On en sait un peu plus sur la procédure intentée par Apple à l'encontre de Sanho, le fabricant de la gamme de produits HyperMac (lire Encore un procès relatif à MagSafe).
Rappelons que les produits HyperMac permettent d'étendre l'autonomie des MacBook, sous la forme de batteries externes qui se branchent sur le connecteur MagSafe des portables. Or Apple n'entend pas qu'on puisse commercialiser des produits exploitant son procédé exclusif.
La différence notable du cas HyperMac, c'est que les produits litigieux ne sont pas à proprement parler des contrefaçons : au lieu de fabriquer des copies de connecteurs MagSafe, Sanho a recyclé des pièces officielles fabriquées par Apple elle-même.
On pourrait penser que cet acte de bonne foi pourrait protéger Sanho d'un procès pour violation de propriété intellectuelle, à l'image du commerce des pièces détachées, il n'en est rien. Un volet de la procédure permet en particulier de s'en rendre compte : parmi ses produits, Sanho propose des périphériques exploitant le connecteur dock iPod suivant le même principe de recyclage.
Or Apple propose une licence d'exploitation de ce connecteur propriétaire : ses partenaires doivent signer un accord qui inclut un cahier des charges assurant la pleine compatibilité des appareils, contre rétribution auprès d'Apple. L'utilisation d'une pièce recyclée ne saurait permettre à Sanho de passer outre un tel accord de licence. Un peu comme l'achat d'un CD audio ne vous donne aucun droit de diffusion sur les ondes, ou de reproduction à fin commerciale.
Certes, Apple ne propose aucune licence pour son connecteur MagSafe, malgré tout l'utilisation de ce connecteur représente bien un dommage pour Apple : les produits HyperMac bénéficient d'une technologie qui n'appartient pas à Sanho. Bien loin de constituer un commerce de pièces détachées, elles sont intégrées à de nouveaux produits qui bénéficient ainsi, non seulement de la recherche d'Apple, mais également de sa propriété intellectuelle. Si Renault se prévalait d'une voiture équipée d'une suspension hydraulique, fut-elle recyclée à partir de véhicules Citroën, cette dernière serait tout autant en droit de l'attaquer.
De plus, les produits de Sanho peuvent représenter un parasitisme et une concurrence déloyale, dans la mesure où ils occupent un marché que seule Apple serait en droit d'exploiter, ce qu'elle ne peut faire sereinement si l'envie lui en venait.
Dans ses écritures, Apple souligne qu'elle a attiré l'attention de Sanho sur la situation litigieuse de ses produits par courrier à trois reprises, en avril, mai, et juin 2010, avant de finir par se résoudre à intenter une procédure face à la poursuite de leur commercialisation en dépit de ses avertissements.
Compte tenu de ces éléments, et bien qu'on ne puisse jamais préjuger de l'aléas judiciaire, l'affaire semble délicate à remporter pour Sanho.
Rappelons que les produits HyperMac permettent d'étendre l'autonomie des MacBook, sous la forme de batteries externes qui se branchent sur le connecteur MagSafe des portables. Or Apple n'entend pas qu'on puisse commercialiser des produits exploitant son procédé exclusif.
La différence notable du cas HyperMac, c'est que les produits litigieux ne sont pas à proprement parler des contrefaçons : au lieu de fabriquer des copies de connecteurs MagSafe, Sanho a recyclé des pièces officielles fabriquées par Apple elle-même.
On pourrait penser que cet acte de bonne foi pourrait protéger Sanho d'un procès pour violation de propriété intellectuelle, à l'image du commerce des pièces détachées, il n'en est rien. Un volet de la procédure permet en particulier de s'en rendre compte : parmi ses produits, Sanho propose des périphériques exploitant le connecteur dock iPod suivant le même principe de recyclage.
Or Apple propose une licence d'exploitation de ce connecteur propriétaire : ses partenaires doivent signer un accord qui inclut un cahier des charges assurant la pleine compatibilité des appareils, contre rétribution auprès d'Apple. L'utilisation d'une pièce recyclée ne saurait permettre à Sanho de passer outre un tel accord de licence. Un peu comme l'achat d'un CD audio ne vous donne aucun droit de diffusion sur les ondes, ou de reproduction à fin commerciale.
Certes, Apple ne propose aucune licence pour son connecteur MagSafe, malgré tout l'utilisation de ce connecteur représente bien un dommage pour Apple : les produits HyperMac bénéficient d'une technologie qui n'appartient pas à Sanho. Bien loin de constituer un commerce de pièces détachées, elles sont intégrées à de nouveaux produits qui bénéficient ainsi, non seulement de la recherche d'Apple, mais également de sa propriété intellectuelle. Si Renault se prévalait d'une voiture équipée d'une suspension hydraulique, fut-elle recyclée à partir de véhicules Citroën, cette dernière serait tout autant en droit de l'attaquer.
De plus, les produits de Sanho peuvent représenter un parasitisme et une concurrence déloyale, dans la mesure où ils occupent un marché que seule Apple serait en droit d'exploiter, ce qu'elle ne peut faire sereinement si l'envie lui en venait.
Dans ses écritures, Apple souligne qu'elle a attiré l'attention de Sanho sur la situation litigieuse de ses produits par courrier à trois reprises, en avril, mai, et juin 2010, avant de finir par se résoudre à intenter une procédure face à la poursuite de leur commercialisation en dépit de ses avertissements.
Compte tenu de ces éléments, et bien qu'on ne puisse jamais préjuger de l'aléas judiciaire, l'affaire semble délicate à remporter pour Sanho.
