France : 1,6 milliard d'euros d'arriérés d'impôts pour Google

Mickaël Bazoge |

Le fisc français met Google à l’amende, et elle est salée. Le moteur de recherche, désormais filiale d’Alphabet, doit en effet 1,6 milliard d’euros aux services fiscaux au titre des arriérés d’impôts dus par l’entreprise. Un porte-parole de Google s’est contenté de déclarer que la société se conformait « aux législations fiscales de tous les pays dans lesquels l’entreprise opère ».

La filiale française de Google est dans le collimateur des enquêteurs de Bercy depuis juin 2011. En cause, les transferts entre la branche française et la holding basée en Hollande, une technique d’optimisation fiscale qui est sans doute allée trop loin aux yeux des services du fisc. Il y a deux ans, la presse évoquait un redressement d’un milliard d’euros, puis en mars 2014, une fourchette comprise entre 500 millions et un milliard : finalement, c’est encore plus.

Coïncidence (ou pas), Sundar Pichai le CEO de Google, est justement à Paris pour une conférence à l’IEP ; il sera ensuite reçu par Emmanuel Macron. Nul doute qu’il tentera de faire entendre la voix de son entreprise…

En février, Google avait négocié un accord avec le gouvernement britannique, aux termes duquel le moteur de recherche accepte de verser 172 millions d’euros d’arriérés d’impôts pour une période qui remontait jusqu’à 2005. C’est bien peu au vu du chiffres d’affaires de l’entreprise, d’ailleurs les critiques pleuvent sur les autorités outre Manche pour cette largesse. Michel Sapin, ministre des Finances de ce côté-ci du channel, avait alors réagi : « Le fisc français ne négocie pas le montant des impôts, il est dans une discussion sur les règles applicables ».

Apple est aussi dans la mire des services fiscaux français, pour les exercices 2011, 2012 et 2013. Le contrôle est « en cours ».


avatar Rom 1 | 

Et bim ça va leur faire du bien à ces deux larrons qui font leur beurre dans nos pays mais qui ne participent pas à la redistribution.

avatar C1rc3@0rc | 

Tu veux de la redistribution équitable?

Tu veux que les salariés français arrêtent de financer les fonds de pension américains, que les spéculateurs arrêtent de s'engraisser sur le dos des entreprises, que les producteurs ne puissent pas vendre sous le prix de revient, que les multinationales ne puissent pas pratiquer des tarifs plus de 7 fois supérieur au prix de rentabilité (pratique courante dans le secteur pharmaceutique), qu'il y ait une vraie regulation internationnale anti-trust, qu'il soit possible de vivre d'un travail honnete sans devoir faire appel a des experts comptables pour utiliser l'extraordinaire complication fiscale...

Utilises ton bulletin de vote alors, parce ce qu'il faut changer c'est la loi française, l'orientation fiscale, la gouvernance européenne et la régulation fiscale internationale. Et fut commencer par mettre en place un système social et fiscal de dimension européen, supra étatique, qui empêche certains états de faire du dumping tout en profitant des subventions européenne!
Et ça ne peut se faire que politiquement...

avatar max351 | 

@ C1rc3@0rc :
« Utilises ton bulletin de vote alors »

Un bulletin de vote change les choses ? Je pense que si c'était le cas, ça se saurait.

avatar  | 

Ça leur fait un peu les pieds. J'espère qu'Apple crachera un bon chèque aussi, avoir autant de sous et payer si peu d'impôts c'est quand même un scandale. Pourtant dieu sait que je ne suis pas fan du matraquage fiscal.

avatar ddrmysti | 

Sans vouloir prendre spécialement parti, je pense qu'une boite comme apple, même avec les magouilles d'exil fiscal, génère bien plus de richesse pour la france que la plus part des gens qui estimes que les grosses boîtes ne paie rien. Entre les charges patronales qui vont avec les salaires des employés d'apple france, et la TVA générée par la vente de leurs produit, apple ramène probablement plus à l'état en un an que la majeure partie des français en toute une vie (et encore, apple ne touche pas d'allocations).
Et là je parle d'apple parce qu'on est sur un site spécialisé, mais c'est valable pour toutes les boites qui ont des salariés et qui vendent des produits en france.

avatar C1rc3@0rc | 

+1

A part pour «Apple ne touche pas d'allocations»

D'allocations peut etre pas, encore que, mais des subventions très certainement. Les "filiales" françaises qu'elles soient de véritables filiales ou des sociétés indépendantes en "partenariat" bénéficient du même régimes que les autres entreprises établies sur le territoire. Et en tant que sociétés etablies dans l'EEE elles touchent aussi probablement des subventions européennes.

C'est pas difficile, avec la reglementation fiscale en France, plus l'entreprise est "grosse" moins elle paye d'impot et plus elle beneficie de subventions... Le matraquage fiscale se fait de maniere inversement proportionnel a la taille de l'entreprise, c'est une orientation politique!

Apres Apple genere de l'activité locale et fait tourner le commerces avec tout un ensemble d'activités, meme tres eloignées, qui vivent autour de ce business.

avatar Un Type Vrai | 

Quelqu'un qui ne génère pas de richesse mérite la peine de mort ?
Créer de la richesse est le but de toute vie sur terre ?

Ou bien tu apportes un argument qui n'a rien à voir avec la choucroute ?

La question légitime est :
Doit-on financer l'éducation, la formation, la santé etc sur le revenu des entreprise uniquement, sur le travail uniquement, sur la valeur ajoutée uniquement ou bien doit-on arbitrer entre chaque source de revenu ?
Le fait qu'Apple apporte énormément de richesse c'est JUSTEMENT la raison pour laquelle elle doit payer plein d'impôts. (libre à toi de voter pour une politique différente)

avatar ddrmysti | 

Tu as dus te tromper de commentaire, parce qu'à aucun moment je n'ai tenu ce genre de propos...
Par contre je constate qu'on vit dans un pays où on trouve normal qu'un acteur qui gagner 5 millions pour 6 semaines de tournage soit moins taxé qu'un homme qui bosse 10 heures par jour pour gagner 1,5 million par an (avec l'histoire stupide des impôts à 75%), mais qu'il n'est pas normal qu'une boite qui rapporte des dizaines de millions de taxe par an à l'état soit moins taxé qu'une boite qui ne rapporte presque rien.

Surtout qu'en général, ceux qui se plaignent des gens qui passent à travers le système seraient les premiers à le faire q'ils en avaient l'occasion. Les uns prétextant qu'ils ne gagnent pas grand chose, et qu'il n'est pas normal de leur prendre le peu qu'ils ont, les autres prétextant qu'ils paient déjà assez, qu'il n'y a pas de raison qu'ils en donnent plus alors que d'autre ne sont même pas taxés.

avatar Gary94 | 

@ddrmysti
Désolé mais ton interprétation est complément à côté de la plaque.
La TVA est juste collectée par Apple, la TVA est un impôt neutre pour les entreprises. C'est le consommateur final qui paye l'addition. Pareil pour les charges sociales, c'est avec l'argent que tu leur donnes qu'ils peuvent payer les employer.
Et c'est grâce à toutes les infrastructures (au sens large, électricité par exemple) financées par l'État (donc toi) que toutes les entreprises peuvent faire leur business. Optimisation fiscale qu'elles réalisent c'est comme un détournement d'impôt public. Abus de bien social. Elles contribuent à l'appauvrissement des États et donc à la diminution du pouvoir d'achat des citoyens (ben oui parce que si c'est pas les entreprises qui payent les impôts c'est toi)

avatar ddrmysti | 

Euh… ouai, enfin vu comme ça, les impôts qu'ils paient ou ne payent pas c'est également avec l'argent du consommateur final… Retournes ça dans tous les sens si tu veux, le fait est que ce sont les entreprises qui créent la richesse d'un pays. Sans elles pas de travail, pas de charges, pas de salaires, pas d'impôts.

avatar c0mm0n | 

A noter qu'amazon est rentré dans le rang aussi, tout est facturé depuis la France depuis quelques semaines, Luxembourg auparavant.

avatar goretexman | 

On voit bien les 2 méthodes pensée différente des 2 côté du Chanel ...

avatar debione | 

Bon, ben il ne reste plus qu'à espérer que cela fasse jurisprudence et que toutes ces sociétés multimilliardaires paient enfin leur dû à la société, et que cela se passe dans absolument tous les pays...

avatar C1rc3@0rc | 

@debione

Jurisprudence?
Il s'agit d'un redressement fiscal, donc une procedure administrative comptable: pas question de jurisprudence.

Et dans la news c'est pour une fois bien clair c'est «La filiale française de Google» qui a ete "redressée". Chaque années des milliers de redressement fiscaux sont imposés par le fisc au entreprises et particuliers.

Le principe de modifier la fiscalité intra européenne et internationale n'est même pas effleuré ici, c'est un tout autre débat.

Les techniques d'optimisations fiscales elles demandent de principes nationaux et internationaux. Ca implique des "negotiations" musclée avec les pays qui pratiquent le dumping fiscal et favorise "l'evasion fiscale" comme le Royaume-Unis. Avec la sortie probable de l'Angleterre de l'Europe prochainement la City va pouvoir offrir encore plus de "machines-a-laver" que c'est deja le cas. Donc l'optimisation fiscale en Europe, c'est pas prêt de s'arrêter!

Et puis si le fisc a reussi a mettre la filliale de Google a l'amende c'est au prix d'une tres longue et minutieuse procedure pour un résultat somme toute faible, et cela traduit bien que la situation économique s'est énormément dégradée depuis près de 10 ans: le Fisc gratte dans tout les recoins....

avatar debione | 

Par jurisprudence, je ne l'entendais pas au stricto sensus du terme (putain faut tout expliquer mot à mot, c'est terrible).

Après je t'arrête tout de suite, ce serait une excellente chose que le Royaume Uni sorte de l'Europe... Ils n'y sont que pour les avantages, ne participent pas à la monnaie, bref veulent le beurre et l'argent du beurre. Si le Royaume Uni sort de l'Europe, il pourra enfin être considérer comme état extra-communautaire (ce qu'il a en fait toujours été) mais on pourra remettre des droits douaniers avec eux... Principalement d'ailleurs sur la fiscalité, et de fait si il y a bien un lieu qui n'aimerait pas sortir de l'Europe c'est bien à la City... On parle quand même de 50'000 emplois qui pourrait sauter si l'Europe se met à taxer les transactions (ce qu'ils pourraient faire si le RU sortait de l'Europe)...

Après, aller retrouver plus d'un milliard d'€ d'arriéré, je n'appelle pas cela aller gratter dans les coins, mais prendre les plus gros truands et les faire payer... Gratter dans tous les recoins, ce serait aller faire des redressement chez les ouvrier de PSA... On en est loin, très loin...
Et d'ailleurs ce qui c'est dégradé, c'est bien la filouterie des gros groupe Alphabet et Apple en tête... Ce sont des gros requins de merde, prêt à tout pour engranger sans jamais rien payer...

avatar Average Joe | 

Avec ce dont la City doit être capable en tant que lobby, toutes préoccupations liées à l'emploi mises à part, j'imagine pas que le Royaume-uni sortira de l'Europe. Cameron ne le veut pas non plus. Il a juste trollé sur ce coup-là, pour s'assurer d'avoir le soutien de ses électeurs les plus conservateurs (en dehors de ceux qui bossent à la City…). Ça ne me gêne pas non plus que le R.U. y reste, au contraire, il faut juste que son gouvernement ne nous les brise pas TROP sur le fait d'avoir les avantages (subventions de Bruxelles, frontière reportée de facto à Calais) sans les contreparties. De ce côte-ci du Channel il faut aussi que nous sachions faire la part des choses entre ce que Cameron fait réellement et les intentions qu'il déclare. Comme tous les autres politiciens en somme.

avatar Un Type Vrai | 

Ca dépend, mes impôts, les impôts de ma société, la TVA vont-il baisser ?
Les services publics vont-ils s'améliorer ?

Parce que récupérer de l'argent c'est bien, mais si c'est juste pour payer les intérêts d'une dette, je préfère que Google me signe un chèque.

avatar bta_bloquant | 

Et bim!
À quand Apple?

avatar bbtom007 | 

@bta_bloquant :
Croisons les doigts !!

avatar apossium | 

et du côté d'HP ?

et de tout ceux qui font dans l'immatériel : anti virus, etc …

avatar lmouillart | 

Enfin !

Je n'ose même pas imaginer la hauteur du redressement qui pend au nez d'Apple.

avatar shaba | 

@lmouillart :
Je pense qu'on sera dans des montants largement inférieurs concernant Apple. Les ventes de produits physiques sont certainement moins dissimulables que des services.

avatar debione | 

Ce n'est pas une question de dissimulation, rien n'a jamais été dissimulé... Pas déclaré au bon endroit, oui, faire transiter par des société écran oui, mais jamais cela a été dissimulé (au sens cacher du bénéfice)... Et cette méthode est utilisée exactement de la même manière, que l'on vende du matos ou du service.

avatar Gary94 | 

Rajoute autant de 0 (ou 9) qu'il y a sur le prix d'un iphone

avatar madaniso | 

Les imbéciles sont heureux. ça ne représentent rien par rapport à ce qu'ils devraient vraiment payés. Tout cela est politique.

avatar YARK | 

J'allais le dire.

C'est tout ?

Avec tous les métiers de la communication et de l'information qu'ils spolient en plus...

Surtout que j'ai pas lu qu'ils avaient craché le blé.
Alors ààààà laaa viiiiiteeeeeeesssssseeee oooùùùùùùù laaaaaaa juuuuustiiiiiiiceeeee vaaaaaaa poooouuuuuuvoooooiiiiiiir rééééééécuuuuuupééééééééreeeeer leeeee poooooognoooooon aaaaaaprèèèèèès queeeeee leeeeees aaaaaavoooooocaaaaaaats deeeeee Goooooooogleeeeee faaaaaaasseeeeennnnnt traaaaaaaaaiiiiiineeeeeeer..............................................................
Bref, je traduis pour faire court : dans 10 ans Google aka ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ aura versé 100 millions. (D'anciens francs).

avatar stephs30 | 

Que de réactions stupides .... Il y en a qui croient encore que ces somme prélevées au grosses entreprises leur seront redistribuées un jour ......
C'est de l'argent comme on dit jeté en l'air dont vous ne verrez jamais la couleur .....
que vous êtes naîfs ...
c'est en pratiquant cette asphyxie fiscale justement en France que tout va bien ......

avatar lmouillart | 

Il n'y a aucune raison particulière pour que Google paye significativement moins d’impôts que des boites françaises.

Le marché de la publicité est rémunérateur et concurrentiel. Si Google souhaite ne pas payer d'impôts en France, elle n'a qu'à ne pas y proposer de services. Nombre d'entreprises se feront un plaisir de remplir cet espace.

Si vous ne voyez pas directement les retombés, il est tout aussi certain que si Google ne paye pas les impôts qu'elle devrait, c'est vous, les autres entreprises et moi qui payent ce manque à gagner.

avatar stephs30 | 

oui c'est ca tu payes pour google .... tu nons prend pour qui.. des jambons ....
Prend ta retraite au leu de sortir des débilités ....

avatar YARK | 

Les impôts c'est le Mâââl !
"N'en France on paie trop d'impôts gna-gna-gna-vivment kla droite è revient au pouvoir et ke le Medef y casse tous ces pôv ki gagnent encore trop!"

--> Ben, t'as une solution, aux prochaines élections, tu votes Paul Bismuth et surtout tu renfloues son parti parce que c'est le roi de la com' à deux balles mais pas le roi de la gestion du porte-monnaie de son parti.
--> Sinon, effectivement, vas voir le prochain président Trump :
avec lui se vérifie que richesse et intelligence sont des mondes très éloignés.

avatar lmouillart | 

Dans un budget, il y a des recettes et dépenses.
Si l'un des poste de recette en vient à défaillir (Google dans le cas présent), cela impact les autres postes de recettes (Moi par exemple), et de dépenses.

Simple non ?

avatar stephs30 | 

Il y a surtout de dépenses ...... suis mon regard ...... beaucoup trop de dépenses ......

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

@stephs30
En dehors de la grossièreté qui te met hors jeu
la stupidité de ton commentaire enfonce le clou :
Oui la France "paye" pour Google
Comme l'explique justement lMouillart, une société qui ne paye pas d'impôts a un avantage compétitif qui détruit les sociétés française. Sans compter que l'impôt (effort redistributif) pèse plus lourd sur ceux qui payent les impôts.
Imposer "justement" les multinationales (comme es entreprises françaises et les citoyens)est un impératif à la survie des nations.

avatar madaniso | 

@J'en_crois Pas_... On est plus au XX siècle, le temps ont changé depuis les années 2000. Aujourd'hui, c'est le consommateur qui choisi et la majorité écrasante des français utilisent et veulent Google.

A toi de proposer une solution de recherche plus pertinente, qui séduisent les français, ce qui n'est pas du tout impossible pour information.

Arrêtez de rendre les multinationales responsables de vos echecs. Vous parlez de survie de nation ? Une nation, soit c'est fort, soit c'est détruit. Effectivement depuis plusieurs années, il y a un modèle de survie. Aucun politicien ne présente de grands projets pour la France, alors moi je propose qu'on supprime ces activités d'Etat inutile, qu'on libéralise un peu ce pays gangrainné par les syndicats (Une minorité qui décide pour tout les salariés) et là on pourra avancer.

Mais pour ça il faut se relever les manches au lieu de raler sur google derrière son ordinateur. Google a bien raison de faire de l'optimisation fiscale et je ferai pareil si je pouvais quand je vois comment l'argent public est gaspillé.

avatar debione | 

Et c'est vrai qu'en soutenant implicitement les voleurs et les dissimulateurs le pays va aller mieux... Mais bien sur...

Et si les Français essayaient d'être honnête, de dissimuler ce qu'il gagne, de travailler au noir, d'arrêter les arrangements avec les amis (et oui, ce système de copinage n'existe pas seulement au niveau politique en France, c'est vraiment une caractéristique qui est frappante quand tu viens d'un autre pays... La loi t'interdit de construire une maison? Pas de prob, il suffit de connaître la personne qui s'occupe de l'aménagement du territoire (cas vécu)).
Bref, c'est le système qui est mauvais, c'est les gens qui le compose qui ne le respecte pas... Alors après c'est facile de dire que cela c'est de la merde...

avatar Average Joe | 

En clair, Madaniso, t'es de ces trolls qui veulent transformer ton pays en république bananière ? Tu trouves qu'il n'y en n'a déjà pas assez ? Tu trouves que ceux qui y vivent réellement y sont bien payés ? Si tu savais… Quoi qu'il en soit, ce sera sans moi.

avatar marc_os | 

@ stephs30
Si tu ne veux payer moins d'impôts, va aux US !
Mais tu devras payer ta sécu toi même, payer des dizaines de milliers d'Euros si tu veux que tes enfants fassent des études, tu auras du 110 V et en dehors des centre-ville de belles grapes de fils comme dans les années 60 ici, etc, etc.

avatar stephs30 | 

loupé , j"ai pas droit à la sécu ....
et perso ca me gêne pas .....

avatar madaniso | 

@marc_os La sécurité sociale ont la paye déjà bien trop cher. Moi j'aimerai bien choisir une assurance privée, mais c'est interdit en France. Bah oui, il faut participer à l'effort collectif comme ils disent, on se croirait en URSS.
Qu'en a payer des études à ces enfants, je pense que vous vivez sur votre petit nuage, les études servent à avoir des diplomes servants à aller au pole emploi.

Le modèle du salariat est sur le déclin, l'avenir est à l'entrepreneuriat. Vous ne me croyez pas ? Attendez 10 ou 15 ans et vous allez voir des petits jeunes sans diplomes dans des pays en voie de développer nous pondre de supers produits pendant que la jeunesse française navigera entre la Fac et Pole emploi.

avatar Average Joe | 

Donc en clair, tu votes pour le Déclin National ? Tes conceptions font que tu n'as rien à faire en France, j'espère d'ailleurs que tu n'y es pas ou plus car les gens dans ton genre font plus de mal que de bien. "On se croirait en URSS". Non. On est dans un pays où a pris racine le programme de la Résistance. Autrement dit produit par des gens nettement plus imaginatifs et capables de prendre des risques (et capables tout court) que toi. D'ailleurs ce programme aurait fini par s'imposer de toute façon même sans la deuxième guerre mondiale. La redistribution est une nécessité dans une démocratie et un État moderne. Tu en as profité toute ta vie jusqu'à maintenant, je n'arrive pas à croire qu'on puisse encore sortir des discours aussi stupides et stériles que le tien en 2016. Un discours semblant sorti tout droit des années 30. Pourquoi pas les Croix de feu, pendant que tu y es.

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

@stephs30
Réaction Stupide stephs30 !
Les impôts sont "redistributifs
Quand une multinationale paye des impôts, oui ça enrichit la France
Oui ça enrichit les français :-)

avatar bbtom007 | 

@J'en_crois Pas_mes yeux :
Pour le coup on va dire que ça les appauvris moins ^_^

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

@bbtom007
Si ça nous permet de sortir la tête de l'eau et ne pas nous retrouver comme les grecs en cessation de payement, Ca vaut le coup d'être "appauvris moins ^_^"

avatar bbtom007 | 

@J'en_crois Pas_mes yeux :
On va pas de politique après l'apéro mais si tout le monde payait ce qu'il devrait on serait pas dans cette mouise ! Grosse entreprise, artisan ... Je suis pas sectaire : les tricheurs enfonce le pays

avatar bbtom007 | 

@bbtom007 :
Désolé pour les fautes !

avatar stephs30 | 

Et toi tu payes .......

avatar stephs30 | 

faux ils vont dan sua poche de ce qui nous gouvernent ..
pour ma part je n'ai pas encore vu de la redistribution dan sms poche ...;
toi oui tu es stupide et naïf .... un mouton de Hollande .....

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

@stephs30
Ton intervention pourrait être encore plus intéressante si tu voulais bien la développer. Je suis sur qu'alors ta contribution serait encore plus enrichissante.
;-(

avatar nemrod | 

@stephs30 :
Tu es d'un humour hors du commun ou ... different mais quoiqu'il en soit il y a bcp DD choses que tu ne comprends pas

avatar stephs30 | 

bref faut bien payer les voyages de Mr HOLLANDE .......

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