Les commissaires de l'International Trade Commission (ITC) ont débouté S3 Graphics : Apple ne viole aucun des brevets de cette société. S3 Graphics s'est fait connaître au milieu des années 90 pour ses chipsets graphiques ViRGE, parmi les premiers à supporter l'accélération 2D/3D. Alors qu'on avait perdu de vue cette société, elle est sortie de l'oubli l'été dernier en attaquant Apple pour la violation supposée de quatre brevets concernant l'encodage et le décodage d'images.Cette décision, définitive, complète celle du juge administratif qui s'était prononcé sur le dossier en juillet dernier (lire : ITC : Apple viole deux brevets de S3 Graphics et c'est tant mieux pour elle). Ce juge avait statué que Mac OS X enfreignait deux brevets de S3 Graphics, même si les Mac dotés d'une puce Nvidia possédaient de fait une licence sur ces mêmes brevets. Les appareils iOS, eux, ont été mis hors de cause très vite.
Or, c'est bien l'iPhone et l'iPad qui étaient au centre des débats : HTC a acheté S3 Graphics pour 300 millions de dollars afin de renforcer sa propriété industrielle, et comptait bien utiliser ses brevets comme monnaie d'échange dans d'autres procédures. L'ITC accuse en effet HTC de violer deux brevets d'Apple dans ses smartphones Android, alors qu'elle considère qu'Apple n'enfreint aucun brevet de HTC. La firme taïwanaise ne pourra plus jouer la carte S3 dans son procès face à Apple, qui devrait se conclure le 6 décembre prochain.
