@Oomu" vous n'avez de droit que ce que la license d'apple vous autorise ! " ?????????! Alors là, tu as définitivement mal compris les concepts de Justice, de Code Civil et de Constitution et il faut que tu retournes faire quelques lectures voir que tu demandes à quelqu'un de t'expliquer les détails. Non franchement, tu peux pas résumer la situation à ça. Je trouve parfois tes posts sensé mais là tu t'égares. Développe un minimum quand tu balances un OVNI pareil et défends le parce que moi je ne peux même pas imaginer la base du fondement du début du bec de la plaidoirie que tu as pu nous inventer pour l'occasion.

@ daito : je ne suis pas sûr qu'avec les 3 ordinateurs qu'ils ont vendu on peut parler de concurrence... Est-ce que PearC vend des mini pc ? Est-ce que PearC vend des portables ? Est-ce que PearC vend des tout en un ? Eventuellement ce qui "pourrait" s'en rapprocher le plus, ce sont les mac pro où le premier prix est à 2299 euros !!!

@youpla77 Non mais peu importe la richesse du catalogue actuel! La concurrence ne se définit par ça. Ils font et vendent des ordinateurs, ils entrent en concurrence avec Apple (et les autres). Même si c'est des ordinateurs différents. Justement certaines personnes pourraient délaisser un MacMini ou un iMac pour une tour bas chère faisant tourner Mac OS X. Et ces mecs là utilisent un produit Apple pour vendre des produits en concurrence contre Apple!

@Atlante Je crois que tu n'as pas bien lu mon post. Je dis simplement que le simple fait qu'une clause soit traduite ou non de l'anglais, sont contenu n'est pas forcément illégal car le droit américain n'est pas forcément toujours en contradiction avec le droit européen. Évidement, dans de nombreuses licences traduites mot à mot, il y a des clauses limites. Mais alors c'est seulement ces clauses qui sont invalide, et non la licence en entier. Ça c'est très clairement indiqué dans la législation européenne (qu'une clause jugée comme abusive ou illégale ne saurait invalider le reste du contrat qui restera alors applicable).

[quote=bluheim] Mais il est symptomatique que tu n'abordes par ce qui serait le mieux pour NOUS : qu'Apple soit obligé de modifier sa licence pour autoriser l'installation sur n'importe quel ordinateur compatible. Pourquoi tu évites soigneusement d'aborder ce point ? Ca te poserait un problème, à toi, en tant que consommateur, qu'on puisse installer MacOS X sur n'importe quel ordinateur ? [/quote] Si le juge se contente simplement de demander de retirer la clause de la licence interdisant l'installation sur une machine non Apple, alors ça ne changera rien. Il faut en plus que le juge requiert expressément qu'Apple mette tout en oeuvre pour permettre l'installation sur une machine non Apple. Car sinon, en ne retirant la clause, ça n'interdit aucunement Apple de mettre des tonnes de protection pour l'empecher au niveau technique, que ca soit via des systèmes de protection DRM ou tout simplement en créant ses propres processeurs (puisqu'ils ont racheté PA-Semi) avec des instructions supplémentaire exclusives non disponibles sur les processeurs concurrent et nécessaire au fonctionnement de Mac OS X. Bref, si vous vous imaginer que l'invalidation de la clause de la licence suffira à elle seule à permettre les clones, vous rêver. Il faut en plus que le juge requiert expressément qu'Apple mette tout en oeuvre pour permettre les clones. Et ce dernier point, pas sûr qu'en appel il tiendrait.

"Même si c'est des ordinateur de type différent. Justement certaines personnes pourraient délaisser un MacMini ou un iMac pour une tour bas chère faisant tourner Mac OSX." MDR !!! Oui la "nouveauté "c'est de plus être lié au trés cher harware Apple only ! T'a compris l'idée genérale

"Oui la "nouveauté "c'est de plus être lié au trés cher harware Apple only ! T'a compris l'idée genérale" Cher hardware, tout est relatif. C'est sûr une tour bas de gamme sera toujours moins chère! La nouveauté est qu'ils veulent vendre du hardware bas de gamme moins cher en utilisant un software d'Apple pas cher au détriment du hardware Apple plus cher. Tu suis??

Non Le hardware bas de gamme , c'est Apple qui te le fourgue ! Tu suis ? " un software d'Apple pas cher" 129 € c'est le prix Apple. Apple est particuliérement bon marché, c'est bien connu !

Cette discussions est quand même surréaliste. Comment défendre une boite qui fait 34% de marge sur le dos de ses clients en disant "bouh, les pauvres, ils vont mourir, z'auront plus d'argent pour faire Mac OS X, vive les brevets logiciels, à mort la concurrence !". Franchement, c'est quoi cette argument ? Si le modèle économique d'Apple (et OSX) doit mourir parce que le consommateur l'a décidé (parce que le prix n'est pas adapté), et bien qu'il meurt ! Et pourtant, c'est mon OS préféré et de trèèèès loin. Et puis il n'y a pas que OS X dans la vie. Regardez du coté de Canonical, qui se défend face à OS X et pourtant, c'est du libre ! Comment Apple peut donc justifier de tels prix ? Ah oui, un positionnement Premium, j'oubliais (rire). Puis franchement, la majorité des revenus d'Apple viennent de l'iPod et de l'iPhone et proviennent des USA autour de 55%, je me fait aucun soucis pour le Mac même si l'Europe autorise les cloneurs. Pour rappel, Apple c'est 320 millions de dollars de bénéfice net en 2008. Si avec ça, ils ont pas de quoi nous sortir un Mac OS X 10.7, que Steve revende son jet offert par la boîte !

@oomu: je pense qu'il y a une autre alternative à un Mac OS X bourré de DRMs. Il suffit qu'Apple retire de la vente la version boite de son système. Et là, je pense, tout rentre dans l'ordre. Bien sûr apple peut faire les deux : radical. Ça n'empêchera pas les crackers belin de s'installer une version pirate sur leur bout de PC, mais au moins les PoirePC n'auront même plus le droit de faire croire qu'ils ont le droit derrière eux !

@ Frodon; +1 (mais un peu moins sur ta dernière phrase) En effet, si le juge se contentait de ne faire supprimer que la clause en question, cela ferait grand bruit, pas mal de consommateurs se précipiteraient sur l'achat d'une boite d'OS X et se retrouveraient face à une impasse. Et là il est quasiment certain qu'Apple se retrouverait sous une avalanche de plaintes. Il faut effectivement aller jusqu'au bout, et même en appel je doute que cela se règlerait à l'avantage d'Apple, mais plutôt des consommateurs.

@lukasmars Non le hardware bas de gamme ce sont les charlots qui le fournissent! D'ailleurs ils le disent implicitement eux-mêmes: "ce serait impossible pour nous de développer un produit comme l'iMac" Tu suis?? Tu trouves le prix de Mac OS X élevé??

pour répondre à bluheim, si l'épicier du coin de la rue se fait braquer, ou même tuer, je n'aurai aucune conséquence fâcheuse vu que je ne fréquente même pas son épicerie ou au pire, j'en change. Si quelqu'un ici trouve mon propos scandaleux, il a raison… c'est intolérable. Sous prétexte que l'on ne serait pas touché directement par la vente de pc sous Mac OS X, on doit s'en battre les steaks ? Drôle de mentalité que certains ont je trouve ! Une mentalité de mafioso.

Personne n'achète OSX, Apple concède des droits limités d'utilisation mais reste le détenteur exclusif de la propriété. Mettez vous ça dans le crâne une bonne fois pour toutes et on aura déjà fait un grand pas. Le moyen utilisé par Psystar et consorts pour convaincre le juge de forcer Apple à contracter avec eux, c'est de dire qu'Apple détient le monopole des OS pour mac et qu'ils entretiennent ce monopole par des moyens abusifs. Rien à voir ici avec la vente liée et d'ailleurs ceux qui ont attaqué Apple pour ça se sont fait débouter. Non, ici ce dont il est question c'est du "marché mac" que Psystar&co tentent d'isoler et de singulariser pour parler de monopole alors même qu'ils profitent d'une similitude qui n'a jamais été aussi grande entre les hardware mac et PC. Il y a dans cette argumentation une schizophrénie qui reflète la mauvaise foi évidente de ses auteurs. [i]"Mac et PC sont la même chose quand ça nous arrange, et le mac est un marché à part sur lequel Apple détient un monopole quand ca ne nous arrange plus". [/i] Rien que pour cette raison, aucun juge sensé ne donnera raison aux clôneurs. Enfin aux USA comme en Angleterre (Pour rappel le droit Anglo-saxon EST le droit international) la jurisprudence a constamment et depuis bien longtemps déterminé que la production par une entité unique d'une chose de genre ne peut être qualifiée de monopole. C'est précisément le fait que Psystar n'avait aucune chance de l'emporter en justice qui laisse à penser que la petite société était soutenue par un mécène plus renommé. PS: Quant à ceu qui pensent qu'on devrait laisser tomber le droit de propriété parce que ca profiterait à "la masse", merci de s'expatrier au plus vite en Corée du Nord, ça nous fera des vacances.

Il n'empêche que pour le moment, en Europe, la société qui ne respecte pas les textes de loi et les directives européennes, ce n'est pas PearC mais bel et bien Apple. http://www.svmmac.fr/apple/news/00188/quand-apple-s-assoit-sur-les-directives-europeennes On voit bien qu'Apple se soucie bien plus de sa pompe à fric que du respect du consommateur et du législateur. Des sociétés comme PearC ne sont que la résultante des abus d'Apple, notamment de lier l'utilisation de cet excellentissime OS X à des Mac aux tarifs démesurés. Les Mac ont toujours été chers, mais fût un temps on en avait pour son argent. Désormais ce n'est plus le cas, Apple n'a qu'à revoir sa politique tarifaire.

@ skizoboy : "C'est précisément le fait que Psystar n'avait aucune chance de l'emporter en justice qui laisse à penser que la petite société était soutenue par un mécène plus renommé." Et donc tu penses que le mecene voulait jetter de l'argent par les fenetres tout en sachant la cause perdue et eventuellement se faire desmasquer ?

> oomu Apple vit de la vente de MACHINES et pas tellement de la vente de SYSTEME parce que lesdites machines sont fournies avec. On a vu d'autres sociétés très bien s'en sortir en vendant des OS... donc je ne vois pas pourquoi les cloneurs tueraient le business-model d'Apple : ils vont plutôt l'enrichir à mon sens ! Bon cela dit, je ne trouve pas que les offres de PearC soient super intéressantes... :-( C'est quoi ces cartes graphiques pourries de base qu'ils proposent (par exemple) ?

@Divoli: Le droit administratif n'est pas mon cheval de bataille mais aux dernières nouvelles, les directives Européennes n'ont aucune valeur juridique propre. Elles ne lient que les Etats qui sont tenus des les transposer en droit interne dans un délai déterminé. Extrait de cours de droit administratif: [i]"les directives lient les Etats quant aux résultats à atteindre, mais ceux-ci sont libres du choix des moyens pour y parvenir (ce sont des « objectifs communautaires »). Les directives doivent donc obligatoirement être transposées en droit interne par une loi ou un règlement, dans un délai qu’elles fixent (la France est souvent en retard : 18ème rang sur 25 des pays remplissant leurs obligations de transposition)."[/i]

@divoli: mais vous racontez vraiment n'importe quoi ! Si Apple intègre ses batteries c'est pour gagner… en AUTONOMIE ! Et tous le monde le reconnaît : c'est une très bonne idée. Surtout que en fait, on s'aperçoit que changer une batterie dans un portable unibody est moins compliqué que d'en changer le disque dur… mais peut-être faudrait-il que le disque soit lui aussi amovible ? et la carte mère pendant qu'on y est !

C'est surtout un moyen pour Apple de s'en mettre plein les fouilles, en faisant croire aux gens que seule une batterie inamovible peut apporter plus d'autonomie. Et "plus d'autonomie", sur l'utilisation sur le long terme, on a aucun recul, Apple ayant l'habitude de nous raconter des bobards sur l'autonomie de ses portables. Quand à la facilité de la retirer, que ce soit sur les nouveaux portables ou sur les iPhone et iPod Touch, avec les conséquences que cela peut avoir, je me marre...

Quand Divoili n'a pas le moindre argument pour le sujet traité, il nous ressort toujours son super article de SVM qui n'a rien à voir! Encore une fois, est-ce que juste retirer des vis (dans le cas des nouveaux MacBook) ne rentre pas dans "ôtées facilement"??

@Youpla77: A l'échelle d'une société comme HP, Dell, Microsoft ou n'importe quelle autre du top100 des boites d'informatique, les frais d'avocat de Psystar sont une broutille. Démasquer un éventuel mécène serait de toute façon quasiment impossible à cause du jeu bien connu des sociétés écran, d'autant que la justice ne s'en mêlera pas…

"Les Mac ont toujours été chers, mais fût un temps on en avait pour son argent. Désormais ce n'est plus le cas, Apple n'a qu'à revoir sa politique tarifaire." Quand Divoli n'a pas le moindre argument pour le sujet traité, il nous ressort toujours son argument de la mort sur le prix abusif du Mac gnagna... Comme je te l'ai déjà dit: tu trouves le Mac trop cher et inadapté....VA VOIR AILLEURS!!

[quote=Divoli] Les Mac ont toujours été chers, mais fût un temps on en avait pour son argent. Désormais ce n'est plus le cas [/quote] Je ne suis pas d'accord avec cette affirmation. Il y a eu effectivement des tentatives de la part d'Apple de faire des mesquineries pour augmenter encore plus sa marge, je penses notamment à la qualité des écrans des portables ou la suppression du Firewire sur les premiers Unibody. Il faut reconnaitre qu'Apple a visiblement, et espérons le durablement, corrigé le tir et propose de nouveau des machines avec des équipements de qualité (écrans excellents sur les derniers MBP, Firewire revenu (800 qi plus est sur les MBP) sur toute la gamme...etc.). Bref, même si j'aurais été d'accord avec les précédents Unibody et certaines autres précédentes machines, je trouve qu'à nouveau avec la baisse des prix effectuée par Apple et le retour d'écran de qualité et du Firewire, on en a à nouveau pour notre argent. [quote] C'est surtout un moyen pour Apple de s'en mettre plein les fouilles, en faisant croire aux gens que seule une batterie inamovible peut apporter plus d'autonomie. [/quote] Pas la peine qu'Apple le dise pour le croire. Une batterie inamovible fait gagner de façon évidente de la place. N'importe qui, qui sait à quoi est lié l'autonomie d'une batterie te dira que plus y'a de place pour la batterie, mieux c'est. Les constructeurs de PC l'ont aussi parfaitement compris, mais eux ont choisi de sacrifier le design plutôt que la rendre innamovible, ce qui fait que les batteries 9 cellules ou plus des PC portable offre une "belle" (ironique) excroissance du plus bel effet ;) [quote] Et "plus d'autonomie", sur l'utilisation sur le long terme, on a aucun recul, Apple ayant l'habitude de nous raconter des bobards sur l'autonomie de ses portables. [/quote] Il faut pas non plus exagérer, Apple n'a pas utilisée une technologie révolutionnaire. Cela reste une batterie Lithium-Polymere de 6600Mah et donc elle triendra au moins 2 à 3 ans sans perdre en autonomie. Mais là où il peut y avoir une différence, c'est qu'Apple a mis en place une gestion de la recharge plus "intelligente", et c'est seulement là dessus qu'elle pourra faire la différence sur la longevité. Car cette gestion est censée économiser le nombre de cycle sur les cellules de la batteries non déchargées. Apple annonce 1000 cycle (contre 300 pour une batterie sans gestion "intelligente" de la charge) nous verrons bien. Par contre, contrairement à ce que tu dis, ca fait depuis les MacBook blancs qu'Apple annonce des chiffres assez réaliste sur l'autonomie (en fait depuis qu'ils parle de "Wireless productivity").

[quote]Encore une fois, est-ce que juste retirer des vis (dans le cas des nouveaux MacBook) ne rentre pas dans "ôtées facilement"??[/quote] Non, clairement non, démonter un ordinateur en retirant 12 vis, ce n'est pas ce que l'on peut appeler l'oter facilement. @ schizoboy; Cela ne change strictement rien au fond de l'affaire, les directives ont un caractère obligatoire, chaque Etat doit s'y conformer en mettant sa propre législation en conformité, sinon il risque l'amende. Je ne mettais pas cet état de fait pas rapport à un Etat en particulier, mais par rapport à la situation d'Apple en Europe. Apple est dans une situation bien plus condamnable que ne l'est (du moins pour le moment) PearC.

[quote]Comme je te l'ai déjà dit: tu trouves le Mac trop cher et inadapté....VA VOIR AILLEURS!![/quote] Justement, c'est cela que tu ne veux pas comprendre: ON NE PEUT PAS aller voir ailleurs. Comme certains ici, je voudrais bien installer OS X sur l'ordi de mon choix sans devoir me reposer sur un flou juridique. Ce pourquoi un procès et une décision de Justice sont plus qu'attendus pour beaucoup d'entre nous. A partir du moment où l'on achète OS X librement, on devrait librement pouvoir l'installer sur l'ordi de son choix, et pourquoi pas notamment sur un ordi de chez PearC, dont la gamme devrait à terme et je l'espère convenir à une clientèle beaucoup plus large.

Divoli t'es vraiment une grosse truffe, arrête de parler de droit: [i]l’Etat ne peut pas se prévaloir à l’encontre des particuliers des directives qu’il n’a pas transposées en droit interne (CE, 23 juin 1995, SA Lilly France) [/i] STFU noob, go obtenir un doctorat en droit.

"Non, clairement non, démonter un ordinateur en retirant 12 vis, ce n'est pas ce que l'on peut appeler l'oter facilement." Ahh bon ôter des vis (pour simplement enlever le couvercle), ce n'est pas facile!! Peut être pour toi...mais quand est-il pour les autres (moi je trouve pas ça difficile) et pour l'Europe??

@FabriceG C'est bien t'as bien appris la leçon. Puis c'est bien connu, le macuser moyen, il touche vachement en info, c'est un poweruser avec Win7, SL et Archlinux en triple-boot, évidemment. La majorité cherche la simplicité qu'on ne trouve pas sur PC. Donc Madame Michu qui sait à peine ou se trouve le bouton power qui démonte sa batterie, je me marre. Elle va donner directement 79€ à Apple, comme la plupart des gens qui sont des cas dès qu'on touche à l'info en général ou qu'il s'agit d'ouvrir une machine (mais qui ont été bien conseillés puisqu'ils ont un Mac). @Frodon (Re)gagner le FW sur le 13" pour perdre l'Express Card sur le 15" si c'est pas de la mesquinerie, je me demande bien ce que c'est. J'ai un MBU (sans FW), le FW je m'en tape, c'est has been, l'eSata et l'USB sont quand même bien plus universel. Pas d'ExpressCard = pas d'USB3, ni eSata. Mais du FW pour camescope de 2001 et des boitiers HDD externes hors de prix, ca oui, Apple nous en donne. J'hésite à revendre mon MBU pour un MBP. Mais pas pour l'escroquerie du mid-2009 mais un MBP late 2008 qui lui a de l'ExpressCard et une batterie amovible.

"Justement, c'est cela que tu ne veux pas comprendre: ON NE PEUT PAS aller voir ailleurs. Comme certains ici, je voudrais bien installer OS X sur l'ordi de mon choix sans devoir me reposer sur un flou juridique. Ce pourquoi un procès et une décision de Justice sont plus qu'attendus pour beaucoup d'entre nous." ce que tu ne veux pas comprendre, c'est que ce n'est pas possible et ça ne sera pas possible sauf si Apple l'autorise. Donc au lieu de pleurnicher à longueur de temps sur des faux défauts des Mac, prend tes responsabilités et va acheter un PC bas prix pourri, sous Windows ou linux!

@ schizoboy; Au lieu de m'insulter, apprend à lire mes posts, je n'ai jamais dit le contraire. Les Etats se doivent de transposer les directives européennes dans leur propre législation. N.B: "Escroc", "grosse truffe", tu cumules, toi. @ daito; Tu es d'une mauvaise foi extraordinaire, les lecteurs jugeront.

@Divoli: Oui bah voilà tant que ce n'est pas transposé, Apple est totalement dans son droit, ton article c'est du vent.

[quote]ce que tu ne veux pas comprendre, c'est que ce n'est pas possible et ça ne sera pas possible sauf si Apple l'autorise. Donc au lieu de pleurnicher à longueur de temps sur des faux défauts des Mac, prend tes responsabilités et va acheter un PC bas prix pourri, sous Windows ou linux![/quote] Je ne pleurniche pas, je donne mon avis d'utilisateur d'OS X, qui va dans le même sens que beaucoup d'autres utilisateurs. Ce qu'il sera ou non possible ne se décide pas uniquement par Apple. Que ça t'emmerde, on s'en tamponne. Quand à tes réflexions minables de fanboy intégriste, tu sais où tu peux te les mettre, tu ne représentes que toi ici.

@ skizoboy "Il y a dans cette argumentation une schizophrénie qui reflète la mauvaise foi évidente de ses auteurs. Mac et PC sont la même chose quand ça nous arrange, et le mac est un marché à part sur lequel Apple détient un monopole quand ca ne nous arrange plus". Le problème, c'est que cette schizophrénie a été initiée en partie par Apple... Lorsque Apple compare le prix de Mac OS à celui de Windows, Apple fait croire qu'elle est comme Microsoft un vendeur de licences d'OS. Alors qu'en fait, là où Microsoft vend la licence d'un OS complet, Apple ne vend que la licence d'une mise-à-jour d'un OS... (microsoft profite d'ailleurs aussi de la comparaison, puisque grâce à Apple, il a pu prétendre avoir un concurrent, alors que cela fait belle lurette qu'Apple ne licencie plus d'OS aux pcs...)...

Et que disent nos juristes sur le fait que OS X est patché à la volée pour tourner sur ces clones. Là, c'est curieux, les défenseurs de la solution PearC ne pipent pas mot sur ce point. Alors, respect ou pas de la licence ?

@divoli gnagnagna...ta puissance argumentaire m'étonnera toujours. Tu ne donnes pas ton avis, tu es toujours là à chialer sur des produits que tu n'as pas et que tu n'as pas essayé!

[quote]Oui bah voilà tant que ce n'est pas transposé, Apple est totalement dans son droit, ton article c'est du vent. [/quote] Bon, manifestement tu ne sais pas ce que représente des directives européennes. Tu dis ce qui t'arrange en racontant n'importe quoi, et vu ton pseudo, ça ne m'étonne pas...

@Divoli: Manifestement le rédacteur de ton brulot contre Apple ne sait pas lire l'anglais, voici le texte complet de la directive: Article 11 Removal of waste batteries and accumulators Member States shall ensure that manufacturers design appliances in such a way that waste batteries and accumulators can be readily removed. Appliances into which batteries and accumulators are incorporated shall be accompanied by instructions showing how they can be removed safely and, where appropriate, informing the end-user of the type of the incorporated batteries and accumulators. [B]These provisions shall not apply where, for safety, performance, medical or data integrity reasons, continuity of power supply is necessary and requires a permanent connection between the appliance and the battery or accumulator.[/B] Voilà à peu près 4 exceptions qu'Apple pourra invoquer pour continuer à utiliser des batteries inamovibles en admettant que cette directive soit transposée un jour…

@Divoli: A part me dire que "je ne sais pas ce que représente" tu n'as aucun argument juridique? Nan parce que là je tire mes références de l'ouvrage de droit administratif général de René Chapus et des traités de droit administratif des professeurs Chamard-Heim, Delacourt, et Sestier, tous les quatre docteurs en droit administratif aux Universités Lyon III et Paris II. Pendant ce temps là tu brasses du vent, ça devient lassant.

alushta Bien vu :)

@skizoboy Pas faux, d'autant qu'Apple revendique déjà l'utilité de la batterie inamovible pour des raisons de "performance" puisque cela améliore l'autonomie de l'appareil et donc ses "performances" d'une certaine façon ;)

@ skizoboy; A chaque que l'on se lance dans des débats juridiques, on en a pour des pages et des pages, et cela n'aboutit jamais à rien, sinon aux interprétations des uns et des autres. En tout cas, l'"expansion" de PearC est à moitié une bonne nouvelle, du moins en théorie, parce que cela laisse à l'utilisateur d'OS X le choix d'installer cet excellent OS sur des alternatives comme ces clones, et je pense que d'autres suivront. Je dis "à moitié" car cela se fait sur un flou juridique, et on ne peut aucunement présager de ce que va faire Apple et ce qui va advenir de PearC. J'aurais nettement préféré des clones autorisés par Apple, qui permettraient réellement à MacOS X de décoller plutôt que de rester bloqué à quelques % de pdm. En tout cas, comme beaucoup ici, j'attends la suite des évènements avec intérêt. Ce sera ma dernière intervention.

@Skizoboy Je ne suis pas sûr d'avoir saisi le sens de ton intervention où tu cite un extrait de livre de droit. Si ce que tu veux dire c'est que tant qu'une directive européenne n'est pas transposé dans le droit national, c'est le droit national qui prévaut, alors détrompe toi, et voici une jurisprudence très récente qui démontre que même si une directive n'est pas encore transposé dans le droit national, c'est bel et bien la directive européenne qui prévaut et s'applique: - http://www.lepoint.fr/actualites-technologie-internet/2009-04-27/justice-offres-conjointes-la-cjce-lance-un-pave-dans-la-mare/1387/0/338300 - http://fr.wikipedia.org/wiki/Vente_li%C3%A9e#La_l.C3.A9gislation_europ.C3.A9enne - http://www.lalibre.be/economie/actualite/article/497505/la-belgique-ne-peut-pas-interdire-les-ventes-couplees.html - http://www.alain-bensoussan.com/pages/3685/ Et la décision de la cours de justice en elle même: http://www.alain-bensoussan.com/documents/257137.doc La directive européenne qui a été utilisé comme base au jugement: http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32005L0029:FR:NOT

@Frodon: Comme je l'ai indiqué en commençant le volet purement juridique de cette discussion, le droit administratif n'est pas mon cheval de bataille; si cela avait été le cas je n'aurais pas eu recours à des ouvrages. Il existe effectivement des circonstances dans lesquels un particulier peut invoquer directement une directive européenne, la jurisprudence étend d'ailleurs constamment le champ de ces cas d'exception de sorte que l'exception prend le pas sur le principe. Toutefois, dans l'hypothèse dans laquelle Apple serait poursuivi pour n'avoir pas utilisé de batteries amovibles pour ses appareils, Apple serait vraisemblablement poursuivi par l'administration, pas par un particulier. PS: Nous autres juristes avons pour habitude de laisser de côté les sources "non juridiques" pour des raisons qu'il serait inutile et trop long d'expliquer ici. J'ai tout de même parcouru les articles que tu proposais et ils me semblent tous traiter de la vente liée qui n'est pas le sujet dans le litige qui oppose Apple et les clôneurs. Je rapelle encore une fois que tous ceux qui ont attaqué Apple sur le terrain de la vente liée ont été déboutés…

oh ben c'est sur qu'ils peuvent être serein chez PearC. Rien à craindre une fois l'OS acheté quelque soit les clauses du contrat de licence. Et si la pomme refusait de vendre l'OS, PAN sur la pomme.

@Skizoboy les livres c'est bien de les lire; c'est mieux de les comprendre. Divoli a absolument raison et ton affirmation selon laquelle une directive Européenne n'a pas de force juridique est d'une stupidité sans borne. les Etats membres de l'Union sont TENU de les transposer dans leur droit interne. La fameuse directive Bolkeinstein qui a tant fait gueuler , n'aurai eu aucune consequence sur la legislation nationale ? Pantin va !

Les directives ne sont donc pas d’effet direct ; elles ne se suffisent pas à elles- mêmes. Mais, la CJCE a développé une jurisprudence extensive en ce domaine : elle considère que les directives suffisamment précises sont directement invocables par les particuliers (6 oct. 1970, Franz Grad. - 14 déc. 1974, Van Duyn). Cette jurisprudence n’a pas été suivie en France (CE, Ass., 22 déc. 1978, Cohn-Bendit, GAJA : un requérant ne peut pas invoquer directement les dispositions d’une directive ; il faut attendre la transposition). Pour savoir quelle est leur opposabilité par rapport aux actes administratifs, le CE distingue les actes administratifs individuels et réglementaires. Il refuse que l’on puisse invoquer une directive communautaire contre un acte administratif individuel (CE, Ass., 22 déc. 1978, Cohn-Bendit, GAJA). Inversement, [B]l’Etat ne peut pas se prévaloir à l’encontre des particuliers des directives qu’il n’a pas transposées en droit interne (CE, 23 juin 1995, SA Lilly France).[/B] Tout au plus peut-on faire annuler un acte individuel pour défaut de base légale s’il est fondé sur une norme interne incompatible avec une directive communautaire dont le délai de transposition est expiré (CE, Ass., 6 fév. 1998, Tête). En effet, même si les directives sont précises, elles n’ont vocation qu’à inspirer le droit national et non à régir directement, sans leur intermédiaire, les situations individuelles des administrés. Traité de droit administratif actualisé en avril 2009.

"Les directives ne sont donc pas d’effet direct " Qui dit le contraire ?? On a parlé de transposition dans le droit national ! Rentabilise ton Dalloz autrement qu'en polluant le post !

[quote=Skizoboy] J'ai tout de même parcouru les articles que tu proposais et ils me semblent tous traiter de la vente liée qui n'est pas le sujet dans le litige qui oppose Apple et les clôneurs. Je rapelle encore une fois que tous ceux qui ont attaqué Apple sur le terrain de la vente liée ont été déboutés… [/quote] Tout à fait et ca n'avait que vocation à donner un exemple de jurisprudence où la directive européenne prévaut bien sur le droit national (dans le cas présenté, le droit Belge). Cela dit, ne cri pas trop fort que la vente liée ne rentre pas en ligne de compte concernant les cloneurs, tu risque d'avoir quelques hurluberlus qui vont te tomber dessus (à tord, je te l'accorde, mais bon) ;).