Pour renforcer son témoignage au sujet de la proposition d'accord de licence d'Apple à Samsung, Boris Teksler a rappelé celui qu'ont noué la firme de Cupertino et Microsoft en 1997. Le directeur des programmes de licence d'Apple a ainsi déterré une clause « anti-clonage » censée prouver par effet de miroir la mauvaise foi de Samsung.
Cet accord, dévoilé le 6 août 1997 à Boston, prévoyait notamment une concession réciproque de licences à portée étendue concernant tous les brevets déposés à l'époque, ainsi que ceux déposés au moins jusqu'en 2002. Comme la clause 1.9 l'explique, il s'agit aussi bien des brevets (utility patents) que des modèles (design patents).
Teksler fait quant à lui référence à la clause 1.14, qui mentionne spécifiquement le cas des produits clones, qu'ils soient matériels ou logiciels. Dans ce cas, un clone est défini comme un matériel « conçu pour être et étant identique ou presque identique en fonctions et en expérience utilisateur qu'un produit commercialisé de l'autre partie » ou un logiciel « fournissant toutes ou presque toutes les commandes utilisateur et/ou toutes ou presque toutes les mêmes interfaces de programmation qu'un produit antérieur ». Tout autre produit dont l'apparence, la forme physique ou le fonctionnement serait similaire à un produit existant serait aussi considéré comme un clone.
Une définition plutôt large donc, destinée d'abord et avant tout à éviter les copies complètes d'interfaces ou de produits : on retrouve là le contexte de la bataille ayant opposé Apple à Microsoft pendant les années 1980 et 1990. Les détails d'implémentation, eux, sont couverts par l'accord de licence croisée, puisqu'ils correspondent à des brevets. Bref, à la plus petite échelle du fonctionnement comme à celle de l'identité générale des produits, Microsoft et Apple sont parvenus à un accord intégral — quoiqu'un avocat pourrait sans doute en interpréter les termes vagues pour justifier des emprunts à grande échelle.
En mentionnant cet accord, Teksler veut montrer que ces deux géants ont réussi à trouver un terrain d'entente et à travailler en bonne intelligence. Malgré les petites piques venant notamment d'Apple et destinées à galvaniser « ses troupes », il est aujourd'hui difficile de trouver des points communs à iOS et Windows Phone ou OS X et Windows 8 — alors que dans le détail, des technologies de l'un peuvent se retrouver chez l'autre et inversement. La thèse d'Apple est qu'en refusant la proposition d'accord de licence, Samsung a choisi de délibérément copier l'iPhone et l'iPad dans les détails comme dans l'identité générale, et ne pas travailler en bonne intelligence avec la firme de Cupertino.
Et devrait donc être condamnée pour cela.
