L'International Trade Commission a donné raison à Apple face au fabricant de smartphones HTC. Avec à la clef une (très) potentielle interdiction de vente de certains de ses téléphones sur le territoire américain.

Cette confirmation des commissaires de l'ITC fait suite à une décision remontant à juillet dernier où un juge avait estimé qu'HTC enfreignait deux brevets d'Apple, sur dix soumis au départ. Une seule violation a finalement été retenue, celle d'un brevet permettant à une application d'exécuter une action relative à des données identifiées au sein d'autres données. Foss Patents donne l'exemple d'un numéro de téléphone qui est transformé en un élément actif dans un message et un tap sur ce numéro lance l'application de numérotation.

Les téléphones d'HTC contenant cette disposition technique seront interdits de commercialisation à compter du 19 avril 2012. Ce qui lui laisse amplement le temps de mettre en place un moyen de contourner ce brevet sans perdre cette fonctionnalité devenue courante. À moins que Google ne se saisisse du problème pour Android de manière générale. HTC a d'ailleurs déclaré à l'issue du jugement qu'il avait déjà une solution de prête pour éviter à l'avenir l'infraction de ce brevet. Le fabricant a eu beau jeu également de souligner que sur les 10 brevets d'Apple un seul était violé.

L'ITC doit encore juger une plainte émise cette fois par HTC à l'encontre d'Apple (lire ITC : HTC n'a plus qu'une cartouche à jouer).