Le redressement fiscal irlandais est aussi le résultat de l’amateurisme d’Apple à Bruxelles
Le lourd redressement fiscal infligé par la Commission européenne à Apple met en lumière les relations complexes qu’entretient l’entreprise avec les institutions européennes et les États membres de l’Union. Suite à la décision de Bruxelles, la communication d’Apple a pu apparaître déconnectée des réalités européennes (lire : Optimisation fiscale : le gros problème de communication d’Apple) ; Apple a sous-estimé l’ire de la Commission, un signe que l’entreprise nourrit peu d’atomes crochus avec l’instance régulatrice en Europe.
Cela devrait changer dans les semaines à venir. On trouve ainsi sur LinkedIn une petite annonce postée par Apple (via) pour un poste à Bruxelles de directeur des affaires gouvernementales EMEIA. Il représentera Apple pour les discussions sur les principaux textes élaborés par la Commission sur la régulation et l’environnement, deux domaines dans lesquels Apple veut faire entendre sa voix. Ce n’est pas la première fois que la société poste une offre d’emploi dans ce domaine, mais les effectifs sont toujours bien insuffisants.
Le lobby européen d’Apple, installé Rue de la Science à Bruxelles, n’est pas particulièrement fourni. Le groupe a dépensé moins de 900 000 € dans cette activité entre le 1er octobre 2014 et le 1er septembre 2015, d’après les chiffres compilés par LobbyFacts. Un montant qui dépassait à peine les 200 000 € en 2012, et qui a augmenté l’année suivante. Apple entretient une petite équipe de quatre lobbyistes (ce qui représente en fait 2,5 personnes équivalent temps plein) qui a rencontré à 22 reprises des responsables européens durant la période.
Apple est très, très loin de l’investissement de Google, qui en 2015 a dépensé plus de 4,2 millions d’euros pour peser sur les décisions du régulateur européen. Cet investissement n’empêche pas par ailleurs la Commission de redoubler de vigilance envers le moteur de recherche qui est sous le coup de plusieurs enquêtes pour abus de position dominante. Mais l’absence relative d’Apple dans le saint des saints européens explique en partie pourquoi la facture irlandaise est si salée pour le constructeur… ainsi qu’un certain amateurisme, comme le relate Politico.
Un lobby aux abonnés absents
En janvier, Tim Cook rencontrait Margrethe Vestager, la commissaire chargée de la concurrence, pour évoquer l’enquête sur les largesses fiscales accordées par l’Irlande à Apple. D’après des sources, cette réunion a viré au dialogue de sourds : le CEO a martelé qu’il avait raison, interrompant sans cesse son interlocutrice. Une attitude qui ressemble à celle adoptée aujourd’hui, suite au redressement fiscal record…
Après la décision du 30 août, Bruce Sewell, le directeur juridique d’Apple et responsable légal de l’entreprise pour ses activités de lobbying, n’a pas cru nécessaire de faire le voyage à Bruxelles pour expliquer la position de la Pomme dans ce dossier.
Per Hellstrom, le responsable senior le plus important du lobby d’Apple depuis un an, ne peut peser dans le dossier de l’optimisation fiscale à cause d’un conflit d’intérêt. De 2007 à 2012, cet ancien responsable européen en charge de la concurrence a instruit des dossiers contre Google et Microsoft, ce qui affecte les intérêts de l’entreprise. Sans son patron, l’équipe "lobby" d’Apple se réduit à 3 personnes dans cette affaire.
Plus généralement, Apple n’intervient qu’occasionnellement sur des textes spécifiques, mais n’a aucun engagement sur la durée avec les centaines de commissions consultatives, les groupes d’experts, ou encore dans les forums de l’industrie en Europe. Pas non plus de relations suivies avec des membres du Parlement européen, aucune présence dans les débats.
Apple n’organise que très peu de rencontres dans ses locaux et quand c’est le cas, c’est pour présenter ses produits aux responsables européens, alors qu’ils attendent d’entendre les prises de position du constructeur sur tel ou tel sujet. Si Apple avait investi plus sérieusement dans son activité de lobbyiste à Bruxelles, est-ce que cela aurait changé quelque chose concernant le montant du redressement fiscal ? Sans doute pas. Mais cela aurait sans doute contribué à mieux appréhender le mode de fonctionnement de l’institution, et éviter à l’entreprise de partir sabre au clair dans une croisade qu’elle est à peu près certaine de perdre.
Cette situation rappelle le silence assourdissant d’Apple à Washington avant que la Pomme se décide à défendre sérieusement ses positions sur la santé, l’exploitation des données, l’environnement et d’autres sujets (lire par exemple : Apple veut faire plier Washington avec un nouveau cabinet de lobbying).
:-))
@fte :
Excellent commentaire sur ce sujet bien compliqué.
fte
c'est sûr que d'un point de vue d'un CEO américain, l'Europe doit être perçue avant tout comme une zone commerciale et de libre-échange, dans laquelle on peut choisir ses meilleurs arrangements fiscaux possibles en jouant sur toutes les ficelles
C'est de la faute à Apple si je vous lis, et la commission ? Elle n'exagère pas peut-être ?
Il semblerait bien que non, en fait.
Bien sûr que si. La preuve ce jugement sera annulé.
C'est juste de la com' pour les petites gens.
@bonnepoire
Wow on a un gars du futur dans les commentaires? Alors l'iPhone 8 ecran courbe ou pas?
@ bonnepoire
« La preuve ce jugement sera annulé »
Et bien, tu as une sacré boule de cristal.
J'en voudrais bien une pareille moi aussi.
Ça se trouve où ?
Je ne sais pas comment t'exprimer à quel point ton commentaire est absurde, depuis le premier mot jusqu'au dernier. Il y a certes une beauté indicible dans cet absolu, mais ici c'est MacGé hein, pas Zazie dans le métro…
Non c'est du bon sens.
Non c'est du bon sens.
Non, c'est de la réflexion de comptoir de Café des Sports.
YAZombie
"Non, c'est de la réflexion de comptoir de Café des Sports."
sauf s'il y a un argument et demi, là ça devient celui du Café du Commerce
@béber1: absolument! Comme là il y en avait zéro virgule zéro argument, c'est bien celui du Café des Sports :)
"Comme là il y en avait zéro virgule zéro argument, c'est…"
on est d'accord ;-)
@spece92 :
Tout est de la faute de ces misérables multinationales qui cherchent à profiter des infrastructures et des talents formes par les universités sans verser le moindre centime d'impôts
Pour info, selon France Info: la commission instruit en ce moment 6 autres dossiers d'accords particuliers entre des grands groupes et l'Etat Irlandais.
D'ici quelques semaines Apple devrait se sentir moins seule...
C'est fort quand même. Le président de la commission européenne n'est autre que le premier ministre luxembourgeois qui avait institutionnalisé ces pratiques. Les politiques, et après ils nous parleront de convictions...
On a bien un ancien ministre délégué au budget qui est inculpé dans une affaire de fraude fiscale et blanchiment de fraude fiscale...
@ heret
Oh la surprise !
Et bien sachez que l' « Europe » c'est en général la somme des ministres des Etats membres. Et que quand on dit « l'Europe a décidé que... », très souvent il serait plus juste de dire « les ministres des Etats membres de l'UE ont décidé que... » !
Si on va par là, à Bruxelles ils ont travaillé, vont travailler ou travaillent pour la finance. De temps en temps des inimitiés nous valent le dévoilement de quelques scandales mais rapidement ce sera business as usual
Ah ben c'est bien, d'un côté (Apple) comme de l'autre (la Commission européenne) on a l'impression qu'ils viennent juste de faire connaissance.
Ahahahah très bien vu.
« Le groupe a dépensé moins de 900 000 € dans cette activité entre le 1er octobre 2014 et le 1er septembre 2015 »
Ou en d'autres termes :
Apple a dépensé l'année dernière près d'un million d'Euros pour ses activité de lobbying à Bruxelles.
Et on nous explique que c'est pas assez, que c'est de l'amateurisme.
Ah que c'est beau le capitalisme et la démocratie !
@marc_os :
Par rapport aux autres et au mois d'Apple oui c'est pas beaucoup.
Faut pas tout comparer à son salaire
@Hideyasu :
Et au poids d'Apple*
@Hideyasu: +1
Et j'ajouterais: et par rapport aux enjeux…
@ Hideyasu
Le lobbying tel que pratiqué à Bruxelles set la version moderne de ce qu'a fait Jacques Calvet de Peugeot en son temps avec le gouvernement français, et plus particulièrement François Mittérand quand ils se sont mis d'accord pour mettre en avant le Diesel en France malgré le fait que sa nocivité était bien connue.
Le lobbying, c'est la dictature des entreprises capitalistes qui passent outre les lois et corrompent directement des élus ou des haut fonctionnaires pour le seul intérêt de leurs actionnaires.
Tu ne voudrais pas connaitre le budget lobby de micro$oft. Tu vomirais du sang.
http://www.clubic.com/pro/entreprises/google/actualite-771600-google-champion-lobbying-union-europeenne.html
par rapport au poids et nombre des Etats et population en jeu au sein de l'UE, oui, c'est peu. Apple a sous-estimé qu'il y a aussi des politiciens et débats dans cette partie du monde recouverte d'oeuvres d'art et de tour qui penchent.
Entre suivre les débats, régulations, nouvelles lois, faire des propositions, les appliquer promptement etc, rien qu'en salaires pour une société aussi complexe qu'Apple (culture, services en ligne, service de communication, machines, téléphone sur réseau public, etc), 900 000 euros paraît peu.
Imaginons le casse-tête pour Timmy quand "subitement" les Etats européens (France en tête) vont gentiment l'inviter à financer l'industrie du Cinéma. (ben oui Timmy...si tu veux développer d'avantage Apple TV, itunes store movie etc. qui sait?)
ha une belle aventure.
@marc_os :
Exactement. Comme si le lobbyisme était une vertu. Autre absurdité de cet article. On tombe tellement bas. La France est tellement percluse de ces modes de pensée sclérosés qu'il est dur d'imaginer s'en sortir un jour :/
Incroyable de réaliser de telles ventes en Europe et de méconnaitre à ce point les mentalités et la façon de travailler des Européens.
Apple et Tim Cook, comme beaucoup de grosses entreprises américaines, affichent un mépris total pour les européens, l'anecdote de la rencontre entre Cook et de la commissaire en est une preuve de plus.
Vu d'ici ça rend encore plus ridicule leurs courbettes devant les autorités chinoises et indiennes.
Bref je me reconnais de moins en moins dans cette entreprise. Espérons que ça va changer :) !
Mais franchement, on croit rêver, c'est une honte d'écrire des choses pareilles.
L'auteur est en train de nous expliquer fièrement et consciencieusement qu'Apple est "amateuriste" car la société n'a pas exercé sérieusement la pire des activités qui mine l'Europe, qui est à la source de l'effritement des peuples européens au détriment d'intérêts de castes, à savoir le lobbying.
@ Doctomac
Et oui, mais tu sais, la Chine est un pays communiste, alors y a pas d'autre solution que le capitalisme et les fraudeurs qui vont avec. Et c'est plus facile de dire « c'est la faute à l'Europe » que de dire par exemple, « si vous êtes au chômage c'est parce que j'ai préféré maximiser mes bénéfices que je ne trouvais pas suffisants en délocalisant votre activité ».
Là , j'ai touché du doigt les limitations de Tim (que j'admire par ailleurs , en tant que business man) : vision du monde étriquée, aucune con'aissance sur ce qu'est l'UE , son mde de fonctionnement ... Sous estimer ainsi l adversaire a couté très cher à Boeing ( qui voyait dans les Airbus des "froggies planes" ......)
Il n'en a pas eu besoin jusque là. Tu penses bien qu'il paie des gens pour savoir ce genre de chose.
Pas d'amateurisme chez , juste un super melon et des chevilles enflées
alan1bangkok
z'auraient dû regarder Chapeau Melon et Bottes de Cuir pour le style
J'essaie de comprendre cette phrase : "Apple est très, très loin de l’investissement de Google, qui en 2015 a dépensé plus de 4,2 millions d’euros pour peser sur les décisions du régulateur européen."
En gros, tu paies, tu places des pions aux bons endroits et t'es à priori moins emmer** par la commission ou alors tu traficotes les décisions pour les tourner à ton avantage ???
C'est ça ?
Elles sont belles les institutions européennes !
Je demande une enquête sur les activités de cette comission européenne, sur les profils et le passif de ses membres, pour savoir s'il n'y a pas eu d'abus, de pots de vins, de magouilles et de conflits d'intérêts... !!
Sans dec...
@ Bibotonio
Il n'y a pas si longtemps, les entreprises allemandes pouvaient déduire de leurs impôts les pots de vin payés à l'étranger pour corrompre des fonctionnaires afin de mieux s'implanter dans leurs pays... Mais quand ça s'est su, les pays concernés comme la Chine n'ont pas vraiment apprécié, et l'Allemagne est revenue sur cette mesure.
C'est comme pour l'esclavage: Les entrepreneurs y ont eu recours tant qu'on les a laissé faire. Priorité aux bénéfices des propriétaires ! Et quand ils peuvent, ils continuent toujours comme dans le textile aux Philippines... ou comme certains avec leurs employés de maison.
Quand on vit dans un système immoral, où la limite se trouve-t-elle ?
Quand commence l'usure ? Quand je demande 100% d'intérêts sur le prêt que j'ai consenti ? Ou bien quand je demande 50% ? 30% ? 20% ? 10% ? 1% ?
La limite est arbitraire. Mais la seule limite honnête qui ne serait pas équivalente à du "deux poids, deux mesures" (50% ou 1% ?), ce serait de la poser à 0% et reconnaître que toute demande d'intérêt au delà de frais réels équivaut à de l'usure. Que les banquiers sont des usuriers.
Bref, on a un système immoral, et on demande aux profiteurs de ce système d'avoir une moralité. A mon humble avis, c'est peine perdue. Priorité aux bénéfices d'une minorité, à ceux par exemple qui veulent exploiter les gisements de charbon en Australie, quitte à foutre en l'air la barrière de corail au large du port qui va assurer l'exportation de ce charbon. Et le charbon ça pollue, mais on s'en tape, priorité à la croissance et à la bourse !
Il faut d'abord donner au système des règles morales, ensuite seulement on pourra exiger une certaine moralité de ces gens. En attendant, c'est rien que du blabla.
@Bibotonio :
Pas réservé uniquement à l'UE. C'est ça le lobbying...
hola ho hé.
Apple commence que depuis quelques années à avoir une présence à "Washington" (se faire aimer de l'Etat fédéral)
Elle achèt..elle travaille avec le gouvernement chinois que depuis un an
Elle enfin accepté La Réalité Du Japon (qui est le système bancaire est plus fort que sega et tout le monde réunis) que tout récemment
alors laissez lui le temps de découvrir l'Europe ! Y a Mercosur et l'Australie aussi ! Leave Apple alooooooneuh
Sans parler que bientôt faudra refaire tout ce travail avec le futur Grand Empire Britannique.
Selon moi, Tim Cook n'a rien à gagner à afficher cette posture "agressive". C'est surprenant de sa part, vu qu'on le connaît surtout pour son aspect diplomatique et consensuel.
- Il fait mauvaise presse à Apple sur le vieux Continent. Notre culture n'est pas US. On se méfie pas autant du pouvoir étatique. La majorité des clients européens Apple trouveraient "juste" qu'Apple paie les 13 milliards vu qu'ils ont plus de 200 milliards en trésorerie. Quand on gagne trop d'argent, y'a forcément quelque chose de louche. Et cette mentalité, c'est pas qu'en France.
- les Européens cèdent facilement à l'anti -américanisme s'ils suspectent une forme d'arrogance (fondée ou non).
- La Commission pourrait bien aussi réserver un traitement particulier et symbolique pour Apple.
Que Cook ait raison ou pas, peu importe, la fiscalité n'est pas une science dure, mais je crois qu'il n'a rien à gagner dans son attitude.
Cook devrait traiter ce sujet de la même manière qu'il communique sur les sous-traitants asiatiques. Je me dis qu'il est tellement "américain" qu'il sous-estime l'influence et l'importance de l'opinion qui n'est pas de son avis sur le dossier.
Sa lettre à "la communauté Apple" était selon moi une manoeuvre pour tenter de mettre dans sa poche l'opinion publique européenne, au moins la partie utilisant ses produits.
Sinon, il ne me paraît pas dans le mode agressif : il joue juste les vierges effarouchées.
Encore un bel article bien documenté...
@heret ,
Oh je viens de voir que c'est jean Louis brunaux, l'auteur qui remet en cause la répartition des celtes alors que les archéologues ( des scientifiques donc) ont prouver leurs aires de répartitions, par les vestiges ou autres.
Cité un auteur désavoué pour le contredire alors que cela va au contraire dans mon sens, merci.
Vous devriez arrêter de raconter des âneries.
Jean-Louis Bruneaux est un archéologue tout à fait respecté travaillant au CNRS (un scientifique donc pour reprendre votre terminologie). Je ne suis pas spécialement amateur de son travail et ses hypothèses sont amplement discutées, mais il n'est en rien désavoué.
@iBenet
Comment peux-tu affirmer qu'aucune loi n'a été enfreinte? Ce n'est clairement pas l'avis de la Commission Européenne à l'issue de 3 ans d'enquête, en déclarant illégaux les accords passés entre Apple et l'Irlande. (Illégal, ça veut bien dire contraire à la loi, non?)
Mais si tu as trouvé la loi irlandaise prévoyant un taux d'imposition de 0,005%, tu devrais t'empresser de transmettre l'info à Bruxelles et/ou aux conseils d'Apple et du gouvernement irlandais pour leur dossier de défense!
Mes avis que la commission , un peu comme les journalistes, elle en fait un exemple...et de choix.
Non! Absolument pas! Pour pouvoir utiliser "fait un exemple", il faudrait des sanctions disproportionnées, genre mettre une amende de 13 Milliards en plus des 13 déjà dû.
Non, la commission met en premier Apple car étant la société la plus riche, mécaniquement c'est celle qui doit le plus d'arriérés, et qui de surcroit est présente à tous les niveaux (hardware/soft/cloud). C'est aussi assez exceptionnel le taux d'imposition, j'ai bien peur que l'on découvre que parmi les GAFA, c'est celle qui a eu le plus gros rabais.
Enfin en s'attaquant à Apple, on va s'éviter un grand nombre de futur procès, car qui mieux que Apple est impliqué à tous les échelons?
La commission attaque Apple en premier pour deux raisons: 1. C'est les plus gros "fraudeurs", 2. La jurisprudence que cela engendrera mettra a l'abri la commission quand ils s'attaqueront à tout le reste.
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