Apple attaque aussi Motorola en Europe

Arnaud de la Grandière |
Florian Mueller a décelé dans les écritures d'Apple sur la procédure qui l'oppose à Samsung la trace de deux autres procédures. La firme de Cupertino indique en effet avoir intenté, devant la même juridiction de Düsseldorf, une procédure similaire à l'encontre de la Xoom de Motorola, ainsi qu'à celle d'une société allemande nommée JAY-tech.



La plainte, tout comme celle concernant le Galaxy Tab 10.1, porte sur le design de la tablette qui serait litigieux, bien qu'il ne soit pas précisé si Apple a fait une demande de référé comme dans le cas du produit de Samsung.

Si on savait que Motorola et Apple s'entredéchiraient déjà devant la justice américaine avec plus que 40 brevets en guise d'enjeux depuis octobre 2010, c'est la première fois qu'il est question d'une procédure sur le territoire européen entre les deux constructeurs.

Florian Mueller souligne que la demande de référé ne peut avoir lieu en Allemagne que si la plaignante n'a connaissance des agissements litigieux que depuis peu de temps (généralement aux alentours d'un mois), ce qui explique sans doute la détermination affichée d'Apple de frapper sur tous les fronts concernant les tablettes. Cela pourrait également expliquer la situation dans le cas où Apple n'ait pas demandé de procédure en référé concernant la Xoom.
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