Orange écope d'une amende record pour son retard dans le déploiement de la fibre
L'Arcep a infligé le 8 novembre une amende de 26 millions d'euros à l'encontre d'Orange en raison de son retard dans le déploiement de la fibre optique dans les zones moyennement denses du territoire.
L'opérateur historique s'était engagé en 2018 à couvrir en fibre environ 3 000 communes des zones « AMII », pour appel à manifestation d’intention d’investissement. La première échéance fixée au 31 décembre 2020 prévoyait que la totalité des logements et locaux à usage professionnel devaient être rendus raccordables ou raccordables sur demande, avec au plus 8 % de ces lieux raccordables sur demande.
Cet engagement juridiquement opposable n'ayant pas été tenu, l'Arcep a décidé de sévir. Cette amende de 26 millions d'euros est la plus lourde jamais prononcée par le régulateur des télécoms, qui la justifie par « la particulière gravité [du non-respect de l'engagement], en ce qu’il porte notamment atteinte à l’intérêt et à l’aménagement numérique des territoires, et l’intérêt des utilisateurs finaux dans leur accès aux réseaux. »
Orange a saisi le Conseil d'État pour contester cette sanction qu'il juge « totalement disproportionnée. » « L'amende prononcée par l'Arcep pourrait réduire d'autant le montant des investissements opérés dans le déploiement de la fibre, au détriment des foyers en attente de raccordement », fait valoir l'opérateur dans un communiqué.
La sanction intervient au lendemain de l'annonce d'un nouvel accord entre le gouvernement et Orange pour relancer les déploiements de la fibre. Dans les zones moyennement denses, Orange s'engage à rendre raccordables 1,12 million de logements supplémentaires d'ici fin 2025 afin d'atteindre un taux de 98,5%, contre 88 % actuellement. Dans les zones très denses, ce sont 300 000 logements et entreprises supplémentaires qui devraient être raccordables d'ici 2025, pour un taux de 96 % contre 92 % aujourd'hui.
L’Arcep ne veut pas de monopole mais faut qu’Orange fibre au plus vite.
Et bien sûr aucune sanction pour les concurrents. L’Arcep a été créé juste pour surveiller Orange on dirait.
@Soner
+1
@Soner
Un fanboy
@Soner
C’est exactement ça
@Chrone
"C’est exactement ça"
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Ou pas…
@Soner
nan c que ya qu'orange qui a les moyens de fibrer à grande echelle et surtout qui s'est engagée à le faire. et puis l'etat est un gros actionnaire en prime
@Soner
"Et bien sûr aucune sanction pour les concurrents."
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Orange est dans une position très particulière et privilégiée car détenteur de la totalité des NRA/NRO, des goulottes et poteaux issus de France Telecom.
Cet avantage absolument certain et monopolistique s’est fait en contrepartie d’obligations qu’ils n’ont tout simplement pas respecté.
@MarcMame
Exact
@MarcMame
D'après ce que j'ai compris, vous commettez quelques erreurs.
Selon les zones, les PRDM appartiennent généralement à l'opérateur qui déploie le réseau ou aux collectivités qui mandatent un opérateur pour déployer les infrastructures. Dans ce dernier cas, l'opérateur n'est pas propriétaire des infrastructures qu'il déploie, mais bien le mandataire.
Pour ce qui est des poteaux, ils ne sont pas tous propriété d'un opérateur dans la mesure où la fibre peut être déployées à l'aide de poteaux ENEDIS par exemple.
Il semble avoir compris que l'ARCEP ait mis un point d'honneur à justement ne pas permettre l’émergence d'une situation monopolistique dans le cadre du déploiement de la fibre en France, chaque opérateur étant responsable d'une partie de la couverture du territoire. A ce titre, il me semble curieux d'en sanctionner un et pas les autres, d'autant que tous ne sont pas impliqués dans le déploiement des infrastructures dans les zones moins denses que les grandes agglomérations.
Reste néanmoins la partie de l'engagement dont je ne connais ni les détails, ni les contreparties et sur lequel je ne vais pas prononcer pour le moment.
Ce qu'il faudrait éviter, c'est de faire de bashing, quel que soit l'opérateur, car je doute très sincèrement qu'il n'y ait que des chevaliers blancs dans le domaine.
@zearno
"Pour ce qui est des poteaux, ils ne sont pas tous propriété d'un opérateur dans la mesure où la fibre peut être déployées à l'aide de poteaux ENEDIS par exemple."
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Tu ne comprends pas la situation.
Orange est l’unique propriétaire des NRA/NRO dont il loue des emplacements techniques aux autres opérateurs par OBLIGATION légale.
C’est de l’argent qui rentre et non une charge pour Orange.
TOUS les poteaux et goulottes (ex France Telecom) sont leurs propriétés. C’est un avantage indéniable.
Les autres peuvent effectivement emprunter d’autres voies aériennes ou terrestres MAIS c’est un coût supplémentaire que n’a pas Orange.
Orange est ULTRA privilégié !
@MarcMame
Ça veut dire quoi Orange est l'unique propriétaire ?
Chez moi par ex le nro appartient à Bretagne très haut debit, l'opérateur est axione. Pour les armoires de rue, le propriétaire est Megalis et l'opérateur axione.
Plusieurs acteurs:
- Bretagne très haut débit , le projet et le propriétaire (?)
- Megalis Bretagne, syndicat mixte de coopération territoriale, construit le réseau publique régionale de fibre optique, axione sous-traitant (?)
- THD Bretagne ( a ne pas confondre avec le premier), filiale d'orange, exploitation et commercialisation auprès des FAI
Données publiques tirées de magOSM, après ce n'est peut être pas a jour, mais j'ai toujours eu dans l'idée que le réseau fibre par chez moi était propriété des collectivites, NRO inclu.
@Adodane
"Ça veut dire quoi Orange est l'unique propriétaire ?"
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Ca veut dire que Orange dispose d’une couverture intégrale de la France de part les NRA construits à l’époque France Telecom.
Ca n’empêche aucunement les autres de s’en construire des tout neufs rien qu’à eux mais c’est un coût que Orange n’a pas à faire.
La différence est notable.
@MarcMame
Je pense que c'est vous qui manquez de connaissance sur le sujet, ou tout du moins vous généralisez des cas particulier ou des fonctionnements particuliers de certaines zones.
Comme le dis @Adodane, un opérateur n'EST PAS, je le maintiens, l'unique propriétaire de toutes les infrastructures fibre sur le territoire français. L'exemple pris des réseaux d'initiative publique le montre bien : Ce sont les collectivités qui restent propriétaire des infrastructures et mandate, selon différents modèles, un opérateur pour déployer et/ou exploiter le réseau. A noté que dans ces réseaux, l'opérateur peut changer en fonction de l'appréciation de la collectivité.
Pour ce qui est de la réutilisation du génie civil existant, il n'est pas complètement illogique que l'opérateur (ils en font tous) qui a investit dans sa réalisation profite un peu de son investissement. Si les opérateurs louent du génie civil, c'est très certainement que c'est plus rentable pour eux de le faire que de construire le leur à côté, ce qui n'est pas dans les principes de mututalisation du réseau et resterait une aberration écologique.
@zearno
"un opérateur n'EST PAS, je le maintiens, l'unique propriétaire de toutes les infrastructures fibre sur le territoire français."
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Ca tombe bien, je n’ai jamais écrit l’inverse.
Nous sommes donc d’accord.
Vous faites des raccourcis et d’hasardeuses interprétations.
@zearno
"Pour ce qui est de la réutilisation du génie civil existant, il n'est pas complètement illogique que l'opérateur (ils en font tous) qui a investit dans sa réalisation profite un peu de son investissement."
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C’est la grande différence entre Orange et les autres. (J’ai l’impression de me répéter ad libitum).
Orange n’a pas eu besoin d’investir dans les infrastructures existantes de la dotation ex France Telecom.
@Soner
Orange s’est engagé tout seul à déployer ces prises, tout comme les concurrents se sont aussi engagés sur certaines zones. Certes les concurrents n’en font pas autant, mais personne n’a obligé Orange à prendre ces engagements…
Le territoire qui n’est pas en zone très dense ou AMII sont eux couverts par les collectivités locales. Si Orange avait pris moins d’engagements, ce sont les collectivités qui auraient pris le relais et Orange aurait dû leur louer leur réseau.
Là c’est les concurrents qui doivent cofinancer le réseau éventuellement ou louer à Orange, c’est leurs calculs et paris, ils auraient pu déployer plus et prendre la place d’Orange s’ils le voulaient.
@Pato49
Mais y’a un moment les opérateurs ont gueuler car orange allait trop vite. Ils ne pouvaient pas suivent et mtn orange est sanctionné…
@ti chen
Ils ont pris un engagement qui était légalement contraignant, ça correspondait à leur stratégie. On parle des zones AMII, en gros ce sont des zones moyennement denses sur lesquels on a demandé à l’ensemble des opérateurs les zones qu’ils souhaitaient couvrir avec leur fonds propres. Orange c’est engagé à couvrir beaucoup de ces zones (ils me semblent qu’ils ont permis aux opérateurs tiers de cofinancer la construction en échange d’un accès à meilleur coût aux infrastructures construites). Que les concurrents ont gueulé ou pas, ça change rien. Personne n’a contraint Orange à s’engager sur toutes ces zones, ils auraient pu se limiter beaucoup plus (en tout cas légalement, je ne sais pas la pression que l’État actionnaire a pu mettre pour couvrir ces zones, mais c’est le problème d’Orange s’ils ont cédé).
Je n’ai pas la prétention de connaître suffisamment le dossier pour savoir si Orange est en position avantageuse ou non par rapport à sa position historique. Peut-être qu’ils ont pris des engagements non atteignables pour se réserver des zones où ils seront les seuls à être présent du coup, mais dans ce cas, il y a des sanctions qui vont avec. Je ne vois pas où est le soucis sur cette sanction.
@Pato49
Je bosse pour le RIP Orange. Et je confirme tout. Les engagements tenus par Orange ne sont absolument pas réalisables, et on est en plus payés au lance-pierres.
@Yoshi_1
Va falloir détailler RIP parce que normalement cela veut dire repose en paix (anglais et latin).
@koko256
« Normalement » il y a pas de normalement, Rest in Peace est le plus connu, c’est pas l’acronyme « normal »…
Réseaux d’initiative publique
@Yoshi_1
Tout à fait j'aurais dû écrire généralement, pardonnez-moi le ton inutilement péremptoire. J'ai aussi pensé et écarté le protocole de routage car cela ne collait pas non plus 😉
@Soner
Orange a une situation particulière, (historique)
qui à mon sens est respectable et doit être préservée pour l'intérêt national indépendamment de lubies d'un marché privé
donc Orange a des obligations particulières vis à vis de SFR, Free, etc : elle a la maîtrise de la plupart des locaux techniques, et installations faites pour le cuivre. Les autres opérateurs sont dépendants de orange en grande partie
on ne peut donc pas les accuser comme Orange/France Telecom.
Orange avait pris des engagements, c'est pas une phrase dit dans une cour de récréé. D'abord c'est la Loi qui pose le cadre des obligations de sociétés de la taille de Orange en France . Et ensuite ce sont des contrats entre collectivité, état et l'entreprise : elle s'engage, elle obtient des fonds (caisse de dépôt et autre initiative pour lui simplifier du financement) et une législation qui ne la bloque pas.
ce qui arrive à Orange est normal
tout comme sont normaux les déboires judiciaires de SFR depuis quelques années.
26 M€ c'est très faible eu égard aux dégâts causés par ce déni de service, l'absence de contrôle des analphabètes qui câblent n'importe comment, et la maintenance quasi nulle du réseau installé.
Seules boutiques qui vendent du matériel chinois ou coréen intéressent Orange....et surtout pas les abonnés condamnés au faible débit....
@TuringTone
Bien dit, mais il y a aussi déni de service quand il y a des travaux publics pour passer la fibre chez le particulier. Enfin, pas exactement, on te fait tourner en rond jusqu’à ce que tu abandonnes
Sachant que Free avait été condamné à 25 millions pour sa pub sur les pigeons, 26 millions ça paraît vraiment une broutille.
@vince29
Ça c’est une bonne comparaison, car vu les enjeux, effectivement il y a comme qui dirait une certaine disproportion..
@ingmar92110
"Ça c’est une bonne comparaison"
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Encore faudrait-il qu’elle soit exacte.
Elle l'est.
@vince29
"Sachant que Free avait été condamné à 25 millions pour sa pub sur les pigeons"
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Source ?
A-t-on âge il faut vraiment que je t'apprenne à te servir de Google ?
@v1nce29
"A-t-on âge il faut vraiment que je t'apprenne à te servir de Google ?"
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Oui
@v1nce29
Ce que j’aime c’est ton parti pris qui occulte les 300M€ que Bouygues a été condamné à verser à Free.
Si les affaires vont au bout et épuisent les recours, ce qui est loin d’être gagné, ca fera une réduc à Bouygues.
@TuringTone
« l'absence de contrôle des analphabètes qui câblent n'importe comment »
Ça aussi je confirme. Je suis dans la partie bureau d’études, je suis en conflit permanent avec la partie travaux parce qu’ils font n’importe quoi. Conneries que je dois rattraper comme je peux…
Génial comme ça orange va pouvoir répercuter la somme de l’amende sur le prix de leur forfait. Encore une victoire pour les consommateurs
@vomito
ce n'est pas ainsi que raisonne Orange
et 26m dans la masse de l'activité d'Orange c'est un détail. un détail no négligeable, mais pas suffisant pour lui faire changer de politique.
Aussi, orange est un acteur surveillé par le monde politique. Si les politiciens veulent des abonnements internet chers, alors ils seront chers, si le politicien fait un point d'honneur à ce que reste pas cher, Orange se plierait à faire du po cher.
à ce stade, le privé et le politique se mélangent en un jeu de chat et de souris.
et puis, de toute façon, quoi que soit la situation, une société comme Orange a un but dans sa vie: augmenter le prix (la marge) de l'abonnement.
C’est surtout qu’Orange c’est dit. Je vais m’engager à fibrer un max de ligne en zone AMII comme ça je vais pouvoir me faire un max de pognon en louant les lignes aux autres.
Mais 92% de couverture c’est pas 92% de personnes abonnées à la fibre. En particulier parce qu’ils ont presque tous augmenté les tarifs de la fibre par rapport à l’ADSL, donc les revenus de location ont du mal à rentrer.
En plus il se rende compte que vibrer certains abonnés coûte plus cher que prévu.
A se demander si le manque d’investissement sur les lignes cuivre n’est pas là pour forcer les gens à migrer vers la fibre. Mais on va pas couper le cuivre car la location rapporte plus que la fibre.
Le seul autre à fibrer en zone AMII c’est SFR et je ne doute pas que l’ACERP leur dresse une amende si ils ne respectent pas leurs engagements. Mais le rapport de zone à fibrer est de l’ordre de 80% à 20% en faveur d’Orange, donc les contraintes sont pas les mêmes.
Orange n’a t’elle pas eu les yeux plus gros que le ventre?
@Gandalf
« L'amende prononcée par l'Arcep pourrait réduire d'autant le montant des investissements opérés dans le déploiement de la fibre, au détriment des foyers en attente de raccordement »
Ça ne devrait baisser que le bénéfice, et par conséquent le dividende aux actionnaires, donc à l’État.
@Mac1978
J’ai le sentiment que la répercussion se ferra plutôt par des hausses de tarifs pour les abonnés…
@cedzic
non.
parce qu'en vrai, vous savez très bien que QUOI qu'il arrive, la répercussion est TOUJOURS la hausse de tarifs pour les abonnés.
" « L'amende prononcée par l'Arcep pourrait réduire d'autant le montant des investissements opérés dans le déploiement de la fibre, au détriment des foyers en attente de raccordement », fait valoir l'opérateur dans un communiqué."
ben non
au pire, l'argent récupéré par les collectivités locales peut servir pour RESUBVENTIONNER le déploiement de la Fibre! et zou
mais cette fois sous un contrôle des élus concernés.
bref, pas un soucis pour le citoyen ni un vrai soucis pour orange (pour qui on trouvera toujours le financement nécessaire, zéro problème mec...)
@oomu
je doute très sincèrement que le montant de cette amende aille dans les caisses des collectivités locales, malheureusement pour dire le fond de ma pensée.
Ce qui est sur en revanche, c'est que ce montant qui aurait pu être alloué au déploiement ne le sera pas car je doute fort que, juridiquement, une personne physique ou morale puisse être juger coupable plusieurs fois pour un même "délit".
Dès lors, on peut tout à fait imaginer que ces 26M soient pris dans l'enveloppe du déploiement et ne faire que ce qui est possible de faire avec le restant.
C'est pas avec 26 millions en moins qu'Orange ira plus vite pour déployer la fibre ..
J'ai l'impression de voir le banquier qui te prend des frais de découvert, alors que tu as déjà plus d'argent .. c'est pas très intelligent.
Dans ma rue, pas de fibre, car pas de fourreau. Les rues voisines sont toutes fibrées. Mon voisin s’est offert Starlink et je lorgne sur une box 5G chez Bouygues.
Mes parents habitent dans une commune ou SFR a abandonné au bout de 6 ans à ne rien faire. Orange a repris et ils auront la fibre d’ici décembre voir janvier. Par contre SFR n’aura rien… et apparemment à foutu la pagaille là où ils ont « fait » le job.
@ reese974
Mais puisqu'on vous dit qu'il n'y a que la « libre concurrence » qui marche !
Et Free et les autres ?
Ils n'ont aucune obligation ?
Vivement le retour du service publique !
@marc_os
"Et Free et les autres ?
Ils n'ont aucune obligation ?"
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Gnnnagnnnnaaagnnna.
C’est pas ma faute c’est l’autre il m’a tiré les cheveux m’sieur, alors j’y ai donné un coup de pied dans le tibia.
@ MarcMame
> Gnnnagnnnnaaagnnna
Le degré zéro de l'argumentation, comme souvent.
Retourne à l'école ! Visiblement tu t'y crois toujours.
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