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Apple renforce sa plainte contre Samsung

Florian Innocente

vendredi 17 juin 2011 à 15:56 • 52

AAPL

Apple donne un tour de vis supplémentaire dans la procédure qui l'oppose à Samsung sur des questions de violation de modèles, de brevets et de design. La plainte émise à l'encontre du fabricant coréen a été amendée et élargie. Amendée sur les formulations, par exemple Apple affirme maintenant que Samsung ne l'a plus seulement copié, mais qu'il a été “plus hardi” encore que d'autres concurrents dans l'émulation de produits Apple et qu'il a créé “des produits qui imitent de manière flagrante l'apparence des produits d'Apple afin de capitaliser sur son succès”. Florian Mueller, spécialiste en propriété intellectuelle et observateur régulier de ces joutes a relevé d'autres changements dans cette plainte passée de 38 à 63 pages.

Le cas du Samsung F700 (présenté juste après l'iPhone et sorti à l'automne 2007) est cité en exemple comme celui d'un modèle qui s'est approprié des éléments de design de l'iPhone. En particulier la façade du téléphone, utilisée depuis le modèle Edge jusqu'à celui d'aujourd'hui.


Apple écrit : Alors que l'iPhone a été un succès immédiat, il n'en a pas été de même de son processus de conception. Pendant plusieurs années, Apple avait des équipes qui travaillent sur le développement de chaque aspect de la conception du téléphone lui-même - la forme du téléphone, les matériaux utilisés, la taille et le positionnement du masque qui encadre l'écran - ainsi que l'interface utilisateur multitouch, pour réaliser un produit qui se présentait et s'utilisait d'une manière totalement différente des téléphones déjà sortis sur le marché. Le résultat final a été celui d'une forme très claire pour le téléphone, avec un panneau de verre entièrement plat pour la façade, les angles légèrement arrondis, le châssis très intégré et des fonctions tactiles intuitives.

Pour Apple, le design de l'iPhone a marqué une rupture clairement identifiable parmi les téléphones d'alors, lesquels avaient chacun des caractéristiques assez différentes, entre les multiples boutons, les claviers physiques, les boîtiers plus épais, etc “Aucun n'avait les lignes très nettes de l'iPhone qui lui ont permis de se démarquer immédiatement de la concurrence”.

Pour appuyer sa démonstration, la Pomme renvoie vers plusieurs articles de presse de grands quotidiens américains et étrangers qui ont mis en avant des photos de l'iPhone et de l'iPad, en voulant ainsi prouver que le design de ces appareils était constitutif de leur singularité. D'autres articles sont appelés à la barre, lorsque leurs rédacteurs, testant ou parlant de produits Samsung, relevaient les similitudes de style (sinon plus) avec ceux d'Apple. Des articles de Wired, CNET, Business Insider, Fast Company. Par exemple l'article de Wired sur le Vibrant (ci-dessous), concurrent de l'iPhone 3G et débutant par "Il a le corps d'un iPhone et le cerveau d'un Android".

http://static.macg.co/img/2011/4/samsung_galaxy-20110617-153929.jpg

Florian Mueller estime que ces ajouts et cet accent mis sur les questions de copie de design ont peut-être pour objectif d'obtenir plus facilement une injonction préliminaire ouvrant à un retrait de certains produits Samsung du marché. Car l'autre volet de la plainte, plus complexe, est relatif à des violations de brevets.

Sur ce point, Apple avait désigné 14 téléphones Samsung et une tablette. Dans la nouvelle plainte, 13 téléphones et la GalaxyTab 10.1 sont venus s'ajouter à cette liste. Sept brevets logiciels et matériels étaient cités, deux ont été retirés, mais trois les ont remplacés (sur les écrans tactiles multipoints, sur la présentation de documents - comme des pages web - à l'écran où l'on peut zoomer sur certaines portions et sur une technologie de fabrication d'écrans). Sur les trois brevets décrivant le design des appareils d'Apple ou leur interface, un a été retiré et cinq ajoutés. Des brevets de design, déposés, mais pas encore enregistrés, ont aussi rejoint le dossier.

Une décision doit être rendue aujourd'hui sur la demande de Samsung visant à donner ou non accès à ses avocats aux futurs produits d'Apple (lire Samsung veut voir l'iPad 3 et l'iPhone 5). Apple a donc précisé dans sa plainte que les modèles qu'elle estimait avoir été violés n'étaient pas l'iPhone et l'iPad au sens large, mais ceux déjà lancés, en les citant nommément. Une manière probablement, estime Mueller, de recadrer le dossier et contrer cette requête de Samsung, à laquelle Apple avait d'ailleurs répondu par la pareille (avec une échéance à la fin juin).

Sur le même sujet :
- Samsung « harcèle » Apple
- Samsung forcée de fournir ses prototypes à Apple

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