L'administration Biden rouvre la voie à une taxation globale des entreprises du numérique

Mickaël Bazoge |

Le projet de taxation des grands groupes d'internet du numérique au niveau mondial pourrait finalement voir le jour. Janet Yellen, la secrétaire au Trésor de Joe Biden, a annoncé aux ministres des Finances du G20 que les États-Unis allaient abandonner la disposition dite « Safe Harbour » qui depuis 2019, bloque les négociations au sein de l'OCDE.

Cette disposition voulue par l'administration Trump aurait permis aux entreprises de se conformer à tout accord, sur une base volontaire. On imagine assez facilement que la plupart d'entre elles auraient préféré s'en tenir au régime d'avant, beaucoup moins contraignant pour leurs finances. En juin dernier, Washington suspendait tout simplement sa participation aux discussions.

Depuis, les Européens ont tenté de se mettre d'accord sur un projet de taxe sur le numérique, sans y parvenir. La France et une poignée d'autres pays ont alors mis en œuvre leur propre taxe, avec à la clé des menaces de représailles américaines. En supprimant le « Safe Harbour », la nouvelle administration Biden rouvre la voie à une taxation internationale… et aussi à une pacification des relations commerciales transatlantiques, après quatre années de relations très tendues avec Donald Trump.

Une solution pourrait émerger assez rapidement, d'ici la mi-2021 selon le ministre italien des Finances, Daniele Franco.

avatar pagaupa | 

@YetOneOtherGit

« Je ne suis actif que sur une poignée de sujets chaque semaine »

C’est même de l’hyperactivité! Et ça se soigne!

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@pagaupa

" Et ça se soigne!"

Tiens l’argumentum ad personam psychologisant 🥳🥳

avatar pagaupa | 

@YetOneOtherGit

« Tiens l’argumentum ad personam psychologisant »
Aucunement... juste une info.

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@corben

« bref il pourrait sauver la France et la planète »

Encore une idiote attaque ad hominem ayant un niveau d’esprit digne du Vicomte de Valvert 🤢

Bien au contraire je lutte justement contre les « Y a qu’à faut qu’on », « Il suffirait que », « C’est évident »  ...

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@corben

"vraiment quel gâchis pour l’univers 😱"

Au final comme Cyrano je ne peux que te proposer un « C’est un peu court jeune homme  » qui se finirait aussi par un

« Voilà ce qu’à peu près, mon cher, vous m’auriez dit
Si vous aviez un peu de lettres et d’esprit
Mais d’esprit, ô le plus lamentable des êtres,
Vous n’en eûtes jamais un atome, et de lettres
Vous n’avez que les trois qui forment le mot : sot ! »

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@corben

"YetOneOtherDick"

Tiens ce semblant de trait d’humour m’avait échappé. 🙃😜🥳

Comme dirait Cyrano: “Je me les sers moi-même, avec assez de verve,”

Si tu avais quelques connaissances ou curiosité:

Git : Git is a term of insult with origins in English denoting an unpleasant, silly, incompetent, annoying, senile, elderly or childish person.

Et si tu avais un rien de culture informatique tu y verrais un clin d’œil à un autre Git autoproclamé : Linus Torvalds 😛

Et tant que je suis dans mes habituels généreuses leçons:

Le Yet One Other est un classique de l’humour geek canal-historique

https://en.wikipedia.org/wiki/Yet_another

avatar iboy | 

@YetOneOtherGit

Il la ferme jamais celui la ... l’incarnation de la suffisance

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@iboy

"l’incarnation de la suffisance"

Mieux vaut la suffisance à l’insuffisance chronique de capacités cognitives 🧐

Et au passage je suis justement dans la lutte contre les propos présomptueux qui est consubstantielle à la suffisance.

Nope on peut me reprocher bien des choses mais pas la suffisance, pour peut que l’on connaisse le sens du mot évidemment.

La suffisance est hélas une attitude très largement partagée ici pour ceux nombreux qui ont la présomption de considérer comme vrai ce qui est au mieux probable. 🤓

La présomption, la suffisance, l’arrogance.. sont les fléaux des échanges en lignes et fort peu supporte qu’on la fasse remarquer se drapant dans une illusoire dignité bafouée.

avatar pagaupa | 

@YetOneOtherGit

@Mieux vaut la suffisance à l’insuffisance chronique de capacités cognitives »
En êtes-vous sûr ?

avatar pagaupa | 

@YetOneOtherGit

« Et au passage je suis justement dans la lutte contre les propos présomptueux qui est consubstantielle à la suffisance. »

😂😂😂 il fallait la faire celle-là !
Vous êtes impayable comme on dit!

avatar pagaupa | 

@YetOneOtherGit

« Et tant que je suis dans mes habituels généreuses leçons »

Comme vous devez vous faire terriblement chier pour en arriver à vouloir offrir des leçons sur igen!...

avatar fmuser | 

Les taxes sont toujours payées par le client final. Même si le prix du produit ne bouge pas une fois taxé, ce n'est pas que l'entreprise renonce à sa marge, c'est qu'elle a réussi à faire une économie ailleurs, qu'elle ne répercute pas sous forme de baisse de prix, mais simplement pour rendre la taxe indolore.

Une taxe a plusieurs effets: soit elle fait perdre au produit en rapport qualité/prix, soit elle provoque une augmentation du prix, ce qui a pour effet de le rendre moins accessible aux couches défavorisées. Enfin, elle rend surtout le marché plus difficile d'accès à un nouvel acteur et limite donc la concurrence.

C'est pour cela que globalement, une entreprise qui est déjà sur le marché a tout intérêt à ce qu'une taxe soit introduite, cela ne peut que consolider artificiellement sa position. Les GAFAM ont donc largement soutenu financièrement les Démocrates et cette élection US est une magnifique victoire pour eux…

Les GAFAM arrosent aussi assez les Républicains pour qu'ils ne soient pas une trop grande menace pour eux et ils s'arrangeront toujours pour que les lois aillent dans le sens de leurs affaires.

Les taxes affectent toujours bien plus ceux qui sont défavorisés que les milliardaires.

avatar YetOneOtherGit | 

@fmuser

"Enfin, elle rend surtout le marché plus difficile d'accès à un nouvel acteur et limite donc la concurrence. "

Comment dire ?

Quand on échafaude des constructions intellectuelle sur des fondations douteuses...

Un nouvel acteur n’est pas affecté par le plus conséquent des impôts sur les entreprises qu’est l’impôt sur les bénéfices puisqu’il ne fait pas de bénéfices.

Encore mieux les pertes du passé sont cumulables pour ne pas payer d’impôts sur d’éventuelles bénéfices futurs tant que les pertes cumulées ne sont pas apurées.

Bref : non le niveau d’imposition des entreprises n’est nullement un frein à l’innovation et à la concurrence.

Tesla n’a pas payé un euro d’impôts sur les bénéfices depuis sa création, pas plus que Spotify ou bien d’autres licornes.

avatar fmuser | 

@ YetOneOtherGit

C'est de la science économique élémentaire: une entreprise ne peut agir que sur la part non taxée d'un produit. Plus la taxe sera élevée, plus la marge de manœuvre de l'entreprise pour réduire le prix global du produit sera faible.

Cela n'est pas un gros problème pour ceux qui lancent un nouveau marché comme Tesla, Spotify ou les licornes, ni pour ceux qui occupent déjà un marché, c'est plus un problème pour un nouvel acteur aux moyens limités qui voudrait entrer sur un marché déjà existant.

avatar YetOneOtherGit | 

@fmuser

"C'est de la science économique élémentaire: une entreprise ne peut agir que sur la part non taxée d'un produit. Plus la taxe sera élevée, plus la marge de manœuvre de l'entreprise pour réduire le prix global du produit sera faible."

Tu parles de quoi là ?

De taxe ou d’impôts ?

Et un des soucis de ton propos c’est qu’il semble considérer que le seul prix et l’enjeu de la compétition pour une offre.

Quand on a que l’argument du tarif pour faire exister une nouvelle offre : il faut mieux éviter d’y aller.

Sauf dans le cas où l’on met en œuvre des techniques de production permettant d’avoir la même production de valeur pour un tarif nettement inférieur à la concurrence.

Bref je ne vois toujours rien de solide dans ton lien entre niveau d’imposition et/ou de taxation et potentiel de concurrence.

Quant aux «un nouvel acteur aux moyens limités qui voudrait entrer sur un marché déjà existant » strictement aucun acteur serait assez fou pour entreprendre cela même avec une fiscalité privilégiée.

On attaque pas un marché existant avec des moyens limités sans avoir de très solide armes et sans être certain qu’il y a moyen de faire bouger les positions ce qui est rarement le cas.

Les belles opportunités sont toujours sur les marchés émergeants.

avatar YetOneOtherGit | 

@fmuser

"C'est de la science économique élémentaire"

Nope là c’est de la mécanique un peu primaire et très réductrice reposant sur une prépondérance du tarif dans la compétition et mélangeant les concepts de taxe et d’impôts, de charges d’exploitation et de constitution du résultat net.

Croire que la clé de la compétitivité c’est le prix public c’est une vision très datée de professeur de sciences économiques marxistes de lycée 😉🤑

avatar fmuser | 

@ YetOneOtherGit

Je n'ai jamais parlé d'impôt, je n'ai parlé que de taxes sur les produits, ne mélange pas tout. Par ailleurs, je ne suis marxiste que de tendance Groucho.

Le prix d'un produit n'est pas le seul critère, mais il joue évidemment un rôle essentiel.

Chaque contrainte génère un coût, peu importe d'où vient la contrainte, qu'elle soit de l'interventionnisme, du marché ou de la science. Chaque contrainte est un frein au progrès, car elle nécessite des ressources pour la résoudre qui ne peuvent alors être utilisées pour d'autres projets.

Entrer dans les marchés existants demande aujourd'hui de gros capitaux à cause justement des nombreuses contraintes étatiques, qui sont très bien exploitées par les entreprises déjà établies sur le marché, et qui ne se privent pas d'attaquer à tout va, via leurs cabinets d'avocats.

Une taxe (et même un impôt) est toujours un échec, car faire appel à l'Etat, c'est faire appel à la violence, puisque l'Etat est par définition la force considérée comme légitime. Vouloir résoudre tous les problèmes du monde par la violence n'est pas une bonne idée, c'est même profondément immoral.

avatar YetOneOtherGit | 

@fmuser

“Chaque contrainte génère un coût, peu importe d'où vient la contrainte, qu'elle soit de l'interventionnisme, du marché ou de la science. Chaque contrainte est un frein au progrès, car elle nécessite des ressources pour la résoudre qui ne peuvent alors être utilisées pour d'autres projets.

Entrer dans les marchés existants demande aujourd'hui de gros capitaux à cause justement des nombreuses contraintes étatiques, qui sont très bien exploitées par les entreprises déjà établies sur le marché, et qui ne se privent pas d'attaquer à tout va, via leurs cabinets d'avocats.

Une taxe (et même un impôt) est toujours un échec, car faire appel à l'Etat, c'est faire appel à la violence, puisque l'Etat est par définition la force considérée comme légitime. Vouloir résoudre tous les problèmes du monde par la violence n'est pas une bonne idée, c'est même profondément immoral. “

A oui ok une sorte de libertarien ultra-libéral en fait 😳

Dans le cadre de ton système de pensée: ça se tient sauf pour les enjeux de tickets d’entrée sur des marchés établis.

Après je n’adhère absolument pas à ton système de pensée 😉🖖

avatar YetOneOtherGit | 

@YetOneOtherGit

"Entrer dans les marchés existants demande aujourd'hui de gros capitaux à cause justement des nombreuses contraintes étatiques"

Là par contre je m’inscris en faux : cela a toujours été le cas même dans des systèmes fort peu régulés par l’état où en général les plus puissant le sont encore plus faute de régulation.

La régulation étatique protège au contraire l’exercice de la concurrence, le libre marché conduisant inévitablement à des situations de monopole ou au mieux de cartel.

avatar marenostrum | 

t'as pas le niveau toi pour comprendre ce qu'il dit. commente moins pour ne pas te ridiculiser.

avatar YetOneOtherGit | 

@marenostrum

"t'as pas le niveau toi"

“Le bon sens est la chose du monde la mieux partagée ; car chacun pense en être si bien pourvu, que ceux même qui sont les plus difficiles à contenter en toute autre chose n’ont point coutume d’en désirer plus qu’ils en ont. En quoi il n’est pas vraisemblable que tous se trompent : mais plutôt cela témoigne que la puissance de bien juger et distinguer le vrai d’avec le faux, qui est proprement ce qu’on nomme le bon sens ou la raison, est naturellement égale en tous les hommes ; et ainsi que la diversité de nos opinions ne vient pas de ce que les uns sont plus raisonnables que les autres, mais seulement de ce que nous conduisons nos pensées par diverses voies, et ne considérons pas les mêmes choses. Car ce n’est pas assez d’avoir l’esprit bon, mais le principal est de l’appliquer bien. Les plus grandes âmes sont capables des plus grands vices aussi bien que des plus grandes vertus ; et ceux qui ne marchent que fort lentement peuvent avancer beaucoup davantage, s’ils suivent toujours le droit chemin, que ne font ceux qui courent et qui s’en éloignent.”

P. Descartes

Je te laisse retourner à tes vidéos conspirationistes où tu crois te faire une éducation 🤢La masse d’inepties sans queue ni tête que tu produit ici est un rare sommet de bêtise fier d’elle même 🥺

avatar Paquito06 | 

Enfin un peu d’harmonie a grande echelle pour les taxes! La base du volontariat d’un coté et le micmac au sein de l’UE ne peut aller nulle part. Esperons que ce projet aboutisse 😎

avatar YetOneOtherGit | 

@Paquito06

« Enfin un peu d’harmonie »

Une des choses que beaucoup ont du mal à comprendre ici c’est que le plus embêtant pour un dirigeant ce n’est pas tant les niveaux de taxation, d’imposition, de prélèvements obligatoires... mais l’inconstance des règles, des principes, des doctrines, des règlements...

Particulièrement pour les PME.

avatar Paquito06 | 

@YetOneOtherGit

"Une des choses que beaucoup ont du mal à comprendre ici c’est que le plus embêtant pour un dirigeant ce n’est pas tant les niveaux de taxation, d’imposition, de prélèvements obligatoires... mais l’inconstance des règles, des principes, des doctrines, des règlements...

Particulièrement pour les PME."

Mais les PME ne sont pas visees. Elles ne sont pas des geants du numerique a l’internationale.

avatar YetOneOtherGit | 

@Paquito06

"Mais les PME ne sont pas visees."

Là je me plaçais dans un cadre plus général, comme tu peux le voir dans l’accumulation : « tant les niveaux de taxation, d’imposition, de prélèvements obligatoires... »

C’est aussi une gêne pour les grande entreprise mais elles ont en général plus de moyens pour s’adapter voir anticiper.

avatar clarksebat | 

Supprimer la TVA remboursable et instaurer une taxe de 2% sur le chiffre d'affaires de toutes les entreprises. Plus de discrimination motivant l'ire de certains gouvernements.

avatar YetOneOtherGit | 

@clarksebat

“Supprimer la TVA remboursable”

Ce qu’est la TVA semble t’avoir échappé, ce n’est pas une taxe sur l’activité des entreprises mais une taxe sur la consommation collectée par les entreprises pour le compte de l’état.

Un minimum de connaissances des sujets abordés n’est quand même pas difficile à acquérir en 2021.

C’est au passage une remarquable invention qui a permis d’adapter le système de taxation aux évolutions de l’économie sans la penaliser.

avatar pagaupa | 

@YetOneOtherGit

« C’est au passage une remarquable invention qui a permis d’adapter le système de taxation aux évolutions de l’économie sans la penaliser. »

Pas sûr qu’un smicard partage votre vision...
Et de surcroît, ça reste l’impôt indirect le plus lourd qui puisse exister.

avatar CorbeilleNews | 

@clarksebat

Et 2% pour nos salaires aussi, moi aussi je les veux bien les 2% et je gagne bien moins que ces multinationales...

avatar ClownWorld 🤡 | 

Superbe nouvelle, les GAFA vont pouvoir augmenter leurs prix pour payer ces taxes.
Ce que vous ne précisez jamais c’est que c’est le client au final qui paie l’augmentation. Sans assurance que les états dépenseront l’argent dans les budgets qu’ils prétendent: on est forcés de croire les patrons ou les politiques (et les syndicats) c’est un jeu de dupes.

avatar iboy | 

Ce que je retiens c’est qu’on est le pays le plus taxé avec le plus d’aide mais qu’on est les derniers vacciné , qu’on est les derniers a avoir des masques ... sacrés système !

avatar IceWizard | 

@iboy
" mais qu’on est les derniers vacciné , qu’on est les derniers a avoir des masques .."

Je doute que les pays du tiers-monde partagent ta vision du monde, sur le coté dernier de la classe de la France !

avatar YetOneOtherGit | 

@iboy

"Ce que je retiens"

Et comme tu ne retiens pas grand chose de raisonnable... 😜

avatar iboy | 

@YetOneOtherGit

J’ai bien reçu la notif d’une réponse mais je me suis dis que c’était rien d’interessant et que cela ne volerait pas haut comme d’hab , bah je me suis pas trompé 😄
Évite de perdre du temps a m’écrire j’ai des discussions plus constructives avec mon chat

avatar YetOneOtherGit | 

@iboy

"j’ai des discussions plus constructives avec mon chat"

Cela ne me surprend pas, tu dois réussir à te rapprocher des capacités cognitives d’un félin au prix de quelques efforts 👏👏👏😆

avatar iboy | 

@YetOneOtherGit

C’était plutôt que mon chat à la présence d’esprit de ne pas parler pour rien dire ;)

avatar YetOneOtherGit | 

@iboy

Libres à toi de juger la valeur de mes propos comme tu veux ou plutôt comme tu peux 😎

avatar iboy | 

@YetOneOtherGit

En gros les avis c’est comme les trous de balle tout le monde en a un c’est pas la peine de venir le mettre sous le nez des gens.

avatar pagaupa | 

@YetOneOtherGit

« Cela ne me surprend pas, tu dois réussir à te rapprocher des capacités cognitives d’un félin au prix de quelques efforts »
Du mépris jusque pour les animaux!...

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