L'administration Biden rouvre la voie à une taxation globale des entreprises du numérique

Mickaël Bazoge |

Le projet de taxation des grands groupes d'internet du numérique au niveau mondial pourrait finalement voir le jour. Janet Yellen, la secrétaire au Trésor de Joe Biden, a annoncé aux ministres des Finances du G20 que les États-Unis allaient abandonner la disposition dite « Safe Harbour » qui depuis 2019, bloque les négociations au sein de l'OCDE.

Cette disposition voulue par l'administration Trump aurait permis aux entreprises de se conformer à tout accord, sur une base volontaire. On imagine assez facilement que la plupart d'entre elles auraient préféré s'en tenir au régime d'avant, beaucoup moins contraignant pour leurs finances. En juin dernier, Washington suspendait tout simplement sa participation aux discussions.

Depuis, les Européens ont tenté de se mettre d'accord sur un projet de taxe sur le numérique, sans y parvenir. La France et une poignée d'autres pays ont alors mis en œuvre leur propre taxe, avec à la clé des menaces de représailles américaines. En supprimant le « Safe Harbour », la nouvelle administration Biden rouvre la voie à une taxation internationale… et aussi à une pacification des relations commerciales transatlantiques, après quatre années de relations très tendues avec Donald Trump.

Une solution pourrait émerger assez rapidement, d'ici la mi-2021 selon le ministre italien des Finances, Daniele Franco.

avatar YetOneOtherGit | 

@pagaupa

« Dont vous tenez le haut du podium! »

La belle réthorique de préaux d’école primaire du « c’est celui qui le dit qui l’est »

Tu es vraiment remarquable d’esprit et de maîtrise de la joute réthorique 👏👏👏

avatar pagaupa | 

@YetOneOtherGit

« La belle réthorique de préaux d’école primaire du « c’est celui qui le dit qui l’est »
Tout le monde n’a pas la fibre d’un instituteur qui sommeille comme chez vous...

avatar YetOneOtherGit | 

@pagaupa

“Tout le monde n’a pas la fibre d’un instituteur qui sommeille comme chez vous...”

Merci pour cette immense hommage à mon sacerdoce d’éducation qui me place sous le patronage des Hussards noirs de la république 🙏🙏🙏🙏

Venir sur des lieux d’échanges pour éructer ses rancœurs, ses haines et ses frustrations comme tu le fais n’a aucune valeurs.

Essayer d’y partager des connaissances éprouvées et d’y lutter contre les inepties c’est un rien plus noble 🧐🤗

avatar oomu | 

@pagaupa

?

vous préférez lire votre doigt mouillé ?

"hmm, à mon doigt mouillé, voilà comment marche le monde : un gros doigt dans le cul !"

Après, y a d'excellents livres sur l'économie, et de nombreux courants de pensées, théories, démonstrations, etc. allez, je suis sur que si vous arrivez à supporter la visite d'une librairie, vous trouverez aisément des livres économiques allant dans le sens de vos colères.

il ne faut pas désespérer !

avatar YetOneOtherGit | 

@oomu

"vous préférez lire votre doigt mouillé ?"

Surtout qu’ici nous sommes bien plus dans le champ de l’économétrie que de la théorie économique.

La partie « dure » de cette science « molle » 😃🤓

avatar pagaupa | 

@oomu

« vous trouverez aisément des livres économiques allant dans le sens de vos colères ».

J’ai mieux et plus passionnant à faire que me bourrer le mou de théories capitalistes...ce qui reviendrait pour moi à gâcher une vie déjà bien trop courte...

Je laisse ces lectures indigestes aux « serviteurs de l’état » qui savent tout et qui nous emmène dans le mur...

avatar YetOneOtherGit | 

@pagaupa

“que me bourrer le mou de théories capitalistes”

Comme si les ouvrages économiques étaient forcément d’obédience capitaliste 🙄🙄🙄

Cela illustre encore une fois ta vacuité intellectuelle fier d’elle même 🤢

Marx c’est de la théorie économique 😎

avatar pagaupa | 

@YetOneOtherGit

« vacuité intellectuelle »
Vous n’en avez pas marre de balancer la meme formule à la plupart de vos interlocuteurs ?
Ça en devient comique...

avatar IceWizard | 

@pagaupa

« J’ai mieux et plus passionnant à faire que me bourrer le mou de théories capitalistes... »

Comme te lamenter sur les lois protégeant les mauvais payeurs, escroquant les gros propriétaires comme toi ?

Ou exprimer ta colère sur les enfants de tes enfants immigrés de tes voisins, qui font trop de bruit ? T’es bien représentatif d’une certaine gauche bien bobo, à l’indignation sélective, celle qui m’a dégoûté dans ma jeunesse de militant communiste.

avatar YetOneOtherGit | 

@IceWizard

“Comme te lamenter sur les lois protégeant les mauvais payeurs, escroquant les gros propriétaires comme toi ?”

C’est vrai que ce fût un grand moment cette défense outrée de ses bon droits de rentiers bafoués 😜🤑

Certains osent vraiment tout 😂

avatar YetOneOtherGit | 

@IceWizard

“Ou exprimer ta colère sur les enfants de tes enfants immigrés de tes voisins, qui font trop de bruit ?”

Tiens il aurait oublié de parler de l’odeur?

Un oubli sans doute. 🤗

avatar pagaupa | 

@IceWizard

« Comme te lamenter sur les lois protégeant les mauvais payeurs, escroquant les gros propriétaires comme toi ? »

Mon pauvre garçon ! Si tu savais...

avatar YetOneOtherGit | 

@pagaupa

“Si tu savais...”

On sait les exaspérations de propriétaires perdants ses rentes que tu as partagées sans modération et avec force en ces lieux 🤑

Nous sommes quelques un à pouvoir en témoigner, c’était vraiment un beau spectacle 😁

avatar pagaupa | 

@IceWizard

« militant communiste »
Tout s’explique ! 😂😂😂
On voit avec Brossat où ça nous mène...

avatar CorbeilleNews | 

@pagaupa

Je vous rejoins concernant l’usage du livre qui permettrait de donner la recette miracle

J’ai toujours du mal avec le fait de se raccrocher aux livres : on peut y trouver tout et son contraire, alors pourquoi tant vouloir calquer une situation présente à des analyses du passé.

Chaque situation étant différente, aucun livre ne prédit l’avenir...

avatar klouk1 | 

@YetOneOtherGit

20/20 sur l’échelle du troll pédant et suffisant....

avatar YetOneOtherGit | 

@klouk1

"20/20 sur l’échelle du troll pédant et suffisant...."

🙏🙏🙏

avatar scanmb (non vérifié) | 

@pagaupa

Content de savoir que vous êtes en suffisamment bonne santé pour écrire .
Par contre, le contenu des écrits ne change pas …

avatar pagaupa | 

@scanmb

Merci de vous souciez de ma santé... vous non plus vous ne changez pas...
par contre, je me suis lassé d’igen à force d’y lire toujours les mêmes...
Et toujours les mêmes arguments (alambiqués pour certains piliers ici)...

avatar YetOneOtherGit | 

@pagaupa

« alambiqués » effectivement pour qui n’aime que les jugements manichéens primaires, toutes réflexions sérieuses et structurées c’est un truc vertigineux et alambiqué 🥳🥳🥳

avatar pagaupa | 

@YetOneOtherGit

« c’est un truc vertigineux et alambiqué »
Faites gaffe de ne pas vous casser la gueule...

avatar scanmb (non vérifié) | 

@pagaupa

La santé fait partie des choses essentielles; et j’étais sincère en écrivant que j’étais content de savoir que sembliez, au niveau santé, allez bien ou au mieux.
Belle fin de journée
PS: aucun sarcasme, ni point de vue négatif

avatar YetOneOtherGit | 

@fondoeil

"Cette promesse démagogique, faite par les politiciens de gauche comme de droite, n’a jamais été tenue !"

Là,cela n’a strictement rien d’une promesse c’est des sciences économiques de base 🤓

avatar YetOneOtherGit | 

@fondoeil

"La France est encore le pays le plus taxé au monde en 2020 (rapport OCDE) et elle ne sert de modèle à personne, sauf aux médias et aux idéologues nationaux..."

Ça c’est un autre débat qui n’a strictement rien à voir avec l’assertion inepte prétendant que le niveau d’IS impact le prix public.

Ta détestation de l’impôt ne fait pas pour autant une connaissance de base de l’économie 😉

avatar ckermo80Dqy | 

@fondoeil

Dire qu'elle ne sert de modèle à personne, c'est aussi de l'idéologie. Elle sert toujours de modèle sur le plan social, redistribution etc. et pas qu'un peu.

avatar oomu | 

@fondoeil

non maisheu, les gens ne donnent pas du pogggggnon à apple par fantaisie et plaisir hein

si demain Apple passe l'iphone à 2500€ pour se goinfrer malgré des taxes,ben moins de gens l'achèteraient, ou iraient voir la concurrence

et à apple de se démerder de faire des produits à des prix abordables tout en payant ses impôts.

Autrement dit: on s'en tape !

avatar victor03 | 

@YetOneOtherGit

Attention je n’ai pas dit que baisser les taxes faisait baisser les prix. J’ai juste dit que les augmenter conduisait à une augmentation des prix. Ou bien à une délocalisation de l’entreprise.

avatar YetOneOtherGit | 

@victor03

"J’ai juste dit que les augmenter conduisait à une augmentation des prix."

Sur l’IS ?

Nope.

Une entreprise cherche toujours à maximiser son prix public dés le départ.

Contrairement à ce que l’on imagine souvent la définition d’un tarif public sur bien des produits n’a que peut de rapport avec une somme de charges auquel on applique un coef de marge.

Là encore tu trouveras assez facilement une masse d’études montrant que le niveau de l’IS n’a que peu très d’impact sur le tarif public de bien produits à forte valeur ajoutée (Le type de produits qui nous intéresse ici)

Et à un niveau plus macroéconomique nombre d’études montrent que le niveau d’IS n’a pas d’impact significatif sur l’inflation.

avatar oomu | 

@victor03

rien à foutre

si le bidule d'apple est trop cher (par exemple l'anachronique Apple TV et Apple Watch) et ben je l'achète po, et Apple se démerde avec ça !

C'est touuuuuuut.

avatar YetOneOtherGit | 

Comme je le rappelle souvent, l’enjeu principal n’est pas le niveau consolidé de taxation des bénéfices des transnationales, qui pour optimiser qu’il soit, n’est pas indigent.

Le pb est la répartition géographique de se paiement de l’impôt sur les bénéfices.

Une transnationale peut assez facilement et de façon très difficilement attaquable en droit choisir de ventiler une grande part de ses profits sur des territoires à la fiscalité douce.

Cela permet d’optimiser le taux consolidé d’imposition dans une fourchette estimée de 5% à 10%.

Et cela fait que bien des territoires où sont actif ces entreprises de façon conséquentes touchent peu d’impôts lié à cette activité.

La seule solution passe effectivement par une taxation elle aussi transnationale.

Les difficultés sont :
- L’acceptation du principe par les états car il y a dans cette démarche des gagnants et des perdants
- La definition entre les états des règles de répartition de l’impôt levé à l’échelle transnationale

C’est là l’unique solution pour adapter la taxation des profits de façon équitable aux réalités de ces entreprises.

Elle n’est pas facile à mettre en œuvre mais tout le reste n’est qu’illusion.

avatar raoolito | 

@YetOneOtherGit

Bonne miseen lumiere de la question, on veut mieux repartir l’impot plutot que de lutter contre les pratiques aussi regrettables que légales
Merci

avatar YetOneOtherGit | 

@raoolito

"on veut mieux repartir l’impot plutot que de lutter contre les pratiques aussi regrettables que légales "

Elles sont parfois à la limite de la légalité, mais le prouver et obtenir gain de cause en justice est un processus long, difficile, coûteux et périlleux.

Le cas de figure de l’affaire Irlandaise d’Apple est un cas d’école.

Nous sommes très clairement sur un mécanisme d’optimisation fiscale, mais il a fallut à la commission prendre l’axe de la requalification des accords en aide d’état faussant la concurrence et le jugement en première instance n’a pas été dans le sens attendu.

Les procédures concluantes sont rares, toujours difficile et coûteuse, on toujours un train de retard : les mécanismes attaqués sont souvent déjà remplacés par d’autres lors de la procédure.

avatar MGA | 

Il faut en effet différencier les impôts des taxes

avatar YetOneOtherGit | 

@MGA

"Il faut en effet différencier les impôts des taxes"

S’ils ne faisaient que ce type d’amalgame 🥺

Rien que ce qu’est la TVA n’est compris que par fort peu de commentateurs ici 🤯

L’ultracrépidarianisme triomphant 🤢

avatar pagaupa | 

Je vois que rien ne change ici!
Toujours les mêmes qui distillent leurs convictions comme un soi-disant savoir!
Ça devient lassant...

avatar YetOneOtherGit | 

@pagaupa

"un soi-disant savoir"

Rien d’interdit de prouver que les connaissances mise en avant ne sont pas étayées par la literature et les connaissances académiques éprouvées.

Ce devrait être facile, non ? 🤓

avatar oomu | 

moi chais pas, mais j'aime bien la France. ces grands principes généraux et globalement sa bonhommie.

après bien sur je n'aime pas les politiciens, mais ça c'est universel (présentez moi une politicienne du sud australie, je la hais déjà.. universel)

et pourquoi écrire ce commentaire ?

Parce qu'on lit beaucoup de gens toujours en mode "gnagnagna la france, et gnagnagna moi-même et gnagna les impots, j'ai po de cancer aloer pourquoi payer les frais des cancéreux, et gnagna"

et pis par exemple "La France est le pays le plus taxé en 2020"

bon déjà je vois pas d'où ça sort cette affirmation

ensuite il serait facile de répondre : "c'est cool non ? c'est un pays qui investit pour lui-même !"

et aussi "oui pourquoi 2020 en exemple ? c'est représentatif d'une tendance ? évolution ? constance ?"

non chais pas, mais des fois, les "gnagnagna" d'internautes, sont mes bonheurs à moi. Ce que vous HAISSEZ, je travaille activement POUR ! (militantisme, don personnel en argent à des assos, etc)

ha et heu on est sur MacG...hmmm un truc sincère concernant Apple...ha je sais :

L'Apple TV c'est naze.

avatar marenostrum | 

ici y a beaucoup de fonctionnaires, qui passent leur temps. ils aiment les impôts en général, parce que ça fait de l'argent pour leur salaire.
un patron au contraire, il aime pas les impôts.

avatar Un Type Vrai | 

Je suis patron et mon rêve est de payer plus d'impôts...
Quand au niveau de salaire des fonctionnaires, tu ne tiendrais pas 6 mois comme professeur des écoles (bac+5) ou infirmier en hôpital.
Des fois le meilleur moyen de se faire une conviction, c'est quand même de l'expérimenter. Le concours des professeur des écoles est ouvert et il n'est pas très difficile. Bonne chance, bonne expérience et bon développement personnel.

avatar Derw | 

@Un Type Vrai

« Je suis patron et mon rêve est de payer plus d'impôts... »

Idem…

« Quand au niveau de salaire des fonctionnaires, tu ne tiendrais pas 6 mois comme professeur des écoles (bac+5) ou infirmier en hôpital. »

Idem encore…

Ma conjointe est professeure des Écoles. Si j’ai un temps envisagé de faire aussi ce métier, j’ai vite changé d’avis en l’entendant parler de ses journées ! Si j’ai les capacités de passer le concours, je n’ai pas celles de pratiquer le métier… c’est aussi le cas de certains de ses collègues, mais ça c’est un autre débat…

avatar CorbeilleNews | 

@marenostrum

Regardez mes grilles des salaires : quel ingénieur accepte de commencer aux alentours de 1500 euros dans le privé et 2000 au bout de 10 ans si tout va bien ?

Attention à utiliser le troisième tableau, les premiers sont pour le hors classe ou première classe

https://www.emploi-collectivites.fr/grille-indiciaire-territoriale-ingenieur-territorial/4/204.htm

avatar Un Type Vrai | 

Cette affimation vient d'un rapport de l'OCDE ne prennant ni en compte les services rendus, ni la redistribution aux entreprises.

Juste pour rire, imaginons que l'on paye un ticket pour l'école de 3 à 16 ans à une entreprise d'état. Et voilà, on est plus le vilain pays roi des taxes.
Bref, à ce niveau de comparaison (juste comptable) c'est un fait, un chiffre, mais aucune réalité.
Je ne parle même pas des aides aux entreprises. Autant de milliards entré comme impôts ou taxes mais rendu sans contre partie (ha si, une promesse d'embaucher un peu... M. Hollande est content du bilan ?)

avatar jean512 | 

donc tu te sens supérieur car des gens ce plaignent de payer les soins de la planète entière ?

avatar YetOneOtherGit | 

@oomu

« moi chais pas, mais j'aime bien la France. ces grands principes généraux et globalement sa bonhommie. »

Cette propension à cracher sur ce beau pays et a le caricaturer me laisse toujours pantois.

Et entre autre le message faisant croire que c’est un enfer pour les entrepreneurs.

avatar klouk1 | 

@oomu

#oomucoucouchepanier

avatar corben | 

YetOneOtherDick est l’incarnation de l’omniscience, il sait tout sur tous les sujets, connaît du monde à la direction d’Epic Games, maitrise parfaitement les codes et les usages de la finance internationale, bref il pourrait sauver la France et la planète mais il s’acharne à perdre son temps à commenter systématiquement chaque post sur Macgé... vraiment quel gâchis pour l’univers 😱

avatar YetOneOtherGit | 

@corben

“ il sait tout sur tous les sujets”

C’est l’exact contraire. Je ne partage sérieusement que sur les sujets où je pense avoir des éléments de valeur éprouvées à proposer.

M’as tu vue pat exemple m’exprimer sur les nombreux débats relatifs à la crise du COVID ?

Non car j’ai conscience de n’avoir strictement aucune connaissance éprouvées à partager sur le sujet.

Et étrangement tu râles mais n’avance jamais de contre-argumentation construites et étayées ce qui devrait être facile si ce que je partage n’a aucune valeur comme tu le prêtant.

Ce qui t’est insupportable c’est que ce que je partage te renvois à la vacuité de tes propos et que tu n’as pas les moyens de contredire ce que je partage en dehors de ridicules argumentum ad hominem 🤗

Je monte le niveau de jeu à un niveau où tu es incapable de jouer et c’est insupportable pour ceux de ton engeance vénérants l’Ultracrépidarianisme et l’effet Dunning-Kruger.

Contrairement à toi je connais parfaitement les limites de mes connaissances et n’ai pas la prétention de croire pouvoir aborder n’importe quel sujet avec pertinence.

avatar YetOneOtherGit | 

@corben

« connaît du monde à la direction d’Epic Games »

Le beau argumentum ad personam spécieux.

J’ai mis en avant cela non comme un argument d’autorité, que je combat et quinest absolument inepte, mais pour faire comprendre que je n’étais en rien en opposition avec EPIC.

Ce que je partage n’a aucun besoin d’arguments d’autorité.

Chacun est libre d’en évaluer la valeur avec les moyens dont il dispose 😎

avatar YetOneOtherGit | 

@corben

« maitrise parfaitement les codes et les usages de la finance internationale »

Que c’est idiot, ce que je partage sur ces questions dépasse rarement le niveau de connaissances et de compréhension d’un étudiant honnête en école de commerce en fin de cursus. 🤓

avatar YetOneOtherGit | 

@corben

«  il s’acharne à perdre son temps à commenter systématiquement chaque post sur Macgé »

Le jolie mensonge caricatural que voici et qui correspond bien à ton habituel façon manichéenne et malhonnête de te faire des opinions.

Je ne suis actif que sur une poignée de sujets chaque semaine 😎

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