La justice européenne annule le redressement fiscal d'Amazon de 250 millions d'euros

Stéphane Moussie |

Nouveau camouflet pour la Commission européenne. La Cour de justice de l'Union européenne annule le redressement fiscal de 250 millions d'euros touchant Amazon.

Image Amazon

À la suite des révélations LuxLeaks en 2015, la Commission avait mené une enquête qui l'avait amenée à conclure deux ans plus tard que le Luxembourg avait accordé des avantages fiscaux illégaux à Amazon. « Amazon a pu payer quatre fois moins d'impôts que d'autres sociétés locales soumises aux mêmes règles fiscales nationales », avait déclaré Margrethe Vestager, la commissaire chargée de la concurrence.

Retournement de situation aujourd'hui avec la décision du Tribunal européen, qui avait été saisi par Amazon et le Luxembourg. « Aucun des constats exposés par la Commission dans la décision attaquée ne suffit à démontrer l’existence d’un avantage au sens de l’article 107, paragraphe 1, TFUE, de sorte qu’il y a lieu de l’annuler dans son ensemble », indique la Cour. Amazon n'a donc plus à rembourser les 250 millions d'euros en question, mais l'exécutif européen peut faire appel.

Cette affaire en rappelle une autre : l'année dernière, la Cour de justice de l'Union européenne a annulé le redressement fiscal d'Apple qui s'élevait à 13 milliards d'euros, au motif que la Commission européenne n'avait pas démontré « l’existence d’un avantage économique sélectif ». Margrethe Vestager a fait appel de cette décision et l'affaire est toujours en cours.


avatar v1nce29 | 

On nous vend l'Europe comme un géant.
Sur le papier ça peut faire illusion.
Mais dans les faits c'est un nain hydrocéphale atteint d'obésité morbide.

avatar ckermo80Dqy | 

@pocketalex

Euh... comment dire, tu as entendu parler du Brexit ? L'Europe a "craqué" ? 😂

avatar Supernova | 

@ckermo80Dqy

Il parlait de la zone Euro, mais fallait connaître le sujet pour le comprendre..

avatar pocketalex | 

@ ckermo80Dqy

Le Brexit n'est que l'officialisation du départ d'une Angleterre qui n'était jamais vraiment arrivée

Je guette plutôt l'exit d'un membre de l'UE. Ce n'est pas à l'ordre du jour, mais en même temps il ne faut pas grand chose pour ça. Par exemple une dette écrasante ... plus moyen de la payer, et comme l'Europe empêche les pays d'avoir maitrise de leur monnaie, et donc d'avoir des leviers pour corriger, le seul moyen pour retrouver une autonomie sur ce point est ... d'en sortir

avatar YetOneOtherGit | 

@pocketalex

"d'une Angleterre"

Tiens l’Ecosse, le Pays de Galles et l’irlande du nord sont restés dans l’union ? 😉

Je te taquine mais vas traiter un écossais d’anglais 😄

avatar SidFik | 

@pocketalex

L’upr est de droite EXTRÊME car ils veulent sortir de l’Union européenne? (C’est littéralement leur seul programme)

je suis loin d’être un adhérent mais ces étiquettes politiques ( extreme droite, facho, complotiste) qui sont collés car pas réglé au poil de cul sur les idées dominantes ca me gonfle vraiment…

avatar v1nce29 | 

sortir de l'Europe => repli sur soi => nationalisme => nazisme.

D'ailleurs depuis le Brexit ce sont des Nazis qui sont aux commandes de l'UK, il faut le savoir.

avatar Jeamy | 

@wataru

Oui, vous avez raison : Que tous les pays s’alignent sur mon pays le Luxembourg 😂

avatar pocketalex | 

@Jeamy

Ce serait formidable, mais je ne suis pas sur que vous y gagneriez, et nous non plus (moins d'impots, moins de taxe = moins de budget, moins de redistribution)

Et à contrario si le Luxembourg, ou l'Irlande, n'avaient pas une politique fiscale aussi favorable, ils seraient producteurs de pommes ou de carottes, et les GAFAM seraient obligés, grand dieu, de payer des impots comme tout le monde !

avatar YetOneOtherGit | 

@Jeamy

"Que tous les pays s’alignent sur mon pays le Luxembourg"

Ce serait la pire des choses pour le grand duché dont la santé économique est le fruit d’un choix de développement basé sur le dumping fiscal qui était la seul solution pour ce petit territoire de sortir de la misère qu’il a longtemps connue.

Il en est d’ailleurs de même pour l’Irlande.

Les pays faisant le choix du dumping fiscal ont en général fort peu d’autres avantages compétitifs pour se valoriser.

Sur une situation plus complexe l’histoire du développement de la Suisse après le XIX° est elle aussi fort intéressante (Fort peu imagine ce que fût la situation sociaux économique de la Suisse dans un passé pas si lointain et la place qui eurent les mouvement socialistes, syndicalistes et anarchistes au XIX° et aux début du XX°)

avatar v1nce29 | 

Et donc "c'est nous qu'on paye"

On y perd beaucoup plus collectivement qu'ils n'y gagnent individuellement.

avatar YetOneOtherGit | 

@v1nce29

"On y perd beaucoup plus collectivement qu'ils n'y gagnent individuellement."

Là encore tu te trompes de guerre en restant à la surface des choses, si les pays pratiquant le dumping fiscal n’étaient pas dans l’union cela n’empêcherait nullement les transnationales de pratiquer des optimisations.

Ce n’est en rien une création et un fruit de l’union européenne, cela existe en dehors d’elle et cela existait avant elle.

Tu n’as que deux solutions:
- Revenir à une vision repliée sur elle même du commerce et des échanges avec barrières douanières et protectionisme fort.
- Mettre en place des mécanismes internationaux de fiscalité du type de celui porté par l’administration Biden

Tout le reste ne résout pas le pb mais le déplace.

Et posséder en son sein des entités pratiquant le dumping fiscal a ses avantages. Ce n’est pas pour rien que les USA n’ont jamais rien entrepris au niveau fédéral pour harmoniser les fiscalités des états de l’union, avec par exemple les spécificité du Delaware.

avatar v1nce29 | 

Je pratique le 1 pour accélérer le 2
Mais je n'appelle pas ça protectionnisme parce que c'est pas hype comme terme.

avatar YetOneOtherGit | 

@v1nce29

"Je pratique le 1 pour accélérer le 2 "

Ce qui n’a aucun sens le premier point réglant mécaniquement le second.

Après un monde de retour aux visions du passé du commerce international et des échanges risque fort de te surprendre quant à ces conséquences sur ta vie quotidienne. 😎

avatar v1nce29 | 

Ne t'en déplaise mon "protectionnisme" pourrait aboutir à une baisse des prix des produits importés.

Evidemment tu ne vois pas comment c'est possible, ni quel but ça vise vu que
le protectionnisme c'est le mal blablabla
déjà essayé blablabla
rétorsion blablabla
grippage de l'économie blablabla
krach

avatar YetOneOtherGit | 

@v1nce29

"Ne t'en déplaise mon "protectionnisme" pourrait aboutir à une baisse des prix des produits importés."

C’est effectivement une évidence largement partagée devaluation plus protectionisme égale baisse des tarifs des importations 🥳🥳🥳

PS : Désolé ce n’est pas toi qui avait parlé de protectionisme.

avatar v1nce29 | 

C'est surtout pas moi qui ai parlé de dévaluation.

Mais effectivement je mets des barrières douanières ce qu'on peut appeler protectionnisme si on souhaite décrédibilier la chose.

avatar Krysten2001 | 

@YetOneOtherGit

On étudie le protectionnisme et si jamais il était appliqué, on aurait tout encore plus cher😎
Mauvaise idée.

avatar YetOneOtherGit | 

@Krysten2001

"Mauvaise idée."

Qui n’est absolument pas la mienne et que je ne défends pas un instant 😉

avatar raoolito | 

@wataru

helas ca ne suffirait peut-être pas. Aux USA, on a des situations tout à fait comparable car les etats sont indépendants de bien des manieres. On ne doit pas plaquer un exemple centralisé français sur une zone comme toute l'europe.
Donc ici, le luxembourg a peut-être donné des avantages à amazon, mais la commission n'a pas pu en apporter des preuves convaincantes. YetOneMoreGit connait bien ce genre de sujets, il expliquera que ce n'est pas evident du tout de démontrer ce genre de choses justement.

avatar YetOneOtherGit | 

@raoolito

"Donc ici, le luxembourg a peut-être donné des avantages à amazon, mais la commission n'a pas pu en apporter des preuves convaincantes."

La commission n’a strictement aucune légitimité sur les questions fiscales.

Prouver que les accords fiscaux légitimement et légalement décidés par un état souverain sur ces questions constitue une violation des conditions d’une libre concurrence sur le marché intérieur et doivent donc être requalifiés en aides d’état détournées est très loin d’être évident.

La commission ne cesse d’être désavouée par les instance juridique sur cette volonté de s’approprier par la bande du droit à la concurrence une compétence sur les questions fiscales.

avatar arnaud06 | 

@wataru

À l’unanimité … tu convaincs comment l’Irelande, les pays bas et le Luxembourg.

Tu crois vraiment ce que tu écris ???

avatar leinuo88 | 

@wataru

Sauf que pour faire une harmonisation fiscale il faut l’unanimité, et les pays qui font du dumping fiscal et vive de ça en Europe (comme le Luxembourg, la hollande, et l’Irlande) ne risquent pas de voter cette harmonisation fiscale… donc tu peux toujours l’attendre.

avatar pocketalex | 

@leinuo88

C'est pour ça qu'il faut être POUR l'Europe, car géostratégiquement, nous sommes chacun des nains.

Juste, il ne faut pas être POUR l'Europe telle qu'elle a été (mal) construite

La nuance est là

Mais c'est trop tard. Le risque de défaire pour mieux refaire est non négligeable, mais comme tout système foireux, il faut aller au bout de la chose avant d'entrevoir un début de changement. Donc c'est pas pour tout de suite

avatar doudee | 

@pocketalex

La France nous sommes des nains ? Vraiment ?

avatar IceWizard | 

@doudee

« La France nous sommes des nains ? Vraiment ? »

Carrément, la France c’est 1% de la population mondiale et une puissance économique très moyenne. A notre époque seules les nations-continents ont une force économique suffisamment importantes pour avoir une influence sur le cours des choses.

Si l’Europe ne se dote pas d’un vrai gouvernement, avec un président élu, et des ministères à l’échelle du continent nous sommes voués à être de simples suiveurs des Usa et de la Chine.

Comme disait je-ne-sais-plus-quel-politique américain « d’accord je suis prêt à discuter économie avec l’Europe. Quelqu’un connaît-il le numéro de téléphone du ministre de l’économie européenne ? »

avatar v1nce29 | 

”L’Europe, quel numéro de téléphone ?”
Henri Kissinger 1970

L'Europe combien de fauteuils ?
Recep Tayyip Erdoğan 2021 (Sofagate)

avatar doudee | 

@IceWizard

La France représente 1% de la population mondiale. Et la Corée du Sud ? L’israël ?. Ce sont des pays beaucoup moins peuplés que la France et pourtant, ce sont loin d’être des nains dans ce monde. Faut arrêter de penser que l’union fait la force, la crise sanitaire majeure que nous venons de traverser en est la preuve.

avatar IceWizard | 

@doudee

« Faut arrêter de penser que l’union fait la force, la crise sanitaire majeure que nous venons de traverser en est la preuve. »

La preuve que le chocolat blanc est meilleur au goût que le beurre salé ? Ou que le lait sans gluten mérite d’être essayé avec la pizza anchois salamis ananas ? Ou que l’invasion alienne est imminente ?

On peut écrire n’importe quoi pour dire n’importe quoi, en affirmant que la crise sanitaire en est la preuve .. Je ne doute pas de l’intérêt de cette formulation dans un discours politique, ça fait intelligent, grand penseur.. et n’a aucune signification réelle !

Les seules choses probantes que nous a apporté la crise sanitaire est l’importance des gestes sanitaires, des masques, du confinement au bon moment, de l’intérêt des nouvelles technologies comme les vaccins ARNm. Et aussi que personne ne vas oser casser les pieds à la Chine pour la manière lamentable dont elle a géré la crise à ces débuts, sauf peut-être les USA !

avatar ech1965 | 

L'europe est trop comme ci, ou pas assez comme ça. Ne pas oublier que les compétences de l'Europe sont données PAR LES GOUVERNEMENTS NATIONNAUX ( pas par les citoyens) . Si l'Europe n'est pas compétence en matière de santé c'est à cause DES CHEFS d'ETATS et de GOUVERNEMENTS. pareil pour la fiscalité, pareil pour le reste.

avatar jfvit77 | 

@wataru

Tant que ça ne se fera pas, les multinationales pourront s’arranger avec les différentes réglementations locales mais bon il semble que ce ne soit pas une priorité 😂😂😂
C’est d’un ridicule 😅

avatar wataru | 

@jfvit77

Bah en même temps si Amazon est dans son droit où le problème ? Bah la loi…

avatar YetOneOtherGit | 

@wataru

"D’où l’importance d’une harmonisation fiscale à l’échelle de l’Union Européenne "

Au niveau international et c’est ce qu’est en train de porter enfin l’administration Biden.

Même sans l’union européenne et avec des états nations absolument souverains, sauf à revenir sur la globalisation, les transnationales auront toujours de grands degrés de liberté pour choisir où elles paient leur impôts et accessoirement pour en optimiser le taux.

Le fait que certains états membres de l’union est fait le choix du dumping fiscal pour avoir une carte de développement économique à jouer est au final quasiment anecdotique : une fiscalité absolument harmonisée ne ferait que déplacer les optimisations en dehors de l’espace de la communauté et les rendre marginalement plus complexe à organiser.

Nous sommes sur un pb globale ne pouvant être adressée que par une part très conséquente des pays développés s’accordant.

avatar pocketalex | 

"Nous sommes sur un pb globale ne pouvant être adressée que par une part très conséquente des pays développés s’accordant."

Tout de même, on a le droit d'y croire 😅

avatar YetOneOtherGit | 

@pocketalex

"Tout de même, on a le droit d'y croire 😅"

L’initiative de l’administration Biden sur le taux minimal d’imposition des bénéfices est on ne peut plus sérieuse 😉

avatar v1nce29 | 

L'Europe ne sait pas dire NON

avatar YetOneOtherGit | 

@v1nce29

"L'Europe ne sait pas dire NON"

Vision manichéene ridicule et caricaturale sur laquelle aucun échange sérieux ne peut se construire.

Typique des postures du café du commerce.

Se trouver un bouc-émissaire et le stigmatiser n’a jamais permis de régler quoi que ce soit, mais ça évite de penser la complexité du monde.

avatar v1nce29 | 

Donne moi un exemple de courage européen. Disons ces 20 dernières années ?

Finalement ne te donne pas cette peine.
Je vais chercher comment ne plus voir tes commentaires.
Etre de point de vue opposés, n'empêche pas un minimum de courtoisie.
Plus qu'opposés nos points de vue sont irréconciliables, je pense donc qu'il est vain de débattre plus avant.
D'autant que mes arguments sont dignes du café du commerce quand les tiens sont extrêmement pertinents.
Bref, las de se faire insulter, le manichéen te dit adieu.

avatar YetOneOtherGit | 

@v1nce29

"Donne moi un exemple de courage européen. Disons ces 20 dernières années ?"

Est-ce bien rationnel de perdre mon temps à te donner des exemples que tu ne voudras nullement recevoir?

Face au manichéisme radical imbécile il n’est que le mépris 🧐

Et pour le plaisir: qu’aurait-on mieux traverser comme situation ces 20 dernières années sans l’Europe ?

Tu as réussi à m’embringuer dans un échange avec un archétype du café du commerce 👏👏👏👏

avatar doudee | 

@YetOneOtherGit
Si la France avait sa propre monnaie nationale comme 98% des pays de ce monde, elle aurait pu la d’évaluer pour favoriser les exportations et conserver ce qui restait de l’industrie française. L’euro est une monnaie beaucoup trop forte pour notre économie.
Sans l’UE, la France aurait pu également pratiquer le protectionnisme pour certains produits ( comme le font les USA par ailleurs ), et contraindre l’administration et l’armée française à acheter français. Je rappelle que l’armée, les policiers et gendarmes utilisent des armes allemandes depuis 20 ans alors que nous avions de belles manufactures d’armes en France ( saint Étienne, Tulles… )
Sans l’UE européenne, nous aurions conservé nos frontières et mieux contrôlé les flux migratoires.
Bref ce que font la quasi totalité des pays. Mais dire ça, c’est être catalogué d’extrême droite.

avatar v1nce29 | 

Oui mais tu comprends le Franc serait soumis aux attaques des spéculateurs et il ne serait pas de taille à lutter seul.
Si tu veux ces spéculateurs peuvent très bien t'expliquer cela.
Désormais ils est de bon ton de les appeler philanthropes (en oubliant au passage qu'ils ont fait perdre des milliards à l'Europe) quand tu les croises dans les couloirs des lieux de pouvoir à Bruxelles.

avatar YetOneOtherGit | 

@doudee

#yakafokon 🙄🙄

Nous vivons au XIX° siècle et les recettes éculées depuis des décennies sont absolument obsolètes.

C’est toujours surprenant ce type de croyance magique en des techniques éculées.

avatar v1nce29 | 

Oui c'est un peu embêtant de voir que ceux qui chuchotent actuellement à l'oreille de l'Europe sont ceux qui lui ont fait les poches (par milliards)

Ce qui est bizarre c'est qu'il y a des recettes qui sont éculées et d'autres qui ne doivent jamais être remises en cause.
Bizarre bizarre.

avatar YetOneOtherGit | 

@v1nce29

"Bizarre bizarre."

Tiens complotiste en plus 🤢

avatar ech1965 | 

Dévaluer c'est ponctionner sur les comptes d'épargne ( livrets A ) sans avoir l'air d'y toucher...

avatar Paquito06 | 

@doudee

"Si la France avait sa propre monnaie nationale comme 98% des pays de ce monde, elle aurait pu la d’évaluer pour favoriser les exportations et conserver ce qui restait de l’industrie française. L’euro est une monnaie beaucoup trop forte pour notre économie. "

Pas 98%. Beaucoup de pays ont leur devise dependantes ou indexées sur l’USD. De nombreux pays d’Asie, Australie, Canada, Nouvelle Zelande, etc. Et puis, les paires USD/EUR et USD/GBP iront dans la direction si l’USD bouge.

On “valorise” parfois l’economie d’un pays selon sa monnaie. L’USD a ete créé il y a 230 ans (lors de la creation du pays en gros). Ca n’a pas bougé depuis. En France en revanche, y en a eu des monnaies en 230 ans… rien qu’au cours des 70 dernieres annees, y a eu le franc pacifique, le nouveau franc, le franc (frf), l’euro… y a des soucis. L’Euro n’est pas trop fort pour la France ou l’Allemagne, il l’est certainement pour certains pays du Sud (Portugal, Italie, Espagne, Grece).

avatar v1nce29 | 

L'euro est trop fort pour la France.
Enfin tant qu'on produit encore un peu.
Ce qui -heureusement- ne durera plus très longtemps.

avatar Paquito06 | 

@v1nce29

"L'euro est trop fort pour la France.
Enfin tant qu'on produit encore un peu.
Ce qui -heureusement- ne durera plus très longtemps."

C’est pas l’euro qui est fort pour la France, quand tu travailles avec l’Allemagne y a pas de souci. D’ailleurs l’Euro a profité majoritairement a l’Allemagne, la France et les Pays Bas. Maintenant, t’as des traines savates en Europe qui coutent un bras et font que l’Euro n’est pas la solution au niveau local puis europeen. D’ailleurs, rien que la conversion originale parle d’elle-meme:
Allemagne: 1 euro = 2 marks
Pays Bas: 1 euro = 2.20 florins
France: 1 euro = 6.5 francs
Finlande: 1 euro = 5.95 marks
Et là, tu vois venir la merde…:
Espagne: 1 euro = 166 pesetas
Italie: 1 euro = 1 940 lires
Grece: 1 euro = 340 drachmes
Portugal: 1 euro = 200 escudos
CQFD.

avatar Krysten2001 | 

@doudee

Dévaluer la monnaie n’a pas que des avantages. Il n’y a rien de parfait.

avatar v1nce29 | 

Tu te défiles encore.
Au café du commerce on dirait que c'est de la lâcheté ou une absence d'arguments à faire valoir.
C'est pas moi qui défend un projet supranational facteur de progrès.
Ce n'est pas à moi de défendre son utilité.

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