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Google en mauvaise posture face à Oracle

Arnaud de la Grandière

lundi 08 août 2011 à 11:50 • 59

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Le procès qui oppose Oracle à Google a pris un nouveau tournant avec la publication de deux emails interne à Google. Le premier, signé d'Andy Rubin en 2005, pourrait être lourd de conséquences. Dans ce courrier, après que Google vient de faire l'acquisition d'Android Inc, son ancien fondateur souligne les problèmes que l'utilisation de Java pourrait poser à l'avenir, et dresse un plan de bataille

« Si Sun ne veut pas collaborer avec nous, nous avons deux options : 1) Abandonner notre travail et adopter MSFT CLR VM [NDLR : Microsoft Common Language Runtime Virtual Machine, l'environnement d'exécution de .NET] et le langage C# ou 2) Utiliser quand même Java et défendre notre décision, peut-être en se faisant des ennemis au passage.


Les médias ont qualifié cet email de "smoking gun", la preuve irréfutable non seulement d'une violation des droits de Sun/Oracle, mais pire encore faite en pleine connaissance de cause.

Un deuxième email vient enfoncer le clou, envoyé par Lindholm, ingénieur de Google, en août 2010 :

« Ce qui nous a été demandé de faire (par Larry [Page] et Sergey [Brin]), c'est d'enquêter sur les alternatives techniques existantes pour Java dans Android et Chrome. Nous avons passé en revue un paquet d'entre elles, et pensons qu'elles sont toutes nulles. Nous en concluons qu'il nous faut négocier une licence pour Java dans les termes dont nous avons besoin. »


La formulation même, et la date du document, sont sans appel pour Google, puisque s'il peut être argué que l'email d'Andy Rubin parle d'un problème qui ne valait que pour 2005, et qu'il aurait pu être résolu depuis, le fait que Google en soit toujours à considérer la licence de Java en 2010 prouve le contraire.

Les avocats de Google font des pieds et des mains pour retirer ce dernier document de la procédure, en tâchant notamment de le protéger par la confidentialité des échanges avec les avocats (bien que les avocats de Google n'aient jamais été les destinataires de ce message), car s'il venait à être produit devant un jury populaire durant le procès, cela aurait de fâcheuses conséquences. Le juge Alsup, actuellement en charge de la procédure l'a souligné lui-même, en disant qu'un bon avocat n'aurait besoin que de ce document et de la Grande Charte (un document à l'origine du droit anglo-saxon) pour gagner le procès, ajoutant "vous allez être du côté perdant de ce document", avec de "profondes implications pour une injonction permanente".

Si Google était convaincue de violation intentionnelle, cela pourrait tripler le montant des dommages et intérêts. Les avocats de Google soulignent que l'email de Lindholm n'est qu'une sauvegarde automatique d'un brouillon, et qu'il doit être protégé par la confidentialité sachant qu'il n'a pas été transmis. La justice devrait rapidement décider du sort de ce document, qui pourrait s'avérer capital dans la procédure à venir.

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