Apple Retail France condamnée par le Tribunal de Grande Instance de Paris

Florian Innocente |
Sept Apple Store en France sont désormais interdits de travail de nuit. Dans la décision du Tribunal de Grande Instance de Paris dont Le Figaro a pu prendre connaissance, il est indiqué qu'Apple ne pourra plus employer de salariés entre 21h et 6h.



Il en coûtera également une astreinte provisoire de 50 000€ à Apple par infraction constatée. L'intersyndicale à l'origine de cette action en justice réclamait 300 000€. Le tribunal a aussi accordé 10 000€ à ces syndicats, au titre de provision à valoir sur les dommages et intérêts. SUD Commerce, la CGT, CFDT, FO, CFTC et CGC forment cette intersyndicale.

Un autre jugement est attendu le 16 avril devant le Tribunal des prudhommes pour des motifs identiques. Un salarié a saisi les prudhommes car il travaille de façon régulière jusqu'à 22 heures et il n'y aurait pas d'accord spécifique concernant ces heures qui sont considérées par Apple comme des heures normales. Or, le travail de nuit doit être exceptionnel et suppose la conclusion préalable d'une convention ou d'un accord, comme le précise le site de l'administration française (lire Apple Retail attaquée aux prud'hommes : le délibéré en avril).

Plusieurs Apple Store ferment à 20h mais sept d'entre eux ont des horaires spécifiques. Opéra et Vélizy ferment respectivement à 21h et 22h une partie de la semaine, tandis que Parly 2, Atlantis, Carré Sénart, Cap 3000 et Val d'Europe ferment tous les soirs à 21h. Les employés, eux, ayant encore quelques tâches à effectuer une fois la boutique fermée, prolongent ainsi leur temps de présence dans ces Apple Store.

De ce que l'on a appris par ailleurs, Apple avait déjà anticipé cette décision et demandé à ses équipes en charge des plannings de modifier les horaires des magasins afin que la période de travail s'achève au grand maximum à 21h.

[MàJ@15h53] les conclusions du Tribunal publiées sur le Twitter @applesud


avatar l3aronsansgland | 
Pour avoir travaillé dans un Apple Store, c'est ce concept des boîtes américaines : on est heureux, on sourit, tout est rose. Mais c'est ragots sur ragots, désaccords sur désaccords pour au final avoir deux tableaux : celui qu'on souhaite afficher et celui qui reflète la réalité.
avatar johannk | 
Connaissez-vous la liste de ces Apple Store ? Il n'y a rien non plus sur le site du Figaro... EDIT : J'imagine qu'il s'agit des Apple Store qui ferment à 22h, comme cités dans l'article. Je me trompe ?
avatar nicodu13e | 
Faudrait peut-être se réveiller, énormément de magasin font travailler leurs employés jusqu'à 22h sans aucune convention spéciale. Donc arrêtons ! Tout ça parce que c'est le méchant Apple Américain !!! Dans ce cas là il faut condamner tous les autres magasins. Je suis pour. Mais là arrêtons de se foutre de notre gueule.
avatar Anonyme (non vérifié) | 
[b]modéré[/b] FI
avatar DeadEye0112 | 
Cela veut-il dire qu'il faut s'attendre à voir tous les Apple Store fermés à 20h ? Il est dommageable de voir que le jugement requiert qu'Apple Retail France ne puisse plus employer de salariés entre 21h et 6h plutôt que de demander à ce que ces horaires soient payés de façon bonifiée par exemple...
avatar joneskind | 
@l3aronsansgland : Ça n'a absolument rien de spécifique aux boîtes américaines.
avatar Tribal | 
Et comment ils vont faire leurs mise a jour d'installation si ils ne peuvent pas faire ça la nuit ??? Dans la journée au milieu des clients ?? Franchement ........ C'est quoi cette décision foireuse.
avatar Mark Twang | 
Les syndicats de l'intersyndicale vont pouvoir s'acheter des timbres.
avatar diamondtoy | 
@alaronsansgland Ce n'est pas pareil dans tous les apples store de France. Pas besoin de généraliser. De plus sauf erreur de la part si tu ne veux pas travailler la nuit à toi d'aller voir ton manageur. Pourquoi continuer à travailler la nuit sachant que tu ne seras pas payer plus? Pour aller pleurer devant un avocat et te plaindre de ton job? Penser qu'en Amérique si vous êtes un mauvais employé ou si votre job ne vous plait pas vous pouvez être mis à la porte du jour au lendemain... Plutôt que de se plaindre autant certains devrait apprendre à apprécier ce qu'ils ont. Enfin bref je m'égare. C'est tellement navrant de voir ça...
avatar prommix | 
@tribal C'est pas une décision "foireuse", il faut juste respecter les accords sur la convention collective appliquée, ce que Apple n'a pas fait. @Weetabix40 je ne sais pas trop ou tu veux en venir. Mais si c'est pour critiquer les employés qui défendent leurs droits, je t'invite à réviser ton histoire concernant le droit au travail, le droit des travailleurs. Tes ancêtres sont peut-être morts pour les défendre.
avatar Duga | 
Autant je peux comprendre que l'on ne soit pas d'accord pour bosser jusque 22h sans rémunération/compensation spécifique. Autant quand les règles sont connues dés la signature du contrat de travail, j'ai déjà plus de mal à comprendre qu'ensuite on porte plainte.... Les conditions de travail d'une boîte ne me plaisent pas, j'évite d'y aller. On est en France et y a moyen de contester les méthodes d'une boîte sans forcément y travailler. Je trouve cela un peu hypocrite .....
avatar joneskind | 
@nicodu13e : C'est ce que je me dis aussi. Tu peux acheter un pack de bières, de la lessive, une machine à laver jusque 22h mais pas un iPad... Je ne comprends pas.
avatar Felixba | 
Plus d'un rêverait de travailler de nuit même sans augmentations particulières!!!
avatar Anonyme (non vérifié) | 
Le travail est légal la nuit si tu es paye en conséquence ! Apple paye pas les heures de nuit alors c'est logique la sanction !!! Rien avoir avec Apple c'est la même loi pour tous !
avatar elamapi | 
@nicodu13e: Tu peux citer des sources, ou au moins des exemples vérifiables. Perso, des mêmbres de ma famille bossent chez Lidl et Auchan (des boites ou on bosse effectivement jusqu'à 22h). Mais dans chacun de ses cas, des accords 'LEGAUX' ont été signé, et le moindre 1/4 d'heure en sus est payé en heure sup. Ensuite, et au cas ou tu ne le saurais pas, il y a déjà tout un "tas de magasins" qui sont justement litige et sont condamnés. La différence, c'est qu'on en parle moins que d'Apple. @DeadEye0112: La demande à déjà été faite, mais Apple refuse de considérer les heures aprés 21h comme des heures de nuit.
avatar Hasgarn | 
Ça n'a rien de sorcier de demander à un employé de faire des horaires de nuit… tant qu'on le paie et qu'on ne lui pourrit pas la vie. J'ai postulé pour bosser à Atlantis, mais je suis content que ma candidature n'ait pas été retenu. 22h30, un jeudi soir. Je sortais du cinéma avec ma femme et des amis, on est allé mangé à la galerie, juste à côté de l'Apple Store. 2 employés bossait toujours… C'est une bonne chose, que cela servent de leçon à Apple. Elle peut demandé à ses employés de resté, y'a pas de doute, mais elle les paie et elle planifie.
avatar en ballade | 
modéré Fi
avatar en ballade | 
@diamondtoy commentaire inutile tu as raison on va retourner à l'epoque de Zola c est ce que tu demandes?
avatar Zouba | 
Je suis un utilisateur fidèle du Mac depuis de très nombreuses années. Mais la manière dont se comporte Apple avec le Code du Travail devait être pointée du doigt. Sur le plan juridique, il aurait suffit à Apple de conclure un accord avec les salariés représentés par les syndicats, mais ils se croient au dessus des lois comme nombre d'entreprises françaises et étrangères. Sur un autre plan, on se demande bien ce qui justifie l'ouverture de boutiques au-delà de 20h. Quiconque a s'est baladé à proximité des AppleStore dans ces créneaux horaires a pu se rendre compte qu'il n'y a personne ou presque. Qu'on demande aux médecins, aux pompiers ou aux policiers de travailler en dehors des horaires habituelles est souhaitable, mais les salariés du commerce, certainement pas. Qu'on parle d'Apple ou de tous les grands magasins comme Auchan (embauche à 3h du matin pour remplir les rayons) et les autres.
avatar Tnt1701 | 
Encore des employés fainéants qui ne veulent pas travailler après 21h... ils n'ont qu'à démissionner et donner leur emploi à des personnes au chômage ! Mais non au lieu de ça, on s'arrange pour que l'entreprise offre moins d'heures de travail et donc moins de travail et donc moins d'employés à embaucher... Ah et après on s'étonne que l'économie aille mal... beaucoup la faute de tous les patrons qui nous volent mais aussi du petit peuple fainéant, surtout en France !
avatar en ballade | 
Certains ici devraient retourner à l'ecole pour au moins l'histoire....c est navrant de lire des commentaires d'un liberalisme crasse
avatar Alex94 | 
Justement il dise dans l'article que le centre commercial Velizy 2 ferme a 22h. Comment font les 100 enseignes du centre ? Ce n'est pas une "équipe de nuit" qui vient de 21h a 22h ?
avatar Dadathinkappleisthebest | 
Euh mais y a juste un truc qui me perturbe. Y a qu'un France ou ça se passe aussi comme ça dans les autres pays ? Parce que j'en ai jamais entendu parler dans un autre pays. (juste une question)
avatar Anonyme (non vérifié) | 
Vois me faites honte a lire vos commentaires Apple est 100 % en tord et vous lui sucez encore les pieds !!! Avec vos raisonnements immatures bientôt on va faire comme la Chine .....
avatar hyrok | 
Ces syndicats marxistes sont un fléau pour notre économie. En France on est payé par heure, les gens qui signent les contrats connaissent par avance les conditions de travail, les horaires. Personne ne les force à signer le contrat. Une illustration des dégâts que les syndicats provoquent sur notre économie : Les tribunaux, saisit par les syndicats dogmatiques et staliniens (CGT en tête) se sont prononcés sur le travail du dimanche des petits commerces. La CGT reprochait que le repos dominical, "permettant d'aller à la messe (!) et de se retrouver en famille", était mis à mal par les épiceries. Conséquence : en Alsace Moselle, les tribunaux ont ordonné la fermeture de ces petits commerçants. Beaucoup vont être contraint de mettre la clé sous la porte. Les dimanches étaient une aubaine pour eux, et maintenant ils doivent dire au revoir à une partie non négligeable de leur CA. Ils ne gênaient personne, et souvent c'étaient des petites entreprises sans salariés ( c'était le patron qui travaillait) --> il va y avoir donc des destructions d'emplois, des chômeurs, moins de rentrée fiscale pour l'Etat et plus de charge. Honte à ces syndicats communistes et parasites
avatar prommix | 
@Tnt170 Lol! Je préfère rire de ce commentaire.
avatar Tnt1701 | 
Lorsque je travaillais de nuit dans l'hôtellerie de 21h à 7h du matin, 4 jours semaines ou parfois plus, j'avais 30 euros de prime de nuit par mois (payés au salaire minimum) Ca c'est de l'exploitation, pour une petite heure de travail de 21 à 22h, faut pas déconner, chialer pour ça... ces employés veulent quoi ? 1 ou 2 euros par mois en prime de nuit ? Vous me faites rire les gauchistes, mais puisque c'est Apple, faut bien les critiquer. Critiquer donc toutes les autres enseignes françaises qui font bien pires.
avatar elamapi | 
P....tin, mais comment rester courtois avec les connards qui traitent les employé de fainéants. Finalement, pourquoi ne pas payer les employé 500€ / mois aussi non ? ben oui, pauvres cretins, certains prendraient le jobs quand même. Et finalement, pourquoi ne pas les faire bosser 18h/j pour le même prix hein ... ben oui, certain, au bout du rouleau prendraient quand même le job. Ce n'est pas parce qu'il y a des personnes qui sont à l'agonie et sont contraints d'accepter n'importe quelle condition de travail qu'il faut les accepter. Il y a une lois, elle consiste à prévenir, planifier le travail et le payer à sa juste valeur. Ce n'est déjà pas souvent le cas pour l'employer moyen, il ne faut donc pas faire d'exeption. Je ne souhaite qu'une seule chose au décérébrés qui vomissent leur bile sur les employé. Avoir un jour une vie de famille, et un patron qui vous balance des horaire fluctuant jusqu'22h
avatar Anonyme (non vérifié) | 
Elamapi +1 et je rajouterai a tes propos pour le même salaire et c'est ferme tg ou casse toi ! J'ai du monde pour ta place a la porte
avatar 2-fre | 
c maintenant bien connu, les français sont des feigneant et communiste.
avatar prommix | 
@Tnt1701 Moi aussi j'ai travaillé de nuit en hôtellerie, 9 ans! 9 ans à travailler 10 à 11 par nuit payé, 5 nuits par semaines, au forfait, 4500 ff par mois!!!! J'ai retravaillé 1 ans en 2005 car les 35 h étaient passé par là et me permettaient cette fois la de toucher 8,30 euros de l'heure! Je te laisse faire le calcul. Alors faut arrêter de pleurer et de cracher sur ces "salopards" d'employés feignants. C'est toujurs eux les perdants.
avatar Arsiesys | 
Tnt1701 : comme qui ? Super argumentation. D'un coup, j'ai honte d'avoir une majoration de ma paye sur les 15 minutes que je travaille de 21H à 21H15. J'ai tellement honte. Mon employeur doit surement avoir honte de respecter la loi, soit dit en passant. Alex94 : j'ai en exemple la Fnac de Velizy 2, le salaire est majoré à partir de 21H (c'est pas parce que le magasin ferme à 22H que les employés quittent à 22H, ça peut être plus).
avatar Almux | 
Cela me rappelle "l'obligation de ne pas travailler le 1e mai"... A une époque où ce jour était un congé NON-PAYE et que "grâce" au syndicat, je perdais 1 jour de salaire... dont ma jeune famille avait vraiment BESOIN! Purée! Il faudrait peut-être que chacun(e) ait le droit de choisir combien de temps il VEUT travailler! Une fois indépendant, évidemment, ce genre de soucis-là disparait...
avatar hyrok | 
@ elamapi ils sont fainéants, ni plus ni moins !!! je connais la valeur du travail. ces gens ne sont pas des esclaves et n'ont pas été forcés. on leur propose un contrat, ils acceptent ou non ! ce sont des adultes et des responsables. s'ils veulent, "préserver la vie de famille" (et tout le blablabla), qu'ils cherchent un autre emploi.
avatar iPadOne | 
@hyrok j'ai quitté la france et dieu merci j'ai crée des entreprises qui vont bien et mes salarié sont heureux de travailler avec moi (un d'entre eux roule en Range Rover) mais on a pas la CGT ...
avatar hyrok | 
@iPadOne je suis content pour toi, mais c'est triste pour la France. Qu'on s'étonne pas que le pays est en train de chavirer
avatar Hoshi26 | 
@Tnt1701 : Au japon dans certains contrats il y a 44h d heures sup non payees avant d etre remunere pour elles.
avatar doobie78 | 
Bonjour le niveau des reactions des nostalgiques de Tatcher, Reagan et Sarkozy et qui aimeraient des salaries corveables a merci, a 60h par jour, sans syndicats, sans pauses, sans conges payes et sans droit du travail. Et j'oubliais sans indemnites chomage quand ils n'ont pas travail ces "faineants"!
avatar Mad Max | 
Mais quelle discussion de comptoir...
avatar apow | 
@ipadOne Nous sommes tous curieux de savoir où es tu installé? Et n'oublis pas non plus que tu as surement de la famille, des amis, des proches en France... Donc ne pisse pas trop sur le pays qui t'a quand même élevé ;) Si tu peux aujourd'hui créer une boite c'est grace au système éducatif Français qui t'as apporté des connaissances pour pas grand chose, la sécu qui t'a peut être sauvée... Un enfant au Rwanda, avec toute la volonté du monde n'aurait même pas eu 1% de ta chance... De plus on ne pourra pas tous s'en aller alors ne nous dénigre pas trop, particulièrement tes proches français ;)
avatar Ajioss | 
"il est indiqué qu'Apple ne pourra plus employer de salariés entre 21h et 6h." La décision de justice est un peu sévère je trouve. Avec une réglementation du travail aussi rigide, la France ne peut pas créer un environnement économique vertueux. Paradoxalement en voulant éradiquer les inégalités elle finit par en créer des nouvelles. La France préfère avoir une personne qui ne travaille pas plutôt qu’une personne qui vit mal de son métier ou qui travaille dans de mauvaise condition. Voilà pourquoi en France avec une si petite population on atteint 10 % de chômage de la population active. le réveil va être brutal. La France vit sur une idéologie et un modèle social qui n’est plus en phase avec la réalité de 2013.
avatar rikki finefleur | 
La différence c'est qu'une multinationale a largement l'argent pour respecter les horaires de travail et les heures sup.. Mais certains devront encore excuser ce genre de pratique alors que cette société en profite largement.. Etre patron c'est aussi respecter ceux qui bossent pour toi, cher Tnt1701, et ce en relation avec les lois qui régissent ce pays..
avatar grim90 | 
@iPadOne Un Range Rover à ouais quand même quelle réussite....
avatar fantomx6 | 
Pour tous les décérébrés qui critiquent les français, j'ose pas vous dire ce qu'on pense de vous. Le français faineant, la bonne blague. Malgré les 35H ont est en tête niveau productivité. Les vrais travailleurs (ceux qui versent leur sueur, hein !!! Pas les faignasses qui se vautrent dans les fauteuils de leurs bureaux payés, grassement à rien glander) trainent rarement dans les centres commerciaux à 22H. Et de toute façon ils ne trainent pas chez Apple car ils en ont pas les moyens vu comment ils sont exploités et sous payés par des patrons voyous qui tentent par tous les moyens de contourner les lois. En plus, je vous assure qu'on s'épanoui aussi en profitant de sa famille. Surtout quand on travaille dans une boite où le patron a si peu de considération pour ses employés. Enfin, vous savez quoi ??? Les écritures nous enseignent que MEME DIEU c'est reposé le 7 ème jour.
avatar Appletech | 
Bonne nouvelle pour Daniel Marques le recruteur régional d'Apple retail, ça lui facilitera le recrutement, le sourire en coin des lèvres en moins !
avatar codeX | 
"Le français faineant, la bonne blague. Malgré les 35H ont est en tête niveau productivité. " D'ailleurs l'insolente santé de notre économie en est la meilleure preuve. Même Dieu s'y est mis, c'est dire.
avatar macbookeur75 | 
@Appletech: je vois que tu as rencontré ce personnage ;)
avatar Gimli fils de Gloin | 
Je vois dans les réactions une sacrée bande d'abrutis néolibéraux. La chienlit de l'humanité ... Qu'ils aillent donc bosser dans les mines chinoises !
avatar vange92 | 
Les Apple stores en Angleterre ferment à 21h en semaine et 22h le samedi. Et même jusqu'à 23h 7/7 pendant la période de Noël! Et personne ne se plaint. On voit bien la différence de mentalité entre la France et l'Angleterre. Désolé, mais vous avez vraiment une réputation de râleurs! De plus, si les magasins ferment à 21h, c'est normal que les employés restent un peu plus longtemps. Il faut nettoyer les iPads/iPhones/Mac/Smart signs etc, mettre les chaises du Genius Bar sur les tables et être sur que tout soit parfait pour qu'il n'y aie presque rien a faire le lendemain matin. Je dirai encore: si vous n'êtes pas content de votre job, personne ne vous empêche d'en trouver un autre!
avatar AirForceTwo | 
@ fantomx6 Si les patrons sont tous des salauds et les employés des esclaves, alors crée ton entreprise et deviens toi-même le patron modèle qui va changer la règle. Par contre, ce ne sont pas 35 petites heures que tu vas transpirer, mais au minimum le double. Et le jour du seigneur, tu vas le passer au bureau. Et probablement tes 5 semaines aussi. Mais ce n'est pas un problème pour toi, puisque les employés de bureaux ne font rien. Donc ça sera les vacances tous les jours pour toi. Le rêve !

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