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Apple/HTC : l'ITC va enquêter

Arnaud de la Grandière

jeudi 01 avril 2010 à 10:51 • 9

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Après qu'Apple a déposé une plainte à l'encontre de HTC début mars pour violation de brevet, tant auprès de la Cour du Delaware que de l'International Trade Commission, cette dernière a fait savoir qu'un juge administratif allait tenir une audience, et qu'une date pour la clôture de son enquête serait donnée dans les 45 jours.

Rappelons qu'Apple a demandé l'arrêt de l'importation des appareils HTC sur le territoire américain auprès de l'ITC. La firme de Cupertino donne d'ailleurs beaucoup de travail à cette administration puisque celle-ci doit également traiter la double plainte qui oppose Apple à Nokia (lire : Affaire Nokia-Apple : le procès attendra l'ITC).

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