Les détails sont encore minces mais Reuters rend compte d'une décision défavorable de l'ITC pour HTC face à Apple.HTC, armé de nouveaux brevets rachetés à Google, avait attaqué Apple début septembre devant une cour de l'Etat du Delaware ainsi que devant l'International Trade Commission.
Un jugement préliminaire rendu par un juge de l'ITC reconnaît la validité des brevets concernés mais retoque la plainte d'HTC selon laquelle ils auraient été violés par Apple. Cette décision devra être confirmée, ou infirmée, à l'occasion d'un passage en février prochain devant une commission.
Sur le même sujet :
- Google attaque Apple… via HTC
