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Paradise Papers : les milliards d'Apple sur l'île de Jersey [màj : la réponse d'Apple]

Mickaël Bazoge | | 21:10 |  191

En mars 2014, des conseillers juridiques d'Apple ont envoyé un questionnaire à Appleby, une firme de finance offshore dont l'objet est d'aider les entreprises et les gens fortunés à « optimiser » leur argent, aux frontières de la légalité. Les représentants du constructeur américain s'interrogeaient sur les atouts de plusieurs paradis fiscaux, comme les Îles Vierges britanniques, les Bermudes, les îles Caïmans, l'île Maurice, ou encore Jersey et Guernesey.

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Est-il possible d'obtenir l'assurance officielle d'une exemption de taxes et d'impôts ? Apple Operations International (AOI), qui gère la plus grande partie du trésor de guerre du constructeur (252 milliards de dollars), ou Apple Sales International (ASI), deux entreprises basées en Irlande, peuvent-elles continuer à opérer depuis une de ces juridictions offshore sans être sujette à des taxes ?

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Ces révélations font partie des Paradise Papers, ces documents fuités provenant d'Appleby, et actuellement décortiqués par un consortium international de journalistes (dont les équipes du Monde). C'est la BBC qui dévoile les petites manigances financières d'Apple pour éviter une imposition trop lourde, le tout dans la plus grande discrétion.

Dans un des courriels envoyés par un cadre d'Apple à Appleby, on lit : « Pour ceux qui ne sont pas au courant, [les dirigeants d'Apple] sont extrêmement sensibles à la publicité. Ils s'attendent à ce que le travail accompli en leur nom ne soit discuté qu'entre personnes ayant besoin d'être au courant ». La discrétion avant tout. C'est finalement l'île anglo-normande de Jersey qui a été choisie par Apple — pas pour son climat vivifiant bien sûr, mais pour son impôt sur les entreprises qui se monte à 0% pour les entreprises étrangères.

Appleby a géré les deux filiales irlandaises d'Apple, AOI et ASI, à Jersey pendant un an, entre début 2015 et début 2016. Les comptes d'Apple pour 2017 montrent que sur les 44,7 milliards de dollars de profits de l'année générés en dehors des États-Unis, 1,65 milliard a été versé aux différents services fiscaux étrangers. Cela représente un taux d'imposition de 3,7%.

Le moment auquel les conseillers financiers d'Apple font appel à Appleby n'est pas innocent. Jusqu'en 2014, le groupe exploitait un système baptisé « double Irish », lui permettant de faire transiter toutes les ventes réalisées en dehors des États-Unis à travers un mécanisme complexe de filiales basées en Irlande (lire : Le secret de polichinelle de l'optimisation fiscale d'Apple).

Une structure qui a permis à Apple d'éviter non seulement le taux d'imposition de 35% appliqué habituellement aux États-Unis, et même l'impôt irlandais sur les sociétés de 12,5%. En bout de course, ce « double Irish » a réduit l'imposition sur les bénéfices réalisés à l'étranger à moins de 5%. Et même à 0,005% durant au moins une année, selon les calculs de la Commission européenne, un chiffre contesté par l'entreprise.

La Commission européenne explique le traitement préférentiel dont a bénéficié Apple de la part de l'Irlande. Cliquer pour agrandir

Mais voilà, en 2013, le gouvernement irlandais remet à plat son système fiscal très avantageux pour les entreprises, d'où la nécessité pour Apple de chercher une autre solution pour optimiser ses impôts. C'est donc là qu'intervient Appleby… Mais l'histoire entre Apple et l'Irlande ne s'arrête pas là. Deux années plus tard, le pays met en place une nouvelle régulation concernant l'impôt sur les sociétés, qui permet à une entreprise d'éviter de payer une taxe sur les profits d'une vente de propriété intellectuelle.

Apple en a profité, mais se défend de toutes malversations : « Quand l'Irlande a changé sa législation sur l'impôt en 2015, nous l'avons respectée en modifiant la résidence de nos filiales irlandaises tout en informant la Commission européenne, l'Irlande et les États-Unis ».

Une modification qui n'a « pas réduit » les paiements d'impôts dans « aucun pays », selon le groupe. Apple assure même que les paiements à l'Irlande ont « augmenté significativement ». Sur les trois dernières années, le constructeur indique avoir réglé pour 1,5 milliard de dollars d'impôts et de taxes en Irlande.

Concernant l'affaire de Jersey, Apple déclare que cette nouvelle structure n'a pas « baissé son imposition ». L'entreprise indique aussi qu'elle est le plus important payeur de taxes au monde avec un total de 35 milliards de dollars d'impôts versés ces trois dernières années. Apple assure également qu'elle respecte les lois. Des lois qui peuvent présenter des échappatoires tout à fait légales…

Mise à jour — Apple a répondu aux découvertes des Paradise Papers sur son site Newsroom. Le constructeur relève des inexactitudes sur les faits rapportés par les journalistes du consortium.

L'opération réalisée en 2015 a été conçue pour préserver les paiements d'impôts aux États-Unis, « pas pour réduire les taxes ailleurs ». Il n'y a eu ni opération ni investissements déplacés en Irlande.

Apple assure aussi être imposée de 35% aux États-Unis et elle verse au fisc US « des milliards de dollars ». Le taux effectif d'imposition de l'entreprise sur ses revenus générés à l'étranger est de 21% et ce, depuis de nombreuses années.

Le constructeur estime qu'une réforme de l'impôt est indispensable à l'international, et il demande une simplification des textes. Une nécessité pour fluidifier la circulation des capitaux, qui permettra d'accélérer la croissance économique et la création d'emplois. « Un effort législatif à l'international supprimera la guerre fiscale entre les pays et assurera la sécurité juridique pour les contribuables ».


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191 Commentaires Signaler un abus dans les commentaires

avatar marenostrum 06/11/2017 - 22:53

et puis Apple ne rentre pas l'argent dans son pays (pour ne pas payer), vous voulez qu'elle paye plus en france.

avatar sinbad21 06/11/2017 - 23:17

Apple est une société tellement cool... Mais n’y prononcez pas les mots impôt ou taxe, car ce sont des gros mots dans le dictionnaire d’Apple.

avatar poco 06/11/2017 - 23:24

@ sinbad21 : Espèce de prolétaire. Tu es aigris car tu ne peux pas te payer un iPhone X

(humour bien entendu)



avatar sinbad21 06/11/2017 - 23:36

Lol, je n’échangerais mon Xiaomi contre un iPhone pour rien au monde.

avatar Average Joe 09/11/2017 - 12:16 (edité)

Fais-tu l'hypothèse que Xiaomi est un concurrent d' plus propre ? Vraiment ? Sans ingérence du Parti ni rien… ?

avatar sinbad21 09/11/2017 - 13:09

Pas du tout. Je fais référence au fait que je suis enchanté de ce téléphone, que je trouve Android bien supérieur à iOS et donc que je n'échangerais pas mon Xiaomi contre un téléphone 10x plus cher sous iOS.

avatar marc_os 07/11/2017 - 10:30 via iGeneration pour iOS

@sinbad21 :
Tout le monde sait qu'Apple est devenue une entreprise comme les autres le jour où Tim Cook a décidé de donner des dividendes aux actionnaires rentiers, alors que SJ. avait toujours refusé.
Tout le monde ? Visiblement non, pas les aigris cracheurs-dans-la-soupe-des-autres.

avatar poco 06/11/2017 - 23:30

Quand à savoir quand celà s'arrêtera, au cas où vous ne l'auriez pas encore compris, c'est le consommateur qui a le pouvoir.

Si ce dernier pense qu'il est acceptable d'acheter des produits à des bandits (où des immoraux comme vous voulez), de payer des impôts à leur place et les enrichir en allant trimer du matin au soir, et bien il n'y a aucune raison que celà s'arrête. En plus ces crétins (j'ai pas d'autre mot) font la queue des heures pour s'acheter un produit de grande consommation. La vie est belle pour les tondeurs, les moutons sont contents de se faire tondre.

avatar marenostrum 06/11/2017 - 23:51

il faut pas acheter du tout dans ce cas. parce que ils sont pas les seuls qui appliquent de telles politiques fiscales. tout producteur ou vendeur fait pareil, plus ou moins.

tout consiste (rang d'individu ou société) à retirer le plus possible de l'argent (qui normalement est, ou doit être, une masse donnée et fixe). normal que les gros sont plus aptes que les petits dans ce sport.

mais c'est pas ça la solution. en n'achetant rien y a du chômage direct et l'Etat (qui la TVA le tient) s'appauvrit en vitesse. il faut produire meilleurs produits qu'eux, pour avoir une balance commerciale favorable, ou les interdire de vendre, pour ne pas piquer l'argent des français.

avatar byte_order 07/11/2017 - 01:12

> tout producteur ou vendeur fait pareil.

Tout ? Non, ça c'est faux, tous les producteurs ou vendeurs n'ont pas mis en place une optimisation fiscale leur octroyant en pratique un impot de l'ordre de 4% voir moins;

> Pareil. Plus ou moins

Ben a minima refusez d'acheter à celui qui fait le plus pour lui préférer celui qui le fait le moins.

> en n'achetant rien y a du chômage direct

Ne pas achetez un smartphone de telle marque ni telle marque, c'est pas exactement la même chose que de ne plus rien acheter du tout.

Faut arrêter avec le grand écart. Hypothétiquement, même si tous les français se mettaient à boycotter Apple par exemple, l'état et les français y survivront nettement mieux que Apple France, et cela se verrait quand même un peu plus sur les comptes de AIS en Irlande puis de Appleby a Jersey que dans le PIB de la France. Faut arrêtez de croire que sans l'activité de ces quelques multinationales nos pays seraient ruinés.
Sinon autant déchirer votre carte d'identité et commencer à exiger une carte de citoyenneté de AppleLand, GoogleLand, NikeLand, McDoLand etc.

avatar 0lf 06/11/2017 - 23:51 via iGeneration pour iOS

@poco
Et du coup, comment tu fais, toi, concrètement ?

avatar poco 07/11/2017 - 13:30

J'essaie avec mes moindres moyens de consommer "intelligemment" (bon c'est dur je ne suis pas Einstein hein :-) ).

Disons que fini pour moi un iPhone. Mon smartphone dure jusqu'à épuisement ainsi que mes ordinateurs. Je suis conscient que Apple n'est pas le seul, mais il est le plus représentatif du voyou parfait avec sa gueule de gendre parfait.

En diminuant mes achats phone/ordinateur j'économise d'un, mais en plus je préserve un tout petit peu ma/notre planète. Et je me fais du bien moralement surtout, et çà c'est de l'or.

Je pratique de la sorte pour beaucoup de choses (autos, bouffe etc…). Non, je ne vis pas comme un moine. Un tél à 300€ me fait finalement autant de plaisir qu'un tél à 1.200€. Et au bout de 6 mois, 1 an, 2 an, l'effet lassitude est le même :-) Mais il suffit de trouver son plaisir ailleurs que dans l'acte d'achat.

En résumé, non je n'ai pas LA solution, mais comme une petite fourmi je pose ma toute modeste petite pierre. Sans plus. Et j'en retire finalement un bienfait plus grand que de consommer le dernier produit à la mode tout les 6 mois (ou presque).

Une fourmi ne fait pas grand chose, mais quelques millions de fourmis savent faire peur à des villages entiers, font fuir des Puma etc…

avatar Horfilas 07/11/2017 - 14:10 via iGeneration pour iOS (edité)

@poco

Je suis d’accord avec toi même si je tique un peu sur le « fini pour moi un iPhone ».
Si tu n’as pas d’iPhone tu as de grandes chances d’avoir un smartphone fonctionnant sous Android, l’OS de Google. Et Google comme Apple font parti des GAFA, qui, d’après le livre que j’ai mentionné plus haut, menacent la démocratie.
De plus avoir un iPhone ne veut pas dire le remplacer chaque année. Tu peux aussi le faire durer jusqu’à épuisement. Le problème n’est pas d’acheter un iPhone mais d’en changer trop rapidement alors que l’ancien fait encore parfaitement le boulot. Aussi niveau logiciel les iPhone font parti des smartphones qui ont le meilleur suivi (jusqu’à 5 ans de mises à jour).

Je tique aussi sur ta conclusion :

« Une fourmi ne fait pas grand chose, mais quelques millions de fourmis savent faire peur à des villages entiers, font fuir des Puma etc… »

C’est mignon mais dans un monde néolibéral comme le notre, face à la financiarisation de tout et au trading à haute fréquence, ça ne vaut pas grand chose.

Soyons clairs, je fais moi aussi des efforts pour consommer moins (même si de mon côté l’iPhone c’est pas encore fini). Mais au delà de me donner bonne conscience, ça n’empêchera pas l’espèce humaine dans son ensemble (où les grandes multinationales font la loi) de saccager la planète jusqu’à ce qu’il ne reste plus rien pour les générations futures.

Rien que pour publier ce message j’utilise internet. Internet qui pour fonctionner a besoin d’une infrastructure extrêmement lourde et énergivore. Rien qu’en communiquant sur internet, nous polluons et détruisons la planète.

avatar poco 07/11/2017 - 20:38

@ Horfilas

Côté iPhone fini, pour moi çà n'a pas été facile car je suis vacciné à la Pomme depuis l'Apple III de mes parents... Cà a été un réel effort (sacrifice j'allais écrire :-) ) mais au final cet effort a été payant car j'ai fait quelques pas en directionde ma conscience. Et puis franchement Android çà fonctionne vraiement bien aussi.

Quand au monde néo-libéral, et bien je ne suis pas d'accord avec toi. C'est peut-être mignon mais le trading HF et tout le reste n'existe que parcequ'il y a des millions/milliards de fourmis qui permettent celà en consommant "bêtement".

Il est à croire que le seul but de l'école est de créer des cons-ommateurs (pardon c'est facile mais çà représente bien la réalité pour moi). Rappelles-toi ce que disais le PDG de TF1 à propos des cerveaux disponibles pour le Coca-Cola...

avatar Average Joe 09/11/2017 - 12:19

Le trading à haute fréquence ne repose pas sur les "fourmis", c'est une invention qui permet de créer de l'argent (et de générer des crises économiques en une fraction de seconde) à partir de rien. Et plus personne ne contrôle cette bombe économique. Skynet est déjà là, pas besoin d'explosions nucléaires, il suffit de voir les chiffres du chômage.

avatar marc_os 07/11/2017 - 10:32 via iGeneration pour iOS

@poco :
Le consommateur a le pouvoir ?
Ah oui, il vient d'élire un banquier à la tête de l'Etat.
Cherchez l'erreur.

avatar poco 07/11/2017 - 13:33

@ marc_os

Rien à voir. Le consommateur n'est pas obligatoirement électeur. Puis quel rapport entre le Président/Banquier et la façon dont tu vides ton porte-monnaie en achetant des produits fabriqués par des bandits?

avatar 0lf 06/11/2017 - 23:37 via iGeneration pour iOS

Pas pour rien qu’on appelle ça des bas de laine 🤡

avatar Paquito06 06/11/2017 - 23:50 via iGeneration pour iOS

“Apple assure aussi être imposée de 35% aux États-Unis et elle verse au fisc US « des milliards de dollars ». Le taux effectif d'imposition de l'entreprise sur ses revenus générés à l'étranger est de 21% et ce, depuis de nombreuses années.”

En moyenne à l’etranger je pensais que c’etait inferieur à 5%:

http://www.bbc.com/news/world-us-canada-41889787

C’est pas trop detaille mais bien resume dans cette video de la BBC. En gros, Apple ne fait rien d’illegal et paie bien ce qu’elle doit apres quelques manipulations. Qui s’en priverait 😄

avatar 0lf 07/11/2017 - 00:04 via iGeneration pour iOS

Le problème dans ces discussions au sujet des taxes, c’est qu’on ne parle qu’argent. Il faut voir plus large.
Déjà, on pourrait commencer par parler valeur ajoutée ? Apple apporte plus au monde que le montant des taxes qu’elle pourrait reverser.
Ensuite, au delà des taxes, c’est d’investissement qu’il faut parler.
Bref, il est tard...

avatar byte_order 07/11/2017 - 01:27

> c’est qu’on ne parle qu’argent. Il faut voir plus large.

Ben tiens. Comme par hasard, là c'est "sale" de parler d'argent. Tout un coup.
Quand il s'agit de se gargariser des résultats trimestriels records, c'est bien, c'est mérité (et pourtant, dedans y'a ces fameux impots "optimisés"), c'est la preuve de l'innovation du génie de la qualité et bla bla.

Mais là, hop, sale, pas beau. Parlons d'autres choses, pour une fois....

> Apple apporte plus au monde

Ah. Comme quoi ? La fin de la faim dans le monde ?
Un remède contre une maladie orpheline ? Le cancer ?
Une formation multi-métier gratuite pour tout le monde ?
La fin des maltraitances, discriminations ?
Une solution contre l'épuisement des ressources primaires non renouvelables ?
Des oppressions des minorités ?
De la censure ?
Un moyen de transport révolutionnaire accessible à tous ?
Un moyen de communication révolutionnaire accessible à tous ?

Apple vend des produits et des services.
Point barre. Elle n'offre rien, au sens littéral du terme, au "monde".

Par ailleurs, si ce n'était pas Apple, une autre, ou plusieurs entreprises occuperaient le segment des appareils ultramobiles à sa place, les technos seraient p'tet différentes mais croire que sans Apple elles ou d'autres similaires voire même ptet meilleures n'auraient pas vu le jour, c'est naif.

Pour rappel, la techno dans FaceID, c'est celle développée au départ dans le Kinect de Microsoft (qui n'a pas eu la bonne idée d'acheté la boite israelienne ayant ce savoir faire...). Sans Apple, cette techo existerait quand même, mais utilisé par d'autres entreprises, et le monde ne se serait pas effondré dans la régression mondiale tout azimuth non plus.

avatar huexley 07/11/2017 - 07:38

"Un moyen de communication révolutionnaire accessible à tous ?"

Sauf erreur Apple à dit elle même que les iPhone (qui sont révolutionnaires… non ?) ne sont pas réservés qu'aux riches… De ce constat j'en déduis que s'ils ne sont pas légions dans les slums c'est simplement de la faute aux gens qui devraient en acheter.

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avatar byte_order 07/11/2017 - 08:13

Ah mince oui j'oubliais le café par jour pendant 1 an...

avatar poco 07/11/2017 - 20:43 (edité)

@ olf

"Déjà, on pourrait commencer par parler valeur ajoutée ? Apple apporte plus au monde que le montant des taxes qu’elle pourrait reverser."

C'est de l'humour j'espère?

Des médecins, des chercheurs, des découvreurs apportent au monde mais par pitié Tim-Apple???

Tu fais peut-être parti de ceux qui pensent que Paris-Match, le footbaleur millionaire/décérébré et Cyril Hanouna sont des bienfaiteurs de l'Humanité peut-être aussi? Chacun ses valeurs...

avatar harisson 07/11/2017 - 00:28 via iGeneration pour iOS

Une vraie bombe ces paradise papers, l'architecture de l'ultra finance risque à nouveau d'imploser...

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