Apple : Samsung condamné à verser 1 milliard de dollars

Florian Innocente |
Après 21h de délibérés, les neuf jurés du procès opposant Apple à Samsung en Californie, ont condamné le groupe coréen à payer 1,049 milliard de dollars de dommages (838 millions d'euros). 5 produits Apple étaient en lice dans ce procès, contre 28 pour Samsung (cliquez pour agrandir, source WSJ), un assortiment de téléphones, baladeur et tablettes.



Samsung a été reconnu coupable d'une infraction de six brevets sur sept (le dernier étant relatif au design de l'iPad). À l'inverse, Apple n'a pas violé la propriété intellectuelle de Samsung, a considéré le jury. En conséquence, elle n'est condamnée au versement d'aucun dommage à Samsung.

Parmi les questions posées aux jurés, quelques-unes portaient sur le fait de savoir si d'une part Samsung savait ou aurait dû savoir qu'il enfreignait la propriété intellectuelle d'Apple, et d'autre part si à certaines occasions il l'a fait volontairement. Et mauvais points pour Samsung, les jurés ont souvent répondu oui en fonction de tel ou tel matériel du groupe coréen.

Cette somme accordée à Apple est inférieure de moitié à celle qu'elle avait demandé, on était plutôt dans les 2,5 milliards de dollars. Difficile toutefois pour elle de faire la moue, même si certaines violations supposées n'ont pas été reconnues à ses dépens, c'est une évidente victoire.

Apple veut toutefois continuer de battre le fer tant qu'il est chaud et ses avocats souhaitent obtenir des injonctions pour interdire à la vente certains matériels de Samsung qui ont été reconnus comme enfreignant ses brevets.

Apple a jusqu'au 29 août pour formuler ses requêtes et Samsung 14 jours pour y répondre, avant de se retrouver tous les deux au tribunal le 20 septembre.

La responsable de la communication d'Apple, Katie Cotton, a déclaré à l'issue de l'énoncé du verdict :

« Nous sommes reconnaissants au jury pour leur service et pour avoir pris le temps d'écouter notre histoire, et nous avons été ravis de pouvoir enfin la lui relater. La montagne de la preuve présentée au cours de ce procès a montré que l'acte de copie de Samsung était allé beaucoup plus loin que ce que nous pensions nous-mêmes.

Les procès entre Apple et Samsung allaient au-delà des questions de brevets ou d'argent. Ils portaient sur ​​les valeurs. Chez Apple, nous prenons à coeur l'originalité et l'innovation et nous y consacrons toute notre énergie en fabriquant les meilleurs produits au monde. Nous réalisons ces produits pour satisfaire nos clients, pas pour que nos concurrents les copient de manière flagrante. Nous saluons la cour pour avoir jugé que le comportement de Samsung était intentionnel et pour envoyer un message clair que la copie n'est pas une chose juste. »


Samsung a déclaré pour sa part :

« Le verdict d'aujourd'hui ne doit pas être considéré comme une victoire pour Apple, mais comme une défaite pour le consommateur américain. Il conduira à moins de choix, moins d'innovation, et des prix potentiellement plus élevés. Il est regrettable que le droit des brevets puisse être manipulé pour donner à une entreprise un monopole sur les rectangles à coins arrondis, ou sur une technologie qui est améliorée chaque jour par Samsung et d'autres sociétés.

Les consommateurs ont le droit au choix, et ils savent ce qu'ils achètent quand ils achètent des produits Samsung. Ce n'est pas l'ultime chapitre dans cette affaire, où des batailles sont livrées dans les tribunaux à travers le monde, dont certains ont déjà rejeté plusieurs des revendications d'Apple. Samsung continuera à innover et à offrir des choix pour le consommateur. »



Archives du compte rendu en direct


Les neufs jurés du procès opposant Apple à Samsung en Californie, ont terminé leurs délibérés après trois jours de discussions, annoncent des observateurs sur place.

Le verdict devrait être rendu assez rapidement, les avocats des deux parties sont en train de revenir dans la salle du tribunal. Ceux d'Apple affichent un certain espoir sur leurs visages, ceux de Samsung sont tendus, décrit un correspondant sur place. Mais on n'en tirera pas de conclusions plus avant.

La juge Lucy Koh et le jury ne sont pas encore arrivés.

La juge est arrivée dans la salle et elle prend place. Elle a accordé à Samsung le droit de consacrer 30 minutes à une lecture du verdict après son annonce pour vérifier que rien n'est erroné sur la forme.

Finalement un accord est trouvé entre les avocats d'Apple et de Samsung pour que chacun dispose de 10 à 15 minutes de consultation après la lecture du texte. Si des problèmes de forme sont trouvés dans la manière dont les jurés ont répondu aux questions posées, ils pourraient retourner au travail afin de les corriger.

La juge Koh est d'accord avec Samsung pour que le jury ne puisse partir avant une analyse détaillée de ce qu'il aura annoncé.

La juge est en train de parcourir le document, dans un silence total et une tension dans l'air décrivent les commentateurs sur place.

Les jurés ont délibéré pendant 21h.

Le jury entre dans la salle.

La juge explique sa décision d'accorder un temps supplémentaire aux avocats, après la lecture du verdict, pour consulter en détail les nombreuses réponses qu'ils ont dû produire.

Le jury, comme c'est de coutume, répond positivement à la question de savoir s'il est parvenu à un verdict.

Le jury répond par la positive à la première question sur la violation de brevets d'Apple par Samsung sur tous les terminaux considérés. Le brevet de l'effet de rebond.

Le jury répond par la positive à la seconde question sur une autre violation, mais tous les terminaux de Samsung ne l'ont pas enfreint.

Le jury répond par la positive à la troisième question sur une autre violation de brevets, mais là aussi tous les terminaux de Samsung considérés dans ce procès ne l'ont pas enfreint.

Il n'est pas précisé encore si ces brevets qui portent sur des éléments d'interface sont considérés comme valides.

Les questions et réponses se succèdent avec toujours un mélange de réponses essentiellement positives pour Apple. En revanche, le jury a considéré que le brevet sur le design industriel d'une tablette n'avait pas été violé par Samsung.

Deux questions importantes ont été abordées, est-ce que Samsung aurait été conscient de ces violations et les a menées volontairement. Mélange de oui et de non dans le premier cas (avec le oui majoritaire) et oui pour la seconde.

Le jury a ensuite estimé que Samsung n'avait pas réussi à démontrer l'invalidité des brevets d'Apple sur les interfaces et le design de ses produits.

Dommages à payer pour Samsung à Apple : 1 milliard 51 millions et 855 000 dollars. Suit une litanie de chiffres pour donner le détail de cette somme en listant les terminaux considérés durant ce procès, du moins ceux ayant été reconnus comme enfreignant les brevets d'Apple et qui ouvrent au paiement de ces dommages.

C'est au tour des accusations de Samsung sur les violations d'Apple d'être abordées.

Les brevets de Samsung considérés sont déclarés comme valides, mais Apple ne les a pas enfreints. Aucun dommage n'est à verser à Samsung.

La juge va distribuer le texte du verdict aux deux parties.

Une suspension de séance de 15 minutes a été décidée.

La juge est de retour.

Deux erreurs ont été découvertes dans les formulaires du verdict. Des dommages de 219 694 dollars ont été accordés à Apple pour la Galaxy Tab 10.1 LTE alors que dans le même temps ces jurés n'ont trouvé aucune infraction de cette tablette vis-à-vis des brevets de la Pomme. Même cas de figure pour 2 millions de dollars accordés suite à une supposée infraction par un des téléphones de Samsung.

Les jurés repartent pour amender en rouge les passages erronés de leur texte.

La juge demande aux avocats s'ils préfèrent que ce problème technique soit réglé plutôt lundi, chacun répond par la négative.

Samsung a repéré un troisième point litigieux dans l'une des conclusions du jury. Apple conteste la lecture qui est faite par les avocats de Samsung et la juge tend à lui donner raison. Elle a ensuite rédigé quelques consignes pour aider les jurés, actuellement en réunion, à rectifier leurs erreurs, et Lucy Koh a quitté la salle. Nouvelle attente.

Après corrections, le montant à payer pour Samsung a été légèrement changé, passant de 1,051 milliard à 1,049 milliard.

Le jury est déchargé de ses obligations, et comme promis par la juge Koh au début du procès, le service de documentation du tribunal leur donne une compilation des articles de presse publiés sur cette affaire. Puisque ces neuf personnes n'avaient le droit ni de lire la presse, voir des sujets, ou parler de ce procès à l'extérieur de leur groupe.

La juge a demandé ce que chaque partie souhaitait maintenant faire. Apple a parlé de déposer une demande d'injonction pour interdire la vente de certains produits incriminés. La juge Koh a souhaité renvoyer ce dossier au 20 septembre.

Un délai trop court pour se préparer a rétorqué Samsung, qui préfère disposer d'au moins 30 jours. La juge a fait valoir que son calendrier était serré, et qu'elle risquerait alors de devoir repousser à bien plus tard au vu des autres procès dont elle a la charge.

avatar daito | 
Là je suis bien.
avatar Anonyme (non vérifié) | 
@arekusandoro [25/08/2012 08:21] via MacG Mobile @pierreburgi ça en fait des millions de ballet s3 vendu... Franchement j'ai testé c'est un beau produit, je préfère mon iPhone mais ça reste un beau produit. Je n'arrive pas à comprendre le fanboy qui n't pas les yeux en face des trou pour se rendre compte de ça... Un peu comme des supporters de foot qui insultent l'équipe adverse... Bbbbeiiiiiiiiiiii" Je n'ai pas d'iPhone ! Il n'est pas assez à mon goût et mes exigences !
avatar damien83 | 
@Trollolol : de toute façon apple à ranger est une rupture de contrat me semble impossible sur une Coure de justice ! Et pour les écrans apple pourrait les rempart par lg
avatar Anonyme (non vérifié) | 
@ Copeau La copie tue, car elle augmente le coût final du produit original. Les brevets à payer, et les procédures judiciaires.
avatar damien83 | 
Je suis content c'est une grosse j toute symbolique pour apple et une défaite cuisante pour Samsung ça leur apprendra.
avatar L.Fire | 
Et voilà ... En même temps Samsung a joué avec le feu. Il est assez difficile de reprocher à Apple de défendre sa valeur ajoutée sur un marché complètement sec avant qu'elle n'intervienne. Dommage d'en arriver là quand on voit ce que fait MS avec Windows Phone et Nokia avec les Lumia.
avatar @MathieuChabod | 
Demain a la première heure : RDV avec les troll sur Clubic ! Yeaaaah ^^
avatar nogui | 
@Mabeille "@florian1003 je viens de voir le sujet ce matin... hier soir j'étais de sortie." Et ? Merci de nous informer de ton emploi du temps et essayer de nous prouver que tu es quelqu'un de normal ... C'est très important pour nous .. ça justifie tout ... C'est pas loft story ici .. :-)) Heureusement qu'on fait pas tous pareil .. À part si c'est pas si banal que ça d'être de sortie .... Moi hier soir j'ai amené les enfants au ciné voir "l'âge de glace 4 "..... Et je me suis levé tôt à cause du chien du voisin ...
avatar negaca | 
À peine étonnant le résultat de ce procès. Le tribunal reconnaît la copie de Samsung mais ne reconnaît pas le comportement offensif de Samsung avec ses brevets standards .. De toute façon, même un singe pouvait voir la copie évidente de Samsung.
avatar Anonyme (non vérifié) | 
Et la concurrence d'une manière générale augmente les avantages concurrentiels mensongers et futiles (publicité mensongère, vante d'une qualité supérieure alors que non, coût publicité parfois très répercuté sur le prix final…).
avatar damien83 | 
Samsung. Pour tout le monde le sait , pas besoin de faire un procès pour ça ! Mais la au Mons c'est officiel !
avatar Steeve J. | 
@nogui : Excellent !!!
avatar Yannickbas | 
@Rickylabellevie : Sharp, Lg, Sony pour ne citer qu'eux.
avatar Adrien13 | 
@Scalp: " Juste pour rétablir la vérité : 4S à 629 euros, S3 entre 500 et 550 euros. " Peut-être, mais de nombreux millions de gens partout dans le monde préfère payer un peu plus pour avoir le meilleur smartphone existant au lieu de cette (très grosse) bouse de S3 avec Android en plus...
avatar Trollolol | 
LG ? pour avoir de nouveau des dalle avec fuites de lumière incluses ? apple voulais $2.5milliards il en on déjà $2.3 et doit 0 à Samsung... nan nan le jury à été totalement impartial.
avatar nogui | 
@Mabeille "daito [25/08/2012 00:52] via iGeneration pour iPad Je suis heureux..... le plus beau jour de ta vie?" L'hôpital etc .... Combien de fois t'ai je lu sur des problèmes Apple avec juste : "je ris " Et j'en passe ... Alors tes leçons .. C'est risible ...
avatar Michaeel | 
@Lucieaus : Tais. Toi. Ça suffit maintenant. Tu nous gonfles. Faut savoir perdre et arrêter de tout remettre en question quand ça ne te plait pas. Tu as cru que Samsung allait s'en sortir alors que si tu avais suivi le procès c'était évident qu'ils allaient perdre, ça ne te plait pas, mais c'est la réalité. Fais avec. Mais arrête de nous gonfler avec le fait que le procès se déroule aux US et qu'Apple ne pouvait donc pas perdre.
avatar marsuip | 
@nogui @Steeve J. Super les voila..... Et toujours aussi agressif. Pour information, si vous savez lire.@Mabeille répondait a la question implicite de @florian1003 donc pas la peine d’être CON.
avatar Johnny B. Good | 
J'avais beau m'y être préparé mentalement aux trolls qui allaient accuser la justice de ne pas être impartiale (alors que la justice coréenne est à contrario exemplaire, donc), c'est quand même encore plus fort que ce que j'avais pu imaginer. Depuis Lucieaus qui a commencé à s'échauffer alors qu'on n'avait même pas encore le fin mot de l'histoire, là on commence à avoir les vrais artistes qui arrivent. Bravo.
avatar marsuip | 
Oupsss je presentes mes excuses a tous. j'ai craqué.
avatar damien83 | 
@Trollolol : normal appelle n'a pas violé les brevets .. PONT BARRE ! La justice à fait son boulot apple à eu de bon avocat !
avatar dway | 
C'est totalement ridicule... Ces brevets sont un cancer pour l'innovation et d'une stupidité absolue. Heureusement que le double clic n'a pas pu etre breveté par MS, ou le simple tap par nokia... MDM
avatar Lucieaus | 
Michael C'est pourtant la réalité. Faudra vous y faire les fanboys.
avatar San_Pellegrino | 
@daito 'Je suis heureux' 'Là je suis bien.' Jamais on ne se sera plus approché de la définition d'un imbécile heureux.
avatar Trollolol | 
damien83 [25/08/2012 01:34] via MacG Mobile "@Trollolol : normal appelle n'a pas violé les brevets .. PONT BARRE ! La justice à fait son boulot apple à eu de bon avocat ! " Lol aucun viol pour apple, tu rigoles ? t'as cru que c'tait des ingé les membres du jury ? c'juste des amérlocs de base pas foutu de savoir où ce situe l'angleterre. Genre ils allaient tirer contre leur camps pour des jaunes... Qui qui va avoir son iphone et son ipad new gen gratos ?...
avatar San_Pellegrino | 
@san_pellegrino : '@daito 'Je suis heureux' 'Là je suis bien.' Ou alors, il a vu la Vierge.
avatar damien83 | 
@Lucieaus : non pas surtout , c'est dans ta tête mauvais perdant !
avatar San_Pellegrino | 
@san_pellegrino : '@san_pellegrino : '@daito 'Je suis heureux' 'Là je suis bien.' Ou alors, il a vu la Vierge.' Ou alors il était un peu fort son chichon.
avatar esantirulo | 
Il est surtout important de punir Samsung pas tant pour Apple, mais surtout pour les autres concurrents qui ont accepté une concurrence plus loyale que simplement cloner un produit. Microsoft par exemple a pris le temps de proposer une vraie alternative, en prenant le risque de prendre un retard peut-être (probablement ?) irrattrapable. Personnellement je reproche surtout à Samsung d'avoir quasiment tué la concurrence avec leur méthode copy/paste.
avatar Steeve J. | 
@marsuip : J'accepte tes excuses !!! Mdr Mais ne t'inquiètes pas c'est pas grave ! Il faut relativiser !
avatar damien83 | 
@Trollolol : 21 h de délibéré c'es pas rien quand même !
avatar Steeve J. | 
@marsuip : Au fait dis moi où j'ai été agressif ??? J'ai écrit que 1 mot ?
avatar damien83 | 
@esantirulo : +1
avatar J-Mac | 
@dway Le cancer, c'est le Samsung Galaxy S. Où est-ce que tu vois de l'innovation dans le Galaxy S?! C'est pour ça que Samsung a été puni, car il n'y a pas une once d'innovation dans ce produit, que de la copie. Heureusement que la justice a fait son travail. C'est comme à l'école, quand tu copies sur le texte du voisin, c'est punition.
avatar @MathieuChabod | 
@Trollolol : Samsung leur a proposer aussi des produits gratos, mais bon, quitte a ne pas les payer, autant prendre le meilleur hein ;)
avatar damien83 | 
bon voila , c'est bien ils ont eu ce qu'ils méritent depuis 2ans ! Je suis d'accord avec que c'était dit avant moi à apple ne veut pas revivre ce qu'ils ont vécu en 90 avec Microsoft , une chute monumentale des ventes a cause d'une copie ! Ils ont eu raison de ce défendre ! Bon voilà Samsung a été puni, ils ont eu ce qu'ils méritaient ! Maintenant passons à autre chose si vous le voulez bien on va pas finir la semaine sur une animosité pesante dans les forums .
avatar @MathieuChabod | 
@esantirulo : +1
avatar béber1 | 
"Copeau Mon seul commentaire est celui-ci : copier ne tue pas, mais au contraire favorise l'innovation http://www.latribune.fr/technos-medias/electronique/20120822trib000715621/proces-applesamsung-et-si-l-imitation-soutenait-l-innovation-.html" Apparemment, ce n'est pas l'avis de certains industriels japonais rapporté par Frederic Charles, correspondant de Radio France au Japon, et dans sa chronique au Journal de 13h sur France Inter. Visiblement, certains industriels japonais qui déploraient depuis des années certaines pratiques du géant coréen comme le dumping, les débauchages d'ingénieurs etc... voient la condamnation de Samsung assez positivement (vu la position de certains, on peut les comprendre) et comme, au contraire une relance, une incitation à l'innovation par des voies plus originales et diversifiées.
avatar Lucieaus | 
Comment vous expliquez que le jugement en Corée était plus neutre et carrément moins orienté? Qui a gagné ou quoi, on s'en fout. Il apparait évident que c'est un verdict purement patriotique. Un peu comme les athlètes anglais et leur triche aux JO de Londres, quoi ...
avatar damien83 | 
J'ai l'impression de vivre ce que les vieux de la vielle ont vécu dans les années 90 … par contre samsung qui parle de monté des prix a cause du procès , n'importe quoi , sony , htc et surtout motorola innovent depuis des années et les prix n'ont pas augmenté . Pour moi ce procès a l'heure actuel est une victoire pour apple mais aussi pour tout les autres concurrents de samsung dans le secteur Android qui eux innovent et qui dépense de l'argent en recherche et développement !
avatar Rickylabellevie | 
@yannickbas OK mais sont-ils capables de fournir autant de pièces que Samsung (rappel affaire Sharp à la bourde pour les écrans ipad 3) ?
avatar damien83 | 
Je dois admettre que tes petits tours sont amusants Je parie qu'il y a un lapin sous ton chapeau ! Mais aujourd'hui ton mauvais numéro je le vois perdant ! Vas-y clown, montre-moi tes cartes ! Tu voudrais me faire retourner en enfer Mais ta guerre-éclair, je la réverbère Ta folie des grandeurs n'est pas à la hauteur Tu n'es qu'un amateur Tu te prends pour un tigre, mais je t'amadoue Par les mathématiques, je mate les matous Ta folie des grandeurs n'est pas à la hauteur Tu n'es qu'un amateur Quel effroi quand je lève le petit doigt ! Quelle frousse que je vous écrase tous d'un coup de pouce ! Si tu es convaincu de rester invaincu faut en faire ton deuil ! Notre duel continue jusqu'au cercueil ! Étonne-moi, branche-moi, électrocute-moi Au fond d'un tonneau percé de couteaux ! Je sauverais ma peau, ce sera pas du gâteau ! Mais je le ferais, mon coco ! Tes petits tours de passe-passe sont pas très efficaces Tu n'es qu'un orgueilleux qui se prend pour un dieu ! Ta folie des grandeurs n'est pas à la hauteur Tu n'es qu'un amateur Zabacadabra ! Grand-mère t'attrapera Et abracadabra, je suis plus grand que l'Himalaya Tu ne peux pas trembler devant moi Sans perdre le bas de ton pyjama ! Et si dans la panique tu casses ta mécanique Ne me dis pas cesse quand tu passes à la caisse J'ai perdu, Je comprends pas ! Ça m'embête ! Je suis pas dans mon assiette ! ( oui je sais , j'ai des références pourries , mais ça va bien avec la situation XD )
avatar damien83 | 
@Lucieaus : ha parceque les coréen sont plus juste évidemment , arrêtes avec tes conneries !
avatar béber1 | 
"Damien83 ... Pour moi ce procès a l'heure actuel est une victoire pour apple mais aussi pour tout les autres concurrents de samsung dans le secteur Android qui eux innovent et qui dépense de l'argent en recherche et développement !" Oui, la politique stratégique et industrielle (voire juridique) de Samsung, allié à Google, avait fini par aboutir à des Galaxy comme alternatives aux iPhone, positionnés quasiment comme modèles "miroir" (S3 mis à part), avec simplement des options "ouvert-fermé" comme éléments majeurs de différentiation, ce qui progressivement contribuait à mettre quasiment "hors course" de la compétition et des feux médiatiques tous les autres, et de fait à asphyxier le marché, en enterrant toutes les autres propositions commerciales tierces. Même si on peut se poser des questions sur la véritable impartialité de la décision du jury, ce jugement pourra néanmoins -je l'espère- et dans la nécessaire réorganisation stratégique et commerciale que Samsung devra opérer dans les prochains mois... remettre un semblant d'équilibre entre les divers acteurs industriels de la téléphonie mobile, ou dumoins leur redonner un champ d'expression un peu plus favorable.
avatar @MathieuChabod | 
@Lucieaus : Il n'y avait pas autant de pièce dans celui de Corée, la preuve, on en a presque pas parler, seulement aux résultats. Cherche pas, tu changera rien. Sinon va casser le nez aux jurés, je voit que ça ...
avatar bugman | 
@ dway : Exactement. Concernant Dieter Rams, c'est le problème avec le design épuré. Dedans je peux y voir du Tivoli, du Leica, du Seb, de l'Ableton (live)... et j'en passe... Dire que les produits Samsung sont des copies des produits Apple et ensuite dire que Samsung fait des balais à chiottes me fait rire.
avatar J-Mac | 
Personne ne peut nier que Samsung a dépassé les bornes avec son Galaxy S. Avec ce procès, les entreprises coréennes seront à quoi s'en tenir, c'est positif pour tout le monde, ça va pousser vers l'innovation (car où est l'innovation de la part de Samsung dans un Galaxy S?!). Samsung de toute façon savait très bien ce qui lui pendait au bout du nez, il l'a fait en toute connaissance de cause pour s'imposer dans ce secteur et ça lui a réussi.
avatar damien83 | 
bugman copie ne signifie pas faire la même qualité une copie peut être une copie grossière ! mais de le cas de samsung je suis d'accord je trouva ça ridicule , samsung fait des produits de qualité mais leur manque d'innovation et leur manière de faire , rend leur marque désagréable a souhait ! mais preuve que cette guerre de brevet sert a quelque chose , le Galaxy s3 ne copie plus apple !
avatar Johnny B. Good | 
@ Trollolol : Imbécile irrespectueux, troll moisi. "Lol aucun viol pour apple, tu rigoles ?" Écris cent fois "c'est une décision de justice, pas le délire d'un troll sur un forum". On s'en fout de ce que tu penses, mais à un point. Toi et tes acolytes (qui n'avez pas grand chose à faire ici...) n'arrivez pas à accepter une décision de justice et préférez penser que le monde est corrompu, c'est grave.
avatar iCaramba | 
La vache 407 commentaire :O !!!!! (enfin 408 avec le miens…)

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