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Procès : rabais conséquent et nouveau procès pour Samsung

Nicolas Furno

vendredi 01 mars 2013 à 22:57 • 26

AAPL

Dans le (très) long procès qui oppose Samsung et Apple, la juge américaine en charge du dossier vient de porter un coup dur à Apple en divisant par deux les dommages et intérêts dus par le coréen. Le 24 août 2012, le jury rassemblé autour de ce procès avait condamné Samsung à payer un milliard de dollars à Apple (lire : Apple : Samsung condamné à verser 1 milliard de dollars). Depuis cette décision, les deux parties ont fait appel : le constructeur de l’iPhone pour augmenter ces dommages, son concurrent pour les diminuer.

À la fin du mois de janvier dernier, la juge Lucy Koh a rendu une première décision concernant la demande d’Apple et s’opposant à une augmentation des dommages et intérêts (lire : Samsung n’a pas enfreint délibérément les brevets d’Apple). On apprend ce soir qu’elle a répondu à la demande de Samsung, cette fois par la positive. Jugeant que la décision du jury a été fondée sur une "théorie légale non valide", elle réduit les dommages et intérêts à 599 millions de dollars "seulement".

Les choses n’en resteront pas là, ne serait-ce que parce que Apple devrait faire à nouveau appel de cette décision. Un nouveau procès devrait également être ouvert pour statuer sur les 450 millions de dollars qui ont été retirés des dommages et intérêts par la décision du jour. C’est pourquoi on ne peut pas encore connaître l’issue du procès, comme le rappelle sur Twitter Florian Mueller qui suit le procès entre les deux entreprises depuis le début.


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