Pour Apple, mieux vaut s'endetter que de puiser dans le trésor de guerre

Mickaël Bazoge |

Les fins de mois difficiles, ce n’est pas pour Apple, tranquillement assise sur un trésor de guerre de 212 milliards de dollars — dont une vaste partie (200 milliards environ) stockée ailleurs qu’aux États-Unis. S’il prenait au constructeur l’envie de puiser dans ce considérable bas de laine, il lui faudrait reverser un pourcentage conséquent (environ 35%) des sommes prélevées aux services fiscaux américains.

Tim Cook, et une bonne partie de l’industrie du pays, ne cesse de réclamer un geste à l’administration US pour abaisser le niveau de la taxation (lire : Optimisation fiscale : les accusations à l'encontre d'Apple sont des « conneries politiciennes » selon Tim Cook). Au vu du contexte politique américain actuel et de la bataille des élections présidentielles, un consensus sur le sujet ne risque pas d’arriver demain ni dans les prochains mois.

C’est pourquoi Apple doit faire appel au marché obligataire pour financer plusieurs de ses opérations de grande envergure. L’entreprise compte ainsi procéder à plusieurs émissions obligataires à maturité variable : des obligations sur 30 ans sont ainsi prévues. Apple prévoit donc de vivre jusqu’en 2046, ce qui est une bonne nouvelle.

Plus près de nous, Apple compte aussi émettre des obligations à taux flottant et à taux fixe pour 2018 et 2019. On ne connait pas encore le niveau des taux, ni même le volume d’obligations qu’Apple compte proposer au marché, mais les émissions de 2013 et 2014 donnent une petite idée. Apple avait alors vendu pour respectivement 17 et 12 milliards d’obligations.

Cet argent, qui coûte beaucoup moins cher à rembourser que si Apple le rapatriait depuis l’étranger, va servir à rémunérer les actionnaires, financer le programme de rachat d’actions ainsi que des acquisitions. Apple a déjà fait appel au marché obligataire par cinq fois depuis 2013.

Mise à jour — D’après un document remis à la SEC par Apple, le constructeur se prépare à émettre entre 10 et 12 milliards de dollars d’obligations


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avatar ThomasG | 

Et les intérêts rémunérant ces créances sont déductibles du résultat fiscal ;)

avatar C1rc3@0rc | 

C'est pas qu'ils tellement qu'ils sont deductibles c'est surtout que cette ponction se fait sur les benefices, ce qui les diminue d'autant, donc le revenu imposable est plus bas.
Et y a tout un ensemble de techniques comptables pour repartir le remboursement dans le temps et donc continuer de moderer les benefices sur des annees.

avatar VanZoo | 

Les pauvres, ils doivent emprunter pour ne pas perdre trop de sous, eux qui ont seulement 212 milliards... C'est dure d'être riche
Quelle honte ! Et T.Cook prétend vouloir améliorer le monde ?
Et pourquoi amasser un tel magot si c'est pour le laisser moisir ?
Il faudrait toujours et encore faire des cadeaux fiscaux à ces entreprises richissimes qui exploitent et font du chantage aux peuples
Google, c'est kif kif. Ils doivent 1 milliard au fisc français

avatar XiliX | 

@VanZoo

"Les pauvres, ils doivent emprunter pour ne pas perdre trop de sous, eux qui ont seulement 212 milliards... C'est dure d'être riche"

Je suis currieux de savoir c'est quoi, quel montant pour toi "ne pas perdre trop de sous" ?
Combien Apple perderait selon toi entre le rapatriement de la richesse d'Apple hors US aux US et le rachat des actions ?

avatar enzo0511 | 

@VanZoo :
Toutes les entreprises et tous les pays font appel aux mêmes mécanismes pour se financer

Tu devrais te renseigner avant de réagir

Cet argent est fructifié, emprunter sur les marchés coûte moins cher que de dépenser cet argent

avatar C1rc3@0rc | 

@VanZoo

«Et pourquoi amasser un tel magot si c'est pour le laisser moisir »

Faut comprendre une chose: l'argent dont on parle n'est pas disponible pour Apple Inc directement, il appartient a plusieurs filiales. Apple fait plus de 60% de ses benefices hors des USA!
Ensuite faut savoir que les USA pratiquent la double imposition!

Donc en realité il ne s'agit pas de 35% d'imposition que perdrait Apple Inc, mais de beacoup plus: il faudrait payer des taxes locales, et ensuite le fisc américain. Donc en réalité, si Apple "rapatrie" cet argent au USA cela revient a ce que des fonds étrangers servent a financer les USA!

Trouves tu normal que le fisc americain puisse taxer le fruit des 60%, au detriment des pays ou ces benefices ont ete genere?

La question de fond qui se pose c'est le principe de double imposition des USA, et c'est une question politique.

Apres Apple ne laisse pas moisir sa tresorerie: le fait d'avoir recours a l'emprunt a des taux ridicule n'est possible que parce qu'il y a cette tresorerie qui "assure" le pret. Dis toi bien que le mecanisme d'emprunt est un outil de gestion le plus utilisé dans les entreprises, a commences par l'emission d'actions.

avatar r e m y | 

S'ils ne savent pas quoi faire du trésor de guerre, ils peuvent le redistribuer aux clients les plus fidèles! Promis je ne les dénoncerai pas au fisc....

avatar frankm | 

C'est normal c'est ce que ce que font tous les gens qui ont beaucoup d'argent. Vaut mieux emprunter que de payer cash

avatar pepes003 | 

Extrait de l'article de l'Express:

"C'est très fréquent aux Etats-Unis. Beaucoup d'entreprises américaines ont une grande partie de leur trésorerie à l'étranger. Lorsqu'elles versent des dividendes, elles préfèrent souvent puiser dans les fonds américains et compléter par l'emprunt", explique Tangi Le Liboux. Apple, par exemple. La firme dispose d'un véritable trésor de guerre, bien au chaud dans les paradis fiscaux. Elle préfère profiter de conditions d'emprunt avantageuses pour rémunérer ses actionnaires.

source: http://lexpansion.lexpress.fr/actualite-economique/dividendes-pourquoi-les-entreprises-s-endettent-pour-recompenser-leurs-actionnaires_1726102.html

avatar r e m y | 

la question est quand même de savoir quel peut bien être l'intérêt d'un tel trésor amassé dans des paradis fiscaux, si l'entreprise ne peut plus ensuite utiliser les fonds!

avatar C1rc3@0rc | 

En fait l'argent n'est pas dans des paradis fiscaux comme peuvent l'etre les fonds issus de fraude fiscale.
Tout ces fonds sont declarés dument au fisc dans les pays ou ils ont ete génère et cet argent a déjà ete imposé a plusieurs niveaux, même si l'optimisation fiscale a fortement reduit les taux par rapport au maximum possible.

Une énorme part générée en Europe se trouve au Royaume Unis, parce que les régimes fiscaux y sont favorables. Certes le Royaume Unis détient la majorité des paradis fiscaux, avec l'Asie et... les USA!

Encore une fois cet argent appartient aux filiales, pas directement a Apple Inc. Donc cet argent ne dort pas dans des paradis fiscaux mais il est utilisé comme garantie, comme bouclier (vas faire une OPA sur une societe qui a 200 milliards de trésorerie...) et comme outil.

Avec cette garantie, Apple peut emprunter avec un taux si bas qu'il ne doit rien couter a la societe, et le remboursement s'etale dans le temps, car garanti par la trésorerie... aucune société au monde bien geree piocherait dans sa tresorerie si l'emprunt lui coute moins cher!

Le fond du probleme c'est la double imposition pratiqué par les USA. Et si les USA ne sont pas content, avant d'aller chercher les fonds appartenant aux pays etrangés ils n'ont qu'a surprimer leurs paradis fiscaux: le fisc americain veut qu'Apple paye des impots, alors faut commencer par reformer la fiscalité de Reno et du Delaware!

avatar fredseg | 

@r e m y :
1. Je mets mes sous dans une banque domiciliée dans un paradis fiscal (domiciliée seulement car les employés sont à la City de Londres)
2. Je ne paye pas d'impôts
3. Je demande à une banque domiciliée aux US d'émettre des obligations pour couvrir mes besoins de cash
4. Je demande à la banque du paradis fiscal d'acheter les obligations en question
5. J'ai rapatrié mon cash sans payer d'impôts
6. Je me verse des intérêts à moi même que je déduis de mon bénéfice US et je paye encore moins d'impôts.

C'est plus clair l'intérêt là ?

avatar Hercule Poirot | 

Je n'y connais rien en droit des sociétés commerciales aux Etats-Unis, est-ce que quelqu'un qui s'y connaît pourrait me dire si le rapatriement des fonds, au vu de la perte potentielle de 35% de leur valeur après taxation (si j'ai bien compris) pourrait être contraire à l'intérêt de la société ?

avatar Applesoft | 

@Hercule Poirot :

Ben contraire aux intérêts de la société Apple, certainement. Contraire aux intérêts de la société en général, à toi de voir !

avatar C1rc3@0rc | 

@Hercule Poirot

Oui, contraire aux intérêts d'Apple Inc (donc basé en Californie) mais aussi a toutes les filiales dans le monde et donc contraire aux intérêts des pays ou sont installées ces filiales!
Par extension cela serait aussi au contraire aux intérêt des sociétés "partenaires" (celles qui commercialisent les produits Apple, sans être des filiales de droit d'Apple Inc).

Un exemple: les locaux des Apple Store sont gérés par des sociétés "secondaires" qui sont soumises au droit local, donc au fisc local. Pour rapatrier les bénéfices engrangés par ces sociétés, Apple Inc devrait les racheter, et les convertir ( dissolution et reconstruction en général) pour les faire dépendre du droit américain californien (ce qui serait le cas d'une filiale d'Apple Inc). En plus des plans sociaux que cela implique, le résultat serait qu'une bonne part des bénéfices de ces sociétés ne seraient plus imposables dans les pays de résidence, mais relèveraient du fisc américain...

avatar Applesoft | 

@C1rc3@0rc :

Oui mais si une partie des actifs comme les Apple Store était rapatriée aux US :
- les contrats de travail serait en droit américain, autrement dit les salariés seraient des travailleurs détachés, des expat ou autres. Tout dépend de la législation locale.
- le pays local aurait la possibilité de retoquer cet état de fait.

Apple emploie des milliers de personnes dans de nombreux pays. On ne peut faire comme on le souhaite. Il est nécessaire d'établir un société locale qui paie des impôts locaux et respecte la fiscalité locale.

La seule chose qu'on puisse faire, et c'est très limité, c'est enlever un peu de "substance" à une filiale pour faire en sorte que la filiale paie une redevance à la maison mère américaine (redevances pour R&D, marketing, direction financière, assistance en tout genre etc etc). Dans le cas d'Apple, je pense qu'ils doivent jouer un peu de ça sans problème auprès des autorités fiscales, vu que beaucoup de choses sont décidées, désignées, marketées en Californie.

avatar C1rc3@0rc | 

Tu as tout a fait le droit d'avoir une holding aux USA et des filiales a 100% (donc cependant du droit et de la fiscalité US) dans la plupart des pays.
La vraie filiale paiera bien des taxes locales et devra respecter un minimum la législation locale (pas forcement nationale) mais cela apres est une question de negotiations et de traité bilateraux: effectivement alors les employés sont des expat.

Niveau impots ce sera alors le fisc americain qui sera concerné, avec une possibilité d'accord avec le pays hote, mais cela sera de toute façon au détriment du pays hote autant en terme de fiscalité que d'emplois.

Bref si l'Etat americain reussi a obliger Apple Inc a devenir la holding de plein droit pour l'integralité de ses filliales, cela va faire que Apple paiera encore moins d'impots en dehors des USA et que la societe emploiera beaucoup moins de salariés locaux... C'est bon pour les USA, c'est mauvais pour les reste du monde. Et encore, si Apple Inc se delocalise a Reno, l'Etat americain ne verra pas plus d'impots arriver, vu que Reno, c'est un des plus gros et opaque paradis fiscal au monde.

avatar Hercule Poirot | 

Je voulais dite: contraire aux statuts et à l'objet social. Si ça se trouve le rapatriement des fonds est interdit par Apple soi-même, si une telle perte met la société en "danger" ou si elle entraîne la responsabilité du gérant ou un truc du genre

avatar aldomoco | 

....pour quand un téléthon pour soigner Apple ?

avatar XiliX | 

@Hercule Poirot
"au vu de la perte potentielle de 35% de leur valeur après taxation (si j'ai bien compris) pourrait être contraire à l'intérêt de la société ?"

à l'intérêt d'Apple ? aucun !

Il faut juste savoir que la taxe de rapatriement vers les US monte jusqu'à 40% du montant rapatrié.
Sachant qu'il y a aproximativement 200Mds de dollar à rapatrier. En gros sans rien faire, Apple perdrait 80Mds de dollar.

Je ne connais aucune société qui aimerait perdre 80Mds de dollar en un clin d'oeil...

avatar Flash | 

"Apple perdrait 80Mds de dollar"

Qui seront utile aux citoyens américain. Mais Apple dans sa grande bonté, préfère utiliser le pays et ses ressource sans laquelle elle se trouve et lui donner un chokotoff en retour.

avatar XiliX | 

@Flash

Tu donnerais toi 40% de ta richesse en taxe ? sans parler des impôts, juste les taxes ?

Pour ton Info, il semblerait que Apple est prêt à payer 25% de taxe pour rappatrier ses richesses.
Certes ce n'est pas 80Mds de dollar, mais ça fait quand même 50Mds de dollar de bonté de la part d'Apple. Sans parler bien sûr les impôts que Apple va de voir payer sur la totalité de sa richesse maintenant qu'elle est sur le sol Américain.

Et pour ton info 2, ça veut dire un manque à gagner pour l'état Français (par exemple). Ben oui les sous d'Apple sont rappatriés aux US, ils ne sont donc plus dans les banques en France.
Si déjà Apple ne paye pas beaucoup d'impôts en France, là il ne va rien payer du tout... alors c'est mieux ???

avatar pismo500 | 

Payer des impôts ce n'est pas de la bonté. Enfin en tout cas moi quand je paye les miens c'est pas du tout comme ça que le ressent. Ça ne me fait pas plaisir, mais ça fait parti du jeu. Si Apple (et compagnie) ne payent pas ou très peu d'impôts ça veut dire que moi et les PME on va en payer à sa place. Pourtant on profite des même choses : infrastructures, éducation, protection, santé qu'Apple et ces employés. Tu trouves ça juste ? Apple, proportionnellement, emploie moins de gens et paye moins d'impôts qu'une PME. C'est à dire qu'elle rends deux fois moins service à la société qu'une PME. Elle profite du système en faisant moins. Si toi ça te satisfait de payer des impôts pour offrir des routes, des aéroports, des écoles pour former ces employés, des hôpitaux pour les soigner pour qu'elle puisse créer, acheminer et vendre ces produits, moi pas...

avatar reborn | 

@ flash

"Qui seront utile aux citoyens américain"

Apple paye déjà des taxes sur ses ventes aux USA.

Sinon c'est drôle, d'un coup tout le monde et pour le partage, le bien être de la société etc etc..

Je vous suggère dons faire une pétition pour le boycott d'Apple Google et cie, dans le but de promouvoir l'achat de mobile (moins cher) chinois.

Mais que ferez-vous lorsque ce seront les entreprises chinoises qui auront amassé plusieurs dizaines de milliard de dollar ? Un boycott de ces sociétés chinoises multimilliardaire ?

avatar Domsware | 

@Flash :
L'argent rentrerai en premier lieu dans les caisses de l'état. Combien en resterai-t'il pour les citoyens ? Combien pour l'armée ?

avatar C1rc3@0rc | 

+1

Plus de la moitie du budget US est engagé dans le financement du secteur militaire et de la securité (donc NSA et Cie)...

avatar philiipe | 

Serai curieux de connaître les spreads de leur futures émissions. Car avec une trésorerie de guerre pareil (et leur capacité à absorber plusieurs années de pertes), le risque est plus faible que celui de nombreux Etats...

avatar zoubi2 | 

Question débile posée par un débile (j'y connais rien...) :

Leur matelas à l'étranger, qu'est-qu'ils en font ?

- J'imagine que le fric ne dort pas et qu'il est (judicieusement) placé.

- Mais si Apple investit à l'étranger (ex: le datacenter en Irlande) ils peuvent le financer avec leur matelas à l'étranger ?

- Si Apple achète une boîte à l'étranger, ils peuvent payer avec leur matelas ?

Enfin bref... Ce fric il doit bien servir à quelque chose ?

Merci de m'éclairer. Pas taper.

avatar Applesoft | 

Le matelas d'Apple à l'étranger sert évidemment à financer du "local" : charges personnel, location des Apple Store, centres de recherche, paiements fournisseurs etc etc..... Comme pour toutes les multinationales. Pour financer un data center en Irlande, Apple peut sans problème le financer avec la trésorerie en Irlande. Mais le propriétaire du data center sera Apple Irlande. Je résume très vulgairement car la réalité peut être 1000 fois plus compliqué mais ce sont des histoires de fiscalité internationale. Apple US peut par ex faire remonter du cash de l'étranger via des montages juridiques : paiements royalties à la maison-mère, prix de transfert etc. Ce qu'il faut retenir, c'est qu'Apple génère actuellement tellement de cash qu'elle n'a pas de système fiscal assez performant pour lui permettre de rapatrier davantage de cash étranger sans prendre le risque d'un redressement de la part des US ou du pays étranger. Oui parce qu'on oublie aussi l'avis du pays étranger dans l'histoire. Or, en matière fiscale, ce sont bien souvent des conventions fiscales entre 2 pays concernés. La fiscalité est une matière "molle" ou rien n'est binaire.

Si Apple décidait de faire une énorme acquisition, ce serait compliqué de le financer de l'étranger. Ce serait la maison mère domiciliée aux US qui la rachèterait et le financer de l'étranger via une filiale étrangère, c'est "limite" voire impossible. Apple serait dans l'obligation de faire remonter l'argent aux US via un dividende et y'aurait les 35% de taxes. Donc ils préfèrent le financer par le marché via de la dette qui coûte presque rien. Quoi de plus logique.

avatar zoubi2 | 

Merci :-)

avatar XiliX | 

@Applesoft :
C'est exactement ça...

Le pire est que le jours où Apple rapatrie pour de vrai ses cash aux US, des pays vont crier à de l'évasion fiscale...

Il va y avoir un sacré jeu de politique politicien.

Une chose... on parle de la taxe que Apple doit payer de 35-40% pour rapatrier ses caches. Or je sais que si demain je veux sortir plus de 10 000€ de la France, je dois les déclarer à la douane et payer une taxe...

avatar pval | 

Vous ne mentionnez pas le rôle des banquiers centraux.

avatar louisb | 

Quelle bande de connards, émettre des obligations pour appauvrir le monde, merci Tim Cook

avatar Splinter | 

Je prends

avatar iYoung | 

212 milliards comme trésorerie. Le prof d'analyse financière voit ça elle va s'effondrer carrément

avatar Ginger bread | 

35%.. Rien que ça
Pour un pays qui refuse de s impliquer dans les entreprises je le trouve plutôt gourmand envers les entreprises. :/

avatar Paquito06 | 

C'est surtout les politiques accomodantes qui permettent a Apple d'emprunter n'importe ou sur terre a des taux historiquement bas, quand ils ne sont pas negatifs dans certains pays...! Donc n'importe quelle boite ou personne serait stupide de ne pas en profiter

avatar pval | 

Les banquiers centraux enfantent les concurrents des Etats : l’exemple de Apple, par Liliane Held-Khawam JUIN 23, 2015

"Apple. Première capitalisation boursière du monde avec 1000 milliards de dollars et 194 Milliards de dollars de cash! Cette entreprise transnationale bat tous les records de prospérité. Pour elle, la promesse d’enrichissement due à la globalisation est devenue réalité …

Mais arriver à accumuler autant de monnaie aurait été IMPOSSIBLE sans l’apport magique et illimité de liquidités déversées par la politique monétaire non conventionnelle des banquiers centraux pilotés par la Réserve fédérale et ses fidèles lieutenants (BCE; BNS, Banque du Canada et banque du Japon). Cette politique qui porte le nom d’assouplissement quantitatif a consisté à racheter des titres publiques et privés aux banques commerciales au prix fort en échange de liquidités mises à disposition sur leurs comptes à vue. Ces liquidités sont autant des dettes mises directement ou indirectement sur le compte du public."

Je répète (ou je ré-perte) "Ces liquidités sont autant des dettes mises directement ou indirectement sur le compte du public."

https://lilianeheldkhawam.wordpress.com/2015/06/23/les-banquiers-centraux-enfantent-les-concurrents-des-etats-lexemple-de-apple-par-liliane-held-khawam/

avatar pval | 

Et le meilleur bien entendu : "En parallèle, le public a été sollicité à travers une loi intitulée too big to fail qui garantit aux grandes banques un filet financier de sécurité en quantité illimitée, en tout temps et tout lieu. Cerise sur le gâteau, selon les pays, les responsables incriminés bénéficient d’immunité…."

À votre santé !

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