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ITC : Apple viole deux brevets de S3 Graphics et c'est tant mieux pour elle

Anthony Nelzin-Santos

mercredi 27 juillet 2011 à 03:02 • 16

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double-tranchant-justiceDans le cas opposant S3 Graphics à Apple, le juge administratif James Gildea de l'International Trade Commission a statué que Mac OS X violait deux brevets de S3 relatifs au traitement de l'image par les cartes graphiques. Cette décision doit être confirmée (ou infirmée) par les commissaires de l'ITC, Apple ayant elle-même peu à se reprocher : le juge a remarqué qu'au moins les Mac utilisant une puce NVIDIA possédaient de fait une licence sur ces brevets.

Les choses deviennent encore plus intéressantes lorsqu'on se rend compte qu'en établissant que les Mac violaient ces brevets, le juge administratif a aussi établi que l'iPhone, l'iPod touch et l'iPad ne les violaient pas. HTC, grand concurrent d'Apple dans ce domaine, a en effet acheté S3 Graphics pour 300 millions de dollars afin de renforcer sa propriété industrielle.

Or selon l'ITC, HTC viole par ailleurs deux brevets d'Apple dans ses smartphones d'Android : en position de faiblesse sur ce volet-ci, la firme taïwanaise comptait semble-t-il utiliser les brevets de S3 Graphics comme monnaie d'échange afin que tout se règle par accords de licence interposés (lire : HTC v Apple : HTC rachète ses actions). Avec cette décision ambivalente de l'ITC sur le cas S3 Graphics, HTC aura plus de difficultés à jouer cette carte, et devra certainement payer le prix fort à Apple. On comprend mieux pourquoi HTC a réitéré par voix de presse sa volonté de régler pacifiquement ces démêlés juridiques (lire : Brevets : HTC ouvert aux discussions avec Apple).

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