Brevets Apple : Samsung perd en appel, HTC gagne un répit

Florian Innocente |
Les ventes de la Galaxy Tab 10.1 restent bloquées aux États-Unis. Samsung avait fait appel d'une décision de la juge Lucy Koh de la Cour de San Jose en Californie, datant du 26 juin. Cette dernière avait estimé que « La Galaxy Tab 10.1 [est] virtuellement indiscernable de l'iPad et de l'iPad 2 ». La semaine dernière, le Galaxy Nexus, un smartphone conçu avec Google et sorti l'année dernière, avait connu le même sort.

Samsung peut maintenant se tourner vers la cour fédérale à Washington, mais il est possible que son appel y soit également rejeté. Florian Mueller, sur Foss Patents, relevait que Samsung, lors d'une déclaration publique, avait expliqué qu'une injonction sur les ventes de sa Galaxy Tab « n'aurait pas d'impact significatif sur ses affaires », le géant coréen ayant d'autres tablettes à son catalogue. En outre, la 10.1 a déjà été remplacée par un modèle plus récent, la Galaxy Tab 2. À partir de là, il est difficile de plaider pour une levée de cette interdiction en avançant des arguments économiques.



HTC et l'ITC
Sur un autre front qui concerne des violations supposées de brevets par HTC, l'International Trade Commission a rejeté la demande d'Apple de bloquer la vente aux États-unis des terminaux du fabricant Taïwanais. Toutefois, l'ITC a ouvert une enquête pour déterminer la réalité de ces infractions.

Début juin, Apple avait déposé trois plaintes et demandé la suspension des ventes de 29 appareils d'HTC. Parmi ces brevets on compte celui dit de "data tapping" où l'on peut exécuter une action (par exemple lancer un appel téléphonique ou ouvrir un navigateur web) à partir de données détectées dans un contenu (un numéro de téléphone ou une URL dans un courriel).

Dans un billet publié ce week-end, Foss Patent avait dénombré 9 brevets d'Apple et 2 de Microsoft enfreints par Android, et ce de l'avis de différentes juridictions à travers le monde. Ce décompte laisse de côté des plaintes déposées par exemple par Nokia, British Telecom ou encore Oracle. Et Apple a vu certaines de ses plaintes rejetées sur d'autres brevets.

Apple pour sa part a essentiellement connu une accusation d'infraction, de la part de Motorola Mobility, celle sur le push et avec comme effet de suspendre cette fonction pour les appareils iOS utilisés en Allemagne.

D'autres actions contre Apple sont en cours, mais elles portent sur des brevets FRAND autour de la 3G. Ce qui a entrainé l'ouverture d'enquêtes aux États-Unis et en Europe pour vérifier si les titulaires de ces brevets (Samsung et Motorola) ne contrevenaient pas aux dispositions FRAND qui visent à accorder ces licences sur des bases équitables et raisonnables.
avatar edmini | 
@Domsou : +1
avatar mfam | 
Pour certains,quand Apple gagne il est méchant et c'est injuste ... et s'il perd, il l'a bien merité ce guignol. Les brevets force l'innovation, c'est la copie qui la ralentit, il me semble.
avatar karayuschij | 
Apple en appel, c'est la pelle…
avatar Patrick | 
A quoi sert tous ces procès !!! Vu que la durée moyenne d'un jugement est approximativement la même qu'une durée de vie d'un modèle X. Ce qui au bout du compte, on juge une affaire qui est bientôt (ou est déjà) obsélete. Que de perte d'argent, de temps et d'autre ....
avatar Francis Kuntz | 
"Apple ou comment tuer la concurrence donc l'innovation........ que des brevet pour tuer l'innovation........................." Oui, ils sont tellement ignoble et ils veulent tellement tuer l'innovation que 1. Microsoft n'a reçu aucune attaque, alors que leurs OS mobile est bien plus innovant qu'Android 2. C'est justement Google qui fait l'objet d'une enquête de la FTC pour entrave à la concurrence en utilisant des brevets tellement basique qu'ils tombent sous le FRAND... http://www.fosspatents.com/2012/06/googlemotorola-reportedly-being.html
avatar youpla77 | 
@Francis Kuntz : microsoft n'a presque pas reçu d'attaques mais s'ils payent des royalties, c'est normal. Il peut aussi y avoir des accords croisés avec certains, je te donne le droit d'utiliser mes brevets contre un droit contre tes brevets, etc...
avatar phantoom | 
@Francis Kuntz Lol j'adore les mecs qui citent fosspatent comme source "fiable" On as tous vu ce que le prophète avait dit qu'il arriverai avec le procès Google / Oracle sur Java Et aujourd'hui il n'en parle plus tellement il était à coté de la plaque... Foss patent est Pro Apple - Il travaille même pour eux dans certains procès. Pas impartial, conflit d’intérêts, bref que du vent le Mueller. Attendons de voir le jugement définitif PS: si je ne me trompe pas, le juge qui à bloqué les ventes de Galaxy Tab c'est un juge de Californie (enlevez moi un doute, où est basé Apple? Cupertino? Californie non? Conflit d’intérêts encore, protectionnisme... La routine avec les américains en sommes...
avatar marsuip | 
@Francis Kuntz Quant tu etais petit, tu as un jouet qui t'as fais beaucoup de mal.... c'etait pas un petit robot vert. (Cela expliquerait beaucoup de chose)
avatar Lemmings | 
@Domsou : je n'ai pas expliqué le cas du brevet légitime car ce n'était tout simplement pas l'angle d'attaque de l'article. Cela dit c'est sous entendu quand j'évoque les brevets d'Apple, à aucun moment je ne remet en question leur validité et si Google, Samsung ou un autre est reconnu coupable de l'enfreindre, il est normal qu'ils en subissent les conséquences. Je disais juste que la durée de validité (ou d'obtention) de certains brevets qui sont liés à des technologies maintenant intégrée partout posait un réel problème. Comment cela se fait-il qu'un brevet déposé en 2004 soit validé en 2011 ? Comment se fait-il qu'un brevet qui a maintenant plus de 10 ans soit toujours valable ? Selon toi Google ne fait que "piller" les autres, heureusement c'est très loin d'être le cas et si quelques éléments peuvent être reprochables, ils apportent également énormément de choses dans le quotidien de bien des gens. Et Android a également innové sur plein de choses, bien au delà de ce qu'avait proposé Apple dans un premier temps. A mon sens le brevet logiciel tel qu'il existe limite clairement l'innovation, du fait que des éléments aussi simples et évidents qu'un moteur de recherche, un panneau de notifications, une liste déroulante et autres soient tous protégés d'un brevet. Comment va faire Mozilla pour créer un OS tactile sans enfreindre toute une série de brevets ? L'équation me semble impossible. Quand au fait que certaines entreprises en soient "épargnées", Microsoft par exemple, je pense surtout qu'Apple juge que Windows Phone n'est pas à ce jour un danger à leurs yeux, mais je ne doute pas que si l'OS de Microsoft monte un jour, il soit lui aussi soumis à des attaques en règles.
avatar Lemmings | 
@Manueel : à aucun moment je ne dis que l'on devrait avoir le droit de copier (voler ?) le travail et les idées impunément. Cependant il faudrait tout de même différencier un réel apport novateur d'une réponse évidence à un problème donné. Beaucoup de brevets cités dans ces procès sont relatifs à des éléments DE BASE de n'importe quel OS moderne... Dès lors, Linux, WebOS, Meego, BlackBerry 10, Windows Phone et autres sont tout aussi susceptibles d'enfreindre ces mêmes brevets j'en suis persuadé !
avatar Lemmings | 
@phantoom : "PS: si je ne me trompe pas, le juge qui à bloqué les ventes de Galaxy Tab c'est un juge de Californie (enlevez moi un doute, où est basé Apple? Cupertino? Californie non? Conflit d’intérêts encore, protectionnisme... La routine avec les américains en sommes..." On pourrait éventuellement supposer un côté "pro" Apple pour cette juge vu les récents évènements, mais quelque soit la réalité on ne peut assurément pas prendre cet argument en compte. Un juge est censé être impartial et décider en son âme et conscience, laissons lui le bénéfice de croire qu'elle a rendu un jugement sur les faits et non d'autres considérations. Critiquer la juge n'aidera en rien et ne prouverait rien, sauf si son avis est biaisé et démontrable. De toutes façon, un procès aura lieu maintenant, et le jugement ne sera plus sur les épaules d'une seule personne mais d'un jury. A suivre donc pour le moment.
avatar aldry | 
@Francis Kuntz C'est pas le même Mueller qui nous sortait que Google allait payer 1 milliards a Oracle ? et qui c'est fait démonter par les avocats de Google ? a oui je crois.... Sérieux si tu veux nommé une sources prends qqun d'autre que Mueller, en gros qqun qui a encore un peu de crédibilité.
avatar Lemmings | 
@aldry : quoi qu'on pense de Mueller, si on omet ses prises de positions en avance des résultats des procès, il reste un des rares à dévoiler autant d'informations sur les procès en cours. C'est une référence incontournable. Et sur le côté des attaques sur les brevets "FRAND", Francis a malheureusement raison, c'est un jeu particulièrement dangereux auquel jouent Samsung et Motorola.
avatar Marc Duchesne | 
@ Lemmings : Beaucoup de gens ne semble pas partager ton avis, ah oui, c'est les autres le problème. Comme l'histoire du soldat qui marche du pied gauche quand les autres sont tous du pied droit. Arrête de chercher à protéger Samsoule, tu perd ton temps.
avatar Lemmings | 
@marc duchesne : à quel moment dans mon article ou mes commentaires j'ai tenté de protéger Samsung je te prie ? Cites-moi, vas-y... Apprends à lire, c'est fatiguant les fanboy illettrés !
avatar aldry | 
@Lemmings je ne parle pas du côté FRAND etc, je dis juste que Mueller n'a plus de crédibilité dans ce genre de débats. Il s'avance tjs trop, prétends que xxx ou yyyy a raison et au final il se prends des retours de bâtons. C'est donc pour ça que je demande une autre source. Ensuite je l'ai déjà dit mais ces histoires de brevets c'est de la merde car ici(comme pour Moto et Samsung) c'est qu'une histoire de bloquer la concurrence pendant x temps. Je ne suis pas contre le faite de breveté une technique(implémentation/découverte/etc) mais une idée/concepts ...surtout quand cette dernière n'est pas défini...
avatar davitron | 
Comme déjà dit, je pense que la philosophie pour Apple n'est pas de breveter telle ou telle idée simple (mais géniale) et de faire un procès à la moindre personne qui l'utilise. La philosophie pour Apple, c'est d'avoir un arsenal de brevet pour attaquer quelqu'un qui tenterait de faire un produit outrageusement ressemblant au sien. Pas seulement un produit inspiré. Mais un produit qui capitalise sur le nouveau produit Apple et se pose en concurrent direct. Un produit qui reprend des éléments fun d'Apple juste pour lui ressembler et pas parce qu'il n'y a pas d'autre solution: par exemple, le glisser pour dévérouiller. C'est un truc fun à la Apple que Samsung a repris sans vergogne alors qu'il y a d'autre solution de déverrouillage pour Android (d'ailleurs que j'aimerais bien voir sur iPhone :-)). Juste pour avoir un produit qui ressemble à celui d'Apple. Samsung a beau être une compagnie coréenne innovante et performante, ils ont une partie de leur adn qui est cablée pour faire des produits proches de la contrefaçon...
avatar Lemmings | 
@aldry : rejeter tout ce que dit Mueller juste sur ça c'est un peu dommage.
avatar Lemmings | 
@davitron : "un produit outrageusement ressemblant au sien" Rappelle moi en quoi le Galaxy Nexus est "outrageusement ressemblant" à l'iPhone ?
avatar Mabeille | 
@Domsou 1) Apple n'est pas l'entreprise qui investit le plus dans la R&D. 2) une sortie de produit nécessite plusieurs mois pour être copié produite et livrée ... peut être plus qql années en effet, mais il y a une version chaque année, sachant que la durée de vie des portables et courte. je ne dis pas qu'il ne faille pas de brevet bien sûr, disons que qqls attaques sont vraiment tirées pas les cheveux. Je me demande d'ailleurs qui accordent des brevets qi peuvent être fumants ...
avatar shenmue | 
@Lemming:"A mon sens le brevet logiciel tel qu'il existe limite clairement l'innovation, du fait que des éléments aussi simples et évidents qu'un moteur de recherche, un panneau de notifications, une liste déroulante et autres soient tous protégés d'un brevet." Non, le problème n'est pas là. Contrairement à ce que tu sembles affirmer, la limitation de la concurrence par voie juridique, cela ne marche pas, y compris pour Apple qui veut juste garder sa SPECIFICITE, c'est à dire ne pas voir ses produits ou logiciels phares clonés. Apple a t-il réussit à réellement bloquer les ventes de concurrents ? Très peu souvent au vu des préjudices subis : la Galaxy Tab n'est plus la dernière version en date, le Nexus représente très peu de ventes, etc... Au contraire, même dans le cas d'infractions évidentes, à la limite de la contrefaçon, Apple a toujours eu toutes les peines du monde à rentrer dans leur droit. Parce que les cours de justice sont en train de créer aujourd'hui, par le biais d'entrprises aux moyens juridiques très importants, une valeur de contrefaçon à deux vitesses : si tu es un petit revendeur pirate chinois, toute ta marchandise sera bloquée en douane, SANS procès, si tu t'apelles Samsung, tu peux vendre le Galaxy S1, contrefaçon patente de l'iPhone 3G, tout bonnement par ce que Samsung a les moyens d'aller au tribunal et de jouer des effets de manche pour tenter de faire croire, Google avec lui, qu'Apple n'aurait JAMAIS aucune bonne raison de défendre sa propriété intelectuelle. S-Voice totalement pompé sur Siri dans le dernier S3 ? On serait dans l'industrie du jouet, ce smartphone serait bloqué en douane. Là, il va falloir qu'Apple bataille, et on va ressortir toute la litanie des arguments sur les tords aux consomateurs, les tords économiques, etc.De moins en moins on prend en compte la propriété intelectuelle de celui qui est piillé. Apple a une énorme antériorité de brevets sur les tablettes et le multitouch, via lachat de Fingerworks et le Newton >
avatar Lemmings | 
@shenmue : je ne dis pas le contraire, reste que parfois il y a des abus côté plaignants aussi, Apple a souvent été obligé de retirer ou se voir rejeter des plaintes sur des brevets lors des assignations en justice. D'ailleurs il serait bon de différencier les procès sur les brevets logiciels et ceux sur la contrefaçon en elle même. Qu'apple se sente volé par un appareil qui reprends trait pour trait l'aspect d'un de ses produit, c'est parfaitement normal. Que cela soit un produit matériel (3G/SG1) ou un produit logiciel (Siri/S Voice). Maintenant, un brevet décrivant un procédé logiciel est à appréhender différemment, car même si il est possible qu'Android viole ces brevet, l'usage et l'interface présentée à l'utilisateur diffère du tout au tout. Dès lors difficile de tromper un utilisateur. Je vois mal un utilisateur ne pas faire la différence entre l'interface de Siri ou la saisie est 100% vocale avec réponse en langage courant, et le moteur de recherche unifié d'Android qui peut être utilisé en vocal ou clavier et qui ne réponds pas vocalement. Un produit comme Google Now lui s'approche bien plus du look&feel de Siri par contre, même si son fonctionnement est totalement différent.
avatar shenmue | 
Suite Et pourtant cette antériorité semble ne servir à rien. Et il suffit de parcourir les forums pour voir que quoique défende Apple, il se trouve des arguments pour leur dénier le simple droit à défendre leur marque. - Le design ? On argue de produits dont la forme ferait la fonction, comme si une Ferrari ne recoupait que la forme "voiture" en général et n'avait aps de formes spécifiques, comme si les évolutions de design de l'iPhone ne démontraient pas en elle-même qu'il y a bien un design au delà de la seule forme fonctionelle de l'objet. Le but est de créer un précédent, l'idée qu'Apple fait des produits au design générique, une sorte de design FRAND qui devrait se donner sous licence (voir se donner tout court). C'est absurde, mais c'est bien ce qu'on lit et c'est bien ce qu'un juge hollandais a osé soutenir pour ne pas faire interdire la Galaxy Tab. - Le logiciel ? Toute la problématique se déplace sur la question du brevet logiciel, interdit en Europe. C'est bien sûr idiot, dans la mesure où nombre de plaintes d'Apple ne se limitent PAS à la fonction d'un logiciel proprement dit mais bien souvent à son implémentation et à son design particulier, autant d'éléments qui, même en Europe, tombent sous le coup de la propriété intellectuelle et son parfaitement défendables, sinon bien sûr on pourrait voir débarquer des clones de Windows ou de OSX dans les boutiques. - Les brevets techniques: là encore, on développe un type d'arguments spécieux, estimants que les inventions d'Apple (sur le Retina de l'iPad 3 par exemple) ou le travail en cour sur de nouvelles générations de batteries bloqueraient la capacité des concurrents à se mettre au niveau. Mais j'ai envie de dire : et alors. Quand Renaul brevete ses nouvelles batteries électriques pour voitures, qui vient gueuler ? Quand Samsung brevete certains procédés d'usinage pour la fabrication de ses écrans, qui trouve cela anormal ? -- suite
avatar shenmue | 
@Lemmings:"Maintenant, un brevet décrivant un procédé logiciel est à appréhender différemment, car même si il est possible qu'Android viole ces brevet, l'usage et l'interface présentée à l'utilisateur diffère du tout au tout. Dès lors difficile de tromper un utilisateur." On est d'accord, mais Samsung paye ici son attitude générale. Visiblement, la juge Koh, pourtant celle qui avait décidé de ne PAS faire interdire les ventes de la Galaxy Tab au début, arguant d'arguments économiques, a visiblement été convaincue, après des palabres et des palabres d'avocats, que l'attitude GENERALE de Samsung est celle d'un copieur, avec l'aval de Google derrière. Et là ça ne passe plus, Samsung peut être le numéro du smartphone, celà ne lui donne aucun droit à se comporter comme un contrefacteur. alors certes, le brevet incriminé n'est pas forçément le meilleur choix, mais il y a des juges qui commencent, ENFIN, à se rendre compte que les propos des avocats de Google estimants qu'ils devraient pouvoir TOUT copier parce qu'Android est gratuit, que ces arguments donc sont inqualifiables. LA juge Koh en a marre des joutes juridiques, mais elle en a visiblement encore plus marre de ces entreprises qui changent un truc dans un produit x pour ne pas tomber sous le coup d'une infraction, mais remette le truc incriminé dans le produit y récent (le coup de S-Voice dans le S3 est juste hallucinant sur un comportment général de Samsung) sachant que la justice prendra beaucoup de temps à traiter le problème. Samsung est une entreprise qui copie plus qu'elle ne s'inspire des autres, la différences est de taille et Google aussi a des travers de ce type quand ça l'arrange. Apple vit, littéralement de la possibilité qu'il a de proposer des produits différents sur le marché. Les tentatives permanentes des concurrents pour singer ce qu'ils proposent est vraiment usant et je trouve assez incroyable qu'ils n'aient obtenus que quelues maigres gains jusqu'à présent.
avatar shenmue | 
@Mabeille:"1) Apple n'est pas l'entreprise qui investit le plus dans la R&D." Tu ne peux plus dire cela : Apple va investir 7 milliards cette année dans la R&D, ce qui est énorme.

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