Enquête irlandaise sur Apple : vers un conflit ouvert entre les États-Unis et la Commission européenne ?
Les États-Unis voient d’un mauvais œil l’enquête de la Commission européenne sur les liens fiscaux entre l’Irlande et Apple. Un livre blanc commandé par le département du Trésor (l’équivalent du ministère des Finances) s’inquiète des conséquences financières que les conclusions de cette enquête au long cours pourraient provoquer. Elles sont attendues dans les prochaines semaines.
Des chiffres fous circulent effectivement, on a ainsi parlé de 9 milliards de dollars, mais d’après JP Morgan, les sommes à rembourser au fisc irlandais pourraient se monter à 19 milliards ! Le département américain prévient donc Bruxelles : gare à ne pas se transformer en « autorité fiscale supranationale », ce qui menacerait les accords internationaux.
Washington n’évoque pas d’éventuelles sanctions, mais les États-Unis continuent d’y réfléchir. Il y a quelques semaines, le comité des finances du Sénat demandait au secrétaire du Trésor, Jack Lew, d’envisager la possibilité de taxer deux fois plus les entreprises européennes exerçant aux États-Unis, si d’aventure la Commission européenne forçait Apple à rembourser le fisc irlandais.
Tim Cook s’est récemment exprimé sur cette enquête européenne (lire : Optimisation fiscale : Tim Cook joue l’attaque en Europe, et en défense aux États-Unis). Il entend obtenir une « audition impartiale » de la part de l’autorité de régulation de l’UE, sinon « évidemment nous ferons appel ». Le CEO d’Apple estime par ailleurs que l’Irlande n’a rien accordé de spécial à l’entreprise.
Le ton ne demande aucune réponse mais est très intéressant quant au enjeux de pouvoir qui n'écoute pas la volonté de puissance des un au détriment des autres
Une contre-histoire se profile ;)
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«Washington n’évoque pas d’éventuelles sanctions, mais les États-Unis continuent d’y réfléchir. Il y a quelques semaines, le comité des finances du Sénat demandait au secrétaire du Trésor, Jack Lew, d’envisager la possibilité de taxer deux fois plus les entreprises européennes exerçant aux États-Unis, si d’aventure la Commission européenne forçait Apple à rembourser le fisc irlandais.»
«Le département américain prévient donc Bruxelles : gare à ne pas se transformer en « autorité fiscale supranationale », ce qui menacerait les accords internationaux.»
On appelle cela de l'ingerence, ni plus ni moins.
Les USA ont un niveau federal qui permet de reguler la fiscalité et l'application de la loi au niveau interne. Pourquoi l'Europe ne ferait pas de meme et surtout qu'est ce qui permet aux USA d'imposer un modele qu'eux memes, officielement une federation constitutionnelles, ne respecte pas!
Il faudrait rappeler aux USA qu'ils ne respectent d'ailleurs pas le principe fiscal international: ils pratiquent a tout va la double imposition et se fichent des conventions internationales!
Apres que cela emmerde les USA que l'Europe se constitue une fiscalité régulée au niveau communautaire, ça se comprend. Ceux qui ont le plus a perdre ce sont les entreprises financières americaines comme Goldman Sachs et les banques anglaises.
Et il va revenir sur le tapis les problemes de paradis fiscaux, les USA ayant obtenu la suppression des paradis fiscaux européen alors que les paradis fiscaux intra-americains eux n'ont jamais ete aussi puissants!
Avec le Brexit, l'Europe a une opportunité de se constituer pleinement et arrêter d'être un vache a lait pour éponger les déficits et faillites des USA. L'Europe a tout intérêts a devenir une confédération souveraine capable d'imposer ses intérêts et d'arrêter de faire le paillasson devant les anglais et les USA!
Aprés, il faut encore que la commission prouve que l'Irlande a agit illégalement...
@C1rc3@0rc :
Niveau imposition, elle est double dans la mesure ou les US prennent la plus elevees des 2, tu ne payes pas deux fois.
Sinon, l'Europe se met dedans et n'a qu'a faire le menage chez elle, avoir l'Irlande et le Luxembourg qui posent autant de problemes fiscaux... Ca devrait etre resolu depuis un moment. Apple et autres boites US ne fraudent pas mais profitent des failles eropeennes (voulues? Imposees?). L'Europe a ete construite a l'envers, les politiques etaient presses de balancer une monnaie commune a tous les pays avant de definir des regles economiques/fiscales claires et nettes.
@Paquito06
Moais ben tu n'as pas de passeport americain toi si tu crois cela.
Et relis l'histoire de la constitution de l'Europe:
Les 2 créations principales d'une Europe monarchique (Charlemagne, Napoleon) ont été cassé en grande partie par l'Angleterre. Une autre forme fut le Saint-Empire.
Suite a la 1ere guerre mondiale la Société des nations proposera en 1930 la constitution d'un Etat d'Europe fédérale. Trop tard, les nationalistes étant quasi au pouvoir, leurs idées de l'Europe étant bien différentes :(
Il faudra attendre la fin de la seconde guerre mondiale avec la pression de Churchill et le dirigisme du plan Marshal qui conditionnera la formation d'une Europe financière appuyée sur des politiques monétaires concertées et la création de OECE (Organisation Européenne de Coopération Économique), cela sous tutelle anglo-americaine.
Les USA jusqu'a la fin du plan Marschall ont torpillé toutes tentatives de constitution souveraine au niveau socio-economique, par le truchement de l'Allemagne sous tutelle et en agitant le spectre de la menace soviétique et les Anglais ont veillé a ce que le systeme d'harmonisation financière de voit jamais le jour!
En fait il faudra attendre 1974 et le président Giscard et le Chancelier Helmut Schmidt et la politique éclairée de Carter pour que les bases d'une orientation vers un état européen souverain soient lancées cela en l'instance de la "locomotive" franco-allemande, seule capable de s'opposer un peu ensuite au retour de l'ingérence americaine plus forte ( reaganisme) et l'intransigeance ultraliberale anglaise (thatcherisme).
Ce sont ensuite Mitterand et Kohl qui vont porter a bout de bras le constitution de l'Europe, en louvoyant sous les coups du couple anglo-americain.
L'Europe a été construite contre la guerre et par détournement des intérêts anglo-americains (comme Internet). Elle existe enfin et doit être réformée, mais elle existe.
@C1rc3@0rc :
Bah si, deux passeports, un Fr, un Us, tjrs pratique selon le lieu où tu te rends :-)
Et tu fais comment pour échapper a la double imposition si tu ne résides pas aux USA officiellement?
@C1rc3@0rc :
Tant que l'entreprise ne rappatrie rien ca va.
Pour ma part, je reside aux US
@C1rc3@0rc :
"Les 2 créations principales d'une Europe monarchique (Charlemagne, Napoleon) ont été cassé en grande partie par l'Angleterre. Une autre forme fut le Saint-Empire."
Ces comparaisons complètement anachroniques n'ont absolument, mais alors absolument aucun sens, ni aucun semblant de vérité historique.
La suite de votre post est du même acabit : raccourcis, approximations, interprétations, omissions, vos propos ne sont mêmes pas discutables tellement ils sont irrationnels.
@Enogabalo
Affirmation gratuite et sans la moindre demonstration ni justification: c'est juste péremptoire, irrationnel et sans aucune valeur.
Je ne fais que citer des faits historiques archi-connus et reconnus et enseignés dans l'école de la republique.
Apres si ces rappels factuels choquent des convictions sectaires ou idéologiques, cela m'importe peu.
Il y a aujourd'hui beaucoup trop de gens qui racontent n'importe quoi sur l'Europe pour des raisons aussi incohérentes que divergentes et antagonistes, le seul point commun c'est un intérêt anti-démocratique.
Les faits et l'Histoire sont, un point c'est tout.
@C1rc3@0rc :
Très belle autocritique, bravo.
justement les usa ne veulent pas que UE régule en nivelant les relations commerciales bilatérales, entre eux et les pays de EU (c'est normal mais c'est aussi dans l'intérêt de chaque pays concerné). comme chez eux y en a pas les même taxes partout. ça dépend de l'endroit. un produit ne doit pas être taxé pareil à NY que dans le fin fond des usa.
le nivellement de tout (même au niveau d'un seul pays) est pas seulement injuste mais destructif.
L'harmonisation fiscale est injuste tant qu'il n'y a pas de systeme global d'administration qui organise et repartisse les dépenses en fonction des besoins.
Aux USA la fonction publique est embryonnaire et minimaliste, le pays comptant sur les "associations" (souvent les églises) et les "volunteer" pour compenser l'indigence, voire l'absence de services publics.
C'est qu'en réalité les USA ne comptent pas dans le "tribut au benefice public" justement les "taxes des eglises" (beneficiant d'un regime fiscal avantageux) ni la contribution en temps et mains d'oeuvre de l'institution que sont les volunteer. Sinon le budget de l'Etat exploserait encore plus.
Le probleme c'est que ces "services" sont l'oeuvre d'organisations privées, souvent religieuses, et qu'il ne s'agit pas en réalité d'un vrai service public puisque ne s'adressant pas a tous les citoyens et ne couvrant que les besoins beneficiant d'un interets privés (faut être volunteer pour trouver un emploi, donc on vise une activité en fonction de ses débouchés... )
A l'inverse il faut considérer les systèmes sociaux par répartition comme ceux en Scandinavie. Et cette problématique rejoins celle de la définition de nation et de modele de société.
Soit tu veux un systeme qui garantisse les mêmes droits a tous les citoyens (égaux en droits) soit tu veux un systeme injuste avec des castes et des categories de citoyens.
En bref, le systeme choisi aux USA favorise une population par rapport a une autre (aujourd'hui encore protestant anglo-saxon blanc et hétérosexuel monogame aux USA mais ce pourrait être arabe musulman polygame dans une republique islamique par exemple).
Le systeme scandinave offre lui les mêmes droits aux citoyens qu'elles que soient leurs origines ethniques et confessions religieuses (ou son absence)!
Les pôvres malheureux, on va devoir faire la quête pour Eux. Il fait dire que si le prix de vente du matériel Apple n'était pas scandaleusement fixé pour l'Europe le retour de manivelle n'eut pas éré aussi lourd. Va-t-on vers des accords commerciaux plus équilibrés ? Il serait temps.
"l’Irlande n’a rien accordé de spécial à l’entreprise."
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Rien de spécial... Pour l'Irlande !
Si on joue sur les mots on peut également affirmer que le Panama n'accorde rien de special aux entreprises et individus qui y ouvre des comptes.
Birn entendu ce serait la premiere que quelqu un qui prête serment, ment à la barre.
Ce qui est intéressant c'est que lorsque l'UE envisage des sanctions pour une fraude (bon, c'est pas encore avéré mais supposons), le gouvernement US annoncé des rétorsions sur les entreprises de l'UE alors que lorsque les USA sanctionnent une banque qui a fait des affaires en dollars avec des clients interdits (par eux), personne ne moufte !
Remarquez qu'ils ne menacent pas de faire capoter NAFTA ;)
@Berechit :
L'affaire de BNP Paribas était la réponse des US à la sanction de Google.
Par contre 9 voir 19 milliards c'est énorme ! Et si Apple doit rembourser le fisc irlandais ça veut dire que même pour ce pays qui a des taux très bas, ils en profitent. Je me trompe ?
Déjà on parle du simple au double, cela exprime l'inconsistance et le niveau "rumoresque" de l'information...
Ensuite, oui l'Irlande pratique des taux ultra bas par rapport a la moyenne officielle européenne.
Officielle parce qu'en réalité les taux réels appliqués sont a geometrie variable et sont le jeu d'un ensemble de disposition fiscale a tiroirs.
Il faut savoir par exemple qu'en France des multinationales industrielles ont bénéficié de taux aussi bas que ceux de l'Irlande voir meme de taux negatif dans certains cas. Et on ne parle meme pas des "fleurons" français, pres carrés d'énarques qui malgré des bénéfices astronomiques bénéficient de subventions a gogo!
On ne se limite pas d'ailleurs aux systèmes d'optimisation fiscales franco français puisque tous les pays d'Europe peuvent (pouvaient) bénéficier de la machine industrielle a optimiser constitué par le systeme bancaire britannique (le tapis rouge déroulé aux entreprise françaises officiellement promu lors de l'élection de Hollande) et les major americains dont le tristement célèbre Goldman Sachs, responsable de la faillite grecques!
Meme la Suisse, réputé pour sa compétence en optimisation fiscale est a des années lumières des pratiques britanniques, puisque par un montage tres simple on pouvait constituer une SA en Suisse imposée comme une offshore britannique, avec des taux sous les 10% et sans que le fisc suisse ne puisse connaitre les montants reels traités!
Tout cela n'étant accessible bien entendu qu'aux très riches multinationales.
La question qui se pose aujourd'hui c'est de savoir si l'Irlande a agit illégalement et si c'est le cas comment se fait il que ce comportement ait pu durer aussi longtemps. Après si l'Irlande a agit illégalement, se pose la question du report de responsabilité et de la légalité des amendes et redressement imposés aux bénéficiaires. Parce qu'en théorie, l'Europe ne peut que condamner l'Irlande, qui doit a son tour sanctionner les entreprises...
Bref, les USA dans toutes leurs splendeurs : imposer au autres des règles qu'ils ne respectent même pas...
C'est pas plutôt l'Europe qui est trop c...ne pour appliquer les mêmes méthodes ? Les USA, la Chine et quelques autres font du protectionnisme à peine déguisé. Et l'Europe ?
@macfredx :
Je suis d'accord.
C'est jamais des petit sous avec les US. BNP s'est fait mettre a l'amende 10 milliards l'Europe a rien it. Quand l'Europe rale apres Google ou Microsoft on parle qu'en millions. On peut dormir tranquille, on sait d'ores et deja qu'Apple ne lachera pas 9 ou 20 milliards a l'Europe, c'est clair.
Quand je pense que lorsque les français s'inquiétaient pour la douloureuse qui risquait de frapper la BNP (et qui a frappé, comme certains l'ont rappelé, à juste titre) , la réponse ces autorités américaines (au plus haut niveau) était "mais vous savez, c'est une procédure judiciaire, elle suit son cours, on n'y peut rien ...."
après la sortie de l'Angleterre, l'EU ne vaut même pas un kopeck. c'est sûr qu'ils vont continuer à taxer tout le monde, mais ça sent la fin.
Le département américain prévient donc Bruxelles : gare à ne pas se transformer en « autorité fiscale supranationale », ce qui menacerait les accords internationaux.
MORT DE RIRE !
et la supra-nationalité de la justice américaine, de leurs sanctions internationales qui forcent le monde à les suiu\vre pour plomber l'Iran, l'amende à la BNP. ILS OSENT TOUT, ET PERSONNE NE DIT RIEN.
Mettons-y Poutine et Le Pen !
tu as plus besoin de leurs produits que eux de tes produits.
@Leborde
T'en fait pas, Trump arrive!
@marenostrum
Ça c'est bien l'erreur que font les dupes de la communication des USA: c'est la nation la plus endettée au monde parce qu'ils sont incapables de produire assez pour leurs propres marché.
Les USA sont le premier client de l'amerique du Sud, de l'Europe et de l'Asie, et pas pour des produits accessoires, mais des aliments et des services et produits industriels incontournables.
Les USA sont dependants du monde "autour" plus qu'aucun autre pays.
Le seul domaine ou les USA sont vraiment excédentaires et ou ils n'ont pas besoin des productions des autres, c'est sur les armes!
Et si on considérait que c'est l'Irlande qui est coupable d'avoir accordé des largesses fiscales à Apple et d'autres multinationales?
Ou bien même que c'est l'Europe qui est coupable d'avoir laisser agir l'Irlande aussi longtemps?
Irlande a trouvé son intérêt, Apple aussi. l'UE veut jouer le gendarme.
d'autre question ?
@Fennec72
C'est bien le cas.
Maintenant il faut le démontrer sans que la responsabilité des instances europeennes ne soit touchée.
Il y a donc 2 possibilités: la commission enterre l'affaire ou alors on va avoir affaire a une cascade et une purge a beaucoup de niveaux.
Mais le second cas est possible, des que le Royaume-Unis aura acté sa sortie de l'Europe, parce qu'a ce moment la la commission pourra lancer une enquete qui démontrera la responsabilité britannique et le non respect de ses engagements communautaire sans subir le chantage britannique...
Il lui restera encore plus de 250 milliards non ? So what ?
Peut être que ca fera prendre conscience à certains, qui ne font qu'idéaliser les USA et tout ce qui vient de là bas, que le vrai danger pour le monde n'est pas la Chine ou la Russie, voir l'Iran, mais bien ce pays qui se considère partout chez lui et qui veut imposer sa loi au monde entier.
Je n'ai pas l'habitude de faire dans l'anti américanisme primaire mais leur réaction est extrêmement parlante.
Mais bon, je gage que certains trouveront moyens de les défendre et d'accuser l'Union européenne, la France ou même la Somalie.
@TyrellWellick :
Personne en Europe n'a les co****es pour tenir tete aux Americains. On peut en deduire que l'Europe est un terrain de jeu sous tutelle americaine. La Chine est a la mercie des americans egalement, la Russie faut pas les chatouiller, l'Histoire nous la demontré, mais ils ne posent pas non plus probleme aux US. L'Europe ne fait pas assez de protectionnisme, meme l'Inde en fait davantage!
parce que c'est culturel. l'occident (Chine, Inde ou Russie, etc ne font pas partie la dedans) partage les même valeurs culturelles.
@marenostrum :
De quelles valeurs culturelles parles tu? Il s agit d argent et de rapport de force, et ça ç est universellement partagé
@Paquito06
«Personne en Europe n'a les co****es pour tenir tete aux Americains.»
Si, si, les allemands!
Nan je plaisante, ils ne sont que la succursale des USA comme l'ont démontré par exemple les affaires d'espionnages politiques de la chancelière ou économique comme le plombage des marchés d'Airbus...
Faut comprendre un truc avec les americains: ils vivent dans le court terme et ne construisent rien a long terme.
Ils n'ont ainsi aucune conscience écologique, puisque pour eux une baraque c'est maximum 20 ans et qu'un traité c'est quelques années tout au plus.
Aux USA il n'y a rien de durable, rien de signifiant qui n'ait plus de 200 ans (autant dire la préhistoire) et la seule chose qui compte c'est le centre des USA, centre qui se trouve a plusieurs endroits vu que chaque état a son ou ses centres...
En Europe, en Chine ou en Russie, on a des empires millénaires, des politiques qui construisent et administrent des éléments qui datent de l'antiquité a nos jour et il faut prendre en compte l'histoire et la culture de nations-etats aussi legitimes qu'installés dans le temps. Et on a vecu assez de guerres pour ne plus en vouloir. Aux USA la seule guerre c'est celle de sécession, un conflit civil orchestré de toutes pièces pour mettre sous dépendance économique un Sud (confédération) hyper productif et l'asservir comme marché pour l'industrie du Nord (fédération).
Aux USA, l'habitude c'est la conquête de territoires dit nouveaux et vierges (avec une bonne dose de negationisme face aux génocides massifs et quasi complets pour pouvoir déclarer ces territoires vierges, et cela continue avec la conquête du moyen orient et de l'Afrique). On a besoin d'energie: on pompe le petrole affleurant. Il n'y a plus de petrole affleurant sur le territoire nationale, on va voler celui d'un état millénaire en y foutant un boxon pas possible, et on fait financer "le maintien" de la paix en vendant des armes aux protagonistes issus de ce chaos...
@C1rc3@0rc :
Ah ben c'est sûr que nous en Europe on n'a jamais colonisé aucun territoire et on n'y a jamais foutu le boxon.
@Shralldam
"Ah ben c'est sûr que nous en Europe on n'a jamais colonisé aucun territoire et on n'y a jamais foutu le boson."
Non, jamais ! Tout le monde il est beau, tout le monde il est gentil. Les peuples vivaient d'amour et d'eau fraiche dans un esprit de fraternité, jusqu'à ce que Satan choisisse un peuple élu pour asservir et dominer le monde. Les légions du Mordor ont appris la subtilité, utilisant le pouvoir corrupteur de la finance avant d'envoyer les B52. Quand le sceau maléfique gravé sur les murs de WallStreet sera brisé, l'univers retrouvera sa pureté originelle (ou pas).
Hallucinant le ton employé ^^ c'est dingue en gros les entreprises américaines devraient pouvoir frauder ou contourner le fisc sans que personne ne dise quoi que ce soit car sinon c'est sanction américaine on croit rêver. Faut pas s'étonner qu'on soit dans la merde car je vous assure que les entreprises européennes elles elles doivent bien être surveiller et doivent payer ce qui est dû donc les US dans toute leur splendeur même si j'aime bien les US ;)
Quelle bonne blague
Et on reparle des juges américains qui condamnent des entreprises européennes à des amendes de plusieurs milliards ?
L'arroseur arrosé
@L'orc
"Aux USA la seule guerre c'est celle de sécession, un conflit civil orchestré de toutes pièces pour mettre sous dépendance économique un Sud (confédération) hyper productif et l'asservir comme marché pour l'industrie du Nord (fédération)."
A part peut-être :
- la guerre d'indépendance, longue et particulièrement douloureuse (8 ans quand même)
- la guerre navale entre la France et les USA (1798-1800).
- la guerre de 1812 contre l'Angleterre. Les anglais ont brulés Washington (la ville) le 25 Août 1814, il y a exactement 202 ans, jour pour jour. Cela s'est terminé par un status quo en 1815, après la bataille de la Nouvelle-Orléans où les anglais ont tentés d'envahir la Louisiane.
- la guerre américano-mexicaine de 1846
- la guerre hispano-américaine de 1889
La liste est bien plus longue que ça, mais j'ai la flemme de continuer
@l'orc
"un conflit civil orchestré de toutes pièces pour mettre sous dépendance économique un Sud (confédération) hyper productif."
hyper productif .. euh .. le Nord était industrialisé, le Sud avait ces millions d'esclaves .
Et c'est les Sudistes qui ont déclaré la guerre.
@Paquito06
"Personne en Europe n'a les co****es pour tenir tete aux Americains. On peut en deduire que l'Europe est un terrain de jeu sous tutelle américaine."
Les pays européens ne sont pas grand-chose face à la toute puissance américaine. Pour les affronter de face, il faudrait une Europe fédérale, avec un président élu et un gouvernement fédéral. Une seule voix forte s'entend mieux que 27 petites voix discordantes. L'ère des états-nations est dépassée, nous sommes à l'époque des continents-nations.
@IceWizard :
Je suis d'accord. On a juste un pantin a la tete de la BCE, une chanceliere qui se fait dicter par les US, et un president Fr passif. Les autres Etats n'en parlons meme pas ils pesent rien, ils sont meme pas independant militairement ni economiquement parlant.