Apple est connue pour être plus que pointilleuse sur sa propriété intellectuelle, et en particulier sur son logo. Au point que certains même pas si proches de la pomme croquée en ont fait les frais, comme un café de Bonn en 2011, qui a subi les foudres des avocats d’Apple pour un logo pourtant très éloigné de l’original.
Cette fois, comme le rapporte MacRumors, c’est une entreprise chinoise spécialisée dans les claviers qui fait l’objet de l’attention de Cupertino, qui a demandé aux autorités européennes de bloquer la demande de dépôt de propriété intellectuelle.
Peut-on encore utiliser une pomme dans un logo ?
Le logo de cette marque est à la fois proche… mais tout de même assez différent : il y a certes une feuille, mais orientée à l’envers par rapport à la pomme de Cupertino, il y a bien un côté croqué, mais le logo en lui-même est circulaire, et le centre n’est pas plein, mais représente en haut des quartiers, et en bas des touches de clavier. Le tout et censé représenter un citron. On reste dans le domaine fruitier, mais du côté des agrumes.
Dans un premier temps, l’EUIPO (European Union Intellectual Property Office, le bureau d’enregistrement des propriétés intellectuelles en UE) a jugé que le logo était suffisamment éloigné de la pomme croquée d’Apple pour ne pas les confondre :
L’opposant soutient que l’élément figuratif du signe contesté consiste lui aussi en un dispositif représentant une pomme, avec une feuille détachée et une morsure. Cependant, le corps de l’élément figuratif est constitué d’un cercle (malgré la partie manquante) et les pommes ne sont pas parfaitement rondes. En outre, les pommes ne sont généralement pas représentées sous une telle forme, qui s’apparente de toute façon davantage à une orange ou à un autre fruit de forme ronde.
Par conséquent, bien que l’opposition reconnaisse que l’élément figuratif du signe contesté sera probablement perçu comme représentant un fruit quelconque et que la forme oblongue détachée sera donc également probablement perçue comme représentant une feuille, compte tenu de sa forme ronde, associée à la forme relativement générique de la feuille, il ne sera pas immédiatement associé à un fruit particulier, mais plutôt à un fruit rond de manière générale.
Il résulte de ce qui précède que, en l’espèce, le public pertinent percevra la demande contestée comme la représentation, fortement stylisée, d’un fruit de forme ronde comportant des éléments figuratifs supplémentaires. En particulier, les formes triangulaires, en raison de leur disposition, pourront être vues comme des segments. En outre, les figures carrées et rectangulaires dans la partie inférieure, là encore en raison de leur disposition, pourront évoquer un clavier.
Cependant, l’EUIPO a aussi pris en compte un élément déterminant : la notoriété de la marque Apple et l’association immédiate qu’un logo approchant peut susciter avec celle‑ci. De ce fait, même en présence de différences notables, l’autorité considère que les similitudes avec le logo d’Apple ne sont probablement pas le fruit du hasard :
Compte tenu de l’immense renommée de la marque antérieure de l’Opposant, il est difficile de croire que l’intention du Déposant n’ait pas été, à tout le moins, de faire surgir à l’esprit le logo Apple de l’Opposant d’une manière ou d’une autre. Il est plus probable que la Demande constitue une tentative délibérée de tirer parti de cette renommée afin de proposer des produits identiques et très similaires. En conséquence, le public concerné, confronté au signe du Déposant, supposera à tort que la Demande indique un lien avec Apple (c’est‑à‑dire que le Déposant serait un fournisseur ou un fabricant lié à Apple).
En conséquence, l’entreprise Yichun Qinningmeng Electronics Co. s’est vue refuser le dépôt de son logo en forme de citron, au moins pour les appareils en lien avec l’informatique, comme des claviers que la marque propose. En revanche, elle obtient le droit d’utiliser son logo pour des panneaux solaires, que l’entreprise produit aussi.
L’entreprise chinoise a aussi tenté de déposer son logo aux États-Unis, sans succès : elle n’a pas pu répondre correctement aux demandes de l’USPTO, et la demande s’est donc éteinte d’elle-même.
Cette demande refusée rappelle qu’Apple est et restera probablement très pointilleuse sur tout logo qui pourrait, même un tout petit peu, rappeler celui de la marque. Beaucoup ont tenté de s’approcher de la pomme… et sont tombés sur un pépin.
