L'Irlande s'apprête à collecter les 13 milliards d'euros dus par Apple
Paschal Donohoe, le ministre irlandais des Finances, prépare les modalités « de collecte et de gestion » des 13 milliards d'euros qu'Apple doit lui verser pour répondre aux exigences de la Commission européenne. Un casse-tête pour le gouvernement irlandais, qui s'inquiète de pouvoir être tenu pour responsable d'éventuelles pertes.
Rappel des faits : en août 2016, après plusieurs années d'enquête, la Commission européenne concluait que l'Irlande avait « accordé à Apple un traitement fiscal préférentiel illégal ». Par le truchement de nombreux accords et de multiples montages, la firme de Cupertino aurait bénéficié d'un taux d'imposition effectif de 0,005 % en 2014, un chiffre contesté par Tim Cook.
Selon les calculs de la Commission, Apple a ainsi économisé 13 milliards d'euros depuis 2003, une somme qu'elle va devoir verser au fisc irlandais. Une situation qui met le gouvernement dans l'embarras : le « miracle irlandais » repose sur une politique fiscale destinée à attirer les multinationales… mais aussi les « paiements de transfert » des pays de l'Union européenne.
Pris entre le marteau et l'enclume, le gouvernement irlandais a fait timidement appel de la décision de la Commission, et n'a pas pressé le transfert de la somme due par Apple. Ainsi, la somme n'a toujours pas été versée, alors qu'elle aurait dû l'être avant le 3 janvier dernier. « C’est une chose compliquée à réaliser à cause du montant de la somme », avait concédé Margrethe Vestager, commissaire européenne en charge de la concurrence.
Un euphémisme : cette somme colossale doit être placée sur un compte spécifique, que le gouvernement irlandais administrera le temps de l'appel, c'est-à-dire pendant plusieurs années. Si le point de vue de l'Irlande prévaut, Apple pourra récupérer son argent… ou ce qu'il en reste. Les fluctuations du cours de l'euro, ou les répercussions du Brexit (notamment sur la frontière avec l'Irlande du Nord), pourraient affecter la valeur du fonds administré par l'Irlande.
Avant de recevoir les 13 milliards d'euros, le gouvernement veut donc s'assurer qu'il ne sera pas tenu responsable des éventuelles pertes, une gageure. Selon Bloomberg, la structure du compte devant accueillir cette somme n'est même pas encore fixée. S'il n'y a qu'une certitude dans cette affaire, c'est qu'elle est loin d'être terminée.
Si chaque fou d'Apple mettait la main à la poche, la communauté pourrait rembourser à la multinationale cet argent qui lui est volé par les haters qui contrôlent le monde dans le seul but de nuire à Apple.
:-)
@Ali Ibn Bachir ...
Il suffit qu'ils rachetent tous des Macbook Pro, des iMac Pro et des iPhone 8/Special Edition Anniversary... cela fera doublement mal aux haters, mais aussi annulera les effets de la decision administrative de la commission...
Ben oui, parce que le systeme fiscal irlandais et la fiscalité europeene n'ont pas changé, donc Apple va pouvoir continuer de beneficier en toute legalité du systeme d'optimisation fiscale europeen via l'Irlande!
Et puis cette perception, enfin ce redressement fiscal imposé a l'Irlande, represente 5% de la tresorerie virtuelle d'Apple, donc au niveau du groupe c'est pas vraiment un probleme, Braeburn Capital saura comment le compenser.
L probleme c'est de sortir cette somme de l'ecosysteme financier d'Apple. Parce que, le redressement fiscal, s'il est imposé par la commission europeene, il reste intra-irlandais! Donc le fisc iralandais va devoir collecter 13 milliards d'euro auprés des societes irlandaises participant a l'ecosysteme Apple!
Bon, les entreprises en question, vu la somme, pourraient légitimement se mettre sous la protection du regime de faillite, et beneficier d'un programme d'aide financier de l'Irlande, via des subventions europeenes...
Pour Apple les gros problemes actuels, c'est plutot la chute de son action, l'initiative legislative italienne, le projet de loi visant a rendre reparable les produits par des reparateurs tiers non affilié et Trump... et puis bien son pole conception qui est en panne.
Le gouvernement irlandais devrait placer les 13 milliards en actions Apple...
@Jitav
Ha ha, bravo.
@Jitav
C'est clair... rien qu'avec les dividendes trimestrielles... ;)
@Jitav
Effectivement , ce serait élégant et ainsi rien ne pourrait leur être reproché et ce serait aussi comme un pied de nez à la commission européenne …!!!
Très bonne initiative !
@MiniMac
J'espère que tu ne trouves pas raison à Apple sur ce coup merci l'UE.
@Seb42
Moi si. Apple n'a pas mis le couteau sous la gorge à l'Irlande pour obtenir cet avantage, en tout cas jusqu'à preuve du contraire. L'Irlande devrait pouvoir attribuer les avantages qu'elle veut à qui elle veut. Cette ingérence de l'UE dans les affaires d'état m'insupporte.
@shaba
Euh c'est si simple tu crois. Il faut un peu d'equitabilite si tu veux faire partie de l'UE. Ne crois tu pas que l'Irlande reçoit des aides de l'UE?
N'oublie pas que c'est aussi du manque à gagner pour la France cette histoire.
Si tu avais une boite et que tu verrais la différence de traitement avec ces grands groupes tu ne serais si catégorique.
@Seb42
L'UE veut promouvoir la libre concurrence. Très bien, mais elle doit être fiscale également dans ce cas.
Libre concurrence ne veut pas dire faire n'importe quoi... Libre concurrence peut-être assujetti aussi à une équitabilité.
@shaba
Il y a beaucoup de choses qui devrzient etre unifirmisé pour que le marché européen.
Mais je vois que certains ici soutiennent les etats "profiteurs" comme l'Irlande et le Luxembourg qui permettent de VOLER les recettes fiscales des autres ...
Alors je demande a ces petits rigolos : qui va payer le manque a gagner ? Hé bien nous les contribuables. L'Irlande, Apple, Google et Cie nous volent directement en fait ....
@melaure
C'est peut-être qu'ils font la même chose à leur niveau ?
@shaba
L'ingérence de L'UE c'est aussi les milliards qu'elle a versé à l'Irlande sur la même periode (avec nos impôts) pour lui éviter d'être en faillite!
Un peu facile d'accorder de telles largesses fiscales quand l'UE compense par ses aides!
@r e m y
"L'ingérence de L'UE c'est aussi les milliards qu'elle a versé à l'Irlande sur la même periode (avec nos impôts) pour lui éviter d'être en faillite!
Un peu facile d'accorder de telles largesses fiscales quand l'UE compense par ses aides!"
Donc la logique voudrait que ce soit l'Irlande qui paye une amende…
@alfatech
Ou que l'Irlande rembourse les aides reçues de l'UE et dont elle n'aurait pas eu besoin si elle avait imposé normalement Apple...
@shaba
"L'Irlande devrait pouvoir attribuer les avantages qu'elle veut à qui elle veut"
Toi l érudit......l Irlande bénéficie des subventions européenne (infrastructures, autoroutes etc) le pays est libre de quitter l Europe. D ailleurs ca serait parfait que l Ireland sorte de l Europe. Avec une telle politique fiscal, Ç est scandaleux.
@en ballade
"Toi l érudit......l Irlande bénéficie des subventions européenne (infrastructures, autoroutes etc) le pays est libre de quitter l Europe. D ailleurs ca serait parfait que l Ireland sorte de l Europe. Avec une telle politique fiscal, Ç est scandaleux."
La politique fiscale de la France tu en penses quoi? les largesses fiscales accordées aux sociétés du CAC40 par exemple.
@shaba
Bah oui tu as raison continuons à permettre de tel pratique au sein même du l'Europe comme ça les multinationales peuvent se gaver sur le dos des utilisateurs des autres pays européens , tant mieux finalement que Apple doive payer à l'Irlande ( vous inquiétez pas les Amazon Google suivront aussi bientôt ) si ça peu les dissuader de jouer à l'optimisation fiscal chez nous en Europe ça ne peut être que bénéfique , ils y réfléchiront à deux fois avant de jouer à cache cache avec les impôts des pays riche européens . La ils vont payer 13 milliard à l'Irlande , somme qu'ils auraient sans doute payer aussi si ils avaient payé les impôts "dû" en France Allemagne Italie Espagne Angleterre .
On verra bien.
@shaba :
Tu sais c'est qui l'UE ?
C'est TON gouvernement FRANÇAIS. Qui prend des décisions en accord avec les autres gouvernements.
L'UE fait ce que la MAJORITÉ des gouvernements de chaque pays veut.
@marc_os
"L'UE fait ce que la MAJORITÉ des gouvernements de chaque pays veut"
Pas vraiment…L'Allemagne décide, Bruxelles le dit officiellement et les gouvernements doivent exécuter ce qu'on leur dit.
@shaba
> Apple n'a pas mis le couteau sous la gorge à l'Irlande pour obtenir cet avantage,
> en tout cas jusqu'à preuve du contraire
Apple a obtenu un taux d'imposition effectif < 1% du gouvernement Irlandais, là où normalement n'importe quelle entreprise obtient 12% (un taux déjà largement compétitif au passage).
Si vous croyez que pour obtenir cet avantage exclusif Apple n'a pas mis de couteau sous la gorge de l'Irlande, vous êtes très naïf.
Ce couteau s'appelle délocalisation, chantage à l'emploi, et y'a plusieurs traces indiquant que Steve Jobs lui même n'a pas hésité à brandir ce "couteau" pour obtenir des avantages exclusifs de la part du gouvernement Irlandais.
Cela n’ôte rien de la responsabilité dudit gouvernement d'y avoir céder, mais prétendre que Apple n'a fait aucune menace pour les obtenir c'est être très aveugle.
@MiniMac :
Ah quels salops la commission européenne de vouloir faire payer les escrocs !
Un pied de nez à l'Europe, mais ce n'est pas elle la fraudeuse, mais l'Irlande et Apple par ricochet (volontaire?). Beaucoup pensent que l'Europe coûte plus qu'elle ne rapporte mais c'est faux.
C'est un rappel fiscal normal.
@Jitav
Excellent investissement ?
Très drôle
Mais peut être que les irlandais auront d'autres suggestions
http://www.ouest-france.fr/europe/irlande/irlande-l-assemblee-vote-le-retour-la-gratuite-pour-l-eau-4938488
Apple a tout intérêt à emprunter cette somme. C'est la solution la plus économique.
Pourquoi il n'y a que Apple qui doit payer une amende ? Dans un principe d'équité soit on condamne aussi Facebook, Microsoft, Google... Soit on condamne personne.
@Kol
Peut être, mais leur amande c'est pas des "peanuts".
ou plutôt, leur amende ne sont pas des amandes
;-)
@Kol
Ce n'est pas une amende, juste un rappel fiscal. (L'Irlande doit leur faire payer les impôts dont ils ont été exonéré pendant 10 ans)
Et si on parle d'Apple ici, c'est loin d'être les seuls concernés. D'autres ont deja dû payer et d'autres sont actuellement en cours d'investigation.
@Kol
Qui t a dit que les autres n ont pas a payer?
@Kol
L'attitude type du mec qui se fait arrêter par la police pour une infraction et qui répond et les autres ...
Oui ils vont arrêter tout le monde en même temps...
Vous imaginez bien que ce genre d'affaire va faire tâche d'huile mais que la commission n'a pas le personnel nécéssaire (comme pour l'exemple de la police) pour les traiter toutes en même temps, vous ne trouvez pas ???
Cela fait des années que Microsoft fait de la concurrence déloyal en "achetant" les programmes de l'éducation en matière informatique et ceux dans plusieurs pays d'Europe sans aucune sanction...
https://blogs.mediapart.fr/ilian-amar/blog/081215/leducation-nationale-vend-nos-enfants-microsoft-pour-13-millions
Et lorsqu'une action en justice est lancé, le verdict est : L'accord qui consiste à enseigner l'informatique sur des produits et services Microsoft est légal.
http://www.lexpress.fr/education/microsoft-et-education-nationale-le-partenariat-de-la-discorde-devant-les-juges_1828234.html
Du coup j'ai plus l'impression que la commission européen veut se servir du cas Apple pour dire "Vous voyez on sert à quelque chose" mais que derrière il n'y aura rien de plus. Et puis les politiques peuvent taper sur un groupe qui ne leurs donne pas des petites enveloppes, cela les arrangent.
Aucun rapport entre l'article que tu cites, (enfin article, disons plutôt une tribune remplies d'élucubrations d'un libriste fanatique de l'April qui ne trouvera le repos que le jour où Microsoft déposera le bilan) et l'affaire qui nous occupe ici. Bien sur, MS fait un investissement avec l'Education Nationale et en éspère un retour, mais ça n'a rien à voir avec de l'évasion fiscale qui se fait au détriment des citoyens.
Trouve nous plutôt un article où l'on parle des taux d'imposition (sans doute tout aussi scandaleux) dont bénéficient Microsoft, Google et les autres en Irlande, ça aura plus de sens.
PS : j'espère que les marmots qui tapotent sur leur Ipad payés par la collectivité en maternelle et en primaire, ça te révolte tout autant.
Faut pas se mentir,
c'est juste que de l' accords commercial,
j't'donne ça contre ça,
Il n'est aucunement question de justice,
Il n'y a qu'un terme a cette transaction :
le court terme et le contre.
Apple a profité d'une subvention en échange de son innovation.
Rien ne dure, le terme expire …
toujours et il faut payer.
Ça va dans les deux sens, le sens de l'accord.
@ovea
Oula t'es bourré toi ? Réessaye sobre demain matin qu'on comprenne tout :)
@shaba
Tu veux consommer la rupture et être sonné, c'est ton droit, mais y'a pas d'accord, aucun, jamais ou que tu ailles*.
*Continue les consommables lignes imaginaires blanches et bien droite ? , y'a forcément un infini ou un autre quelque part. Tu risque pas de te perdre c'est sans fin, quelque soit ton choix, mais sans moi sur se terrain impersonnel et sans larbin.
M'en fou c'est pas mon blé ??
Et pourtant si (enfin si tu habites en europe)... Ce qu'Apple n'a pas payé c'est d'autres qui l'ont payé à sa place...
Y a quand même un truc qui me paraît évident c'est que si l'Irlande rechigne tant à récupérer ces 13 milliards c'est bien que quelque part elle gagne bien plus à ne pas les réclamer. Ou alors faudrait que l'Irlande soit vraiment hyper mega fan de la marque.
J'imagine donc que l'Irlande bénéficie d'une concurrence déloyale face aux autres pays de l'UE et que plus qu'une sanction contre Apple il s'agit certainement plus, sur le long terme, d'une sanction contre l'Irlande.
On peut aussi se demander quelles conséquences aura le Brexit sur cette affaire, et quel peut bien être l'intérêt de l'UE là dedans maintenant qu'il semble acté que l'UK n'aura bientôt plus de comptes à rendre à Bruxelles.
D'ailleurs est-ce que Apple va pouvoir conserver son siège fiscal en Irlande maintenant qu'elle est sortie de l'UE ?
Pardonnez moi pour ces questions qui paraîtront certainement naïves mais je dois admettre que le sujet m'est assez étranger.
@LeGrosJeanLou
L'Irlande conteste avoir accordé un traitement illégal à Apple. Accepter cet argent ce serait reconnaître le contraire.
Ah mais ici il n'est pas du tout question de reconnaître ce fait ou pas... La procédure étant engagée l'Irlande est obligée de provisionner cette somme... On appelle cela le droit.
@LeGrosJeanLou
Le Brexit ne concerne pas l'Irlande du sud, ils ont leur souveraineté...
Royaume Uni = Angleterre + Ecosse + Pays de Galle + Irlande du Nord
Et en acceptant cet argent l'Irlande enverrait un très mauvais signal aux innombrables sociétés avec lesquelles elle a passé des accords semblables à celui passe avec Apple pour diminuer leurs impôts. En échange de quoi elles emploient la main d'œuvre locale. Donc oui dans leurs calculs ils ont certainement plus à perdre qu'à gagner 13Mds€
@rnov
Yes indeed !
L'Irlande est encore dans l'Europe, le sud où se trouve Apple ne sort pas comme sa partie nord qui est liée a l'Angleterre.
Moi, ce qui me choque dans cette histoire, c'est de demander de payer un arriéré d'impôt. OK, l'Irlande a peut-être eu tort, mais Apple n'y est pour rien si le pays a concédé ces avantages. Que cet état de fait soit rectifié maintenant ne me choquerait pas, mais que ce soit rétroactif et sur de si nombreuses années, je ne trouve pas ça normal.
Cette histoire arrive à Apple, mais imaginez une structure plus fragile que cela mettrait en faillite ?
@gwen
C'est l'injustice des aides d'Etat sous forme fiscale ou non. Il me semble que des paysans avaient dû rembourser (avec intérêts) des subventions de l'Etat au moment de la vache folle.
@gwen
«mais Apple n'y est pour rien si le pays a concédé ces avantages.»
Il faut le dire vite quand même. Quand ils ont bénéficié d’un taux de 0,005 % en 2014, ils ont quand même dû tiquer. Les fiscalistes qu’ils paient ne sont pas des billes au point de voir qu’un taux aussi ridiculement bas ne posera pas de problème à un moment ou à un autre, surtout quand le pays en question fait parti d’un groupe de pays tel que l’Europe avec ses traités.
Si demain les impôts me font un chèque de quelques dizaines ou centaines de milliers d’euros, je ne me dis pas «Chouette, je vais pouvoir en profiter !» Je me dis surtout qu’il y a une erreur et que je vais devoir rendre l’argent.
@gwen :
Apple n'y est pour rien ?
Mais dis moi une négociation ça ne se fait pas entre DEUX partie ?
Apple n'aurait pas négocié cette faible imposition ?
@marc_os
Oui, mais ceux qui ont acceptés, c'est l'Irlande.
Imagine toi acheter une voiture chez ton concessionnaire. 10 ans plus tard, le patron du groupe t'envoies une facture car tu ne la pas payé assez chère. Tu ne va pas râler ?
Autant je ne contest pas le réajustement, autant cette pratique des politiciens, réclament du fric après négociation (que cela concerne Apple, les paysans ou même EDF) je ne trouve pas ça normal.
Au pire, ils augment les impôts, la Grèce a bien su faire ça, poussé par ces mêmes politiciens qui veulent bien engranger les sous mais n'ont aucun savoir vivre.
Il faut donc sanctionner l'Irlande pour sa mauvaise gestion et non pas une entreprise privée pour avoir abuser de cette mauvaise gestion (ce qui reste à prouver). Ou alors cela veut dire que l'Irlande n'est pas capable de s'assumer et il faut la mettre sous tutelle comme un parent trop vieux victime d'abut de faiblesse.
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