Apple condamnée en France pour les pratiques abusives de l'App Store 🆕
Mise à jour le 2 août : le jugement rendu en décembre dernier fait l'objet d'une publication judiciaire pour une durée d'un mois dans Le Monde, Le Figaro et Les Échos. Il y est évoqué l'amende de 1 090 909 € infligée à Apple pour des clauses abusives dans l'App Store — à payer au ministère de l'Économie et des Finances et de la Relance.
Il y est également souligné que la nouvelle législation européenne va rendre caduques ces clauses, qui n'ont dès lors pas lieu d'être modifiées dans l'immédiat.
Article du 19 décembre
Apple a été condamnée aujourd'hui par le tribunal de commerce de Paris à une amende de 1 million d'euros — certes, ce n'est quasiment rien en regard du chiffre d'affaires du constructeur, mais cette sanction confirme que les arguments avancés par la Pomme pour défendre les pratiques de l'App Store ne sont pas suffisants. La décision sanctionne en effet les clauses commerciales abusives imposées par Apple aux développeurs français.
L'affaire remonte à 2015, lorsque la Direction de la répression des fraudes (DGCCRF) lance une enquête sur les pratiques d'Apple et de Google en la matière. Trois ans plus tard, l'enquête établit l'existence d'un « déséquilibre significatif » entre les deux contrôleurs d'accès d'une part, et les développeurs de l'autre.
France Digitale a pris le relais et porté l'affaire en justice auprès du tribunal de commerce, mais uniquement contre Apple (personne n'a voulu se frotter à Google), ce qui a permis de lancer une procédure formelle. Une audience s'était déroulée le 17 septembre 2021.
Suite à cette amende, Apple affirme « croire en des marchés dynamiques et concurrentiels où l'innovation peut s'épanouir ».
Grâce à l'App Store, nous avons aidé les développeurs français de toutes tailles à partager leur passion et leur créativité avec les utilisateurs du monde entier, tout en créant un lieu sécurisé et de confiance pour les clients.
Sur iOS, il n'existe qu'un seul magasin d'applications, mais cela va changer sous la pression européenne.
Apple va bel et bien autoriser l'installation d'apps en dehors de l'App Store, selon Bloomberg
Les développeurs ont le choix d’aller sur l’Appstore ? Ils ne sont pas forcés ?
@macbook60
De la même façon que l’utilisateur ne sera pas obligé d’aller sur un Store alternatif ! 🤷🏼♂️
@brunnno
N’importe quoi. L’utilisateur fait son choix lors de l’achat de son smartphone et donc unique store ou plusieurs.
Ici on va lui retirer ce choix.
@Krysten2001
« N’importe quoi », le choix tu l’as toujours !
Libre à toi d’utiliser un store ou l’autre non ?😤
@brunnno
Bien sûr que non !!!
Des apps partiront et forceront les gens à télécharger ailleurs.
@Krysten2001
Et donc ???
Si c’est moins cher tant mieux après tout
@brunnno
Ça me fatigue toujours autant les chevaliers blanc des multi-nationales multi-milliardaires. Ils sont si naïfs.
@Olivier_D
Pas compris , c’est qui le chevalier blanc ?
@brunnno
https://gprivate.com/65zpf
Du vin ? https://imgur.com/a/pcf12PS
@stefhan
Et pas n’importe lequel!
@Krysten2001
> Bien sûr que non !!!
Ah ben si : si vous ne voulez utiliser que l'AppStore, vous aurez toujours ce choix.
> Des apps partiront et forceront les gens à télécharger ailleurs.
Ce qui n'invalide nullement votre liberté de vouloir utiliser uniquement que l'AppStore.
Tout comme vous êtes libre de vouloir faire vos courses uniquement chez Leclerc, mais nullement en position d'imposer que vos marques préférées de produits soient forcément toutes disponibles , et à vie, voir même uniquement chez Leclerc !
Si vous voulez un produit d'une marque non distribuée par Leclerc, vous n'avez *jamais* eu d'autre choix que :
1) d'accepter d'aller dans un autre magasin qui distribue, lui, ce produit ;
2) ou alors de changer de marque pour une autre proposant un produit similaire qui, lui, est distribué par Leclerc.
Ni Apple ni le consommateur que vous êtes n'est en position légitime pour imposer à un fournisseur la façon dont il veut que *ses* produits soient distribués.
Vous n'avez que le pouvoir de consommer ou pas.
Apple, elle, par son abus de position de controleur d'accès, à eu ce pouvoir, illégitimement (cf condamnation, justement), et l'UE lui interdit de continuer ainsi.
Il va donc vous falloir apprendre à cesser de vous croire le consommateur roi dans cette affaire.
Mes sincères condoléances.
@byte_order
« Il va donc vous falloir apprendre à cesser de vous croire le consommateur roi dans cette affaire. »
Absolument pas quand ce type de changement impacte tout utilisateur confondu alors qu’il n’a rien demander.
« ben si : si vous ne voulez utiliser que l'AppStore, vous aurez toujours ce choix. »
Vous savez très bien que non mais soit.
« Ce qui n'invalide nullement votre liberté de vouloir utiliser uniquement que l'AppStore. »
C’est vrai que si mon app du quotidien s’en va, c’est sûr que je ne devrais pas aller ailleurs, bien sûr…😉
« Si vous voulez un produit d'une marque non distribuée par Leclerc, vous n'avez jamais eu d'autre choix que :
1) d'accepter d'aller dans un autre magasin qui distribue, lui, ce produit ;
2) ou alors de changer de marque pour une autre proposant un produit similaire qui, lui, est distribué par Leclerc. »
Les gens, comme les développeurs, entreprises,… ont le choix de la plate-forme et de comment ils veulent distribuer leur app 😉
@Krysten2001
> Absolument pas quand ce type de changement impacte tout utilisateur confondu
> alors qu’il n’a rien demander.
Mais vous rêvez.
Elon Musk depuis des mois impose des changements non demandé qui impacte tout utilisateur confondu alors qu'il n'a rien demandé. Mais au final, l'utilisateur n'a que 2 choix : soit chercher une solution alternative soit accepté ces changements. Point final.
Les apps ne vous appartiennent pas, vous n'avez, au mieux, qu'achater le droit d'utiliser une copie de l'app sur votre appareil, rien d'autre.
Vous n'avez pas acheter le droit d'imposer à son éditeur comment il entend la distribuer, ni ce qu'elle permet de faire ou pas.
Vous croyez quoi ?
Que si demain Coca Cola décide que désormais Leclerc ne distribuera plus ses boissons, vous aurez quelque chose à dire !?
Vous aurez, cependant, toujours le choix de n'aller faire vos courses que cher Leclerc, tout comme vous aurez toujours le choix que d'utiliser uniquement l'AppStore pour installer des apps.
> C’est vrai que si mon app du quotidien s’en va, c’est sûr que je ne devrais pas aller
> ailleurs, bien sûr…😉
La version installée via l'AppStore ne va pas se déinstaller d'elle même, déjà.
Ensuite, si vous ne faites pas confiance au niveau store qu'aura choisi le développeur de votre app du quotidien, pourquoi faites vous confiance à ce même développeur aujourd'hui !?
Si cette app est si vitale, alors cela signifie que vous avez plus besoin d'elle que du fait qu'elle soit distribué par l'AppStore, il vous foudra en tirer les leçons.
Si c'est l'inverse, et bien vous n'aurez qu'a chercher une app alternative sur l'AppStore, et si assez de monde fait comme vous, l'éditeur reviendra sur l'AppStore sans aucun doute.
> Les gens, comme les développeurs, entreprises,… ont le choix de la plate-forme
> et de comment ils veulent distribuer leur app 😉
Si par "les gens" vous entendez les consommateurs d'apps, non.
Ce sont les gens qui créer des trucs qui ont le choix dans la façon dont leurs trucs se vend, avec l'aide de qui.
Je vous garantie que vous aurez beau dire "je veux que Coca Cola soit distribué par Leclerc", si Cocal Cola veut pas, ou si Leclerc ne veut pas, vous ne pourrez rien faire.
Vous croyez qu'il n'y pas eu des gens pour dire "je veux que Fortnite reste disponible dans l'AppStore !" !? Y'avait plusieurs dizaines de millions de joueurs Fortnite sur iOS. Y'en a forcément que cela a du bien géner.
Et pour autant, c'est bien la décision soit de l'éditeur soit du distributeur qui gagne à la fin, pas celle du consommateur.
Lui n'a que le pouvoir de consommer ou ne pas consommer, en achetant dans tel ou tel magasin.
Ah, sinon, non, les développeurs qui veulent vendre une app pour les propriétaires d'iphones (donc pas à Apple, hein), non, ils n'ont pas le choix, va bien falloir qu'ils développent pour la plateforme de ces propriétaires d'iPhones.
Et actuellement, en conséquence, non, du coup ces développeurs n'ont pas le choix de comment ils veulent distribuer leur app. Apple leur impose depuis 2008 que ce soit forcément via *son* magasin à elle, avec commission non négociable (sauf quelques killers apps visiblement, où le rapport de force n'est pas du coté d'Apple) car sans alternative y'a pas de négociation possible.
Vendre une app en demandant à un propriétaire d'iphone de devoir d'abord acheter un autre type de plateforme, c'est pas un moyen de distribuer une app, désolé.
« Sur iOS, il n'existe qu'un seul magasin d'applications, mais cela va changer sous la pression européenne. »
Ou pas. Ils peuvent se contenter du sideload. Ou juste faire appel de la décision et ne rien faire pendant des années.
@shaba
appel d’une loi votée au parlement et au conseil européen ?
ah ca non c mort de ce côté là ;)
> appel d'une loie votée au parlement et au conseil européen ?
Par une entreprise étrangère, en plus.
Ouais, c'est mort de chez mort.
Une entreprise étrangère peut faire appel d'une décision juridique de l'UE, et encore uniquement via une succursale installée en UE je pense, mais pas appel à une loi ou directive.
Y'a que le parlementaire qui peut voter l'annulation d'une loi.
Encore heureux.
Les lois c'est pas à la carte, même pour une entreprise aussi riche qu'Apple.
@shaba
Ils ne peuvent pas faire appel de la décision puisque ce n’est pas une décision mais un règlement qu’ils doivent respecter pour pouvoir accéder au marché européen.
Il ne me semble pas non plus qu’ils puissent se contenter du sideloading.
@redchou
Il n’y a pas un moyen d’attaquer ça ? Pour le sideloading c’était indiqué dans un article précédent, ils peuvent apparemment s’en satisfaire.
@shaba
Non, le texte a été validé, et d’après les dernières infos, Apple se préparerait à s’y conformer avec iOS 17.
Oui, et dans cet article ils disent un peu l’inverse… De ce que j’en ai lu, il me semble qu’ils doivent permettre l’utilisation de boutique alternative…
@redchou
En relisant les articles, il est indiqué qu’ils doivent proposer un moyen autre que l’AppStore d’installer des apps. Donc le sideloading uniquement conviendrait.
@shaba
On verra…
@shaba
Bah on side-loadera des stores alternatifs qui side-loaderont les apps à leurs tour sur le device
@redchou
Donc si je comprend bien Sony, Nintendo et Microsoft devrait aussi l’adopter ?
@iPop:
Pourquoi Sony? Pour la PS? On peut acheter des jeux dans différents magasins, mieux on peut revendre des jeux...
Je vois pas le rapport, la position de Sony est la même en fait que celle de Google... Ils ont leurs stores, mais leurs appareils n'est pas verrouillé à leur store.... Il y a plein de store ou on peut acheter ailleurs que chez eux.
@redchou
En gros, l’Europe préconise de tout foutre en l’air…en espérant que tout roule comme avant pour le « bonheur » des développeurs.
@iPop
Apple ne peut s’en prendre qu’à lui-même, à force de verrouiller son écosystème, ça en était devenu ridicule…
Ce n’était qu’une question de temps avant qu’un tel règlement arrive. Ils ont fait le maximum de lobbying pour en gagner, mais l’Europe est le premier continent à imposer ce genre de chose, et je ne pense pas qu’ils seront les derniers.
@redchou
« Ils ont fait le maximum de lobbying pour en gagner, mais l’Europe est le premier continent à imposer ce genre de chose, et je ne pense pas qu’ils seront les derniers. »
De toute évidence Apple finira comme feu IBM.
Mais il ne faut pas se leurrer, Android n’est pas une dynamique bien que généralisée, l’Europe ne ferait que tout détruire au profit de certain comme d’habitude; inutile de chercher dés raisons moralistes.
@iPop
Comment cela finira, difficile à dire.
Android n’est pas une dynamique?
Tout détruire, c’est une question de point de vue.
@redchou
Disons plutôt un retour aux années 90.
@iPop:
"De toute évidence Apple finira comme feu IBM."
Tu veux dire par là qu'ils finiront quasiment par ne faire que du service (ou les marges sont infiniment plus élevée que dans le hardware)? Je te rassure, Apple n'a pas eu besoin de l'Europe pour prendre ce virage, TC a suffit...
@iPop
> En gros, l’Europe préconise de tout foutre en l’air…
De donner le choix de quel(s) magasin(s) d'apps le propriétaire d'un smartphone veut visiter.
Ce qui est *déjà* le cas depuis toujours sur Android, sans la catastrophe annoncée par que des cassandres dans votre genre n'ait jamais été observée pour autant.
> Disons plutôt un retour aux années 90.
Y'avait pas de stores dématérialisés d'apps dans les années 90, donc non.
@shaba
Apple de la décision ça restera une obligation pour Apple de le proposer sous peine d’être interdit sur le territoire européen
« France Digitale a pris le relais et porté l'affaire en justice auprès du tribunal de commerce, mais uniquement contre Apple (personne n'a voulu se frotter à Google), »
Quelle tartufferie 🤡
Google les taxe tout autant qu’Apple
mais comme ils vivent sous perfusion des publicités ciblées made-in-Google contre cookies de tracking 😈
c’est l’omerta 🙊
@Sgt. Pepper
+1
Exactement ce que j’allais gueuler.
@Sgt. Pepper
En fait ils voudraient tous avoir accès et bénéficier d’une plateforme gratuite…
C’est vrai quoi c’est pas comme si ces 2 entreprises s’étaient fait chier à bâtir un écosystème pendant 15 ans
C’est tellement mesquin de leur part de prélever une part du gâteau 🙄
@laraigneegypsymontealagouttiere
"En fait ils voudraient tous avoir accès et bénéficier d’une plateforme gratuite…"
La plateforme n’est pas gratuite. As-tu eu ton téléphone gratuitement ? Je ne crois pas.
@laraigneegypsymontealagouttiere
"C’est vrai quoi c’est pas comme si ces 2 entreprises s’étaient fait chier à bâtir un écosystème pendant 15 ans"
L’écosystème applicatif n’existe que parce que des développeurs ne travaillant pas pour Apple ont créé beaucoup, beaucoup, d’applications, sans lesquelles l’iPhone ne serait qu’une stupide coquille vide.
On pourrait arguer que ce sont ces milliers de développeurs pas Apple qui ont créé cet écosystème, sa dynamique, son innovation. Car l’important n’est pas le tuyau mais ce qui coule dedans.
Apple devrait donc verser 30% de ses revenus aux développeurs qui ont créé cet écosystème.
@fte
« sans lesquelles l’iPhone ne serait qu’une stupide coquille vide. »
Hum, je suis moins d’accord avec ça. En tant d’utilisation, les appli d’Apple sont très majoritairement supérieures en ce qui me concerne…
C'est loin d'être généralisable... plusieurs apps Apple sont largement perfectibles et des alternatives de développeurs tiers leur sont très supérieures.
D'autre part, combien d'apps parmis celles que vous utilisez journellement, n'ont aucun équivalent Apple?
@r e m y
« C'est loin d'être généralisable... »
Bien sûr !
« plusieurs apps Apple sont largement perfectibles et des alternatives de développeurs tiers leur sont très supérieures. »
Pour certaines, c’est une évidence, pour d’autre, il faudrait que je teste pour le vérifier, mais c’est au minimum probable. Mais Apple garde 3 avantages primordiaux :
1. C’est sur tous mes supports.
2. C’est pré-installé (enfin presque tout).
3. C’est « gratuit ».
« D'autre part, combien d'apps parmis celles que vous utilisez journellement, n'ont aucun équivalent Apple? »
Sur iPhone, aucune (ou peut-être une : ShopShop. En étant moins exigeant sur la périodicité d’usage, je peux en rajouter 2 : Teams et VDM).
Sur iPad, 3 (iGen, Magic et Yoga)…
Après, sur les 2 appareils j’ai pas mal d’app non Apple, mais elles ne me servent que rarement…
@Derw:
1. C’est sur tous mes supports.
2. C’est pré-installé (enfin presque tout).
3. C’est « gratuit ».
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1. c'est pas sur ma télé, ma PS, mon tel Android du boulot, le pc de mon gamin
2. Ne laissant pas le choix à l'utilisateur donc faussant la concurence, et de fait ne permettant pas à celle-ci de se montrer meilleur
3. Quand on paye 50% de plus un appareil, c'est un peu difficile de parler de gratuit
Après je prendrai l'exemple de Safari que j'ai remplacé par FF tellement c'est la merde avec les formulaires officiels, tellement Safari n'est pas mis à jour et un trou béant de sécurité dès que ton ordi prend un peu d'âge (mais qu'il est parfaitement fonctionnel)
@Derw
> En tant d’utilisation, les appli d’Apple sont très majoritairement supérieures
> en ce qui me concerne…
Combien d'entre elles existaient dès la sortie de l'iPhone ?
Parce que pour rappel, Plans, Apple Music, AppleTV+, AppleNews+, Apple Fit+ sont arrivés bien *après* que d'autres aient défriché le terrain et montrer qu'il était fertile...
@byte_order
« Combien d'entre elles existaient dès la sortie de l'iPhone ? »
La plupart : Téléphone, Messages, Mail, Musique (iTunes, en tant que lecteur sans streaming), Photos, Calendrier, Plan, Safari, Notes, Calculatrice… ils étaient déjà tous dans mon 1re iPhone, le 3GS…
« Parce que pour rappel, Plans, Apple Music, AppleTV+, AppleNews+, Apple Fit+ sont arrivés bien après que d'autres aient défriché le terrain et montrer qu'il était fertile...
A part Plan (qui existait déjà sur le tt 1er iPhone) je ne me sers de rien de tout ça sur mon iPhone. Sur mon iPad pas plus, mais j’utilise un peu Netflix et Arte à la place d’AppleTV+.
@Derw
> La plupart : Téléphone, Messages,
Faux. C'était Text, qui ne faisait que des SMS.
> Mail, Musique
Faux. C'était iPod, une app qui reproduisait la fonction d'un iPod mais sur l'iPhone.
> (iTunes, en tant que lecteur sans streaming),
Faux, iTunes n'a pas été dispo avant l'AppStore, justement parce que d'autres apps proposaient des solutions pour importer la musique acheté sur mac ou pc sur iPhone, donc Apple a du proposer une app officielle.
> Photos, Calendrier, Plan
Non, Plans n'est pas dispo, c'est une solution tierce, Google Maps, et c'est une web app, pas une app native.
> , Safari, Notes, Calculatrice…
Ca oui.
> ils étaient déjà tous dans mon 1re iPhone, le 3GS…
Ben non.
J'ai listé dans un commentaire plus bas la liste des apps dispo sur iPhone avant l'AppStore.
@Derw
"les appli d’Apple sont très majoritairement supérieures en ce qui me concerne…"
Question d’usages. Je le conçois. J’en suis très loin pour ma part. La seule application Apple que j’utilise est le springboard, et il est miséreux.
J’utilise Todoist par exemple. Lourdement. Rien à voir avec Remainders. Rien.
Mais qu’importe. Le point est qu’Apple soi-meme a utilisé ce slogan : there is an app for that. Si ce n’est pas la reconnaissance par Apple soi-même que les apps sont essentielles voire centrales à l’écosystème iOS… Et cette insistance à dire combien les devs tiers gagnent avec leurs apps. La sophisme réside dans la tentative de s’en attribuer le mérite lorsque c’est bien la qualité des apps - ventée par Apple par ailleurs - et le travail des développeurs tiers qui en portent le mérite.
Mais à nouveau qu’importe. L’important est de se rappeler que les développeurs tiers portent une part importante de responsabilité du succès de l’écosystème iOS.
@fte
Je n’ai pas la prétention de penser que mon usage est un maître-étalon. Je réagissait juste à votre propos sur l’iPhone qui serait une « coquille vide » sans le Store. Personnellement je ne suis pas d’accord parce qu’un iPhone nu couvre je pense 80% de mes usages, comme celui de ma femme et celui de mes vieux parents.
« L’important est de se rappeler que les développeurs tiers portent une part importante de responsabilité du succès de l’écosystème iOS. »
Oui et non. Pour beaucoup de personnes, le smartphone est devenu plus que ce pourquoi il avait été créé au départ, et ce, grâce au magasin d’app. Mais en même temps, je suis sûr que s’il y avait une étude faite sur cette question : « sur l’ensemble des applications que vous avez téléchargées depuis votre 1er smartphone, quel pourcentage vous sert vraiment quotidiennement ou quasi-quotidiennement ? » je suis persuadé qu’on tournerait à moins de 20%…
@Derw
"Je n’ai pas la prétention de penser"
J’avais bien compris. Je validais par ailleurs, je disais que je le concevais sans peine. 😉
@fte
👍
@Derw
"je suis persuadé qu’on tournerait à moins de 20%…"
J’ai une "croyance" différente.
Les usages principaux sont messagerie, consommation de médias. Les messageries les plus largement utilisées sont WhatsApp, Messenger, Telegram, SMS… bref, multiplateformes. Pas d’Apple. La consommation de médias est YouTube, Netflix, Disney Plus, Spotify, YouTube Music… très loin devant les bidules d’Apple. Les publications et journaux sont consommés par le web essentiellement ou par des applications spécifiques. Là encore, ce n’est pas Apple News qui rivalise.
Je mentionnais des apps de productivité, mais c’est un usage minoritaire. Dans cet usage minoritaire cependant, Apple n’a pour ainsi dire aucune place.
Mais à nouveau, pour des usages circoncis à la sphère Apple et grand public - sans connotation négative je le précise -, je conçois que la proposition d’Apple soit suffisante.
Mais ! Mais tu admettras sans doute que cette offre de base ne constitue pas un écosystème. C’est juste une offre de base.
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