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LION : Apple et Circus ont trouvé un accord

Florian Innocente

vendredi 23 novembre 2012 à 13:57 • 39

AAPL

Apple et la petite société française Circus ont trouvé un accord qui met un terme à leur différend devant les tribunaux. Il portait sur l'utilisation par Apple des noms LION et plus tard de MOUNTAIN LION.

Circus, installée en région parisienne et spécialisée dans la création de publicités, avait déposé la marque LION et d'autres noms d'animaux, bien avant la sortie d'OS X Lion, en prévision d'une gamme de logiciels à venir ces prochaines années (lire Circus redemande l'interdiction de "Lion" et "Mountain Lion" en France & "LION" : Apple coupable de contrefaçon en France).

Mi-septembre, la Cour d'appel de Paris avait reconnu Apple coupable de contrefaçon en France et l'avait condamnée à une indemnité provisionnelle de 50 000€. La Cour avait toutefois refusé de lui interdire l'utilisation du terme "LION", jugeant qu'au vu des intérêts en jeu pour Apple, cette sanction serait disproportionnée. Et de constater aussi que Circus n'avait toujours pas lancé ses fameux logiciels.

Cette décision avait été contestée par l'avocat de Circus et 400 000 euros de provision pour les deux noms étaient réclamés. Une nouvelle décision de justice était attendue hier, mais Le feuilleton aura trouvé son épilogue directement par une négociation entre les parties.
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