De manière inopinée et non expliquée, Motorola Mobility/Google a retiré sa plainte contre Apple, déposée fin août devant l'International Trade Commission. Un organisme qui a le pouvoir de stopper la vente de produits sur le territoire américain.Le litige portait sur sept brevets, notamment sur les notifications de courriel ou les rappels géolocalisés, qui seraient violés par les Mac, les iPhone et les iPad. L'ITC avait confirmé son intention d'ouvrir une enquête et l'affaire était partie pour durer un peu plus d'un an.
Le document produit par Motorola devant l'ITC (dont, sans surprise, Apple a accepté les termes) précise qu'aucun accord n'est survenu entre les deux parties. Qu'il soit oral, écrit ou même envisagé, il n'y en aurait aucun.
Florian Mueller sur FOSS Patents livre plusieurs hypothèses devant ce brusque retrait. L'une d'entre elles était justement que les protagonistes avaient trouvé un terrain d'entente. Mais les règles de l'ITC impliquent que si tel est le cas, la nature de l'arrangement doit être rendue publique. Et justement c'est tout le contraire qui est affirmé.
Mueller évoque aussi le profil du juge Theodore Essex, chargé de l'affaire. Un homme en général sans concession vis-à-vis des plaignants. Il est possible que Motorola ait jugé que son dossier n'était pas assez solide en l'état. Toutes les pièces n'avaient d'ailleurs pas été encore validées. Autre piste, une évaluation des brevets qui aurait révélé quelques faiblesses là aussi pour envisager une tournure favorable. Ces dernières hypothèses seront vérifiées si d'aventure Motorola revient à la charge dans quelques semaines avec une nouvelle plainte.
