Nouvel épisode dans l'affaire Psystar : on se souvient que suite à l'accord signé avec Apple, Psystar avait fait valoir au juge que Rebel EFI ne devait pas être inclus dans l'injonction dont elle fait l'objet.
Rappelons que Rebel EFI est un logiciel, vendu $50, qui permet d'installer Snow Leopard sur n'importe quel PC. Psystar a souligné le fait qu'elle ne violait pas l'accord de licence de Mac OS X en vendant le logiciel, dans la mesure où la responsabilité d'une telle installation incombait à l'utilisateur final. Elle a d'autre part indiqué que Rebel EFI n'existait tout bonnement pas lorsqu'Apple a intenté son action en justice, et qu'en conséquence les attendus du procès ne pouvaient concerner ce fait nouveau qui sortait de son cadre initial.
Apple vient de rétorquer, en demandant au juge d'inclure Rebel EFI dans sa décision. "Même si Psystar a cessé de vendre des ordinateurs avec Mac OS X préinstallé, l'injonction doit interdire à Psystar de fournir un support matériel à une violation de nos droits par les clients de Psystar", avancent les avocats (voir notre article Psystar à court de clones)
Ils s'appuient sur une jurisprudence concernant un fabricant de t-shirts imprimés faisant figurer Mickey et Minnie sans avoir obtenu de licence de Disney. La cour avait condamné le contrefacteur non seulement à interrompre cette production, mais également à ne pas la poursuivre avec d'autres personnages de Disney dans le futur. Une injonction judiciaire peut donc, du moins selon la loi américaine, interdire la production passée et à venir de contrefaçons de manière continue, et porte au delà du cadre strict sur lequel elle a été prononcée.
Psystar a également fait valoir qu'une décision dans ce sens pourrait interférer avec le procès intenté en Floride, toujours pendant. Apple a rétorqué que précisément, cette Cour n'avait pour le moment pas délivré sa décision, et qu'en conséquence s'il devait y avoir incompatibilité, elle incomberait à cette seconde cour, et le juge de Californie a donc les mains libres.
Rebel EFI est le dernier élément auquel s'accroche Psystar dans cette affaire. Si la justice devait interdire sa vente, Psystar serait contrainte de devenir un fabricant de PC comme les autres. Cette dernière ressource lui sera précieuse, si elle veut pouvoir payer les 2,6 millions de dollars qu'elle a déjà été condamnée à payer (voir notre article Psystar accepte de verser 2,6 millions de dollars à Apple). Quoi qu'il en soit, on constate que, comme nous l'avions évoqué (voir notre une Psystar : la stratégie d'Apple), l'affaire est loin d'avoir trouvé son issue avec l'accord signé entre Apple et Psystar.
Rappelons que Rebel EFI est un logiciel, vendu $50, qui permet d'installer Snow Leopard sur n'importe quel PC. Psystar a souligné le fait qu'elle ne violait pas l'accord de licence de Mac OS X en vendant le logiciel, dans la mesure où la responsabilité d'une telle installation incombait à l'utilisateur final. Elle a d'autre part indiqué que Rebel EFI n'existait tout bonnement pas lorsqu'Apple a intenté son action en justice, et qu'en conséquence les attendus du procès ne pouvaient concerner ce fait nouveau qui sortait de son cadre initial.
Apple vient de rétorquer, en demandant au juge d'inclure Rebel EFI dans sa décision. "Même si Psystar a cessé de vendre des ordinateurs avec Mac OS X préinstallé, l'injonction doit interdire à Psystar de fournir un support matériel à une violation de nos droits par les clients de Psystar", avancent les avocats (voir notre article Psystar à court de clones)
Ils s'appuient sur une jurisprudence concernant un fabricant de t-shirts imprimés faisant figurer Mickey et Minnie sans avoir obtenu de licence de Disney. La cour avait condamné le contrefacteur non seulement à interrompre cette production, mais également à ne pas la poursuivre avec d'autres personnages de Disney dans le futur. Une injonction judiciaire peut donc, du moins selon la loi américaine, interdire la production passée et à venir de contrefaçons de manière continue, et porte au delà du cadre strict sur lequel elle a été prononcée.
Psystar a également fait valoir qu'une décision dans ce sens pourrait interférer avec le procès intenté en Floride, toujours pendant. Apple a rétorqué que précisément, cette Cour n'avait pour le moment pas délivré sa décision, et qu'en conséquence s'il devait y avoir incompatibilité, elle incomberait à cette seconde cour, et le juge de Californie a donc les mains libres.
Rebel EFI est le dernier élément auquel s'accroche Psystar dans cette affaire. Si la justice devait interdire sa vente, Psystar serait contrainte de devenir un fabricant de PC comme les autres. Cette dernière ressource lui sera précieuse, si elle veut pouvoir payer les 2,6 millions de dollars qu'elle a déjà été condamnée à payer (voir notre article Psystar accepte de verser 2,6 millions de dollars à Apple). Quoi qu'il en soit, on constate que, comme nous l'avions évoqué (voir notre une Psystar : la stratégie d'Apple), l'affaire est loin d'avoir trouvé son issue avec l'accord signé entre Apple et Psystar.
