Travail de nuit : Apple se pourvoit en cassation

Anthony Nelzin-Santos |

D’après nos informations, Apple Retail France se pourvoirait en cassation dans l’affaire du travail de nuit. La société qui gère les Apple Store français conteste sa condamnation par le Tribunal de grande instance de Paris, qui l’empêche d’employer ses salariés entre 21 h et 6 h faute d’accord.



Apple Store




Image Apple.




Apple Retail France considère qu’elle « prend en compte les impératifs de protection de la sécurité et de la santé des travailleurs » et que le recours au travail de nuit était « tout à fait occasionnel » et « justifié par la nécessité d’assurer une continuité de l’activité économique ». Bref, elle estime parfaitement respecter la loi.



Une interprétation qu’a toujours récusée le Clic-P (intersyndicale du commerce de Paris CGT, CFDT, FO, CFTC, SUD et CGC), qui a été suivi en cela par le Tribunal de grande instance de Paris et les prud'hommes. Ce qui motive aujourd’hui Apple Retail France à se tourner vers la plus haute instance de l’ordre judiciaire français, une procédure lourde et coûteuse.



Le syndicat Sud est « stupéfait de voir que la direction n’accepte toujours pas les décisions de justice » à son encontre et accumule les frais judiciaires plutôt que d’octroyer un 13e mois à ses employés ou d’améliorer les conditions de travail. Le Cidre, syndicat majoritaire CFTC, n’était pas immédiatement disponible pour répondre à nos questions. Apple Retail France n'avait pour sa part aucun commentaire à apporter.


avatar gel_hydroalcoolique | 
Faut arrêter de chercher qui de l’œuf ou de la poule... Il y a des lois, il faut les respecter. Nous, on doit respecter les choix de la pomme (c'est toujours pour notre bien et leur sacro-sainte expérience utilisateur), donc là qu'elle respecte les choix du législateur.
avatar raf30 | 
Très mauvaise pub pour Apple France... Apres Ikea qui fliquent ses employés, Apple qui les exploite.... Ouch. Pour une boite qui se préoccupe de son image....
avatar boyan_d | 
@ JPTK @ patrick86 @ havox 79 Une logique similaire dit que si les gens peuvent renoncer à vouloir des t-shirts à 5 € on pourra (enfin !) remonter les salaires des travailleurs du textile au Bengladesh.
avatar Zouba | 
Les faits ne peuvent pas être discuté en cassation. Quel point du droit Apple met-elle en avant pour obtenir que le verdict précédent soit cassé ?
avatar Photo | 
Si Apple estime être dans son bon droit, elle a raison d'aller en cassation. Très drôle de voir la CGT donner des leçons en matière de respect des décisions de justice, voire même de respect tout court (pour les non-grévistes dans certaines entreprises ou pour les usagers)... La même CGT qui soutient un éventuel projet de loi pour amnistier les syndicalistes condamnés par la justice. Sans compter que si Apple perd en cassation, elle pourra toujours se tourner vers la justice européenne bien moins sensible aux idéologies politiquement correctes et qui se fonde plus souvent sur les intérêts des citoyens dans leur ensemble que sur ceux d'une infime partie de ceux-ci...
avatar jmquidet | 
Très gros risque de perte d'image pour Apple en France… cela en vaut-il vraiment la peine? Les "esclavagistes" sont-ils de retour (Apple, Amazon…)
avatar phantoom | 
@Photo La loi est pourtant clair en France : Les heures travaillés à partir de 21h jusqu'à 06h sont comptés en heure de nuit. (Et donc majorées) Ya pas à discuter c'est la loi. Et au départ tout le problème était là, les salariés des Apple stores n'étaient pas payés en heure de nuit après 21h. Qu'il justifient le fait de devoir ouvrir ou non n'est pas le problème: le problème c'est qu'ils ne payent pas en conséquence - ne fournissent pas les repos compensatoire - ne respectent pas la loi. https://www.macg.co/news/voir/259758/travail-de-nuit-dans-les-apple-store-une-lettre-ouverte-du-cidre
avatar xservolle | 
Apple aime installer des Apple Store dans les grands centres commerciaux = fermeture tardive = heure de nuit... cela me semble évident. Après, Apple peut prendre le choix de trouver des locaux dans des endroits privé sans dépendre des horaires tardifs des centres commerciaux ?
avatar JPTK | 
@ boyan_d @ patrick86 @ havox 79 Alors tous les 3 vous me faite marrer. Et pourquoi pas aussi "si les gens arrêtaient de se tuer, on aurait pas besoin de faire des lois pour les condamner à des peines de prison". Faut arrêter de raisonner comme ça et attendre que le bon vouloir fasse que les problèmes se résolvent d'eux même car il y aura toujours quelqu'un pour vouloir, pour profiter. A partir du moment où on laisse la possibilité de faire quelque chose, il est évident que cette chose sera faite. Donc non ce n'est pas le consommateur qui décide d'ouvrir le magasin le dimanche, c'est l'entreprise, et autant il est absurde d'empêcher de laisser les gens rentrer dans un magasin alors qu'il est ouvert parce qu'ils vous répondront "bah pourquoi il est ouvert si on peut pas rentrer", autant si vous le fermez, ils ne pourront pas rentrer. Donc dans un sens ça marche, dans l'autre non, c'est tout, y a pas à retourner la question. Les gens ne manifestaient pas dans la rue depuis des années pour qu'on ouvre les magasins le dimanche il me semble donc bon... on les a ouvert, ils sont rentrés.
avatar macbookeur75 | 
le problème avec Apple et le code du travail, c'est que tant qu'on lui impose rien légalement, la société va toujours exploiter les failles du système un peu comme pour l'optimisation fiscale chaque fois que des salariés ont travaillé de nuit, ils n'ont jamais été payés en conséquence, les heures de nuit étaient ordinairement considérées comme des heures de jour
avatar flobipro | 
Cassation pour tous !
avatar Photo | 
@ phantoom Le droit est aussi clair quand il s'agit de se pouvoir en cassation. Pourquoi critiquer Apple qui ne fait qu'exercer ses droits ? Les employés ont eu raison d'attaquer. Apple a aussi raison de se défendre... Si tout est clair, Apple sera condamnée en cassation. Parfait ! Ensuite, Apple pourra demander à la justice européenne si le droit français est conforme au droit européen. Il n'est pas rare que ce ne soit pas le cas. Il est même possible, qu'en fonction des arguments des parties, la Cour de cassation demande un avis à la justice européenne avant de prendre sa décision. Cette histoire est loin d'être terminée.
avatar phantoom | 
@Photo ba écoute si pour toi ça te semble normal de travailler la nuit au même tarif que le jour, c'est que t'as pas du bosser souvent de nuit... Je l'ai fait pendant 5 ans et je te garanti que tu le sent passer.
avatar FMC94 | 
@patrick86 +1
avatar FMC94 | 
@arnaudducouret +1 aussi ;)
avatar Switcher | 
@ denisbook C'est vrai ça, saleté de chômeurs, c'est tellement de leur faute s'il y a du chômage. Et "se les glander" avec 57% de ton ancien salaire "pendant deux ans" (ça veut donc dire qu'ils ont beaucoup bossé avant ?), c'est … comment dire… un objectif de vie ? Je note que personne n'a répondu à ton troll… En fait, j'aurais pas du non plus.
avatar G33k4life | 
Apple en France est géré tel une baraque à frite.
avatar A884126 | 
Pour le moment rien n'a été confirmé. Apple peut certes en faire la demande, mais le dossier doit être considéré comme recevable par la CDC. Ce processus n'étant pas automatique, Apple peut se voir débouté par la CDC.
avatar Cowboy Funcky | 
@jmquidet : 'Les "esclavagistes" sont-ils de retour' C'est n'importe quoi les commentaires...
avatar jmquidet | 
@cowboy funcky Tu crois vraiment? si tu avais connu comme moi les semaines de 52 heures en usine jusqu'au début des années 1960, 8h-18h en semaine et 8-12 le samedi matin (horaires à la CIT pas encore Alcatel) tu serais moins sûr de l'avenir des horaires...
avatar Cowboy Funcky | 
@phantoom : 'c'est que t'as pas du bosser souvent de nuit... ' Toi non plus ! Entre finir a 21h20 et bosser de nuit y'a un gap qu'on ne saurait franchir...Ben toi si!! La plupart des commentaires prouvent la méconnaissance du dossier par certains... On est rentré dans une démarche ou l'on doit démontrer qu'il y a une utilité sociale a vendre des iPad, tard le soir... Pas con en soit mais on aborde le pb de travers! Autant tout fermer... Parce que si il y a une utilité sociale a bouffer du Mac -do le soir.... Faut m'expliquer en quoi c'est si déconnant que des boutiques ferment a 21h...
avatar Cowboy Funcky | 
@jmquidet : 'semaines de 52 heures en usine jusqu'au début des années 1960, 8h-18h en semaine et 8-12 le samedi matin (horaires à la CIT pas encore Alcatel) tu serais moins sûr de l'avenir des horaires...' Merci de ton exemple... Cela prouve que les salaries d'Apple devrait arrêter de se plaindre et que leurs aînés ont connu tellement pire ! Moi j'ai un arrière- grand père qui travaillait dans une conserverie quand il était jeune... Des journées de 13h, 6 jours sur 7, a Concarneau en 1920!! Qui dit mieux ?
avatar Cowboy Funcky | 
@jmquidet : 'les semaines de 52 heures en usine jusqu'au début des années 1960' Au fait t'as quel âge ? 73 ans au moins... Comme quoi y'a de tous les âges chez les Geek!!
avatar Cowboy Funcky | 
Les mêmes qui pleurent sur ce forum, ont peut être aussi passé une commande a minuit sur internet...pour la recevoir 24h après... Et ils sont bien content que des équipes travaillent la nuit pour expédier leur colis a 4h vers un dépôt transporteur! Ils ont la conscience tranquille de ne pas avoir abusé d'un gentil vendeur... (Je sens que je vais me faire plein d'amis...)
avatar Fabricius | 
@cowboy funcky tu as tout à fait raison !
avatar patrick86 | 
@jmquidet : 'Les "esclavagistes" sont-ils de retour' Je pense plutôt que l'esclavagisme n'a jamais vraiment été aboli… Parce que je ne vois pas comment expliquer autrement que les mecs qui font la maintenance des réacteurs nucléaires soient payés au SMIC.
avatar Cowboy Funcky | 
@patrick86 : Ça c'est pas faux...
avatar Cowboy Funcky | 
@patrick86 : 'la maintenance des réacteurs nucléaires soient payés au SMIC.' Sur ce point la, Tu fais comme moi : t'es antinucléaire ! Démarche negawatt et maison passive... Hors sujet mais tant mieux.
avatar apenspel | 
N'empêche que JPTK a raison : s'il n'y avait pas d'offre, il n'y aurait pas de demande d'ouvrir en dehors des heures. Mais il a fallu que ça commence pour que ça se généralise et devienne la norme pour des revenus pas plus élevés, au nom de la flexibilité. Et ça, ce ne sont ni les travailleurs, ni les clients (travailleurs par essence) qui en profitent, en tout cas financièrement. Plus il y a de flexibilité, plus il y a de chômage. Et plus il y a de chômage, plus les gens acceptent n'importe quelle flexibilité pour des revenus de merde. D'ailleurs, quand les gens seront enfin mieux payés, notamment pour faire le vendeur, il y aura moins de raison que deux personnes, voire plus, des ménages entrent sur le marché de l'emploi en en retirant de moins en moins d'avantage financier. Car moins de personnel disponible pour un bon pouvoir d'achat global, donc avec des perspectives de vente, ça fait augmenter les salaires. Il y a donc un moment où il faut dire "stop".
avatar tokamac | 
@ A884126 : "Pour le moment rien n'a été confirmé. Apple peut certes en faire la demande, mais le dossier doit être considéré comme recevable par la CDC. Ce processus n'étant pas automatique, Apple peut se voir débouté par la CDC." C'est le principe du pourvoi en cassation. La cassation, ce n'est pas un nouveau procès. La cour vérifie juste s'il y a eu une ERREUR de procédure lors des précédents jugements. S'il n'y a pas eu vice de procédure, le pourvoi en cassation est rejeté et le jugement précédent est confirmé. Sinon, le jugement précédent est cassé (c'est de là que vient le mot cassation) et il faut tout recommencer depuis le début. Cette simple décision peut prendre des mois ou des années pour les gens lambda.
avatar Teeto | 
@raf30 "Qui les exploite..." Non mais on aura tout entendu... Êtes vous concernés ? À mon avis pas vraiment, alors vos remarques à deux balles vous pouvez vous les garder. On parle pas de travailleurs chinois au fin fond d'une usine d'accord, vu votre mentalité vous devez être de ceux qui préfèrent rester au chômage à palper plutôt que d'aller bosser ! Encore une fois, faites ce que bon vous semble, mais gardez vous vos commentaires débiles, vous n'êtes pas concerné. Je préfère effectuer des heures de nuit, qui oui sont occasionnelles (pour préparer les nouveaux produits la plupart du temps pour que les clients comme vous qui arrivent le lendemain matin puissent les essayer !) que glander chez moi à toucher ses allocs. Il y a un procès en cours, si la justice décide qu'Apple elle en tort alors elle l'obligera à respecter la réglementation en vigueur et BASTA.
avatar Goundy | 
@jmquidet : '@cowboy funcky Tu crois vraiment? si tu avais connu comme moi les semaines de 52 heures en usine jusqu'au début des années 1960, 8h-18h en semaine et 8-12 le samedi matin (horaires à la CIT pas encore Alcatel) tu serais moins sûr de l'avenir des horaires...' ------------- Pour toi au moins c'est resté dans le passé. Moi je suis encore a 35h / JOUR !!!
avatar Cowboy Funcky | 
@Goundy : 'Moi je suis encore a 35h / JOUR !!!' On habite pas la même planète alors ?
avatar darkrockside | 
Je serais curieux de savoir ce que prévois la loi sur les heures de nuit tiens, car je travaille un cycle sur deux avec du débordement de nuit (22H30) et je suis pas sur que mon employeur paye ce qui nous est dut.
avatar vspatrick | 
Effrayant d'entendre ces commentaires sur "l'exploitation" dans un pays où il y a 11,5% de chômage.... Et si on laissait les gens qui ont besoin de bosser tranquille. Y'en a marre de ces dictats idéologiques de merde. Apres on s'étonne que la France est a la ramasse. Je serais Apple, je fermerais mes boutiques et j'enverrai chier les français.
avatar phantoom | 
@cowboy funcky "Les mêmes qui pleurent sur ce forum, ont peut être aussi passé une commande a minuit sur internet...pour la recevoir 24h après... Et ils sont bien content que des équipes travaillent la nuit pour expédier leur colis a 4h vers un dépôt transporteur!" Ya pas de ramassage de nuit chez les transporteurs expressistes... Tu parle de méconnaissance mais tu te pose là. L'express c'est du 24h sur le papier mais moins que ça dans les faits. Quand a ta remarque sur la meconnaissace de l'affaire, la aussi tu te pose là : Tu parles de gens qui finissent à 21h20 au lieu de 21h... Sauf que : 1) certains Apple store ferment à 22h00 2) tu reste forcement après la fermeture et donc t'es pas parti avant 22h30 3) 1h30 par jour * 6 jours par semaine * 4 semaines = 36h par mois d'heure de nuit (qui devraient par conséquent être majorés en conséquence et augmenter de manière significative le salaire de l'employé) http://www.lefigaro.fr/flash-eco/2013/03/12/97002-20130312FILWWW00437-apple-store-travail-de-nuit-interdit.php Bref si t'arrive pas a comprendre cette simple conception c'est que t'es : 1) soit un gamin qui vas encore à l'école et qui a encore jamais bossé 2) soit un gars qui aime se faire enfler et qui s’assoit sur ses droits 3) soit un mauvais patron
avatar jmquidet | 
@ cowboy funcky [26/06/2013 21:11] "Au fait t'as quel âge ? 73 ans au moins… " Pile depuis décembre dernier  ;-)))))))
avatar Cowboy Funcky | 
@phantoom : 'Ya pas de ramassage de nuit chez les transporteurs expressistes' Je ne parle pas de transporteur expressiste... D'ailleurs ta simple remarque pose ton ignorance totale sur la question et une capacité de lecture réduite... "Dépôt transporteur"! Depuis 96 dans la logistique, Je connais les contraintes pour livrer dans les temps. En plus cela répond a ta dernière question. Pour le reste... Tu extrapoles. L'article du figaro ne donnent pas le détail des temps dépassés.
avatar Feroce | 
"Effrayant d'entendre ces commentaires sur "l'exploitation" dans un pays où il y a 11,5% de chômage.... Et si on laissait les gens qui ont besoin de bosser tranquille. Y'en a marre de ces dictats idéologiques de merde." Personne n'a dit qu'il fallait que les gens arrêtent de travailler "de nuit" (dixit la loi si cela dépasse les 21h). On dit juste qu'Apple doit rétribuer les travailleurs en fonction de la loi, donc avec les heures majorées en adéquation. Les gens pourraient donc "bosser tranquille", tout en gagnant mieux leur vie. Dans la mesure ou Apple leur demande de faire des efforts tout en ne payant pas correctement selon les bases légales, oui il s'agit donc bien d'esclavagisme.
avatar Cowboy Funcky | 
@Feroce : ' Personne n'a dit qu'il fallait que les gens arrêtent de travailler "de nuit" (dixit la loi si cela dépasse les 21h).' La loi dit peu de chose a ce sujet ! Après ce sont les conventions collectives inter-pro qui définissent des règles... L'utilisation sur ce forum de l'expression "travailler de nuit " est abusive car les travailleurs Apple ne travaillent pas la nuit a proprement parlé mais débordent et cela concerne un nombre très restreint de salarié. Quant a parler d'esclavagisme ou de sur-exploitation ...c'est du grand n'importe quoi ! Les autres syndicats, CFDT, ce sont désolidarisé d'une action engagée par le sud a Opéra.. Les choses ne sont pas si claires. J'ai connu régulièrement des opérateurs qui faisaient traîné le travail a certaines heures pour récupérer des heures de nuit...
avatar Cowboy Funcky | 
@Feroce : 'selon les bases légales, oui il s'agit donc bien d'esclavagisme.' Tu serais bien du genre a te lamenter que le service ne correspond pas a ce que tu payes...
avatar jb07 | 
J'aimerais bien que celui qui prétend avoir travaillé 52 heures / semaine en usine dans les années 60 s'explique : on est passé aux 48 heures en 1919, et aux 40 heures en 1936 (source Wikipedia). S'il a fait autant d'heure, ça ne pouvait être que des heures supp., payées comme telles. Mais ça sent - pardon ça pue - le troll à plein nez.
avatar Dadude75 | 
Rolalala, personne ici ne connait le dossier, il est question de travail de nuit des employés, pas de faire de la vente nocturne.. et pour les bien pensants "les salariés apple devraient arrêter de se plaindre, mon pépé travaillait 19h par jour sans boire sur une seule jambe", gardez vous vos réflexions et lorsque vous passerez votre prochaine journée au bureau le cul vissé sur une chaise devant l'ordi,entre deux pauses cafés d'une demi heure, vous penserez à des arguments plus pertinents!
avatar NAVY7GAS | 
El cassacíon
avatar patrick86 | 
Si les clients arrêtent d'aller dans les Apple Store tard le soir, Apple arrêterait de les ouvrir jusqu'à ces heures tardives.
avatar arnaudducouret | 
Le travail plus tard est pratique pour les étudiants qui vont en cours la journée et qui bossent en Apple Store après les cours.
avatar JPTK | 
@patrick86 Nan nan patrick, c'est parce qu'apple ouvre tard que les gens y vont hein, c'est pas l'inverse, ils essayent pas de forcer les portes avant.
avatar San_Pellegrino | 
Je dirais plutôt : Travail de nuit : Apple se fourvoie en cassation.
avatar JonathanMds | 
Je sais pas si Apple sait qu'en France il y a des réglementations sur les heures de travail. S'il n'arrivent pas à comprendre que: Heures de nuit = heures payées différemment, il va falloir leur faire un dessin c'est ça non ? (S'il faut on leur fera un dessin avec des dégradés immondes comme sur les icônes iOS 7) Ça fait des mois que cette histoire dure et ça n'a ni queue ni tête.
avatar havox79 | 
@JPTK : L'inverse est vrai aussi, s'ils sont ouvert c'est qu'il y a des gens qui voulait venir à cette heure, sinon pourquoi payer des gens plus longtemps ?

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