Ouvrir le menu principal

MacGeneration

Recherche

Ericsson contre attaque Apple devant les tribunaux

Florian Innocente

mercredi 14 janvier 2015 à 23:13 • 4

AAPL

Attaqué hier par Apple devant un tribunal en Californie, Ericsson a rendu la monnaie de sa pièce à la Pomme en entamant une procédure au Texas. L'équipementier suédois explique dans sa plainte que deux ans de négociations sur les royalties à payer pour des puces 4G dans les iPad et iPhone ont débouché sur une impasse.

Apple, d'abord, a assuré qu'elle n'enfreignait aucun brevet 4G d'Ericsson et que cette propriété intellectuelle ne participait pas à la définition de la norme 4G. Quand bien même le tribunal en déciderait autrement sur ce second point, Apple considère le montant des royalties réclamées par Ericsson incompatible avec ce que le titulaire de brevets FRAND est susceptible de demander.

Enfin, la Pomme réfute le principe de calculer ces royalties à partir du prix des téléphones et tablettes. Il s'agirait plutôt de se baser sur le coût du composant acheté. Le pourcentage à verser à Ericsson serait dès lors très différent et bien plus bas.

Ericsson reprend ces arguments et les retourne à son avantage. Oui les brevets sur ces composants 4G sont essentiels au bon fonctionnement de la norme 4G, ce qui l'autorise à recevoir des royalties pour leur utilisation. Le suédois, à l'image d'Apple, demande donc à la cour de statuer en sa faveur sur ces affirmations.

Reuters rappelle que Samsung a payé 650 millions de dollars l'an dernier à Ericsson, en plus de royalties pour quelques années, afin de mettre un terme à une joute devant les tribunaux. Il pourrait en coûter entre 250 et 750 millions par an à Apple, estiment des analystes, si Ericsson l'emportait.

Apple est déjà passée par là. Après un an et demi de bataille, elle a versé des royalties à Nokia à partir de 2011 pour l'utilisation de brevets essentiels à la norme GSM. Les termes de l'accord sont restés inconnus ainsi que sa durée. Il avait été estimé à ce moment là qu'Apple devrait verser au moins 400 millions de dollars par an.

Rejoignez le Club iGen

Soutenez le travail d'une rédaction indépendante.

Rejoignez la plus grande communauté Apple francophone !

S'abonner

Arnaques par SMS : les arnaques explosent en 2025, nos conseils pour s’en protéger 📍

18:59

• 0


QNAP propose un switch 2,5 Gb/s avec 8 ports, presque abordable

16:56

• 8


Amazon divise par deux l’abonnement Prime pour tous les 18-22 ans

16:33

• 15


Vous n'aimez pas Liquid Glass ? Un hack permet de s'en débarrasser sous macOS Tahoe

12:08

• 19


Pas d'écran pour les enfants de moins de 3 ans

08:29

• 50


Le Prime Day d'Amazon durera 4 jours du 8 au 11 juillet

08:05

• 19


Dia : le successeur d'Arc mise tout sur l'IA

07:24

• 23


Nouveautés d’iOS 26, macOS Tahoe, Liquid Glass… Tous nos articles pour tout savoir sur la WWDC 2025

00:00

• 13


Les activités en direct dans macOS 26 ne demandent pas iOS 26 et pourraient fonctionner en Europe

16/06/2025 à 21:23

• 14


Découverte de Téléphone dans iOS 26 : nouvelle interface, appels inconnus, portages sur l’iPad et le Mac

16/06/2025 à 20:35

• 27


France Identité : l’intégration de la carte grise disponible en bêta

16/06/2025 à 19:51

• 100


La publicité s’infiltre finalement dans WhatsApp

16/06/2025 à 19:51

• 53


Comme promis, Apple sort de nouvelles bêtas… pour iOS 18.6 et macOS 15.6

16/06/2025 à 19:20

• 13


Bug amusant ou blague non assumée ? Une mise à jour de Windows 11 ressuscite le son de démarrage de Vista

16/06/2025 à 18:57

• 21


Un triple écran 15,6 pouces, qui promet l'équivalent de 43 pouces en 48:9

16/06/2025 à 18:07

• 6


Shadow, le PC dans le cloud, fait évoluer ses offres avec une pseudo RTX 4060

16/06/2025 à 16:58

• 23