Ce n'est pas le grand soir pour les opposants à la Hadopi

Mickaël Bazoge |

La Hadopi, l'organisme qui surveille les internautes coupables de laisser leur ligne internet permettre le téléchargement de contenus culturels est bien sûr la bête noire des pirates adeptes du P2P. L'histoire de la Haute Autorité est émaillée de controverses et ce, depuis sa création en 2009. La dernière en date fait des étincelles : le Conseil constitutionnel, saisi par plusieurs organisations de défense des internautes (La Quadrature du Net, FDN, FFDN et Franciliens.net), a censuré des dispositions qui permettent à la Hadopi d'accéder à des documents sur les internautes. Ce n'est pas le grand soir tant attendu par les opposants à l'Autorité, à peine une demi-victoire : de toute évidence, la Hadopi va poursuivre ses missions.

Le 13 juin 2019, durant la journée des 10 ans de la Hadopi. Crédit : Hadopi

La « réponse graduée » est le principal dispositif de prévention de l'autorité. Les titulaires des droits d'auteur ou voisin peuvent saisir la Hadopi lorsqu'ils constatent une infraction. Celle-ci peut alors avertir l'internaute sans frais, à trois reprises, pour le mettre en demeure de sécuriser sa ligne (ce n'est pas le piratage en tant que tel qui est sanctionné). Si cela ne suffit pas, le dossier est transmis à la justice par le biais de la commission de protection des droits. Le dernier rapport d'activité qui concerne l'année 2018 indique que près de 60 000 saisines des ayants droit ont été traitées en moyenne chaque jour ouvré, ce qui avait abouti à la transmission de 1 045 dossiers à l'autorité judiciaire.

Le Conseil constitutionnel répondait à une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) transmise le 12 février par les associations. Les Sages ont estimé que deux alinéas de l'article L.331-21 du code de la propriété intellectuelle étaient contraires à la Constitution. Ils permettent à l'autorité administrative d'obtenir « tous les documents quel qu'en soit le support, y compris les données conservées et traitées par les opérateurs de communications électroniques » : « notamment » l'identité, l'adresse postale, l'adresse électronique et les coordonnées téléphoniques de l'abonné fautif. Le terme « notamment » a aussi été censuré par le Conseil constitutionnel.

Les Sages reprochent au législateur de n'avoir pas limité le champ d'exercice du droit de communication ; le législateur n'a pas non plus garanti que les documents qui en faisaient l'objet présentaient un lien direct avec le manquement à l'obligation énoncée à l'article L.336-3 du code de la propriété intellectuelle. Cet article justifie la procédure mise en œuvre par la commission de protection des droits.

Par ailleurs, ce droit de communication peut aussi s'exercer sur toutes les données de connexion détenues par les FAI. Mais voilà : compte tenu de leur nature et des traitements dont elles peuvent faire l'objet, ces données fournissent sur les internautes mis en cause des informations « nombreuses et précises, particulièrement attentatoires à leur vie privée ». Sans oublier que ces données ne présentent pas nécessairement toutes de lien direct avec le manquement à l'obligation de l'article L.336.3.

Il revient donc au législateur de « fixer les règles » touchant aux garanties fondamentales des citoyens pour l'exercice des libertés publiques. Il doit également « assurer la conciliation entre l'objectif de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la propriété intellectuelle et l'exercice des droits et des libertés constitutionnellement garantis ». Le Conseil constitutionnel fixe l'abrogation de ces dispositions au 31 décembre 2020, ce qui laisse largement le temps au gouvernement de revoir sa copie : « l'abrogation immédiate de ces dispositions étant susceptible d'entraîner des conséquences manifestement excessives ».

Juste après le jugement du Conseil constitutionnel, La Quadrature du Net s'est trop rapidement enthousiasmé, croyant tenir la grande victoire. « Nous présentons nos excuses pour cette fausse joie, il y a bien une censure de morceaux du dispositif, mais nous avons encore certains doutes parmi nous sur l’enchevêtrement de différents éléments du dispositif et allons avoir besoin d’un temps de recul pour fournir une analyse finale de cette décision ».

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avatar debione | 

@Moonwalker
Oui le terme est un peu fort, mais il rejoint exactement le fait que par exemple, si notre niveau de vie est celui que l'on a on le doit principalement au pillage des pays pauvres, à une non redistribution équitable des choses. De fait, dans les pays riche, on est tous un peu voleur, et tous un peu responsable de l'état de certain pays. On vote toujours pour celui qui nous promet plus.

avatar Eyquem | 

@Valiran

Exactement ! Le «  partage » n’a jamais nuit au secteur, au contraire. Ce n’est pas parce qu’on télécharge un film qu’on ne va plus au cinéma, mais bon, tout est toujours bon à taxer...

avatar smog | 

@Eyquem : évidemment, pour beaucoup de personnes. Mais là-encore vous oubliez un truc : ce n'est PAS légal, et d'autres POURRAIENT acheter ce qu'ils consomment, mais ne le font pas. C'est bien un manque-à-gagner, et ce n'est pas parce que les majors de tout type ont des attitudes méprisables que ça doit, dans les têtes, légitimer l'acte.
Je reprends un parallèle simplet mais du même ordre : si je suis seul à un carrefour, pourquoi m'arrêter au feu rouge puisque je nuis à personne ? D'autant plus que je m'arrêterai au suivant sans doute...

avatar Eyquem | 

@smog

L’analogie est valable et c’est pour ça que dans certains pays, les feux sont orange aux carrefours à partir d’une certaine heure et qu’on peut les traverser. Ou bien en Roumanie, on peut tourner à droite, même si le feu est rouge :)

avatar smog | 

Oui, mais alors là ce ne sont plus des "feux rouges" ;-)

avatar Nananère | 

"et ce n'est pas parce que les majors de tout type ont des attitudes méprisables que ça doit, dans les têtes, légitimer l'acte."

Bah bien sur que si... Si les pleureuses ne sont pas irréprochables, elles n'ont juste absolument pas à l'ouvrir...

avatar Achylle_ | 

1045 actions en justices depuis 2009...
soit il n’y a plus de piratage en France, soit le dispositif est très inefficace.
Dans tous les cas, question rentabilité, il y aurait certainement des choses à revoir.
Une piste d’économie pour la prochaine loi de finances ?

avatar roccoyop | 

La HADOPI la bête noire ? J’avais complètement oublié qu’ils existent. 😂

avatar h-de-pierre | 

Le site la quadrature du net titre « La Hadopi est vaincue »

avatar Mike Mac | 

Verser l'argent que coute la Hadopi aux artistes leur rapporterait plus que ce que les téléchargeurs illégaux auraient à leur donner.

En plus, il y a des tas de procédés pour capturer de la musique et de la vidéo sans que la Hadopi puisse le détecter.

Exemple pour Youtube, un système qui recherche juste des liens existants associés aux fichiers audio et vidéo...

https://www.genyoutube.net

avatar altifab | 

Bonjour à tous.
Perso, je ne suis abonné à aucune plate forme d'écoute illimitée. Je ne vois pas comment ça peut permettre l'émergence de nouveaux artistes.
Je me destinais à une carrière d'auteur compositeur mais je suis devenu informaticien. Il y a une logique trop longue et inutile à expliquer. Ce que je veux dire, c'est que je respecte beaucoup les artistes.
J'écoute des radios (en ligne) que j'aurais voulu citer de part la qualité de programmation mais je ne veux pas être considéré comme une personne venu ici pour en faire la pub.
J'y découvre quelques pépites que je finis par acheter sur un site français officiel spécialisé dans la vente de titres en ultra haute résolution.
Cela ne me coute non plus les yeux de la tête et j'ai l'impression ( est-ce une réalité ???) d'être clean.

avatar pagaupa | 

@altifab

Acoustic sound? Hdtracks?

avatar altifab | 

J'écoute radio Néo (que je recommande vivement), FIP et Nova
J'achète sur QOBUZ.
Voila la pub est faite.

avatar HarryCOVER | 

Je crois que beaucoup d'ayant droits sont resté bloqués sur une équation qui les fait rêver, mais qui est pourtant fondamentalement fausse. Pardon @debione mais peut-être est-ce votre cas aussi.

Chaque film/morceau de musique piraté ou écouté en streaming, n'est pas soustrait des ventes potentielles de copies physiques!

Par exemple, j'écoute de la musique quasiment 6h par jour, en partie pendant que je travaille. Pour cela je paie mon abonnement apple musique. Pendant ces 6h, j'écoute peut-être une dizaine d'albums. Il est évident que sans cette solution de streaming, je n'aurais pas acheté l'équivalent en disques physiques, ou alors j'y passerai mon salaire mensuel. Il en va de même pour les films.

La contrepartie, c'est que même si j'achète encore des places de cinéma, des films ou album de musique, ces services de streaming se rajoutent à mon budget. Globalement je dépense plus d'argent dans ce type de divertissement à l'année depuis l'apparition de ces services. J'arrive à valider ce phénomène chez beaucoup de gens dans mon entourage.

Alors peut-être que la répartition de l'argent récolté par ces plateformes est à revoir, certes, et là peut-être, il faudrait peut-être se tourner vers les maisons de disques, et leur proposer de faire ruisseler l'argent plus vers les nouveaux artistes, et un peu moins vers les géants qui captent l'essentiel de l'argent.

avatar Nananère | 

"Chaque film/morceau de musique piraté ou écouté en streaming, n'est pas soustrait des ventes potentielles de copies physiques!"

Avec une vision comme ça, bientôt ya les boulangers ou les vendeurs qui affichent des trucs en vitrine qui vont demander des taxes pour compenser le manque à gagner des pirateurs qui regardent leurs produits, se les imaginent avec dans leur tête mais n'achètent rien. :)

C'est au moins 10 000 000 000 de milliards de milliards d'€ de perdu chaque semaine, et ça fous l'économie du monde entier en l'air. Vite taxons encore et toujours plus pour de faux prétextes, les gens achèterons après ça c'est sur. :)

avatar debione | 

@HarryCover
Alors certes vous n'auriez sans doute pas passé votre salaire dans des cd, mais une partie si. Donc il y a clairement une soustraction. Il y a d'autant plus soustraction que de fait vous n'achetez plus du tout de cd, et je rajouterais qu'en plus la qualité est clairement en berne (qualité audio) sur les gros streamer. Les streamer non seulement vous paye que dalle mais en plus ils dégradent volontairement votre travaille pour eux être plus rentable.
Comment on faisait avant? ben on avait nos disques et les radios... Et un morceau qui passe sur une radio une fois, c'est entre 5 et 10 euros. Un cd vendu (sur 500 tirés) et c'est 10 euros après avoir payé les frais.

L'internet devait permettre justement l'émergence des possibilités de se faire connaitre, voire, entendre. Et c'est exactement le contraire qui se passe, on est passé d'un système assez cadenassé à un système complètement fermé, qui rend les gros toujours plus gros et les petits toujours plus petits avec une impossibilité absolue d'émerger ou même de survivre grâce à son art... Je vends un peu des cd lors de mes lives, plus de la moitié des gens qui m'en achètent me disent qu'ils font le geste pour m'aider, car ils ne pourront jamais lire le cd, ils streament et n'ont plus d'appareil pour écouter.
Il reste des trucs, genre bandcamp, ou on peut vraiment en tant que petit artiste vendre de sa musique au morceau (ou à l'album) et a un prix juste, mais qui connait bandcamp en dehors des artistes qui l'utilise? quasi personne. J'ai vu une fois macg parler de Soundcloud, sinon, les plateformes pour indépendant sont complètement snobé même par les journalistes qui vous font des pavés sur l'exclusivités d'untel sur telle plateforme.
La culture se doit d'être accessible au plus grand nombre et à moindre frais, c'est justement ce que font les artistes sur bandcamp, ils mettent pleins de truc gratuit dessus (genre juste 5X le catalogue d'Applemusic ou de Spotify), par contre de l'autre côté, se faire payer 0,006 pour une écoute sur une plateforme, ben non ça permet pas de vivre à moins d'avoir une grosse boîte de production.

La position actuelle de la musique est clair, la ou hier tu arrivais à survivre en faisant des concerts et en vendant des disques, aujourd'hui, le prix des cachets à clairement baissé (genre c'est à peu près le même prix depuis .... en tout cas 30 ans), tu ne vends plus de disques, et les streamer ne reverse rien...

avatar Nananère | 

@debione
"Alors certes vous n'auriez sans doute pas passé votre salaire dans des cd, mais une partie si. "

Bah non... C'est bien ce qu'il dit, vous rêvez d'un comportement qui n'existe pas...

On pirate parce qu'on le peut et que ça ne coutent rien ou presque, et ensuite ça peut amener à acheter d'autre produits du même artiste. Mais à aucun moments on achète à l'aveugle pour savoir si oui ou non ça va nous plaire et se dire tant pis j'ai claqué X dizaines d'€ pour les foutre à la poubelle parce que j'aime pas au final.

Tu crois réellement qu'ya des gens lambda qui dépensent des sous sans test préalable ?

"Je vends un peu des cd lors de mes lives, plus de la moitié des gens qui m'en achètent me disent qu'ils font le geste pour m'aider, car ils ne pourront jamais lire le cd, ils streament et n'ont plus d'appareil pour écouter."

La solution, si on réfléchit quelques secondes se trouvent rapidement d'elle-même..., c'est de leur fournir une version démat' quand ils achètent la version physique ou de leur vendre directement les version démat' + un lien vers le soundclound, bandcamp ou ce que tu veux incrit sur la jaquette ou le cd... Oualala comment c'est dur les nouvelles technologies...

Tu vas nous dire qu'ils n'ont pas non plus de lecteur audio sur leurs pc ou leurs smartphones pour écouter les versions démat' ?

Au lieu de vendre des CD pour vendre des CD, vend plutôt de la musique.

avatar debione | 

@Nananère
Mais c'est exactement ce qui est fait (tu prends vraiment les petits artistes pour des benêts)... (s'entend vendre du dématérialisée) Mais cela se heurte à un autre problème, c'est l'habitude des gens. Soit ils streament, soit ils ont leurs musiques en local, ils vont pas s'amuser à switcher du stream au local, et comme tout est fait chez les gros streamer pour que l'indépendant ne puisse pas poser sa musique facilement dessus (faites juste la comparaison entre mettre un morceau sur soundcloud/bandcamp et mettre votre morceau sur Applemusic).
Ce que vous ne comprenez pas c'est que dans le piratage, la personne sait qu'elle n'aide pas l'artiste, de fait, les gens qui piratent sont souvent de très gros consommateur de contenu payant. La ou le celui qui est abonné a un service de streaming lui a l'impression que c'est bon, il a déjà payé... Pourquoi acheter un morceau, je paye déjà tous les mois. Il est persuadé de payer un prix juste, ce qui n'est pas le cas. Ce qui est encore moins le cas, c'est d'avoir accès à un catalogue ultra restreint par les services de streaming, suffit de comparer les catalogues...

Et ensuite, le streaming est une aberration écologique, chose que même macg ne rend pas compte, la démarche peut-être global, c'est pas juste de la musique, ou juste un film, c'est ce qu'aimerait faire croire à grand renfort de marketing les grosses boîtes. Limiter le rayon d'action des artistes dans leurs expressions. Essayer de faire un morceau ou est dit "Apple (ou Spotify ou ce que vous voulez) sont des grosses merdes qui polluent comme des porcs" et de le faire passer en streaming... Regarder bien les algorithmes qui vous proposent le morceau suivant. Voilà comment on en arrive à une société bien puritaine à lâméricaine...

Tout est fait pour que la musique soit un produit de consommation comme l'est un smartphone ou une télé, et ben non, c'est pas la même. Et quand des milliards de $ sont investit par les gros pour faire passer ce message, ça marche.
Ils sont ou les Gainsbourg? Balavoine? et autre artiste très engagé qui était capable de former des opinions contre l'establishment? Ils existent toujours, la seule différence est le filtre actuel qui les empêchent d'émerger...

Vendre de la musique vous disiez, alors que l'on vend un message, de la culture, des idées...

avatar Nananère | 

"(tu prends vraiment les petits artistes pour des benêts)... "

Ah mais carrément. Si j'avais été musicos ça fait longtemps que j'aurais troquer la vente de CD contre celle de clé usb/carte sd principalement, avec quand même quelques CD dispo pour les fans de ce support, avec 2-3 formats différents sur le support pour que chacun y trouve son compte. Comme ça ya personne qui peut dire qu'il n'a pas de quoi lire le support.

Et une affiche prêt du point de vente pour rappeler que le streaming est nocif pour la planète. Chacun agit à son niveau et avec ses moyens/armes. Alors si en plus plusieurs indépendants ce mettent à avoir le même message ptête que ça passera plus facilement. :)

Après moi j'm'en fous, en bon hater anti-progrès à la con j'aime pas le démat' totalement démat' et j'ai toujours de quoi lire et ripper des cds pour les foutre sur mon fiio et son casque filaire et pareil avec les dvd/br pour le DD de mon zappiti ou les dizaines de To qui me servent à archiver ma collection ou ceux que mes "amis" me prêtent. J'vis tellement dans le passé que j'ai encore des centaines de livres en papier et même un lecteur disquette qui se branche en usb, au cas où. :)

La seule once de progrès que je tolère c'est les audios books avec un casque BT parce qu'lire un texte j'considère pas ça comme nécéssitant une restitution de la mort qui tue et que ça sert juste à gagner du temps et éviter les problèmes qu'impose le transport d'un (gros) bouquin.

avatar HarryCOVER | 

On peut streamer la musique en ayant une emprunte carbone faible : la plupart des gros services de streaming propose le download local (évidement avec DRMs). Ensuite, si on compare avec le CD / disque traditionnel, ne pas oublier que celui-ci pollue également: considérez la quantité de plastique, d'énergie pour la production, distribution, recyclage de ceux-ci, c'est loin d'être négligeable. Je crois qu'in album peut-être écouté un certain nombre de fois en streaming avant d'avoir le même impact écologique que le support physique classique.

Le streaming est aussi une rente à plus long termes :

avatar Clément34000 | 

Ah, un sujet où il y a énormément à dire. Je ne sais moi même pas quoi en penser.

Le téléchargement illégal est illégal mais il fait tourner toute une industrie (support mémoire), il y a des taxes sur nos disques dur, clés... qui n’existent que par la présence de ces fichiers vidéos illégaux.
Est ce si néfaste à l’industrie des artistes quand il est prouvé que ce n’est pas le piratage qui a fait baissé ce que leur rapporte leur boulot mais plus la façon dont les gens consomment la vidéo.

Une chose est sûre, autour de moi, ce n’est pas le téléchargement qui fait des soit disants dégâts mais bien le streaming avec des sites toujours plus performant, offrant une qualité vidéo et sonore toujours (relativement) plus propres.

Un sujet sans fin je pense

avatar pagaupa | 

Vive le cd, vive le ripage!
Et aux chiottes les drm d’itunes!

avatar ipaforalcus | 

Ça existe encore les disques compacts ? Les trucs qui meurent de vieillesse au bout de quelques années ?

avatar Moonwalker | 

Je ne sais pas ce que tu as vu comme CD dans ta vie, mais j'ai des Compact Disc qui ont plus de trente ans et sont toujours en parfait état.

avatar ipaforalcus | 

@Moonwalker

Rassures toi comme tu peux chéri, mais ne soit pas désagréable ;)

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