HTC v Apple : l'ITC fragilise la position d'Android

Anthony Nelzin-Santos |
ITCApple a gagné une bataille juridique d'importance face à HTC : l'International Trade Commission a statué que HTC enfreignait deux brevets d'Apple, sur les dix qui étaient en jeu depuis mars 2010. Il s'agit d'une première décision, qui devra être confirmée (ou infirmée) par les commissaires de l'ITC, mais une première décision en forme de petit tremblement de terre : elle a des conséquences potentielles pour tous les fabricants utilisant Android.

Les deux brevets que HTC viole, le brevet #5 946 647 et le brevet #6 343 263 sont en effet considérés depuis longtemps comme des brevets « fondamentaux » : utilisés contre Motorola et Nokia, ils touchent des éléments difficilement contournables par Android lui-même. Cette décision de l'ITC pourrait donc avoir des conséquences non seulement sur le cas Motorola, mais aussi sur d'autres fabricants de smartphones Android qui auraient maille à partir avec Apple.

Si cette décision était confirmée, HTC pourrait être obligée de retirer ses smartphones Android de la vente aux États-Unis, ou serait au moins forcée de retirer les composants fautifs de ses smartphones (soit plus ou moins Android). Apple pourrait aussi se servir de cette décision comme monnaie d'échange pour sortir gagnante de l'affaire S3 Graphics, société disposant d'un grand portefeuille de brevets en cours d'acquisition par HTC.

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avatar Tokiro | 
C'est ridicule, on a enfin une concurrence saine sur le marché du Smartphone et l'institution sensé la garantir la fout à la poubelle avec cette décision pourrie. Depuis l'arrivée d'Android sur le marché, on a une évolution fulgurante des technologie, plusieurs smartphones pour différents prix et un système pouvant concurrencer iOS. J'espère que cette décision sera infirmée car sinon, c'est du n'importe quoi !
avatar Kelv | 
Quelle honte.
avatar stephs30 | 
ceci n'est pas un problème de concurrence mais de violation de brevet comme apple l'a fait avec nokia , alors si HTC (android) viole ces brevets il doit en assumer les conséquences , c'est la loi ....
avatar Hellix06 | 
@ Tokiro Non ce qui est n'importe quoi c'est ton commentaire. La seule chose qui permet aux entreprises d'investir dans la recherche et de développement, c'est d'être sur que leurs inventions seront protégés, et que les brevet leur donneront un retour financier, que ce soit par leur propre utilisation, ou par la vente de licence à des sociétés tierces. Dans le cas de patent troll, la société détentrice profite de ses brevets uniquement pour vendre leurs licences ou attendre que des entreprises utilisent ces brevets sur une large gamme de produits pour les attaquer en justice. Ceci n'est clairement pas le cas d'Apple. Si on s'amusait à virer les brevets, quelle société se casserait le cul a innover si il suffit de prendre les idées de son voisin? Ras-le-bol des gens qui prônent le libre à tout va, sans aller plus loin que la gratuité de la chose, sans penser à la réelle motivation des gens, à savoir avoir la paye à la fin du mois pour nourrir ses gosses.
avatar Marc Duchesne | 
Juste retour pour Apple...
avatar Kelv | 
Et dire que certains vont se réjouir de cette news, alors que ce sont les consommateurs américains qui vont en payer le prix ... Et l'autre qui parle de libre on sait pas pourquoi, ça devient grave ici.
avatar Tokiro | 
@Hellix06 1 Qui a dit que je prônais le libre ? Il ne semble pas que Windows soit du libre a ce que je sache et pourtant, il y a une concurrence windows-linux-mac os certes monopoliser par windows qui, si je me souviens bien, a été découpée en plusieurs parties car trop puissante. 2 Au niveau des brevets, ça fait depuis que Android est sortie que Apple par coup de milliards achète des brevets et fait uniquement valoir ses droits donc oui, Apple joue a ça en ce moment. 3 Après, je ne parlais pas du problème d'innovation mais bien de la protection des consommateurs américains dans ce cas là. Donc évite de dire que mon commentaire est du n'importe surtout quand il est beaucoup plus sensé que le tien qui essaye de partir dans le principe Open Source d'Android alors que j'en parle pas du tout .
avatar Tokiro | 
@stephs30 Certes, c'est un probleme de brevet mais étant donné que cette décision fera foi pour les autres constructeurs, on peu avoir un gros problème si tout les smartphones Android ne sont plus vendables sur le sol américain et alors, le consommateur américain aura un probleme pour ses sousous du à l'absence de concurrence
avatar robertito | 
La loi c'est la loi, si tu viole un brevet, tu dois en payer le prix. C'est ce qu'il faut payer pour avoir des sociétés qui investisse dans la recherche et l'innovation, sinon plus personne ne vas y mettre les investissements requis. Si HTC (ou Apple) viole un brevet, il doit en assumer les conséquences. La vrai affaire, c'est que Google a utilisé plein de brevets d'autres entreprises dans son système et dans ses téléphones et elle attend les poursuites pour réagir, laissant les compagnies comme HTC se débattre en cour. Google paie déjà près de 10 $ apr téléphone à Microsoft mais je ne suis pas certain qu'Apple va les laisser seulement payer car elle va vouloir garder les avantages des nouvelles technologies.
avatar ovea | 
Heu ??? Je comprend pas le débat!, là. Il me semble que Microsoft fait déjà payer Samsung ou HTC il me semble pour chaque téléphone vendu pour je ne sais plus quel raison … Et dans une partie de l'accord entre les deux il y avait des smartphones sous Windows mobile alors que ce fabriquant ne fessait que de l'Androïd. J'ai l'impression que la pression mise par Apple sur le fabriquant dans ce cas vise à un but similaire, à trouver un accord : - pour que les assembleurs continuent à faire du bon boulot, - sans trop se monter le bourichon en piquant des idées à droite et à gauche, - pour qu'ils s'émancipent pas trop ! Après si c'est en défaveur d'Androïd, c'est juste un effet collatérale car c'est le seule système qu'ils peuvent utiliser et faire évoluer avec une certaine liberté. Mais c'était le jeux, pour ouvrir le marcher.
avatar princia | 
MacG c'est quoi ces fameux brevets pour ne pas en dire plus sur ceux cci ??
avatar Tokiro | 
C'est HTC qui paye 10$ par smartphones vendus mais après, je ne rejete pas le principe du brevet mais juste qu'un moment à un autre, un étude de la concurrence sera faite pour voir si ça n'est pas défavorable pour le consommateur, c'est tout. C'est pour cela que je dis qu'il y a des chances que cela soit infirmé étant donné que la concurrence sera dégradée.
avatar Tokiro | 
@princia Appuie sur les numéros de brevet dans le texte, tu auras le lien vers l'explication sur le site des brevets américains.
avatar shenmue | 
@Tokiro:"C'est ridicule, on a enfin une concurrence saine sur le marché du Smartphone" Saine concurrence ? Android est en train de tout tuer, Windows Phone est quasi out, idem pour Web Os, RIM coule aussi, Nokia est en déroute. Seul Apple semble résister mais pour combien de temps ? Et tu appelles cela une saine concurrence ? De plus quand c'était Apple qui devait payer les licences de Nokia, là bien sûr, ils n'était que des pilleurs de technologies, mais quand ce sont les concurrents d'Apple qui se servent, alors hop, là, ils ne pillent plus rien, c'est "open bar" ils devraient pouvoir se servir comme bon leur chante, comme si Apple ne pouvait même pas se prévaloir de breveter ses innovations... L'Android avant l'iPhone n'a rien à voir avec celui qui est apparu APRES le lancement de l'iPhone. Si cela veut dire que Google s'est foutu comme de sa première chemise d'avoir des comptes à rendre un jour, par fabricant interposé, concernant ce qui est apparu logiquement comme un rip-off de l'Os d'Apple, alors il est normal qu'un jour le couperet tombe. Ce qui serait anormal, c'est que seul Apple ait à rendre des comptes, tandis que toute l'industrie n'aurait qu'à attendre qu'ils innovent sur un marché donné pour leur piller alors leurs innovations clefs... C'était déjà hallucinant à l'époque du MAc, mais heureusement, cette fois, Apple ne laisse plus rien passer...ils ont raison, personne n'est là non plus pour leur faire de cadeaux, il n'y a qu'à voir comment Samsng s'est servi de son poids de fournisseur pour copier Apple ouvertement... A requins, requins et demi...
avatar Tokiro | 
Je n'ai qu'une chose à dire : Duopole de Bertrand !
avatar shenmue | 
@Toriko:"2 Au niveau des brevets, ça fait depuis que Android est sortie que Apple par coup de milliards achète des brevets et fait uniquement valoir ses droits donc oui, Apple joue a ça en ce moment." C'est une plaisanterie ? Apple tient des brevets capitaux sur le multitouch depuis leur rachat de Fingerworks. Et malgré cela, tout le monde a fini par repiquer les gestuelles des trackpads d'Apple, tout le monde a fini par repiquer celles de l'iPhone. L'argument du "on ne peut pas faire différemment ou beaucoup moins bien optimisé" est risible. D'autres le font déjà (Microsoft et son windows Phone), d'autres s'en inspirent en gardant une identité propre (Web Os). Et puis, s'il faut que celui qui a la meilleure idée la refourgue illicco au reste de l'industrie, plus personne ne se battra pour avoir l'idée qui tue justement. Que l'interface type de l'iPhone soit protégée, cela me semble normal, que ses idées maitresses tombent dans le domaine public ? Poruquoi pas, mais alors au bout de 5 ans, prime logique et normale à celui qui a tout chamboulé..Mais ça ne s'est pas passé ainsi. Android est arrivé très vite après l'iPhone, et étrangement, identique dans son interface à l'iPhone. Ce fut un vol, point barre. Cela commence enfin à poser des problèmes ? La bonne affaire !!
avatar Tokiro | 
Je continue à confirmer que cette concurrence est saine. Tu sais, il faut 2 entreprises pour qu'il y ait concurrence, on aura affaire à un duopole de Stackelberg et alors ? Un duopole peut avoir les memes effets pour un consommateur que la concurrence pure et parfaite donc le principe de parler des autres ... WebOS ; faudrait déja qu'il sorte, Nokia est en déroute mais niveau smartphone, ils ont jamais fait mieux mais leur ventes en Asie au niveau téléphone se porte bien.Windows Phone ;jeune donc faut voir et RIM : marché du professionnel donc je vois pas en quoi la concurrence n'est pas saine. Comme si on disait que BOEING et AIRBUS n'était pas une concurrence parce que les petits ont été supprimés et qu'ils ne sont que deux .
avatar iHuman | 
HTC pourrait être Obligée de retirer ses smartphones Android de la vente aux États-Unis, ou serait au moins FORCER de retirer les composants fautifs de ses smartphones HTC pourrait être Obligée...... ou serait au moins FORCÉE de retirer les composants fautifs...... Le français me choque de plus en plus dans macG...... quand c'est les réactions du public je passe mais venant de vous "journalistes" ... c'est franchement moyen !!! Un Suisse qui parle français et qui vous veut du bien.
avatar Marc Duchesne | 
@Tokiro: La différence, c'est que apple n'a rien à copier sur HTC. Ta présumé concurrence saine ne profite que d'un seul côté et ce n'est pas du côté d'apple. Apple n'est en concurrence que contre elle même.
avatar Iron Bull | 
@Tokiro Pour que la concurrence soit saine, les concurrents doivent chacun innover, et non pas copier l'autre. Rien n'empêche Google de modifier Androïd de façon à ne plus violer les brevets d'Apple. Boeing et Airbus ont leur propre technologies et vendent des licences d'utilisations lorsque leur technologie intéresse l'autre. Pourquoi devrait-ce être différent avec Google et Apple? Si Apple ne souhaite pas vendre de licence, c'est son droit, rien n'empêche les autres de développer leur propre technologie.
avatar Anthony Nelzin-Santos | 
@iHuman : moi ce qui me choque, c'est que les donneurs de leçon soient incapables de lire les cinq malheureuses consignes au-dessus du champ de réponse, comme celle qui demande, en cas d'erreur ou de faute d'orthographe, d'envoyer un courriel, ne serait-ce parce qu'on est sûr de le voir et de corriger. @Tokiro : c'est précisément parce que l'ITC est censée garantir la libre-concurrence (ou plutôt censée éviter les distorsions de concurrence) qu'elle se prononce sur ce cas. Sa principale attribution, en tant qu'agence quasi-judiciaire, est de s'exprimer sur le respect des contrats, des marques déposées et des brevets : c'est pour cela qu'elle est tellement utilisée ces dernières années sur des questions de propriété intellectuelle et industrielle. Précisément, le juge administratif juge que HTC a agit injustement et n'a respecté les règles de la libre-concurrence (ici, le respect de la propriété industrielle) en violant deux brevets d'Apple. HTC, selon le juge, n'a pas respecté les règles en vigueur (qu'on les considère comme bonnes ou pas, c'est une autre affaire — pour le moment, elles sont là) : HTC devrait obtenir un droit d'exploitation de ces technologies inventées par Apple ou ne pas les utiliser. Les six commissaires pourront avoir un avis différent, et estimer que HTC ne viole pas la propriété industrielle d'Apple. Ca arrive aussi dans l'autre sens : l'ITC a récemment statué qu'Apple n'avait pas respecté les droits de S3 en violant certains de leurs brevets. L'ITC ne se prononce que là-dessus : elle est garante du respect des règles fixant les relations entre des entreprises, l'espace entre les deux s'appelant l'innovation. @princia : ce sont des brevets infiniment compliqués qui me foutent un mal de crâne à chaque fois que je le lis. Le 263 est le plus important des deux : il remonte à 1994 et couvre des fonctions très importantes de traitement de l'information dans un appareil électronique (traitement de la voix ou des données par exemple).
avatar mfam | 
Je serais heureux qu'Apple ait de plus en plus le contrôle
avatar Arcadium | 
Ces brevets ne régissent ni l'interface ni la manipulation d'Android alors cessez de parler pour ne rien dire. Ça n'a rien à voir avec les gestes multitouch de l'iPhone, là c'est presque comme si quelqu'un (Apple) brevetait le fait que le moteur de la voiture fait tourner les roues.
avatar fousfous | 
@arcadium: Avant l'iPhone je n'aurait j'aimais pensé faire un zoom comme ça. C'est juste qu'ils ont trouvé des gestes simples.
avatar ET80 | 
@ fousfous : Mais comme il l'as dit juste au dessus : on ne parle pas de gestes dans ces brevets ....

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