Ouvrir le menu principal

MacGeneration

Recherche

VirnetX v Apple : le patent troll perd en appel, nouveau procès en vue

Mickaël Bazoge

mardi 16 septembre 2014 à 20:06 • 14

AAPL

Le contentieux entre Apple et le patent troll VirnetX est loin d'être terminé. Depuis la condamnation d'Apple au versement de 368,2 millions de dollars pour infraction à un brevet lié à des technologies utilisées dans FaceTime (ainsi qu'à la gestion VPN dans iOS), VirnetX n'a cessé de vouloir faire les poches du constructeur californien; en juin, le troll était à deux doigts de toucher une rente confortable : 0,98% sur chaque vente d'iPhone et d'iPad aux États-Unis (lire : Apple devra-t-elle verser 1% des revenus de l'iPhone à un patent-troll ?).

Nouveau coup de théâtre ce soir : la décision initiale de novembre 2012 a été renversée en appel. La cour d'appel fédérale à Washington a statué que le verdict original avait été « contaminé » par les directives données au jury, des instructions qui se sont révélées erronées. La cour estime aussi que le témoignage d'un expert appelé à la barre par VirnetX n'aurait pas dû être pris en compte. Par contre, elle ne s'est pas prononcée sur le fond du dossier, à savoir si Apple avait (ou pas) enfreint les brevets de VirnetX.

Un nouveau procès entre les deux parties devra donc être organisé, alors que la première plainte dans ce dossier remonte à 2010.

Rejoignez le Club iGen

Soutenez le travail d'une rédaction indépendante.

Rejoignez la plus grande communauté Apple francophone !

S'abonner

Apple : des résultats solides, mais la Chine et les droits de douane inquiètent

01/05/2025 à 22:56

• 10


La direction de Tesla aurait cherché un remplaçant pour Musk, suite aux difficultés de l’entreprise

01/05/2025 à 21:00

• 41


Microsoft augmente les prix des Xbox, de leurs manettes et de leurs jeux

01/05/2025 à 16:05

• 49


MacBook Air M4 : la chute des prix se poursuit encore sur ce nouvel incontournable 🆕

01/05/2025 à 15:30

• 55


Profitez de Microsoft Office à petit prix pendant les French Days 2025 📍

01/05/2025 à 15:20

• 0


Nos trucs et astuces pour mieux utiliser Apple Pay sur votre iPhone

01/05/2025 à 15:20

• 30


French Days : le très robuste SSD externe Samsung T7 Shield 2 To à 169 € (- 23 %)

01/05/2025 à 11:30

• 9


French Days : Orange et Sosh suppriment les frais de mise en service qui venaient d’être ajoutés

01/05/2025 à 11:00

• 20


Gabriel Attal souhaite limiter drastiquement l’accès des mineurs aux réseaux sociaux, en imitant la Chine

01/05/2025 à 10:30

• 67


Apple mord la poussière face à Epic, mais ne rend pas les armes

01/05/2025 à 10:00

• 60


French Days : CyberGhost, le meilleur VPN pour Mac à 2,03 € par mois (et franchement, vous auriez tort de vous en priver) 📍

30/04/2025 à 23:47

• 0


Google : NotebookLM génère des podcasts en français à partir de vos documents

30/04/2025 à 16:24

• 20


Raycast arrive sur l’iPhone, essentiellement pour les fonctions liées à l’IA

30/04/2025 à 15:06

• 5


Free Pro passe à 8 Gb/s en symétrique pour tous les clients, mêmes les anciens

30/04/2025 à 13:30

• 28


Voler une voiture ? Jamais ! Utiliser une police sans autorisation sur des DVD ? Toujours

30/04/2025 à 12:34

• 39


Starlink offre l'antenne dans certains pays si vous vous engagez pour un an

30/04/2025 à 11:45

• 49