Brevets logiciels : origines d'une folie industrielle

Arnaud de la Grandière |
La chronique judiciaire laisse une place de plus en plus importante aux procédures intentées sur la base de la violation d'un ou plusieurs brevets dits "logiciels". On voit d'un assez mauvais œil ces brevets en Europe, où l'on considère que par essence, une idée ne devrait pas être brevetable : les brevets doivent se limiter à la protection d'une invention, en décrivant un moyen et non une fin, libre à chacun d'arriver au même résultat pour peu qu'il n'utilise pas le procédé physique tel que décrit et protégé par le brevet.

Cette manière de concevoir l'innovation et la protection de la propriété intellectuelle nous a certes épargné nombre de procédures parfois surréalistes, et vu d'ici les États-Unis semblent empêtrés dans un imbroglio inextricable. Cependant, gardons-nous de jeter bébé avec l'eau du bain : ces problèmes ne viennent pas tant de la nature de ces brevets, qui ne manque pas d'intérêt, que du système de la propriété industrielle américain en tant que tel.

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