HTC : détails sur la plainte d'Apple
HTC a répondu par la surprise à l'annonce d'Apple d'une procédure judiciaire à son encontre. Dans une réponse faite à Gizmodo, le fabricant de mobiles explique qu'il a été averti par la presse et qu'il n'a encore rien reçu d'Apple. Ne pouvant commenter plus avant, HTC s'en tient à affirmer qu'il respecte la propriété intellectuelle et que, de son côté, il a innové et breveté ses inventions depuis 13 ans.
Les plaintes sont disponibles sous la forme de PDF (celle déposée auprès de l'International Trade Commission et celle auprès de la Cour du district du Delaware).
Les brevets en question - certains figurent déjà dans la plainte à l'encontre de Nokia - sont parfois détaillés (l'un d'entre eux au moins est même crédité à NeXT et Bertrand Serlet, ancien de cette société et actuel patron du logiciel chez Apple).
Les smartphones pointés du doigt par Apple sont soit équipés de Windows Mobile, soit d'Android, jusqu'au modèle fabriqué pour Google, le Nexus One. La liste comprend aussi les HTC Dream (le G1 en Europe), le Magic (myTouch 3G), Hero, Droid Eris, Touch Pro, Touch Diamond, Touch Pro2, Tilt II, Pire, HD2 et Imagio. De futurs modèles, certains déjà annoncés par HTC, sont susceptibles d'être aussi concernés précise Apple.
Mais plus que Windows Mobile (présent sur les modèles où le mode d'utilisation d'un DSP est contestée) ce sont surtout les téléphones avec Android qui sont cités à de multiples reprises pour des brevets logiciels. Certains portent sur le fonctionnement de l'OS, d'autres sur la gestion de l'énergie au sein d'une caméra, cités aussi le défilement de listes à l'écran, la mise à l'échelle ou la rotation via un écran tactile ou tout simplement l'action de déverrouiller l'appareil par un geste sur l'écran appliqué sur une image symbolisant cette commande…
Apple souhaite obtenir une injonction permanente visant à interdire l'import et la vente sur le sol américain des smartphones utilisant les technologies couvertes par ces brevets. Ce qui pourrait avoir aussi, par ricochet, des implications pour Google. Apple entend également obtenir le triple des dommages et intérêts, post et pré-jugement, au taux maximum accordé par la loi. Sans omettre le remboursement des frais de procédure et d'avocat.
Les plaintes sont disponibles sous la forme de PDF (celle déposée auprès de l'International Trade Commission et celle auprès de la Cour du district du Delaware).
Les brevets en question - certains figurent déjà dans la plainte à l'encontre de Nokia - sont parfois détaillés (l'un d'entre eux au moins est même crédité à NeXT et Bertrand Serlet, ancien de cette société et actuel patron du logiciel chez Apple).
Les smartphones pointés du doigt par Apple sont soit équipés de Windows Mobile, soit d'Android, jusqu'au modèle fabriqué pour Google, le Nexus One. La liste comprend aussi les HTC Dream (le G1 en Europe), le Magic (myTouch 3G), Hero, Droid Eris, Touch Pro, Touch Diamond, Touch Pro2, Tilt II, Pire, HD2 et Imagio. De futurs modèles, certains déjà annoncés par HTC, sont susceptibles d'être aussi concernés précise Apple.
Mais plus que Windows Mobile (présent sur les modèles où le mode d'utilisation d'un DSP est contestée) ce sont surtout les téléphones avec Android qui sont cités à de multiples reprises pour des brevets logiciels. Certains portent sur le fonctionnement de l'OS, d'autres sur la gestion de l'énergie au sein d'une caméra, cités aussi le défilement de listes à l'écran, la mise à l'échelle ou la rotation via un écran tactile ou tout simplement l'action de déverrouiller l'appareil par un geste sur l'écran appliqué sur une image symbolisant cette commande…
Apple souhaite obtenir une injonction permanente visant à interdire l'import et la vente sur le sol américain des smartphones utilisant les technologies couvertes par ces brevets. Ce qui pourrait avoir aussi, par ricochet, des implications pour Google. Apple entend également obtenir le triple des dommages et intérêts, post et pré-jugement, au taux maximum accordé par la loi. Sans omettre le remboursement des frais de procédure et d'avocat.
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