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HTC v Apple : l'ITC examine la deuxième requête d'Apple

Anthony Nelzin-Santos

mardi 09 août 2011 à 11:42 • 1

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ITCÀ la mi-juillet, Apple a déposé une deuxième plainte contre HTC auprès de l'ITC (International Trade Commission), accusant la firme taiwanaise de violer quatre brevets déjà utilisés dans d'autres procédures et portant sur les ordinateurs portables, le défilement et la télématique sur écran tactile. Comme c'est souvent le cas dans ces affaires, l'ITC a accepté d'examiner cette requête.

La plainte d'Apple est la reproduction d'une plainte déposée dans le Delaware et vise plus particulièrement les tablettes de HTC comme la Flyer : l'ITC devrait normalement rendre son avis au sujet de ce énième volet de l'affaire opposant HTC à Apple en premier. Dans la première plainte d'Apple, l'ITC a statué que HTC violait deux brevets de Cupertino, un avis qui doit être confirmé par les commissaires de l'agence (lire : HTC v Apple : l'ITC fragilise la position d'Android).

HTC a répondu en étendant ses propres poursuites à la Grande-Bretagne (lire : HTC attaque Apple en Grande-Bretagne), alors qu'Apple était reconnue coupable de violation de brevets de S3 Graphics (lire : ITC : Apple viole deux brevets de S3 Graphics et c'est tant mieux pour elle)… société en cours d'acquisition par HTC.

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- Toute l'affaire HTC v Apple
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