Apple accusée de violation de brevet et rupture de contrat de confidentialité

Florian Innocente |
Apple est sous le coup d'une plainte pour violation de brevets et rupture d'un contrat de confidentialité autour d'une technologie audio utilisée dans ses appareils mobiles. Une plainte déposée le 3 juillet, explique Computerworld.



Le plaignant, NoiseFree, une entreprise californienne, est spécialisé depuis 2006 dans les techniques de réduction voire suppression du bruit ambiant, comme Apple en utilise sur ses iPhone 4 et 4S avec l'usage d'un microphone dédié à ces opérations.

Dans sa plainte (document), Noise Free dresse la chronologie des faits. Autour du troisième trimestre 2007, année de lancement de l'iPhone, NoiseFree a contacté Apple pour lui présenter sa technologie, laquelle avait fait l'objet d'un dépôt de brevet au mois de mai. Elle jugeait que ce qu'utilisait Apple pour son téléphone était assez sommaire.

En septembre 2007, NoiseFree fit une démonstration générale des avantages de sa solution, puis elle relança Apple en mars 2008. Des rendez-vous s'organisèrent entre les ingénieurs et Apple ajouta qu'elle avait besoin de détails plus précis. Par un accord oral et sur demande de NoiseFree, les deux sociétés convinrent de maintenir la confidentialité de ces échanges.

Le 1er avril 2008, NoiseFree envoya un PowerPoint, explicitement marqué "confidentiel", avec des détails techniques supplémentaires. Une semaine plus tard, Apple demanda plus de précisions sur le fonctionnement de cette réduction des nuisances sonores ambiantes. NoiseFree révéla qu'une partie du dispositif reposait sur un logiciel associé à un composant électronique.

En septembre, les deux sociétés formalisèrent un accord de confidentialité par écrit, et rédigé par Apple précise NoiseFree. Cet accord avait une durée de cinq ans.

En novembre de la même année, NoiseFree fit une démonstration au siège d'Apple, et révéla de nouveaux détails de fonctionnement. Un mois plus tard, c'est Apple qui fit une visite à NoiseFree et se vit remettre une documentation détaillée, un circuit électronique contenant un firmware hautement confidentiel et du code source utilisé pour filtrer des sources de nuisance. Les gens d'Apple repartirent également avec des instructions détaillées sur la manière de faire fonctionner ce circuit, accompagné d'un combiné de test. Le responsable d'Apple pour les iPhone et iPad participa à une partie de la réunion, ajoute NoiseFree.

Après avoir appris à faire fonctionner cet équipement, les ingénieurs d'Apple demandèrent de pouvoir les conserver pour réaliser d'autres tests. NoiseFree explique alors dans sa plainte qu'elle a eu connaissance plus tard de manipulations faites par Apple pour réaliser des tests non autorisés, comme d'extraire du logiciel et de dupliquer sa technologie tant logicielle que matérielle.

Au début 2009, NoiseFree exigea que son équipement prêté et sa documentation lui soient rendus. Apple le fit pour le matériel, mais pas pour les documents. Dans le courant de l'année, Apple cessa toute communication, poursuit NoiseFree, et sans explications. Puis au début 2010, Apple se manifesta, exprimant à nouveau son intérêt pour ces techniques, en vue d'une utilisation dans ses iPhone et iPad.

En mai 2010, NoiseFree fit une nouvelle présentation à Cupertino, et livra encore quelques informations confidentielles, notamment sur l'utilisation d'un système à deux microphones pour soustraire ces bruits ambiants.



Mais sans qu'elle le sache, Apple avait enregistré un brevet le 4 juin 2010 sur une invention servant le même objectif. Les deux ingénieurs inventeurs, Aram Lindahl et Baptiste Pierre Paquier, faisaient partie du personnel d'Apple qui avait assisté aux présentations de NoiseFree, précise cette dernière. Elle ajoute y avoir trouvé des idées et inventions qu'elle avait révélées lors de ses présentations. Au fil du second trimestre 2010, NoiseFree enregistra de nouveaux brevets, toujours sans savoir qu'Apple avait déposé les siens.

Une nouvelle présentation fut réalisée début juillet, avec notamment un mécanisme permettant à l'utilisateur de préciser dans quel environnement sonore il se trouvait pour adapter en conséquence la réduction du bruit. Fin juillet, les deux entreprises signèrent un nouvel accord de confidentialité, engageant les informations reçues de par et d'autre.

NoiseFree entreprit alors de travailler sur des échantillons sonores fournis par Apple. Début août, la société envoya un mail à Apple avec des suggestions sur la manière dont elle pourrait intégrer ce dispositif à son système, avec l'interface afférente. C'est peu de temps après que NoiseFree apprit qu'Apple avait choisi un autre fournisseur pour cette fonction - Audience. NoiseFree affirme ici qu'elle a de bonnes raisons de croire qu'Apple a transmis à son concurrent certaines de ses techniques et inventions pour l'aider à offrir un niveau de qualité similaire.

NoiseFree a alors cessé toute communication avec Apple et elle a depuis déposé plainte avec des demandes de dommages et intérêts à la clef, à la fois d'Apple et d'Audience.
avatar nogui | 
@marsuip & @dway "Non. Le probleme, c'est qu'ils ne sont meme pas en colere, puisque cela est impossible...." Quel beau couple .... ;-) Putain les mecs, c'est dingue les raccourcis et les amalgames que vous faites .. Qui est en colère ? qui dit que c'est impossible? Moi je vois justes des personnes qui sont plus mesurés que vous , C'EST TOUT ! Au boulot , faut surtout pas essayer d'accorder le bénéfice du doute à un supérieur sous peine d'être traité de lèche-cul je suppose ? ;-)) Alors bien sur comme c'est d'Apple qu'il s'agit , alors , c'est MAL, si on essaie de comprendre sans accuser avant d'avoir plus d'éléments c'est qu'on est fan idiot.. Si je pousse le raisonnement : Si un journaliste écrit une connerie en disant "Apple à trafiqué avec des dictateurs et blanchit de l'argent de la drogue en plus" vous aller sauter sur l'occasion et beugler : "Voilà ! Qu'est ce qu'on avait dit bandes de fanatiques ! Brûlez Tim Cook !" Vous du moment que c'est contre Apple, vous gobez tout ? Et non ! c'est pas parce que je dit ça que j'essaie de trouver une excuse , si ils ont tort , ils paieront car c'est une faute , point barre ! Mais on a le droit d'être mesuré non ? Même envers Apple .. C'est qui les fanatiques ici ? On se le demande ....
avatar marsuip | 
Je pense que tu as mal pris mes propos. Ce n'est pas moi qui est déclencher cette guerre. Je dis juste que si c'est avéré, c'est grave. Je commence pas a trouver des explications, style et dans quel état financier et cette pauvre boite, pourquoi avoir attendu 2 ans.... Et c'est aussi pour faire comprendre que Apple comme toutes grosse boite, n'est pas une blanche colombe. Si après tu prend mal mes paroles alors, qu'elles sont bien pour toi aussi.
avatar bratak67 | 
Quand Samsung s'inspire de la forme d'un téléphone, on crie aux voleurs et ici , que disent les fans boys ? ...
avatar stephs30 | 
les fanboys ils disent rien , ils lisent les trolls ...... les fanboys ils ne vont pas sur les sites android ou samsung , troller les news pas plus .........
avatar macbob (non vérifié) | 
Non, c'est moi qui ai déclenché la guerre... Mais c'est pas une guerre, juste un coups de gueule car même si apple gagne, il reste que personne ne rentre dans ce genre de procédure sans qu'il y ai une bonne raison (et effectivement cette raison peut être biaisée selon la personne ou le point de vue). Et le coups de gueule c'est juste que j'ai laissé tellement de fric à cette boite durant les 20 dernières années et que la politique qu'elle mène actuellement me déplais sérieusement, tant au niveau des produits, de leur com. que dans le fond...
avatar wildtiger | 
alors là c'est l’hôpital que se fout de la charité. Apple, qui n'arrête pas de dénoncer les copies et le manque d'innovation de ses concurrents, dépouille une société de ses innovations ! Way to go Apple !
avatar Yyyes | 
Si les faits se sont effectivement passé comme décris dans l'article, c'est vraiment scandaleux. Et les bénéfices records de la pomme rendrai écœurant cette pratique !
avatar laucar | 
Si ces propos ce révèle vrais, c'est pathétique de la part d'Apple. Mais j'en doute, et comme le dit plusieurs commentaires, on a qu'un seul son de cloche. À suivre. MacG suivez l'affaire et tenez nous a courant svpl. Merci d'avance.
avatar Liam128 | 
@daito ; Vu le nombre de plaintes et de procédures en tout genre qu'elle intente à tout le monde, Apple doit vraiment être au bord du gouffre... oh, wait...
avatar stephs30 | 
si les faits sont effectivement reels ....... et pour qui ...... dans une procédure judiciare ia toujours deux parties et la moindre des choses c'est d'entendre les deux ............ d'un autre coté celui qui n'est pas content d'un produit ou d'une marque ... ques qu il fait ...... ben facile il achéte ailleurs ..........
avatar daito | 
@Liam128 : oh wait....toi et moi savons que ce n'est pas le cas !! Alors ne joue pas au malin, c'est ridicule.
avatar Gueven | 
Quand je vois certains commentaires (les premiers), je me demande si certains prennent le temps d'analyser la situation. On a une seule et unique version, celle du plaignant, alors qu'on a trois intervenants dans cette affaire. Donc, wait and see ...
avatar liocec | 
@Silverscreen : 'Pour l'instant, le seul reproche légal qu'on peut faire à Apple, c'est de n'avoir pas rendu la documentation…' Peux tu expliquer comment et pourquoi des ingénieurs de très haut niveaux auraient demandé des explications sur des astuces techniques déjà connues et utilisées par l'entreprise Apple ? Apple ne détenaient pas ces infos. Elle est tenue non seulement de les restituer mais en général les contrats imposent de ne pas les utiliser. Ces ingé doivent donc être lobotomisés (like Men in black) pour restituer ce savoir ! Humour bien sur. Dans tous les cas, si Apple l'a fait il y a deux raisons : - c'est avantageux pour eux financièrement. - ils auront les moyens d'écraser ce petit grain de sable. Je dis ça en connaissance de cause pour avoir vécu une situation très similaire ( mais pas avec Apple je précise).
avatar BeePotato | 
@ bobibou : Quand je conseillais de se renseigner un peu mieux sur le sujet, ça sous-entendait évidemment : lire autre chose que Wikipedia. Vraiment.
avatar macbob (non vérifié) | 
Magnifique Apple... c'est du beau tout ça. En lisant ce genre de nouvelles, on a de suite envie d'acheter des produits Apple... c'est ça qu'ils appèlent l'innovation, c'est vraiment devenu une boite de merde ! Putain mais à quoi ils pensent ces cons, ils voulaient ces technos, et bien ils n'avaient qu'à racheter la boite, les startups sont faites pour ça !!! J'ose espérer qu'ils n'y aura pas de lecteurs suffisamment crétin pour défendre Apple sur ce coups en disant une connerie du style : une entreprise c'est fait pour gagner de l'argent etc...
avatar Nesus | 
Hou le joli sac de nœuds ! Ce système fonctionne vraiment très bien d'ailleurs. Bonne chance à eux dans le procès. Ça ne va pas être simple.
avatar Kelv | 
@macbob : bah si qu'est ce que tu crois, que personne va les défendre ? :D
avatar Liloul | 
Par contre Apple n’hésite pas à emm...er les concurrents pour soit disant copie de produits !!!
avatar anti2703 | 
Je me souvien encore ce qu'avait dit Tim Cook à propos de Samsung : "Nous voulons que nos concurrents inventé leurs propres technologie. Nous ne voulons pas être la tête pensante de toute l'industrie..."
avatar pickwick | 
Il serait t'intéressent d'avoir le son de cloche d'Apple sur ce coup là ......Avant de s'emballer fait et cause pour l'un ou l'autre, non ?
avatar daito | 
Je voudrais bien connaître l'état financier de NoiseFree.
avatar bugman | 
Chouette un nouveau feuilleton. Plus sérieusement, j'espère qu'on en saura un peu plus prochainement.
avatar flette | 
@ pickwick +1 évidemment
avatar gpsnail | 
Sur le sujet à priori Apple avait le choix entre deux partenaires et en a choisi un, je ne vois pas en quoi Apple aurait choisi le mauvais, heureusement que les juges ne sont pas comme les forums et jugent des faits et non des écrits.
avatar Hasgarn | 
Ouch… Si cela s'avère, mais qu'est-ce qu'Apple avait derrière la tête ??
avatar robrob | 
@daito et ca changerait quoi aux merites de la plainte?
avatar sylko | 
http://www.patentlyapple.com/patently-apple/2011/12/apple-to-advance-audio-quality-in-iphone-add-phone-to-ipad.html
avatar macbob (non vérifié) | 
Ils n'hésitent pas à faire de proces pour des questions de design matériel ou logiciel complètement débiles (ma coque est incurvée comme ceci, le bouton du logiciel se glisse comme cela...). C'est vraiment la honte Apple en ce moment ! Entre un manque patent d'innovation, les machines de moins en moins fiables, ce genre de comportement et des bénéfices records, ça donne envie de vomir. J'écris sur un imac 24" dont le lecteur DVD est mort 3 mois après la fin de garantie et dont l'écran à commencé à avoir de tâches à peu près au même moment... Lorsque j'ai contacté l'AppleCare pour ça (en mentionnant que mon MBP avait lâché d'un coups après 3 ans - juste après la fin de son applecare protection plan) et bien ils ne m'ont même pas recontactés... Et puis il y a cette annecdote qu'un de mes amis d'enfance qui s'occupe de logistique pour apple en Europe m'a confié lorsque je lui en ai parlé: le service et les délais de réparations sont TOUJOURS bien meilleur si vous achetez directement dans un applestore, ce qui exclut les APR et autre revendeurs (fnac...) et dans ce cas ils fonts mêmes des efforts sur les garanties (extensions et autres). Ceci explique peut-être cela les gars, welcome in the real world of capitalisme.
avatar sylko | 
https://www.documentcloud.org/documents/395091-noise-free-wireless-v-apple.html
avatar jm.leb | 
Tu t'enflammes, on a QUE la version de NoiseFree...
avatar Jeje68 (non vérifié) | 
À mon avis la situations financieres de noisefree doit être catastrophique comme DAB quoi
avatar Kelv | 
jeje68 : donc c'est pas justifié ? C'est quoi l'intérêt de la remarque, juste pour savoir :d
avatar daito | 
"@daito et ca changerait quoi aux merites de la plainte?" Hummm une société qui se réveille quelques années après le lancement du produit, qui attaque un produit à fort succès, qui attaque une société avec beaucoup de cash en banque, je peux te donner des exemples mais l'histoire nous a montre que beaucoup espère gagner de l'argent au tribunal pour sortir de leur situation difficile.
avatar Teeto | 
@Liloul Dans ce genre de milieu, c'est véritablement la jungle !!! Et ce n'est pas nouveau, tout ce qui compte c'est l'argent et rien d'autre, tous les coups sont permis et ce toujours a la limite de la légalité... Mais pour le coup je comprends vraiment pas pourquoi ils n'ont pas racheter leur projet ou carrément la boite, c'est pas comme sils étaient en manque de liquidités, et le projet en question ne peut être qu'un bon investissement..!
avatar sylko | 
@macbob : 'Et puis il y a cette annecdote qu'un de mes amis d'enfance qui s'occupe de logistique pour apple en Europe m'a confié lorsque je lui en ai parlé: le service et les délais de réparations sont TOUJOURS bien meilleur si vous achetez directement dans un applestore, ce qui exclut les APR et autre revendeurs (fnac...) et dans ce cas ils fonts mêmes des efforts sur les garanties (extensions et autres).' C'est un peu hors-sujet et c'est du grand n'importe quoi... La garantie est mondiale et lorsque tu appelles le SAV pour qu'ils envoient un transporteur venir chercher ton matos, ils se foutent de savoir où il a été acheté. Ce qui importe c'est le numéro de série pour savoir si la garantie est encore valable. Et même si, elle est échue, j'ai déjà vu des gestes commerciaux. Je n'ai jamais vu d'autres boîtes offrir le même service SAV.
avatar daito | 
"Ils n'hésitent pas à faire de proces pour des questions de design matériel ou logiciel complètement débiles (ma coque est incurvée comme ceci, le bouton du logiciel se glisse comme cela...). C'est vraiment la honte Apple en ce moment ! Entre un manque patent d'innovation," Un manque d'innovation....bien sûr. Le dernier MacBook Pro en est sûrement un exemple. Dans le cas où les accusations seraient vraies, en quoi les attaques d'Apple sont plus débiles que celles de la société NoiseFree ?
avatar robrob | 
@daito et ca ne change rien a la question: en quoi ca change les merites de la plainte? Si la plainte est justifiee ils gagneront, sinon ils perdront. Le fait que leur situation financiere soit bonne ou mauvaise ne change rien.
avatar Yohmi | 
Comment NoiseFree a-t-elle eu connaissance que des manipulations non autorisées ont été effectuées ? Apple leur a envoyé un courriel : « Eh les gars, on a récupéré le firmware de votre puce même si on a pas le droit de le faire, c'est trop cool ! bonne journée » ? La conclusion quant à elle tombe de nulle part. C'est peut-être vrai, hein, je n'en sais rien. Mais dans le schéma, NoiseFree va voir Apple, leur présente un truc. Ça leur convient pas, ils veulent mieux, et plus de détails. Ça leur convient toujours pas. Entre temps, Apple brevette une solution basée sur un second micro (ce qui est loin d'être une invention de NoiseFree). Toujours en discussion avec NoiseFree, ça ne leur convient pas. Finalement, ils trouvent chez Audience, peut-être avec qui il discutent depuis encore plus longtemps, peut-être avec qui ils comparent la solution depuis 5 ans, peut-être même qu'ils sont plus chers mais de meilleure qualité, et NoiseFree les accuse d'avoir donné à Audience leur technologie… euh… pas l'ombre d'une preuve dans le récit.
avatar lmouillart | 
@daito forcement, un procès c'est loin d'être gratuit, donc souvent quand tu y vas tu as un peu essayé toutes les autres formes de négociation avant. Je connais pas de boite qui se précipitent au procès directement même quand les fautes sont flagrantes et extrêmement pénalisantes.
avatar daito | 
"et ca ne change rien a la question: en quoi ca change les merites de la plainte? Si la plainte est justifiee ils gagneront, sinon ils perdront. Le fait que leur situation financiere soit bonne ou mauvaise ne change rien." Tu crois vraiment que Kodak aurait attaqué Apple si les finances étaient bonnes ?
avatar robrob | 
@daito je n'en sais rien et je ne vois pas le rapport avec ce cas. Et je te demande encore une fois, qu'est ce que cela change au merite de la plainte? Si leurs finances sont mauvaises leur plainte ne serait pas recevable selon toi?
avatar Vanton | 
@robrob : Ce qu'il veut dire c'est qu'une société à bout de souffle est parfois prête à faire n'importe quoi pour trouver une solution à ses problèmes.
avatar daito | 
@robrob Peut-être qu'avant de répondre, tu pourrais me lire. Kodak en pleine faillite à porter plainte contre Apple. Est-ce qu'elle était recevable ? Je ne suis pas juge pour juger de la recevabilité de la plainte. Je suis juste en train de te dire que des sociétés en faillite ont tendance à aller en justice très facilement que la plainte soit recevable ou pas.
avatar Trollolol | 
Yohmi "Entre temps, Apple brevette une solution basée sur un second micro (ce qui est loin d'être une invention de NoiseFree). " Euh... j'vais t'aider en citant l'article de macge " [b]En mai 2010, NoiseFree[/b] fit une nouvelle présentation à Cupertino, l'[b]utilisation d'un système à deux microphones[/b] pour soustraire ces bruits ambiants. [b]Apple avait enregistré un brevet le 4 juin 2010[/b] sur une invention servant le même objectif." oh encore du vol, comme c'est commun chez sams... apple et c'est même pas étonnant :/
avatar robrob | 
@vanton c'est probablement vrai mais la non seulement on n'a aucune idee si la societe est a bout de souffle. Mais en plus on est tres loin du faire n'importe quoi. La societe a travaille avec Apple sur un projet, montre des documents confidentiels. Ca ne veut pas dire qu'ils ont raison mais c'est tres loin de ressemble aux patent trolls que daito semble vouloir evoquer.
avatar robrob | 
@daito peut-etre qu'avant de parler de Kodak tu pourrais repondre a la question que je t'ai posee avant: qu'est ce que cela change au merite de la plainte de Noise free
avatar daito | 
Je t'ai répondu, à toi de lire en diminuant ton niveau de mauvaise foi (ça va être plus simple). Par ailleurs, je posais la question, je n'ai pas dit que cette société a des difficultés financières.
avatar robrob | 
@daito oui sauf que la ca n'a pas l'air d'etre "tres facilement", il y a de bons elements qui sont avances et ca ne ressemble pas a du patent troll. Je ne vois donc pas l'interet de laisser supposer le contraire.
avatar daito | 
"oui sauf que la ca n'a pas l'air d'etre "tres facilement", il y a de bons elements qui sont avances " Par le plaignant uniquement. On va attendre la suite de l'affaire pour se prononcer. Au début, on disait aussi que les éléments avancés par Kodak étaient crédibles.
avatar lmouillart | 
@daito Kodak à toujours été comme Disney, Oracle, Apple et quelques autre, une société qui à lancé de nombreuses procédure. Qu'elle en lance à sa mort n'a pas spécialement de rapport avec sa mort, si ce n'est précipiter un peu les évènements.

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