Le département de la Justice des États-Unis attaque Apple pour abus de position dominante

Florian Innocente |

Le département de la Justice des États-Unis ainsi que 16 États américains accusent Apple de pratiques anticoncurrentielles et d'avoir organisé un monopole sur le marché du smartphone. Après l'Europe et le règlement des marchés numériques (DMA), Apple est prise dans un autre ouragan, judiciaire cette fois, et sur son premier marché mondial qui plus est.

Merrick Garland, procureur général des États-Unis

« Apple exerce un pouvoir grâce à son monopole pour soutirer plus d'argent aux consommateurs, aux développeurs, aux créateurs de contenus, aux artistes, aux éditeurs, aux petites entreprises et aux commerçants, entre autres », indique le communiqué du département de la Justice (DOJ).

Plusieurs exemples sont convoqués pour appuyer cette accusation, ils regroupent de nombreux aspects de l'activité, des plateformes et des services d'Apple :

  • Gêner les « super applications » qui englobent de nombreux programmes différents et pourraient dégrader la « visibilité d'iOS » et permettre aux utilisateurs d'iPhone de passer plus facilement à des appareils concurrents. Ces supers apps, identiques entre iOS et Android relèguent les avantages d'un écosystème propriétaire au second plan (lire aussi Facebook Gaming se résigne à son tour à passer par une web app sur iOS ) ;
  • Bloquer les applications de streaming sur iPhone pour des usages comme les jeux vidéo, ce qui éviterait aux clients d'investir dans un équipement plus puissant et plus onéreux ;
  • Dégrader l'expérience utilisateur des apps de messagerie entre plateformes concurrentes et en rendant compliqué le passage de l'une vers l'autre lorsqu'on veut quitter iOS ;
  • Rendre plus compliquée l'utilisation d'une montre connectée de marque tierce d'au moins trois manières : pour répondre aux notifications transmises par l'iPhone ; pour recevoir ces notifications via la connexion cellulaire de cette montre et enfin sur la connexion Bluetooth, plus avancée dans ses possibilités entre un iPhone et une Apple Watch qu'avec une montre tierce alors que rien techniquement ne justifie cette différence de traitement ;
  • Empêcher les développeurs tiers de proposer des concurrents à Wallet d'iOS et d'utiliser la NFC de l'iPhone.

« Pendant des années, Apple a répondu aux menaces concurrentielles en imposant une série de règles et de restrictions contractuelles qui ont permis à Apple de bénéficier de prix plus élevés auprès des consommateurs, d'imposer des frais plus importants aux développeurs et aux créateurs et de limiter les alternatives concurrentes et les technologies rivales », a déclaré Jonathan Kanter, chef de la division antitrust du DOJ, dans le communiqué.

Apple a réagi vigoureusement en considérant que ce procès menace sa capacité d'innovation en la déplaçant entre les mains des gouvernements :

[Ce procès] met en péril ce que nous sommes et les principes qui distinguent les produits Apple sur des marchés extrêmement concurrentiels. En cas de succès, cela entraverait notre capacité à créer le type de technologie que les gens attendent d’Apple, où le matériel, les logiciels et les services se croisent.

Cela créerait également un dangereux précédent, en permettant au gouvernement de prendre la main dans la conception de technologies destinées à tous les utilisateurs. Nous pensons que ce procès n'est pas justifié sur le plan des faits et du droit, et nous nous défendrons vigoureusement.

Il n'en reste pas moins que sur plusieurs points, Apple pourrait avoir du mal à tenir ses positions ou avoir beau jeu de montrer que de l'eau a coulé sous les ponts depuis l'ouverture de l'enquête du DOJ en 2019.

Dans le cadre du DMA elle a par exemple cédé sur la puce NFC des iPhone qui est réservée à Apple Pay (lire aussi En Europe, Apple accepte d'ouvrir la NFC des iPhone à toutes les apps de paiement). Le DOJ le fait d'ailleurs remarquer, arguant que ce blocage n'avait aucune raison technique. Idem sur l'accès à l'App Store pour les apps de streaming de jeux. Dans le premier cas, cela reste limité à l'Europe, mais dans le deuxième, la mesure est applicable au niveau mondial.

Apple va ouvrir l

Apple va ouvrir l'App Store aux services de streaming de jeux vidéo

D'autres accusations arrivent alors qu'Apple a également fait des concessions : Messages va prendre en charge le RCS promu par Google et que la Pomme a longtemps dédaigné (lire aussi Google exulte : Apple va finalement adopter RCS, le « SMS 2.0 », en 2024).

L'issue de ce procès, que le DOJ assimile à d'autres grandes affaires d'antitrust — Standard Oil Co, AT&T ou Microsoft — est capitale pour Apple. Les États-Unis sont le premier marché de l'iPhone et d'autres pays pourraient s'inspirer de ce que l'Europe a déjà fait et de ce que le DOJ entreprend.

Ce dernier juge nécessaire d'intervenir, car les implications dépassent le seul cadre du smartphone étant donné qu'Apple est présente sur de nombreux autres marchés : services financiers, automobile, sport, médias, divertissement, etc. :

S'il n'est pas mis un terme au comportement anticoncurrentiel et d’exclusion d’Apple, il est probable qu’Apple étendra et consolidera son monopole sur l’iPhone à d’autres marchés et pans de l’économie.

C'est tout le fonctionnement de l'écosystème d'Apple, largement propriétaire, qui est en train d'être attaqué et détricoté. Il a été critiqué depuis des années, Apple y a apporté parfois des corrections par de petites touches mais elle a longtemps semblé faire fi de menaces plus sérieuses.

avatar a_y | 

Parfait ! Vive d’autres AppStore

avatar IsaPain | 

@a_y

Government 1 Vs. Timy Tim 0 !

Et paf, bravo à sleepy Joe !

Aller, je sors le pop corn maintenant, ça va être sympa à regarder... 🍿

avatar Gwynpl@ine | 

@IsaPain

Au regard de l'histoire, c'est assez drôle. D'autant qu'ils ne sont pas 1er sur la vente de smartphone. Vivement la même chose pour les Mac !

avatar Scooby-Doo | 

@Gwynpl@ine,

« Au regard de l'histoire, c'est assez drôle. D'autant qu'ils ne sont pas 1er sur la vente de smartphone. Vivement la même chose pour les Mac ! »

🙃

Visiblement vous avez une interprétation différente de la situation que celle du DoJ !

À l'évidence vos compétences en la matière leur serait d'une grande utilité pour éviter de se planter lamentablement…

https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Abus_de_position_dominante

Et surtout ceci :

https://www.macg.co/aapl/2024/03/dma-la-commissaire-europeenne-la-concurrence-met-en-garde-apple-sur-sa-nouvelle-taxe-142793

Qui caractérise ce type de comportement il me semble !

👌

Pas grave, Apple risque au pire une méga amende qui ridiculisera celles données en Europe, au pire ce sera le démantèlement !

- Une entité “périphériques” de type Apple Hardware ;

- Une entité “logiciels” de type Apple Software ;

- Une entité “services” de type Apple Service ;

etc.

Mais alors strictement rien à voir avec un App Store alternatif imposé isolement !

Les “Super applications” seront de facto possibles ! Ce sera l'une des conséquences de ce démantèlement ou de cette condamnation à payer une amende et modifier ses conditions d'utilisation…

Et les applications de jeux en streaming pourront exister aussi…

Tout celà pour le plus grand bénéfice des éditeurs tiers et des consommateurs !

😉

avatar zearno | 

@Scooby-Doo
Diviser pour mieux régner. Dans une organisation aussi éclatée, il devient plus facile de contrôler l'ensemble.

avatar Dimemas | 

A scooby :
Encore une fois nous sommes sur la même longueur d’onde !
Je suis très satisfait de voir ENFIN les USA se réveiller sur le sujet (enfin quelques états…) et mettre fin aux pratiques plus que douteuses de cette entreprise qui ne vaut pas mieux que nvidia actuellement ou même meta…

Mais le sujet c’est Apple et il faut que les choses changent !

Je sors aussi le pop corn, hâte de voir le fan club débouler avec le monster truck

avatar Cyrille50 | 

Le raisonnement du DOJ pose un problème de droit sérieux, qui ne semble pas avoir été vu.

Pour abuser d'une position dominante, la condition première est d'être en position dominante sur le marché pertinent (relevant market). On appelle "marché pertinent" celui où s'échangent des produits substituables entre eux aux yeux de l'acheteur.

Or, les produits substituables entre eux sont les smartphones : iPhone, Smasung, etc.

Sur ce marché, Apple n'est pas en position dominante et ne peut donc pas abuser d'une position dominante qu'il n'a pas. CQFD.

Tout au plus pourrait-on reprocher à Apple ce qu'on appelle des "pratiques restrictives concurrentielles", qui sont liées au bridage de certaines fonctionnalités. Mais c'est un pêché véniel au regard de ce qu'est un abus de position dominante lorsqu'il est avéré.

avatar IsaPain | 

@Cyrille50

N'hésite pas à te présenter à la prochaine mandature du Procureur Général des E.U.A., tu as l'air d'en savoir bien plus que l'actuel en place, certainement un amateur sorti d'une boîte de Frosties par sleep Joe.

NB: ceci est un commentaire teinté d'une pointe d'ironie...

avatar Scooby-Doo | 

@IsaPain,

« N'hésite pas à te présenter à la prochaine mandature du Procureur Général des E.U.A., tu as l'air d'en savoir bien plus que l'actuel en place, certainement un amateur sorti d'une boîte de Frosties par sleep Joe. »

😁

Ironie détectée effectivement !

😎

avatar Cyrille50 | 

@IsaPain

Ton ironie est amusante. J'ai travaillé plus de 10 ans sur ces questions, depuis le Sherman Act jusqu'à aujourd'hui. Et je pense les connaître mieux qu'un procureur qui passe du trafic de stups aux vols à l'arrachée en passant par l'abus d'une position dominante qui n'est pas si dominante que ça.
Il y a peut-être un point sur lequel le DoJ pourrait se raccrocher c'est la théorie des infrastructures essentielles. Mais cette théorie a été faite pour les aéroports, gares et réseaux. Est-elle transposable telle qu'elle a un OS qui servirait de supports à des apps concurrentes ? Ce serait intéressant comme raisonnement ;)

avatar Scooby-Doo | 

@Cyrille50,

« Ton ironie est amusante. J'ai travaillé plus de 10 ans sur ces questions, depuis le Sherman Act jusqu'à aujourd'hui. Et je pense les connaître mieux qu'un procureur qui passe du trafic de stups aux vols à l'arrachée en passant par l'abus d'une position dominante qui n'est pas si dominante que ça. »

🙃

PDM de l'iPhone aux EUA fin 2023 : 64 %

Le suivant est à 20 % !

Encore un surdoué des mathématiques sur ce forum !

😁

avatar IsaPain | 

@Cyrille50

Qui vivra verra.
Les supputations des experts de MacGé ne feront pas infléchir d'un iota le cours de cette entreprise du DoJ contre une des plus voraces (3000 milliards de dollars en bourse ça en fait des ressources minérales/ organiques et des humains d'exploités) entreprises mondiales.

Tout le reste n'est que blabla numérique de commentateur du dimanche, fussent-ils docteurs ès Law Enforcement dans le domaine de leur choix.

Je redis, celui qui pense faire mieux que le monsieur qui dirige le département de la Justice d'une des plus riches (et contrastées) nation du monde, qu'il mène le dossier au lieu de blablater.

avatar byte_order | 

@Cyrille50
> Sur ce marché, Apple n'est pas en position dominante et ne peut donc pas abuser
> d'une position dominante qu'il n'a pas. CQFD.

Part de marché des iPhones aux USA : 60,77% en 2023. Apple arrive première, loin devant la seconde marque présente sur ce marché aux USA, Samsung, avec 22%.

Donc, si si, Apple est belle et bien en position dominante sur ce marché aux USA.
Pour rappel, la DOJ juge sur le marché des USA uniquement, hein !

Donc le DOJ est légitime de regarder si Apple, belle et bien en position dominante aux USA sur le marché des smartphones, a des pratiques abusant de cette position.

CQFD, comme vous dites.

avatar Cyrille50 | 

@byte_order

Aux USA seulement c'est vrai. Dont acte. Après ça risque d'être difficile de découper des spécificités en fonction des territoires...

avatar Scooby-Doo | 

@Cyrille50,

Mais le DoJ attaque Apple pour abus de position dominante aux EUA !

Rien à faire des autres territoires !

Question :

L'amende, elle sera en milliards de dollars avec 2 ou 3 chiffres ?

👌

avatar Dimemas | 

Bordel mais tu en fais exprès ma parole !!!
DOJ attaque Apple pour ses pratique ms aux USA !!!
Tu es bête ou tu fais exprès de ne pas comprendre ???

A moins que tu sois dans l’équipe juridique d’Apple pour faire du lobbying 😂

avatar Cyrille50 | 

@Dimemas

C'est inutile d'être agressif. Le DoJ tient compte du CA mondial pour analyser les rapports entre les concurrents. C'est logique puisque le bénéfice remonte en Californie in fine. C'est un peu plus compliqué que ce qu'on peut penser au premier abord, même si les pratiques sont celles constatées sur le sol US.

avatar Scooby-Doo | 

@Cyrille50,

« Le raisonnement du DOJ pose un problème de droit sérieux, qui ne semble pas avoir été vu. »

😁

L'abus de jus de pomme peut nuire gravement à la bonne santé fonctionnelle des neurones apparemment !

« Sur ce marché, Apple n'est pas en position dominante et ne peut donc pas abuser d'une position dominante qu'il n'a pas. CQFD. »

🙃

Dit celui qui n'a même pas pris le temps de vérifier les parts de marché de l'iPhone aux EUA !

Comme vous dites : CQFD !

😁

avatar koko256 | 

@Cyrille50

Position dominante ne veut pas dire majoritaire. Et on a bien une position dominante puisqu'Apple peut modifier le déroulement de la concurrence... des applications pour mobile par des smartphones !

avatar Scooby-Doo | 

@koko256,

« Position dominante ne veut pas dire majoritaire. »

Chez moi 50.01 % c'est déjà majoritaire !

😁

De plus, selon les dernières données de Counterpoint Research, Apple a atteint une part de marché record de 64 % au quatrième trimestre 2023, un sommet inégalé depuis fin 2020.

https://iphonesoft.fr/2024/02/01/marche-smartphones-us-augmente-8-partie-iphone

👌

avatar Dimemas | 

A Cyrille : pardooooon ?
Aux usa ils sont clairement en position dominante !
En valeur absolue comme en d’une point de vue juridique

Mais visiblement vous n’avez pas l’air de connaître les chiffres …

avatar Leborde | 

C'est juste scandaleux. Ils sont en train de tuer une magnifique boîte. Oui on paye plus cher, oui on est captifs, et ça nous va très bien. Sinon, on irait voir ailleurs. Je n'ai pas envie qu'un gouvernement m'impose une ouverture dont je ne veux pas.

SI j'étais Apple, je serai furibard de voir que l'on me force à ouvrir ce que je me suis crée pour moi tout seul.

avatar gattuz | 

@Leborde

👍🏼🙏🏻

avatar Scooby-Doo | 

@gattuz,

« 👍🏼🙏🏻 »

Donc vous approuvez un possible abus de position dominante. Ce comportement est illégal et a déjà été sanctionné par le passé !

Les tierces parties et les victimes apprécieront…

😉

avatar stephs30 | 

Prend toi un samsung android et tu sera en abus de position soumettante ……

avatar Cyrille50 | 

Apple n'est pas en position dominante sur le marché des smartphones et ne peut donc pas abuser de celle-ci.

avatar Scooby-Doo | 

@Cyrille50,

« Apple n'est pas en position dominante sur le marché des smartphones et ne peut donc pas abuser de celle-ci. »

🙃

Vous avez vérifié vos dires avant ?

😁

avatar llugat | 

@Leborde

« Oui on paye plus cher, oui on est captifs, et ça nous va très bien. Sinon, on irait voir ailleurs. Je n'ai pas envie qu'un gouvernement m'impose une ouverture dont je ne veux pas…. »

Oui!!, se proclamer captif c’est bien ton droit le plus cher qu’on respecte.

Peux-tu, à ton tour, respecter celui des autres à aller et revenir où bon leur semble sans être « heureux captif » comme toi ?!

avatar v1nce29 | 

L'esclavage c'est la sécurité de l'emploi.

avatar Scooby-Doo | 

@v1nce29,

« L'esclavage c'est la sécurité de l'emploi. »

👍

Tant que c'est légal et que j'ai mon quota syndical de coups de fouet quotidien et sans rémunération bien évidemment !

Je demande à être respecté dans ma condition. N'est pas esclave qui veut ! Cela exige un certain niveau de qualification…

😁

avatar occam | 

@v1nce29

> "L'esclavage c'est la sécurité de l'emploi."

🤣 👏👏👏

« Vive l’esclavage, dernier rempart de la liberté ! »

Telle est la devise de l’hyper-industriel César LePlumeur, qui propose au dernier empereur romain d’acheter tout ce qui reste de son Empire pour assurer les besoins de sa fabrique de pantalons. (La scène se trouve dans « Romulus le Grand », probablement la comédie la plus acerbe de Friedrich Dürrenmatt, certainement sa plus cocasse.)

avatar vicento | 

@v1nce29

J’adore 😻 😹😱😭

avatar fredsoo | 

@v1nce29

Effectivement 👍🏻😋bien vu 😉

avatar Dimemas | 

Énorme v1nce 😂

avatar Crunch Crunch | 

@llugat

Il y a ANDROID !
Pas besoin de détruire l’écosystème Apple !

avatar koko256 | 

@Crunch Crunch

Rien n'est détruit. On demande plutôt à construire ici.

avatar iVador | 

@Leborde

Le mec heureux de payer plus cher et d’être captif 🤡 🤡 🤡
Cette planète est un asile à ciel ouvert

avatar llugat | 

@iVador

Je vivrais en France, je serais de l’observatoire qui surveille les secte, je mènerais une enquête sur la secte des gens qui supportent les marques dans la tech et j’attaquerais ces marques… car now c’est pire qu’une secte et la taille de la dérive … 😂 😂

avatar Scooby-Doo | 

@iVador,

« Le mec heureux de payer plus cher et d’être captif »

La maltraitance, cela a du bon ! Surtout chez les masochistes !

Je désespère de certains heureux et désireux d'un abus de position dominante !

« Cette planète est un asile à ciel ouvert »

👍

D'un autre côté, vu l'état de la planète, on peut raisonnablement avoir ce type de conclusion !

👌

avatar appleadict | 

@Scooby-Doo

"« Le mec heureux de payer plus cher et d’être captif »
La maltraitance, cela a du bon ! Surtout chez les masochistes !"

syndrome de stockholm ?

avatar Scooby-Doo | 

@appleadict,

« syndrome de stockholm ? »

👍

Explication tout à fait plausible !

👌

avatar Gwynpl@ine | 

@iVador

C'est assez drôle en effet, surtout que l'on peut se passer facilement des services. Déjà rien qu'avec NextCloud, iCloud est dispensable. À voir pour les applications, j'aimerais bien la possibilité de sync directement sur mon propre serveur.

Les américains vont pas couler Apple, faut pas déconner, mais pour le consommateur ça ne peut être que positif. Après passer s'inscrire sur iCloud pour télécharger une application gratuite ne me pose pas de problème, c'est un service comme un autre. Du moment que je peux tout substituer tranquillement.

avatar Scooby-Doo | 

@Gwynpl@ine,

« Les américains vont pas couler Apple, faut pas déconner, mais pour le consommateur ça ne peut être que positif. »

Couler Apple ? Non bien évidemment !

Mettre Apple à l'amende ? C'est un risque potentiellement élevé il me semble !

Démanteler Apple ? C'est un risque potentiellement faible mais avec des conséquences majeures ! Peu probable pour l'instant…

😎

avatar Scooby-Doo | 

@Leborde,

« C'est juste scandaleux. Ils sont en train de tuer une magnifique boîte. Oui on paye plus cher, oui on est captifs, et ça nous va très bien. Sinon, on irait voir ailleurs. Je n'ai pas envie qu'un gouvernement m'impose une ouverture dont je ne veux pas. Si j'étais Apple, je serai furibard de voir que l'on me force à ouvrir ce que je me suis crée pour moi tout seul. »

🙃

Merci de relire l'article ou trouver des informations complémentaires.

Ce qui est reproché à Apple est de toute autre nature que votre bon droit à être emprisonné dans une belle tour d'ivoire !

C'est un abus de position dominante !

https://www.washingtonpost.com/technology/2024/03/21/apple-doj-antitrust-lawsuit-smartphone/

¿Comprendo mi amigo?

👌

avatar Link1993 | 

@Leborde

Y'en a, ils ont oublié comment ça se passait dans les années 60... Ça fustigeait de pratique anti concurrentiel de partout à ce moment là 😅

avatar ohmydog | 

@Leborde

Ce commentaire n’a pas de sens. Apple ce sont des intérêts privés. Le DOJ defend l’intérêt public. Rien que ça, ça devrait te faire te poser des questions.

avatar Scooby-Doo | 

@ohmydog,

« Ce commentaire n’a pas de sens. Apple ce sont des intérêts privés. Le DOJ defend l’intérêt public. Rien que ça, ça devrait te faire te poser des questions. »

👍

Je suppose qu'il réagit en tant qu'utilisateur et / ou actionnaire et pas en tant que citoyen et / ou victime de cet abus de position dominante !

👌

avatar whocancatchme | 

@Leborde

C’est parceque vous ne réfléchissez qu’à votre cas.

Imaginez un enfant dans un cour de recré qui mange tous les bonbons de tout le monde, vous allez pas lui dire qu’il faut partager ?
Apple fait + d’1 milliards de chiffre par jour je sais pas si vous vous rendez compte… je pense qu’ils peuvent partager un peu ils sont pas prêt de se serrer la ceinture

avatar Derw | 

@whocancatchme

« Imaginez un enfant dans un cour de recré qui mange tous les bonbons de tout le monde, vous allez pas lui dire qu’il faut partager ? »

Vous présupposez beaucoup ! Un bon nombre des intervenants ici (environ 1/3 ?) ne serait pas forcément de votre avis. Pour eux, vous ne seriez qu’un sale communiste ! En fait, tout dépend déjà de qui est l’enfant. Si c’est le leur, si il est blanc, s’il croit que la terre a été créée en sept jours, s’ils croient que sa mère ne doit pas travailler pour pouvoir l’éduquer… Il devrait mériter de garder ses bonbons.

avatar whocancatchme | 

@Derw

😅 c’est un peu ça !

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