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Apple règle un procès à l'amiable et économise 600 millions

Florian Innocente

lundi 11 juillet 2016 à 08:30 • 11

AAPL

Apple va finalement débourser 25 millions de dollars pour obtenir une licence sur des brevets décrivant des concepts utilisés dans Time Machine, Spotlight ou Cover Flow.

Le brevet enfreint — n°6,006,227 — portait sur la représentation, après une recherche, d’un flux d’informations stockées sur un ordinateur et organisées chronologiquement.

C’est l’épilogue d’une affaire dont le premier épisode devant les tribunaux datait de 2010. Au départ, David Gelertner un professeur de l’université de Yale clamait avoir inventé ces principes de présentation avec l’un de ses étudiants, Eric Freeman. Leur brevet avait été déposé en 1996.

Seules deux de ces technologies avaient été créées par Apple : Cover Flow avait été conçu par Andrew Coulter Enright et distribué par Steel Skies. Apple avait racheté ce logiciel en 2006 pour l’intégrer à iTunes 7 afin de représenter des pochettes en fausse 3D.

Fin 2010, une première décision de justice avait donné raison à Mirror Worlds, une société fondée par cet enseignant. Le dédommagement prévu par le juge s’élevait à 625,5 millions de dollars. L’année suivante, ce jugement était cassé et le plaignant débouté.

Ultime péripétie aujourd’hui — entre temps les brevets ont été achetés par Network–1, une société spécialisée dans la monétisation de la propriété intellectuelle. Les deux parties ont finalement trouvé un accord autour de ces 25 millions de dollars. Apple a perdu, mais considérablement moins que prévu. Microsoft était passé par là fin 2015, cela lui avait coûté un peu moins cher : 4,6 millions de dollars.

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