Ouvrir le menu principal

MacGeneration

Recherche

Apple peut continuer d'utiliser "Lion" en France

Florian Innocente

jeudi 06 octobre 2011 à 15:55 • 34

AAPL

circuslogo
Le studio français Circus a été débouté aujourd'hui de sa demande visant à interdire à Apple d'utiliser le nom "Lion" en France. La juge du Tribunal de Grande Instance de Paris, explique l'AFP, a rejeté cette requête.

Mais elle a tout de même condamné Apple à 1500€ de dommages et intérêts, au titre qu'il y avait une « atteinte vraisemblable » à la marque déposée en avril par Circus. Cependant, le studio n'ayant jamais exploité cette marque (les logiciels prévus pour l'utiliser ne sont pas encore sortis, ndr), le tribunal « en déduit qu'il ne peut "retenir qu'une atteinte abstraite, sans aucune conséquence certaine sur la vie de l'entreprise. La mesure sollicité qui aurait pour la société Apple des conséquences financières hors de proportion avec la surface financière de la demanderesse, est donc disproportionnée et doit être rejetée »

Le montant de ces dommages et intérêts pourrait être réévalué à la hausse, si le studio français décidait de porter cette affaire sur le fond, conclut l'AFP.

En avril 2010, Circus avait déposé la marque "Lion" auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle, et elle s'était émue de l'arrivée du nouveau système d'Apple. Redoutant qu'avec son nom il ne parasite son application.

Le 22 septembre, lors d'une première audience, Circus avait demandé au tribunal qu'Apple se voit interdire l'utilisation de ce nom pour son OS, ainsi que le versement d'une provision de 200 000 euros.

Sur le même sujet :
- Apple assignée en référé en France pour "Lion" (suite)

Rejoignez le Club iGen

Soutenez le travail d'une rédaction indépendante.

Rejoignez la plus grande communauté Apple francophone !

S'abonner

Refurb : du choix en iMac M4 pour la première fois

07:01

• 0


Pourquoi votre Mac mérite un écran BenQ (et pas juste un moniteur générique) 📍

06/05/2025 à 21:05

• 0


macOS 15.5 est en release candidate

06/05/2025 à 19:09

• 12


Copilot+ : Microsoft revoit sa gamme Surface et lance deux nouvelles machines à puces ARM

06/05/2025 à 16:39

• 8


Tim Cook a fait gagner beaucoup d'argent à Warren Buffet qui l'en remercie chaleureusement

06/05/2025 à 15:24

• 66


Cork : Apple ouvre les portes de ses laboratoires de tests à des influenceurs

06/05/2025 à 15:04

• 12


MacBook Air M4 : la chute des prix se poursuit encore sur ce nouvel incontournable 🆕

06/05/2025 à 14:10

• 68


OpenAI abandonne son plan pour devenir une société à but lucratif

06/05/2025 à 13:30

• 34


Musebox, un catalogueur de photos qui marche dans les pas d’Aperture

06/05/2025 à 12:30

• 5


Un bidouilleur intègre un PC de joueur dans un châssis de Macintosh SE

06/05/2025 à 11:52

• 15


Livebox 7 : Orange envoie une mise à jour pour améliorer les connexions Wi-Fi

06/05/2025 à 11:42

• 19


Folder Preview fait des Quick Look sur les dossiers et les archives zip

06/05/2025 à 10:48

• 40


L’iPhone « Air » s’agrandirait avec le temps

06/05/2025 à 08:59

• 35


Promo : jusqu'à -450 € sur les derniers MacBook Pro M4

06/05/2025 à 07:10

• 11


Bon plan : le MacBook Air M2 avec 16 Go de RAM à 825 €, un prix record 🆕

05/05/2025 à 23:09

• 6


Scroll to Zoom, un utilitaire gratuit pour zoomer en tournant la molette de votre souris

05/05/2025 à 16:42

• 13