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Apple v. Samsung : deuxième round

Anthony Nelzin-Santos

jeudi 14 novembre 2013 à 00:06 • 21

AAPL

Samsung saura bientôt combien lui coûtera sa condamnation pour violation de la propriété intellectuelle d’Apple. Une partie de la lourde amende infligée au fabricant coréen a été invalidée, mais un nouveau jury vient d’être désigné avec comme objectif de la recalculer dans la semaine qui vient.

Le précédent jury s’est en effet appuyé « sur une théorie légale non recevable » pour déterminer une partie du montant des dommages causés à Apple par Samsung. La juge Lucy Koh a donc ordonné la tenue d’un nouveau procès pour recalculer cette partie des dommages, qui représente 450,5 millions du 1,05 milliard de l’amende originale.

Ce sera le seul et unique objet de ce procès technique, dont la durée est strictement limitée à six jours : la condamnation de Samsung est désormais actée. Les avocats du fabricant coréen ne demandent d’ailleurs rien d’autre qu’une réduction drastique du montant de la partie de l’amende invalidée. « Apple demande tout simplement beaucoup plus d’argent qu’elle ne devrait en obtenir », expliquent-t-ils, avant d’avancer un chiffre de 52 millions de dollars.

Samsung a vendu 10,7 millions d’appareils en violant la propriété intellectuelle d’Apple, la firme de Cupertino estimant avoir perdu 360 000 ventes au passage. Un bénéfice mal acquis de 231 millions de dollars et un manque à gagner de 114 millions de dollars, auxquels s’ajoutent 35 millions de dollars de royalties pour former le montant de 379 millions de dollars suggéré par les avocats d’Apple.

Peu importe de quel côté penchera la balance, Samsung devra payer les 600 millions de dollars qui n’ont pas été invalidés. Ce procès ne signera pas la fin de la bataille opposant les deux sociétés : elles s’affronteront à nouveau en mars prochain, une nouvelle fois devant la juge Koh, encore pour violation de brevets — mais cette fois pour des technologies à l’œuvre dans des appareils aussi récents que l’iPhone 5 et le Galaxy SIII.

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