ITC : Samsung temporairement débouté face à Apple

Florian Innocente |
Un jugement préliminaire de l'International Trade Commission (l'ITC) a débouté Samsung de ses accusations de violation de brevets à l'encontre d'Apple. Deux tenaient à des procédés de communication et tombent dans le champ des brevets FRAND, deux autres étaient relatifs à des questions d'interface. L'un pour la numérotation d'un appel sur un PDA, l'autre pour la manipulation et la consultation du contenu de documents électroniques.

Ce jugement n'est que provisoire et il est émis par un seul membre de cette instance américaine. Il doit être entériné - ou renversé - par six juges de l'ITC qui se réuniront dans quatre mois.

À l'origine, Samsung souhaitait obtenir une interdiction de vente des iPhone, iPod et iPad. Mais le juge a également considéré qu'aucune industrie n'existait aux Etats-unis autour de ces brevets. Une condition essentielle pour obtenir un arrêt de l'import des matériels incriminés.

Cette plainte-ci de Samsung devant l'ITC remonte au mois de juin 2011, une époque où les joutes judiciaires avec Apple ne faisaient que commencer…


avatar YMCASA | 
Les juges entérineront !
avatar sebhug | 
Un peu HS mais j'ai vu la dernière pub de samsung pour leur Smart TV, on pourrait presque la confondre avec une pub Apple (même voix, même thème musicale, etc...). J'ai été impressionné par une telle copie.
avatar sekhmet | 
j'avais vu une pub papier dans un magazine, c'était tellement copié sur Apple que j'ai cru que c'était un pub Apple... les grands défenseurs de Samsung peuvent dire ce qu'ils veulent, c'est ouvertement de la copie...
avatar redchou | 
"Mais le juge a également considéré qu'aucune industrie n'existait aux Etats-unis autour de ces brevets." - Comme il n'y a plus d'industrie dans les pays industrialisés... Samsung est pas dans la merde...^_^ /s
avatar Hip Hip Hip | 
@sekhmet Ou de la provocation... Apple n'a pas (encore ?) déposé un brevet pour cela, Samsung en profite.
avatar Manueel | 
@redchou " qu'aucune industrie n'existait aux Etats-unis autour de ces brevets." Sur ce coup je crois bien que Florian s'est planté : Ce que je crois que j'ai compris, c'est que Samsung n'exploite pas les brevets en question dans des appareils vendus aux States. Conséquemment Samsung ne peut prétendre à un préjudice éconmique "Samsung lacks a domestic business that uses the patents -- important when it's trying to claim economic harm in the US"
avatar pacou | 
Autant je respecte la propriété intellectuelle, le design y compris le visuel d'écran à la iOs, autant ces histoires de brevets logiciels sur des fonctionnalités m'insupportent ( comment taper un numéro sur un clavier virtuel, comment faire rebondir une icône, comment payer en un click, comment faire un doigt d'honneur virtuel etc). Signez la pétition patent free
avatar pacou | 
http://stopsoftwarepatents.eu/FR/651000256748/ Lien vers la petion
avatar sekhmet | 
en même temps comment payer des chercheurs ou des petites starup comme fingerworks qu'a racheté Apple pour le tactile si tu peux pas protéger ton travail qui est de réfléchir sur de l'ergonomie ... je comprend les limites des brevets logiciels, mais je comprend aussi que personne va mettre des millions en recherche dans le domaine si le lendemain de la présentation d'un nouveau produit innovant, t'a un chinois ou un coreen qui implémente ton idée pour 0$.
avatar USB09 | 
@sekhmet +100000 Tout à fait. Mais pour beaucoup, c'est naturel.
avatar lmouillart | 
@sekhmet ça c'est la fiction, dans la réalité ta petite société innovante (fingerwork, facebook, google) va être confrontée elle même à l'utilisation de nombreux brevets logiciels nécessaire à l’implémentation de leurs technologie (en effets il est interdit de faire de la R&D sur une partie de technologie breveté sans préalablement en avoir acquis des licences). Donc cette petite société va voir Apple, Samsung, Huaweii, Microsoft, IBM pour acheter ses licences ... je te laisse imaginer la suite quand les technologies intéressent ces mastodontes.
avatar RDBILL | 
@sekhmet : 'c'était tellement copié sur Apple que j'ai cru que c'était un pub Apple' Moi je suis allé dans un Carrefour avec ma femme. j'ai regardé le rayon des tablettes et je l'ai montré à me femme. Elle a pris une Tablette Samsung pour un iPad. Et je précise que nous avons un iPad à la maison...
avatar RDBILL | 
@pacou : sauf que ce qui t'insupporte est tout de même le fruit de nombreuses heures de RetD et contribue très clairement à la "personnalité" d'un produit. Moi justement j'apprécie tout particulièrement le fait de pouvoir appeller un n° simplement en touchant un n° écrit dans un mail ou sur une page web. Aux USA, le design est bien plus large dans sa définition qu'en France. Il ne s'arrête pas aux simples coins arrondis comme voudrait le faire croire Samsung, il intègre totalement la notion d'interface logiciel, c'est à dire le design intérieur du téléphone, les menus, la navigation dans les menus etc... Quels sont les grosses évolutions apportées par l'iPhone à la téléphonique mobile, sinon le design de l'interface ? Avant l'iPhone comment on accédait aux fonctions des téléphones ? par des menus abscons, lourdingues et pénibles. C'est là le vrai plus d'Apple ! Et elle doit pouvoir le protéger !
avatar Scalp | 
@rdbill "Elle a pris une Tablette Samsung pour un iPad. Et je précise que nous avons un iPad à la maison" Malgré le gros Samsung écrit dessus ? J'ai du mal à y croire, ou alors le problème ne vient pas de la tablette...
avatar BeePotato | 
@ lmouillart : « en effets il est interdit de faire de la R&D sur une partie de technologie breveté sans préalablement en avoir acquis des licences » Ben voyons… On fait bien évidemment de la R&D sur ce qu’on veut sans avoir à se soucier de licences. Heureusement ! C’est au moment où on se décide à tenter de vendre un produit issu de cette R&D qu’on se retrouve à devoir acquérir des licences. Notons que ça ne fait que décaler dans le temps le problème que tu soulevais, rendant bien difficile (pour ne pas dire quasi impossible) la vente d’un tel produit par une petite boîte. En revanche, ça permet à une telle petite boîte de vendre le résultat de sa R&D (généralement, se vendre elle-même) à une grosse boîte qui sera capable de gérer ce problème.
avatar XiliX | 
"Scalp [15/09/2012 09:03] @rdbill "Elle a pris une Tablette Samsung pour un iPad. Et je précise que nous avons un iPad à la maison" Malgré le gros Samsung écrit dessus ? J'ai du mal à y croire, ou alors le problème ne vient pas de la tablette..." Quand tu regardes un produit, tu regardes la marque en premier ou le produit ? Quand tu es sur le rayon des ordinateurs portables, téléphone portable, cafetière, appareils ménagers... etc Tu cherches toujours la marque en particulier et tu regardes après les produits (design, fonctionnalités...) ?
avatar XiliX | 
" lmouillart [15/09/2012 05:38] @sekhmet ça c'est la fiction, dans la réalité ta petite société innovante (fingerwork, facebook, google) va être confrontée elle même à l'utilisation de nombreux brevets logiciels nécessaire à l’implémentation de leurs technologie (en effets il est interdit de faire de la R&D sur une partie de technologie breveté sans préalablement en avoir acquis des licences). " Bien sur qu'il est tout à fait possible de faire de la R & D sur une technologie brevetée avant d'en faire la demande. Ce qui est interdit est de déposer et commercialiser cette "surcouche" de technologie sans avoir les licences sur les technologies de base utilisées.
avatar gloupsy | 
Ma foi, c'est désormais une évidence que Samsung à pris le parti de copier Apple, quitte à devoir affronter les tribunaux : c'est manifestement rentable au vu du succès de leurs appareils. D'un point de vue moral, c'est une attitude déplorable. D'un point de vue économique par contre .... On pourrait faire le pendant avec Facebook : Zuckerberg a bien volé l'idée mais le regrette t'il aujourd'hui ? Et est-ce que les millions d'usagers de Facebook lui en veulent ? Idem pour Microsoft : ils ont copié MacOS, mais le moins qu'on puisse dire c'est que ça s'est avéré rentable. Samsung a simplement retenu la leçon : c'est plus rentable de voler. Triste, mais vrai.
avatar Gepat | 
Les plus étonnant dans ces histoires de brevets et de tribunaux c'est que je lis de plus en plus d'agacement à l'égard d'Apple. Chez certain Apple est vraiment devenu le méchant puissant, l'affreux Microsoft des années 2000 qui empêche l'innovation. Les gens ont vite oublié à quoi ressemblaient les smartphone avant l'iphone ... Apple joue un jeu un peu dangereux pour son image (mais ils ont raison, ils ont mon soutien).
avatar Scalp | 
@XiliX "quand tu regardes un produit, tu regardes la marque en premier ou le produit ? Quand tu es sur le rayon des ordinateurs portables, téléphone portable, cafetière, appareils ménagers... " Du coup tu te rends compte à quel point c'est ridicule ? Effectivement de loin rien ne ressemble plus à un ordinateur portable qu'un ordinateur portable, une cafetière à une cafetière, un cadre photo numérique à un cadre photo numérique, une tablette à une tablette. .. Pourtant une fois en mains, c'est impossible de se tromper, c'est exactement pareil pour l'iPad et la galaxy tab.
avatar Scalp | 
@Gepat Peut être parce qu'il est flagrant pour beaucoup de monde qu'on n'assiste pas à une défense des valeurs d'Apple mais plutôt à une destruction par les tribunaux de la concurrence devenue un peu trop gênante, au moment où de mon point de vue, Apple cale sur l'innovation.
avatar nicogala | 
@Scalp : "de loin rien ne ressemble plus à un ordinateur portable qu'un ordinateur portable, une cafetière à une cafetière" Désolé, mais... non. 2 cafetières chinoises ou coréennes oui. Prends un robot Kenwood ou Kitchenaid : impossible de les confondre, même à 50m. Prends une cocotte-minute Lagostina : impossible de la confondre avec une Seb ou une Sitram, même à 50m. Prends un aspirateur Dyson : impossible de le confondre avec un Electrolux ou un Tornado, même à 50m. Prends n'importe quel produit hi-fi Bang & Olufsen : impossible de le confondre avec une autre marque, même à 50m. Je continue ou bien ? C'est sûr, si tu veux baser ton exemple sur des basses marques se copiant entre-elles depuis des lustres et n'apportant rien de nouveau, ça fonctionne, maintenant si tu essaye de comparer les marques qui essayent d'innover ou de se démarquer (et ce mot prend ici tout son sens) et bien ton propos n'est plus valable. Et Apple est de ces marques, et si on en vient à confondre ses produits avec d'autres sortis après, c'est que leurs auteurs ont intentionnellement voulu jouer la confusion.
avatar methos1435 | 
rdbill: ta femme à besoin de lunettes. C'est pas à Carrefour qu'il faut aller, c'est chez un opticien...
avatar Manueel | 
@nicogala : ouaaa :-) belle démonstration. félicitation
avatar Dahas | 
Ca c'est le préambule. La véritable bagarre sera sur les brevet 4G LTE et là Apple peut toujours fanfaronner, la justice américaine ne pourra qu'appliquer ce qu'elle a pratiqué en faveur d'Apple dans les précédents jugements et là, ça ne sera pas du brevet de forme... Pour exemple, de l'absurde acceptation de certains brevets qui confirme que les US sont dans le protectionnisme (les frenchies fanapple ouvrez les yeux ! ) ils ont accepté un brevet sur l'escalier xD : http://www.nytimes.com/interactive/2011/08/24/technology/steve-jobs-patents.html?hp#patent/staircase_D478999
avatar Weeky | 
Je suis assez choqué par la puérilité de vos commentaires. On dirait des mômes de 13 ans dans une cours de récréation alors que je suis persuadé que vous avez tous bien plus. Ouvrez les yeux, arrêtez de commenter sans réfléchir, je vous invite à vous documenter essentiellement sur le marketing et la R&D, les démarches d'une entreprise lors de la création de produits, le coût de la R & D et l'innovation. Quand je lis "Samsung ne fait que reprendre le style des publicités d'Apple, ce n'est pas breveté", je m'indigne de voir une aussi petite ouverture d'esprit... C'est justement ces méthodes qui nuisent à l'innovation et la productivité. En fait vous concevez qu'une multinationale en l'occurrence Samsung ici, copie une autre société. Vu comme ça, pourquoi punir un étudiant qui triche en copiant ?! Juste un non sens. Cette vision est aussi valable pour la copie de produit peu importe l'entreprise incriminée...
avatar Scalp | 
@nicogala A trop pousser le raisonnement dans l'absurde, tes arguments deviennent tout à fait irrecevables. Le meilleur exemple est l'aspirateur: est ce que la définition première de celui-ci définit sa forme ? Non, il n'y a même pas d'interface utilisateur, donc il y a forcément des différences de formes, design. Maintenant abordons les "tablettes", rien que dans la définition, ne vois tu pas la différence ? La tablette par définition possède un form factor précis (comparativement à un aspirateur), ce sont les détails qui vont faire la différence. Je veux dire, la forme d'un iPad est-elle vraiment différente d'une tablette HP pourtant sortie bien avant ? Non. Mais une fois les deux en main c'est impossible de se tromper, comme avec la galaxy tab. Un autre exemple qui se rapproche le plus de notre sujet, ce sont les cadres photos numériques, là encore, le nom définit un form factor précis. Et là, par contre, je te mets au défi de trouver les différences entre les différentes marques, car il n'y a souvent même pas le nom de la marque incrusté.
avatar Domsou | 
@weeky : +1 Entièrement d'accord.
avatar lmouillart | 
@XiliX "Bien sur qu'il est tout à fait possible de faire de la R & D sur une technologie brevetée avant d'en faire la demande." Je ne retrouve plus le cas de mémoire il s'agissait d'une grande firme pharmaceutique (peut être pfizer ?) qui avait interdit la R&D dans l'entête de son brevet. Un concurrent avait commencé en amont à faire de la R&D pour produire un générique dés l'expiration du brevet. Cette dernière à été condamné et ne pourra donc sortir sont générique que quelques année après l'expiration du brevet et non immédiatement à l'expiration.
avatar Domsou | 
@lmouillart : Pas très solide comme argumentation, vous en conviendrez.
avatar Manueel | 
@Scalp "A trop pousser le raisonnement dans l'absurde" Alors c'est promis Scalp, tu arrêtes de pousser Mémé dans les orties Parce qu'après, tu sembles tout étonné de te faire insulter. Tu es la caricature d'une savonnette mouillée et tous ceux qui tentent de te répondre depuis le temps auraient du comprendre : on n'attrape pas une savonnette mouillée On perd son temps ;-)
avatar nicogala | 
@Scalp : et la définition de cocotte-minute n'induit-elle pas un form-factor particulier ( pour le coup la forme cilindrique est imposée par la physique) ? Et pourtant des marques ont innové (Lagostina) , mais comme pour l'iPad (ou iPhone) ça ne se limite pas à "des coins arrondis", ça prend en compte d'autres détails et l'ergonomie générale du produit, qui en fait quelque chose d'unique. Un téléphone sans-fil est sensé avoir un form-factor également, non ? Une enceinte hi-fi est convenue rectangulaire dans le sens de la hauteur, noire ou en placage bois avec mousse noire en façade... non ? Regarde juste http://www.bang-olufsen.com/en/sound pour voir que l'on peut faire autrement. Tu parles de HP pour les tablettes mais tu ne parles pas de Sony... à 50m (vue de biais) tu ne confonds pas la Sony S et l'iPad (ou une Samsung) , Tu vois bien que c'est possible, tout comme il était possible pour Samsung de faire un bezel gris ou rouge ou orange, et non pas noir, par exemple, ni un packaging et des pubs plus qu'inspirés.
avatar Scalp | 
@Manueel Oui oui Einstein. Bien reçu. Ton post était vraiment très intéressant, au moins avec toi c'est une constante, on n'est pas surpris comme ça.
avatar USB09 | 
@Scalp Oui mais de toute evidençe le tapage Samsung (pub, plagiat , accessoires, Genius bar, etc....) est insupportable pour Apple . Il faut trouvez quelque chose, en l'occurrence des brevets. Tout comme Samsung avec ses brevet FRAND. C'était peine perdu et facile mais soit. Pour moi la goutte d'eau qui a dépassé , c'est le fait de reprendre les mêmes acteurs dans ses pubs.
avatar Steeve J. | 
Si Samsung qui dépose énormément de brevets en avait vraiment qui servent à quelque chose ils n'attaqueraient pas à chaque fois avec des brevets FRAND et cette fois ci encore pire des brevets qu'ils n'utilisent même pas ??? Donc des brevets qui ne servent qu'à attaquer ?
avatar Anonyme (non vérifié) | 
Scalp @nicogala .. Maintenant abordons les "tablettes", rien que dans la définition, ne vois tu pas la différence ? La tablette par définition possède un form factor précis (comparativement à un aspirateur), ce sont les détails qui vont faire la différence." et poutant, en voilà une qu'on pourra guère confondre avec l'iPad et la Gaxy Tab http://www.engadget.com/2011/04/27/notion-ink-adam-review/
avatar Scalp | 
@nicogala Si tu relis bien je n'ai jamais dit que Samsung ne s'était pas inspiré d'Apple, je dis simplement que c'est impossible de les confondre une fois devant les deux tablettes, comme l'aurait fait la femme de rdbill. Parce que si elle confond l'iPad et la Galaxy Tab, elle confondra aussi avec la Tablet S ! Quant au packaging noir glossy Samsung, ça par contre c'est très vieux et ne date pas de l'ère Apple, cf leur TV et écrans d'ordinateur.
avatar Hip Hip Hip | 
@dbill Sinon chez Afflelou, la 2e paire est gratuite, c'est madame qui sera ravi ainsi que les lecteurs de macG, qui en ont marre de lire de telles inepties.
avatar mouharf | 
OMFG la bonne femme qui diferencie pas une galaxy tb avec 2 haut parleur sur le coté et sans bouton d'un ipad...tout en l'ayant à la maison...si ça se trouve elle sortie du magasin avec un autre mec qui ressemblait de loin à son mari...serieux faire du troll et essayer de faire passé sa femme pour une c**** pas très sympa quand même... @nicogala: http://www.connox.com/m/100031/148362/media/Dyson/DC29-dB/DC29-origin.jpg http://www.electricpig.co.uk/wp-content/uploads/2008/06/electrolux-cyclone-zsh730-vacuum.jpg Si on arrive confondre l'ipad et la galaxy tab de loin entre ces 2 là aussi..en tout cas tu prends 10 personne tu les mets à 10 m et 9 d'entre elle vont te dire que l'électrolux est un dyson... Même toi je te met a 10m dans un rayon d'ordinateur portable tu n'arriveras pas me donner les marques...ou de télé... Alors un poil marre de cette mauvais foi continuelle avec des exemples de m... pour nous prouver que tout le monde innove sauf celes concurrents de Apple... La preuve ici des commentaire, si c'était Apple qui avait ces brevets ,tout le monde dirait:Ouais samsung peut encore copier les brevet de Apple en toute liberté,mais là c'est samsung encore les coupable...Si seulement les lecteurs de macg étaient de la même qualité que la redaction... Encore une chose STOP le délire sur la tablette sony qui sois diant ne ressemble pas a un ipad...si tu te trompe avec une galaxy tab tu te gourre sur la tablette sony pareil... http://www.journaldugeek.com/files/2011/09/sony-tablet-s-live-012.jpg elle ressemble donc aucunement à un ipad de face???Bref
avatar béber1 | 
non   
avatar nicogala | 
@mouharf : c'est bien la preuve que l'on ne peut différencier des produits se copiant les uns les autres, c'est même une lapalissade ! Et c'est bien pour ça que baser un propos sur de tels produits pour en déduire qu'une autre apparence est impossible est stupide et digne du plus profond obscurantisme moyenâgeux ! Mais tu veux avoir raison, tu orientes donc ton propos dans le sens qui te convient et tu gardes tes oeillères bien serrées... bref de toute façon les gens ici s'en foutent, tu te ridiculise tout seul avec une telle mauvaise foi et une absolue absence de logique honnête.
avatar arekusandoro | 
C'est étrange mais il me semble pas qu'Apple ait du 100% Apple à l'intérieur de ses téléphones... Pour tout ceux qui crachent sur Samsung qui n’innove pas...il y'avait jusque y'a pas si longtemps un bon gros paquet de samsung dans nos iphone...
avatar béber1 | 
et...?

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