Le gouvernement irlandais veut faire appel de la décision de Bruxelles avec Apple
Après discussion, le gouvernement irlandais a l'intention de faire appel de la décision de la Commission européenne sur l'arriéré de 13 milliards d'euros d'Apple. Reuters rapporte que le gouvernement demandera au parlement d'approuver son choix mercredi prochain.
Le premier parti d'opposition étant également favorable au recours face à Bruxelles, le gouvernement devrait pouvoir l'exécuter au côté d'Apple.
Le ministre des Finances avait fait part dès le début de son « profond désaccord avec la Commission », mais des ministres n'appartenant pas au parti au pouvoir, le Fine Gael, demandaient le temps de la réflexion. Tim Cook avait enjoint le gouvernement à « serrer les coudes » avec Apple dans cette affaire.
En s'opposant à la Commission européenne — et en faisant par la même occasion une croix sur 13 milliards d'euros, l'équivalent du budget annuel de son système de santé —, l'Irlande espère garder sa fiscalité avantageuse qui attire de nombreuses multinationales.
La Commission européenne accuse Apple d'avoir bénéficié d'avantages fiscaux illégaux. Selon les enquêteurs, la firme a notamment bénéficié d'un taux d'imposition de seulement 0,005 % en 2014, ce qu'elle dément catégoriquement.
Bonnie et Clyde main dans la main devant la justice européenne pour justifier leurs conneries. Comme c'est meugnon ^^
Alim
rien compris
@béber1
c'était pourtant simple, mais bon c'est grave laisse tomber ;)
Une recherche sur Bonnie and Clyde, si on ne connait pas, c'est pourtant pas très compliqué au 21 siècle.
Enfin, sauf si on a la flemme totale. Dans ce cas, faut pas s'étonner d'avoir pas toujours les billes et donc éviter un peu plus souvent d'affirmer des trucs sans savoir...
"Une recherche sur Bonnie and Clyde..."
ça y est j'y suis, c'est une chanson de S. Gainsbourg. J'ai bon ?
@béber1
"J'ai bon ?"
FAUX!
https://fr.wikipedia.org/wiki/Bonnie_et_Clyde
;)
Alim
"FAUX!"
Ah zut, moi qui croyait que c'était un film d'Arthur Penn
toi t'es vraiment un gros âne t'u comprends vraiment rien au monde industriel ; a moins que tu ne sois un de ces poiliticar qui se gave avec nos impôts .....
toi t'es vraiment un gros âne t'u comprends vraiment rien au monde industriel ; a moins que tu ne sois un de ces poiliticar qui se gave avec nos impôts .....
@steph30
Dit-il le pauvre crétin qui supporte l'évasion fiscale :)
Je sais bien plus de ce que tu ne crois :)
Je suppose que tu t'adresses à l'auteur de la dépêche ?
Là tu viens de faire quelque chose qui est très répandue dans certains forums où la courtoisie est devenue une espèce en voie de disparition. Tu fais de l'attaque ad hominem c'est-à-dire qu'au lieu de présenter des arguments pour justifier ton point de vue, ton opinion, tu t'attaques à la personne même de ton interlocuteur. Si celui-ci avait un gros nez, tu n'hésiterais pas à parler de son énorme pif.
Ici, l'ambiance est agréable car les gens expriment des désaccords sans dénigrer leur contradicteur. Très souvent, l'attaque ad hominem cache une vraie faiblesse parce que celui qui l'emploie n'a pas d'argument sérieux.
Il est peut-être arrivé que l'on se serve mal de nos impôts mais leur emploi est décidé par des gens élus et qu'on peut supposer compétents (au moins pour se faire élire).
Personnellement, j'en ai marre de ces vociférations contre les impôts qu'on entend depuis plusieurs années. Je constate que les politicards, comme tu dis, adorent dénoncer la hauteur des impôts ……… sans jamais rappeler ou défendre le rôle, la nécessité de l'imposition pour maintenir une société civilisée. Une société sans impôt (La forme de Ta remarque laisse penser que tu pourrais rêver d'une fiscalité zéro) serait une folie, et pour les citoyens une vraie jungle. Ne pourraient se soigner comme il faut que ceux qui auraient mis de côté beaucoup d'argent. De même pourraient-ils envoyer facilement leurs enfants à l'école payante. De même pourraient-ils avoir une petite armée personnelle, etc…… !
On bégaie !?
Mais il n'y a pas l'ombre de la queue d'un argument dans cette remarque.
non rien... j'avais mal lu une phrase relative au Fine Gael
Le gouvernement irlandais est en train de dire que c'est tout à fait normal de proposer un taux à 0,005 %, et que Bruxelles ne devrait pas l'en empêcher. Légalement c'est pas deconnant.
@Pas-un-philosophe
La question n'est pas le niveau du taux, mais la legalité du systeme fiscal irlandais.
Le gouvernement irlandais est en train de dire plusieurs choses:
- l'Irlande est un pays souverain, membre de l'europe et son systeme fiscal repond a cette definition
- l'Europe jusqu'a maintenant ne s'etait jamais opposé au systeme fiscale irlandais
- l'Irlande est depuis des annees sous controle fort economique, controle qui conditionne l'aide euopenne pour un pays en forte difficulté (endettement extreme)
- le rapport de la commission n'a qu'une valeur administrative
- Apple a beneficié ni plus, ni moins que d'autres du systeme fiscal irlandais et cela depuis sa mise en place.
Pour l'instant la commission a donc affirmé des choses qui ne valent pas plus que les affirmations de Cook et du gouvernement irlandais.
Aucune decision de justice n'a ete prononcé et pour l'instant l'Irlande, comme les societes - irlandaises- qui ont beneficié de son systeme fiscal sont dans leurs droits et l'Irlande a le droit de contester une decision administrative qui est arbitraire tant qu'elle n'a pas fait l'objet d'une validation par une instance legale competente.
Et, hormis cet etat de fait, ni l'Europe, ni l'irlande, ni Apple n'ont le moindre interet a en rester la mais tous, sauf les USA, ont interet a passer au niveau d'un proces. Parce que seul une procedure legale va permettre de legitimer l'Europe, de lancer la reforme de la fiscalité, d'initier une reconstruction contitutionnelle, mais aussi de reconnaitre les limites de responsabilité de l'Irlande.
Car si l'Irlande se plie a la demande administrative de recouvrement des impots et taxes auprés des societes qui sont soumisent uniquement au droit fiscal irlandais, il s'agit d'une forme d'arbitraire discreditant l'Europe mais aussi d'une reconnaissance implicite de ce qui est mentionné par la commission... Ce n'est bon ni pour l'Europe, ni pour l'Irlande.
> l'Irlande a le droit de contester une decision administrative
oui
> qui est arbitraire tant qu'elle n'a pas fait l'objet
> d'une validation par une instance legale competente.
La commission européenne a cette compétence, c'est elle l'institution légale compétente gardienne des traités européens, elle a précisement cette compétence de vérifier leur respect et de prendre des actions pour empêcher ou réparer les conséquences en cas de non respect constaté, ce qu'elle a estimé être le cas ici.
La contestation de cette décision est possible, et c'est l'institution juridique, la CJE, qui tranchera au final de qui a raison ou pas aux vues des dossiers, mais c'est un appel, sans contestation, la décision de la commission n'a aucunement besoin d'une validation supplémentaire pour s'appliquer. D'ailleurs, si la CJU tranche en faveur de la CE, elle ne la validera pas, elle confirmera sa validité, nuance. Ce n'est pas un procès en première instance, mais un appel d'un condamnation administrative, preuve qu'elle était déjà validé comme une décision à valeur juridique contraignante.
@C1rc3@0rc :
Merci pour ce commentaire instructif.
Quand Apple veut s'acheter un pays… lamentable.
Orion
elle n'a quà claquer dans les doigts et tous les états se couchent.
Et après on dira que sa pseudo importance médiatique était surfaite
Apple pourrait pas claquer des doigts avec la Corée du Nord ?
Au moins, là, cela pourrait dégager un gain pour le pays, pas uniquement Apple.
byte_order 03/09/2016 - 00:26
Apple pourrait pas claquer des doigts avec la Corée du Nord ?
Pas facile, Kim Jong-un tire sur tout ce qui claque.
Et ça fait des mois qu'il boude Apple parce que celle-ci rechigne à lui installer un Apple Store dans son Palais
Ca ne serait pas la première entreprise à le faire.
Il y'a des personnes (physiques ou morales) qui s'achètent des îles, ou même des morceaux de France (Monaco, les ambassades, les bâtiments où la loi est celle du pays qui a acheté le bâtiment sur une certaine durée, tout autant de morceaux de France qui légalement n'appartiennent plus à la Farnce), alors pourquoi pas Apple ?
En pure théorie, et assez ironiquement, si Apple s'achetait l'Irlande, celle-ci ne serait plus conforme aux conditions d'adhésion à l'UE, et donc au marché unique...
Cela serait assez contre-productif.
@Orion :
La question est : avec quoi l'ont-ils acheté ? Sûrement pas les 5000 emplois.
Des MacPro avec des cartes GTX Titan dedans.
Je vois que ça de suffisant.
@byte_order :
Meme avec du GTX, OS X resterait à la ramasse en 3D
Ah, exact, j'oublie toujours ce détail anodin.
Alors avec des Mac Pro doté des cartes GTX Titan X et un pilote OpenGL et CUDA écrit par NVidia.
Les électeurs/contribuables irlandais pourraient ne pas apprécier cette décision.
Un quelconque parti d'opposition saura en faire ses choux gras.
L'Irlande c'est pas uniquement Dublin et Cork.
Tout comme l'Angleterre ne se limite pas à Londres (les londoniens l'ont appris à leur dépens lors du brexit).
Refuser 13 milliards d'euros dans un pays qui a une dette de 100 % de son PIB, il va y avoir des mécontents et en premier lieu le petit peuple qui se saigne pour payer des impôts.
La décision de la Commission va produire des effets, c'est certain.
Je crois que Tim Cook mesure mal ce qui est en train de se passer.
Sa communication de crise est mal gérée, si ce n'est pas gérée du tout, et fait beaucoup de mal à APPLE.
jul.jules.dada
"Les électeurs/contribuables irlandais pourraient ne pas apprécier cette décision.
Un quelconque parti d'opposition saura en faire ses choux gras."
l'ironie médiatique a déjà commencé :))
http://www.independent.ie/videos/business/video-what-could-ireland-buy-with-apples-13bn-heres-all-you-need-to-know-35007846.html
Crois-tu?
Tu penses vraiment qu'une entreprise de la "taille financière" d'Apple fait appel à des amateurs pour communiquer ?
Et bien écoute, je suis assez conservateur sur le sujet et j'en serait très surpris, mais c'est une possibilité.
Le temps nous le dira n'est-ce pas...
Moi je paries sur une déliquescence de l'Europe dans les années à venir, et je paries que le Brexit n'était qu'un début. Je pense que les conséquences de tout ça va justement faire bouger certains peuples et demander à ce que le soit disant "gouvernement européen" se mêle de ses affaires.
Mais moi aussi je fais un gros pari, car tout peut tout aussi bien retomber et la montagne accoucher d'une souris, ce qui ne m'étonnerai pas beaucoup non plus...
@_Teo_ :
Les ambassades cest entièrement normal et cest partout pareil dans chaque pays. Je vois pas ce qu'il y a de gênant la bas. Monaco c'est pas la France donc bon. L'immobilier racheter n'est pas une ambassade, cest la loi du pays sur lequel se trouve la bâtiment qui est applicable.
Concernant Apple, arrêter de la voir plus grosse qu'elle ne l'ait. Son argent ? Elle va payer quoi avec son argent qu'elle n'utilise pas ? Qui dors sur des comptes dans des paradis fiscaux.
Un vendeur de téléphone et d'ordinateur, qui possède peu de parts de marché ne sait que gueuler et boulot attirer la couverture médiatique.
Tu veux voir des entreprises qui peuvent faire plier des états ? Regarde les entreprises pétrolières qui peuvent bien mettre le bordel si elles le veulent.
Le fanboyisme dans sa plus pure et stupide version.
@jul.jules.dada :
« Les électeurs/contribuables irlandais pourraient ne pas apprécier cette décision. »
Peut-être, mais tous ceux qui ont un job dans les entreprises qui s'installent en Irlande grâce au taux bas de l'impôt sur les sociétés auraient peut-être un autre avis.
@jul.jules.dada :
Les électeurs peuvent aussi ne pas vouloir voir partir toutes les multinationales, qui meme si elles ne payent pas beaucoup d'impôts, ca sera toujours mieux que ce qu'on a en France
@jul.jules.dada :
Parce que ca a été sous entendu dans l'article, mais la décision envers Apple fera jurisprudence vers les autres multinationales, autant te dire que Google et compagnie suivent de près cette affaire
Je pense que l'Irlande n'a plus rien à faire en Europe. Après s'être gavé de subventions de l'UE et avoir bidouillé des accords secrets avec des sociétés (rendus possibles grace aux subventions reçues), voilà que ce pays fait un joli pied de nez à la commission... C'est beau.
dans ce cas, qu'on lui retire sa carte de membre de l'UE, et donc du marché unique.
@Ast2001 :
Absolument, l'Europe ne peut pas fonctionner ainsi. C'est comme l'âge de la retraite qui augmente dans les pays du Nord pour faire face à la crise financière (merci les banksters) et la démographie alors que d'autres ne font rien et laissent pourrir la situation.
@Ast2001 :
1 !
Il ne s'agit pas de fiscalité avantageuse....mais de dumping fiscal dans l'Euro ce qui n'est pas la même chose!!!!
Ca suinte la démagogie.
Plutôt que de se tordre le bide sur le fait qu'Apple ait payé ou non assez d'impôts, on ferait mieux de s'interroger sur les raisons de cette situation.
Car même les plus grands démagogues ne pourront nier qu'Apple n'a rien fait d'illégale. Et d'un point de vue morale, la population Irlandaise est très bien au fait de la situation avec toutes les entreprises qui viennent investir la bas. C'est d'ailleurs ce qui a permis au pays de redresser la tête.
Ensuite, pourquoi cette situation ? Tout simplement parce que l'Europe est toujours incapable de mener une politique commune fiscale, sociale ou bien même plus généralement politique. Les examples se sont entassés ces derniers mois.
Donc oui Apple, et consorts, ne payent pas assez d'impôts sur le territoire Européen mais oui je trouve scandaleux de réclamer cette somme alors que rien d'illégale n'a été fait. Quel message sommes nous en train d'envoyer aux Entreprises et investisseurs en général ? Celui d'une zone économique instable ou les règles peuvent changer du jour au lendemain au gré des humeurs des uns et des autres avec effet rétroactif.
Qui va prendre le risque d'investir ou d'entreprendre en sachant que l'avenir à court ou moyen terme est si incertain ?
Par pitié, arrêtons la démagogie et affrontons nos propres errements plutôt que de mettre la faute sur les autres. Car si notre Europe fonctionnait bien, il n'y aurait jamais eu besoin de réclamer de l'argent à Apple.
J'ai la flemme de synthétiser donc je reprends un article sur les conclusions du sénat américain http://www.france24.com/fr/20130521-apple-congres-aoi-fiscalite-profit-irlande-iphone-ipod-tim-cook-congres-impot-evasion
"Mais l’arme fiscale absolue est, d’après le rapport, l’Apple Operations International (AOI). Cette filiale irlandaise du groupe est en fait un mastodonte qui supervise l’ensemble des activités en Asie, en Europe, au Moyen-Orient, en Inde et en Afrique. Alors que cette entité a généré, entre 2009 et 2011, 30 milliards de dollars de bénéfices et qu’elle contribue à elle seule au tiers des profits totaux d’Apple, elle n’a payé nulle part l’impôt sur les sociétés.
Une prouesse qui vient du fait que l’AOI est un fantôme fiscal qui n’a ni bureaux, ni employés. Elle dispose uniquement d’une boîte aux lettres en Irlande. Aucun pays ne la considère comme résident fiscal et à ce titre cette filiale n’est imposée nulle part. Comment est-ce possible ? Elle est domiciliée en Irlande et n’est donc pas reconnue comme une entité américaine par les États-Unis. Mais son activité est gérée par un conseil d’administration qui se réunit à San Francisco et de ce fait ne rentre pas dans la définition irlandaise du résident fiscal."
L'europe est un peu fautive, mais quand j'entends Tim Cook dire qu'il a rien demandé, rien reçu et pas de traitement particulier de la part de l'Irlande et qu'il paie chaque centime d'impôts, ca me fait sourire pour ne pas dire autre chose.
"Une prouesse qui vient du fait que l’AOI est un fantôme fiscal qui n’a ni bureaux, ni employés. Elle dispose uniquement d’une boîte aux lettres… "
tiens,
ça me rappelle une émission vue à la télé concernant d'autres comptes.
Et oui, l'UE est fautive et Tim Cook se paye le luxe d'une ironie cynique et mordante, d'autant plus déplacée et limite quand il en appelle en plus à la "Communauté Mac d'Europe"
Tim Cook fait ce que 100% des patrons d'entreprise font : Défendre leur entreprise.
Parler de ça, c'est bien pour faire de l'enfumage et c'est ce que fait la commission Européenne pour masquer son incompétence notoire et, pire, sa complicité. Pourquoi ne pas s'attaquer aux autres comptes ?
Tim Cook j'aime bien ses produits et je continuerai à les acheter. Que l'UE assume ses responsabilités.
> Pourquoi ne pas s'attaquer aux autres comptes ?
Pourquoi ne pas s'attaquer à celui-ci, déjà !?
J'ai l'impression que y'a pas que le praton d'Apple qui pensent que leur boulot c'est de défendre l'entreprise...
> Tim Cook j'aime bien ses produits et je continuerai à les acheter.
> Que l'UE assume ses responsabilités.
Elle le fait, puisqu'elle entend bien mettre un terme à des abus.
Et vous, vous assumez vos responsabilités en adorant acheter des produits à une boite qui s'organise pour ne payer aucun impôt nul part, et donc vole les Etats dans lequel elle à une activité bénéficiaire.
Chacun sa responsabilité.
Mais moi je ne fais pas dans la démagogie. Je n'ai jamais crié au loup envers Apple. Donc je suis droit dans mes bottes.
Par contre ceux qui crient au boycott d'Apple continuent d'aller mettre de l'essence chez Total. Pour certains meme, à faire de la speculation en bourse.
Alors oui, j'assume mes responsabilités et je suis cohérent.
J'estime qu'Apple n'a rien volé aux yeux de la loi.
L'UE n'est pas cohérente et c'est ce qui l'amène à sa perte. Malheureusement.
Duga95
"L'UE n'est pas cohérente et c'est ce qui l'amène à sa perte. Malheureusement."
que l'UE n'ait pas été très cohérente par le passé, soit
mais tu conviendras que pour contrer sa perte comme tu dis, il faut bien à un moment qu'elle le devienne pleinement.
Même si c'est tout ce qui touche à Apple devient maintenant très médiatique (voir les conditions de travail à Foxconn par ex) et que c'est un peu le _gros-gros_ arbre qui cache le reste de la forêt
Honnetement, c'est le plus gros arbre de la foret.
"...c'est le plus gros arbre de la foret."
et derrière, y'a tout le reste de la grande forêt
@Duga95 :
"J'estime qu'Apple n'a rien volé aux yeux de la loi."
Ce n'est pas ton estimation qui m'intéresse, mais celle de Saint-Louis rendant la Justice sous son chêne.
Ca va bien se passer.
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