Apple a gagné une bataille juridique d'importance face à HTC : l'International Trade Commission a statué que HTC enfreignait deux brevets d'Apple, sur les dix qui étaient en jeu depuis mars 2010. Il s'agit d'une première décision, qui devra être confirmée (ou infirmée) par les commissaires de l'ITC, mais une première décision en forme de petit tremblement de terre : elle a des conséquences potentielles pour tous les fabricants utilisant Android.

Les deux brevets que HTC viole, le brevet #5 946 647 et le brevet #6 343 263 sont en effet considérés depuis longtemps comme des brevets « fondamentaux » : utilisés contre Motorola et Nokia, ils touchent des éléments difficilement contournables par Android lui-même. Cette décision de l'ITC pourrait donc avoir des conséquences non seulement sur le cas Motorola, mais aussi sur d'autres fabricants de smartphones Android qui auraient maille à partir avec Apple.

Si cette décision était confirmée, HTC pourrait être obligée de retirer ses smartphones Android de la vente aux États-Unis, ou serait au moins forcée de retirer les composants fautifs de ses smartphones (soit plus ou moins Android). Apple pourrait aussi se servir de cette décision comme monnaie d'échange pour sortir gagnante de l'affaire S3 Graphics, société disposant d'un grand portefeuille de brevets en cours d'acquisition par HTC.

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