L'ITC jugera le différend entre Elan et Apple [MàJ]

Florian Innocente |
L'International Trade Commission américaine va ouvrir une enquête suite à la plainte d'Elan Microelectronics à l'encontre d'Apple. Le différent porte sur l'exploitation supposée d'un brevet de cette société Taïwanaise portant sur le multitouch (la détection de la position des doigts). Sont concernés les iPhone, iPod touch, ainsi que le trackpad des portables et la Magic Mouse.

Lors du dernier épisode de ce feuilleton, Elan Microelectronics s'était adressé à l'ITC afin d'obtenir l'arrêt de la commercialisation sur le territoire américain des produits concernés. En estimant qu'Apple enfreignait une loi, avec l'import aux États-Unis de ces matériels exploitant son brevet.

L'ITC va maintenant choisir un juge qui décidera d'un planning pour ce dossier. ll commencera par entendre les deux parties et il émettra un premier avis sur les mérites de la demande d'Elan. Une décision préliminaire qui sera soumise à la commission.

Un jugement définitif suivra dans un second temps. À partir du moment où l'enquête est lancée, l'ITC a 45 jours pour décider de la date de son terme.

Elan Microelectronics se prévaut d'une première victoire en justice, portant sur ces mêmes brevets, à l'encontre de Synaptics en 2008. Elan et Apple auraient déjà tenté de régler ce contentieux par une négociation, mais sans succès.

[MàJ de l'article d'avril 2010] : Reuters signale que le juge a donné raison à Apple, estimant qu'aucun brevet d'Elan n'avait été violé. Son avis doit maintenant être étudié par la commission de l'ITC qui rendra sa décision au mois d'août. Cette affaire a démarré il y a tout juste deux ans.

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avatar krauzer | 
Une victoire sur Synaptics peut-être, mais contre Apple c'est autre chose.
avatar ironseb | 
Les vilains ! Oser s'attaquer au gentil Apple.
avatar GStepper | 
Mais pourquoi demander l'arrêt de la commercialisation SEULEMENT sur le territoire américain ? Les brevet d'Elan ne seraient pas valable ailleurs ? La compétence et le champs d'action de l'ITC seraient ils limités aux Etats-unis ? Etrange...
avatar USB09 | 
un brevet sur la position des doigt. sachant que le multitouch existe depuis 20 ans... enfin, je dis ça je dis rien.
avatar Armas | 
Apple est en ce moment dans une situation épineuse ou l'issue de nombreux jugements à son encontre est encore incertaine. ... C'est pas que j'ai pas foi en un monde meilleur, c'est que je me dit juste qu'il est probable que les réserves que steve jobs se constituaient finissent par diminuer à une vitesse impressionnante.
avatar AppleAddict-W7 | 
Ah non je refuse qu'Apple plonge :( je vais tout faire pour que ca ne se produise pas.
avatar jamais_plus | 
C'est pas franchement une nouveauté, ça fait 1 an qu'on sait qu'Elan a annoncé qu'il allait attaquer Apple. C'est assez ironique alors que Steve Jobs est tout fier des brevets sur l'iphone et qu'Apple poursuit HTC pour violation de brevet sur leur interface. Mais bon sur MacG quand c'est Apple qui attaque, les brevets sont formidables et Apple ne fait que défendre ses pauvres ingénieurs dont on vole les idées. Quand c'est Apple qui est attaqué, les brevets sont bidons et Apple est persécuté par des jaloux.
avatar croquepommes | 
Ce genre de news ne devrait pas avoir de possibilité de réagir vu que ni macG ni les intervenants (moi inclus) ne possèdent les informations du dossier ni probablement les compétences pour en juger. Que l'information soit disponible c'est correct, y réagir ne sert strictement à rien, prendre partie est encore plus stupide puisque fondée sur l'ignorance des faits. Bravo MacG continuez à nous informer, très utile quand on est loin de la France.
avatar USB09 | 
Sujet a troll. Bientôt : Apple contre- attaque Le retour de l'élan The last hope Mais on a jamais su la fin.

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