Irlande : la sénatrice Lienemann veut que la France réclame une part des 13 milliards d’euros

Anthony Nelzin-Santos |

Le gouvernement irlandais ne semble pas pressé de collecter les 13 milliards d’euros que lui doit Apple, et les gouvernements européens ne semblent pas pressés de demander leur part. Une situation jugée « inacceptable » par la sénatrice socialiste Marie-Noëlle Lienemann, qui demande au gouvernement « s’il compte ré-examiner les démarches que la France devrait engager pour faire valoir ses droits dans l’affaire Apple en Irlande. »

Marie-Noëlle Lienemann. Image Thomas Bresson (CC BY 3.0).
Marie-Noëlle Lienemann. Image Thomas Bresson (CC BY 3.0).

Après trois ans d’enquête, la Commission européenne a conclu en août 2016 que l’Irlande avait accordé à Apple « un traitement fiscal préférentiel illégal », et lui avait demandé de recouvrer l’impôt impayé sur une période de dix ans, soit 13 milliards d’euros. Plusieurs ministres européens des Finances s’étaient alors dits prêts à réclamer leur part, une partie des sommes déclarées en Irlande provenant du continent.

Michel Sapin, ministre français de l’Économie et des Finances d’alors, avait tenu des propos similaires, avant de se raviser. À l’issue d’une réunion des ministres européens des Finances à Bratislava, il s’était contenté de déclarer que le gouvernement ne demandait « que l’application de la loi française sur ce qui est dû en France. » Des propos qui avaient (déjà) irrité Marie-Noëlle Lienemann :

Madame Lienemann estime inacceptable que, alors que nos concitoyens ont dû faire face à d’importantes hausses d’impôts depuis 2012, très supérieures à la baisse annoncée pour 2017, le ministre de l’économie et des finances [sic] exonère Apple et d’autres multinationales d’une imposition plus conséquente et ne fasse pas tout ce qui est possible pour qu’elles contribuent à la hauteur des gigantesques profits qu’elles engrangent en vendant leurs produits dans nos pays.

La sénatrice socialiste repart à la charge avec les mêmes arguments :

La Commission européenne exige d’Apple le remboursement de 13 milliards d’euros à l’Irlande, tout en précisant que l’Irlande n’est pas le seul État concerné par ce remboursement. Ainsi, si un État membre s’estimait lésé d’avoir vu pendant des années le produit de ventes réalisées sur son territoire partir en Irlande pour échapper à l’impôt, il pourrait lui aussi réclamer sa part, réduisant mécaniquement le montant dû à Dublin. L’Espagne et l’Autriche ont en conséquence manifesté leur intention d’engager de telles procédures.

[Madame Lienemann] estime inacceptable que, alors que nos concitoyens ont dû faire face à d’importantes hausses d’impôts depuis 2012, très supérieures à la baisse annoncée pour 2017, il exonère Apple et d’autres multinationales d’une imposition plus conséquente et ne fasse pas tout ce qui est possible pour que celles-ci contribuent à la hauteur des gigantesques profits qu’elles engrangent en vendant leurs produits dans nos pays.

Marie-Noëlle Lienemann demande donc à Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics, « s’il compte changer de position et comment il compte informer le Parlement et les Français de sa conception de la défense de l’intérêt national dans ce dossier sensible et révélateur. »

Cette question s’inscrit dans le contexte de l’étude de la loi dite de « moralisation de la vie publique », qui a été l’occasion d’aborder la question de la politique gouvernementale en matière de redressement fiscal. La chambre haute a notamment mis aux voix, sur une proposition du sénateur communiste Éric Bocquet soutenue à droite comme à gauche, la fin du monopole du ministère du Budget sur les poursuites pénales pour fraude fiscale.

Marie-Noëlle Lienemann déplorait avoir « le sentiment que certains peuvent négocier et passer entre les gouttes, selon que l’on traite différemment puissants et misérables », le ministère maniant le bâton des poursuites pour mieux tendre la carotte du « simple » redressement. La proposition a finalement été rejetée, après trois scrutins, par une majorité de sénateurs apparentés LREM.

avatar Bigdidou | 

@oomu

« - si grave, vu que l'UE et les USA le font ré-gu-liè-re-ment. c'est la VIE usuelle. »

Y a des degré quand même, et c’est pas aussi frontal.
L’attaque d’Alstom pour racheter l’activité turbine était un poil plus élaboré, tout en étant un acte de guerre économique certain.

Mais fermer brutalement toutes les représentations d’une multinationale et lui interdire toute activité économique sur un territoire, comme le propose notre ami c’est un rêve aussi tentant qu’inaccessible.

Quant à madame Liebermann, elle a eu l’occasion de se préoccuper de nos finances pendant cinq ans avec le résultat qu’on sait.
Et l’affaire d’Apple, c’est pas nouveau. Un peu plus de courage et de fermeté dès le début, ça n’aurait pas nuit.
Maintenant le mal est fait, on s’épuise pour récupérer ce qui tombe des poches d’Apple et consorts, et toujours aucune mesure très concrète contre l’utilisation dévoyée de nos système fiscaux.
Ravi qu’elle se sente maintenant des velléités de venir sauver nos sous,mais c’est un peu tard, fallait pas nous les prendre, et j’ai, très, très moyennement confiance.

« ne pas déranger les riches, ne pas déranger les riches.
Sinon, ils pourraient cesser de laisser les miettes aux politiciens (voir leur ruiner leur carrière). »

Tu dis donc toi même qu’on peut pas trop attendre de cette sénatrice qu ‘elle s’attaque sérieusement aux « riches » ;)

avatar rikki finefleur | 

Bigdidou
je crois que tu connais mal Me Lienemann, elle doit faire partie de la trentaine d'hommes ou femmes qui ont des réelles convictions politiques.
Et pas vraiment comme les lambdas ou ceux qui sautent de parti en parti style bouée de sauvetage...
Et , elle n'est pas vraiment pro lobbying.

La seconde question est de savoir pourquoi les chefs d'état de l'UE sont muets vis a vis des agissements de l'irlande comme ils l'ont été vis vis du Luxembourg.
Et on se pose la question , combien de milliards envolés , a cause de leur vacuité ou de leur endormissement.

avatar icecubee5 | 

@Bigdidou

Si je ne m'abuse notre bon roi était alors ministre de l'économie. Les reproches que vous faites maintenant contre hollande sont en faite directement dirigées contre Macron.

avatar Bigdidou | 

@icecubee5
« Les reproches que vous faites maintenant contre hollande sont en faite directement dirigées contre Macron »

Non.
La diminution du quotient familial c’est 2012-2013, la refiscalisation des heures sup dès 2012.
Macron ministre de l’économie, c’est 2014.

avatar rikki finefleur | 

Le plus intéressant est de savoir pourquoi les senateurs LERM ont rejeté cette proposition.
Sur quelles bases..

avatar Bigdidou | 

@rikki finefleur

Le plus intéressant serait de savoir quelle est cette loi et le où est le compte rendu de la séance la concernant pour comprendre « cette majorité LaREM » car rie ne semble figurer à ce propos sur le site du Sénat.

avatar XiliX | 

@rikki finefleur

Peut-être que tout simplement sur le plan purement légal, Apple ne doit rien à la France. Comme l'a fait Michel Sapin, le prédécesseur.

Ça n'a donc rien à voir avec LREM, gauche, droite, soumis... peut importe

avatar debione | 

Voilà sans doute pourquoi la somme potentiellement due n'est pas demandée à Apple mais à l'Irlande?

avatar XiliX | 

@debione

D'ailleurs mme Vestager l'a dit elle même que ce n'est pas Apple qui a été condamné, mais c'est l'Irlande qui a été condamné à recevoir 13Mds d'Apple.

avatar yasuo87 | 

@XiliX

Dans ce cas que mme Vestager donne une amende à l’Irlande et qu’elle redistribue cette amende aux États qui le demande après enquête. Parce que moi je veux bien être punis tout les jours si cette punition c’est de recevoir une grosse somme.

avatar XiliX | 

@yasuo87

C'est ça ce qui est un peu "théâtrale" de cette affaire ?

avatar marc_os | 

Macron et ses ouailles du LREM montrent leur vrai visage aux naïfs.
Après le soutien aux patrons voyous bientôt incités à ne pas respecter la loi avec les licenciements abusifs dont ils rêvent, pas question là non plus de demander aux riches (Apple et ses actionnaires) de respecter la loi.

avatar debione | 

J'adore les attaques contre la personne... ça évite de parler du problème... qu'est ce qu'on en a à foutre de ce qu'elle a fait la dame avant? Sa question est légitime puisque même l'Europe a dit que les états pouvait se positionner pour avoir droit à un retour... Mais apparement, les élus préfèrent taxer Bigdidou, histoire que ces impôts passe à X5... ( désolé de te prendre en exemple, mais cela fait plusieurs postes ou tu te plains de l'augmentation de tes impôts, et quand des rentrées fiscales autres pourrait permettre de moins augmenter tes impôts tu te mets à l'attaque ad hominem sur celle qui propose cela)

avatar harisson | 

M-N. Lienemann, c'est un poison. Corréler les hausses d'impôts en France et cette affaire, c'est un raccourci absurde.

avatar rikki finefleur | 

harisson
Ce que l'un ne paye pas, les autres le payent. Le jeu des vases...
Les services publics ne sont pas gratuits.
Chacun sa part et que l'on boute ceux qui fraudent avec leurs petits accords sous le tapis et en premier lieu ces boites.
Et crois moi si on hausse le ton , elles payeront rubis sur l'ongle, t’inquiète pas pour elles.

Les US n'y sont pas allés avec des gants de velours avec la BNP, 7 milliards d'empochés, alors que la BNP se conformait à la réglementation européenne.

avatar harisson | 

@rikki finefleur

Tu simplifies et amalgames beaucoup trop les problématiques...

avatar rikki finefleur | 

Question budget de l'état, non c'est très simple .

Le budget de l'état doit être équilibrée ou proche de.
Une ressource est une ressource et le résultat est unique.
Ce que ne paye pas l'un , l'autre le paye.

Et comme Apple ne contribue en rien, d'autres personens payent à sa place.
Pas besoin de savants calculs pour comprendre cela.
Les impots ne sont pas un don. C'est un remboursement des outils que tu utilise quotidiennement.
Apple comme les autres

On connait leurs pratiques des sociétés border-line comme Apple

- Créer des sociétés fantômes dans des pays "amicaux ou cheval de troie " comme l’Irlande.

- Revendre a vil prix la marchandise de la maison mère à la filiale afin que cette dernière soit juste a l'équilibre.

- Charger les filiales productives comme celle de la France en frais aussi divers que fictifs comme droit a l'image, d'utilisation des marques, frais de brevets, de gestion, d'informatique, d'emprunts, d'études.....
Et ainsi créer un flux financier remontant net d'impot. C'est le puit

- Au dessus des sociétés intermédiaires virevoltant dans divers pays, destinées à charger les filiales et récolter le flux financier net d’Impôt et se presenter à la porte du pays de type cheval de troie.

tu vois la comptabilité c'est simple.

Conclusion Apple a un CA réél de proche de 3 milliards en France et paye 0 d'impots, quand elle n'est pas en déficit !
(la bonne blague, car qd on ose, autant se foutre carrément des gens, auntant berner à fond le public..)

Des solutions sont envisageables proposées par un économiste ds un article dans la tribune :

- Pour les multinationales, répartition des bénéfices faits au sein de l'UE à un taux moyen d'imposition suivant le CA fait dans les pays. Cela couperait court a toutes les sociétés fantômes et intermédiaires

- Interdire les charges de maison mère a fille. ou le limiter a un pourcentage du CA.
Et surveiller les prix de transfert maison mère - fille

Car il n'y a aucune raison que ces sociétés ne paye pas d’impôt, uniquement grâce a des filouteries comptables, alors qu'elle sont des consommatrices importantes de nos ressources et services.

Question pourquoi les sénateurs d'en marche laissent ils faire ?

Vaut il mieux s'en prendre aux étudiants en dégrevant leurs APL ?

Quel courage, au lieu de remettre à plat un peu l’Europe, de dénoncer ces pays qui font tant de mal à l'europe comme l'Irlande, le Luxembourg, eux qui font s'envoler tant de milliards chaque année..

J'attends que les hommes politiques défendent les intérêts de leur pays et de ceux qui les ont élus et non pas les cabinets de lobbying, mais il faut avoir un peu de courage.

avatar XiliX | 

@rikki finefleur

C'est toute la complexité de l'affaire. On a vu récemment dans l'affaire Googlecontre l'état français

https://www.macg.co/ailleurs/2017/06/finalement-pas-darrieres-dimpots-regler-pour-google-france-98796

Dans un sens c'est rassurant, car cela montre que la France est encore un état de DROIT. Pas un état de voyou...
Mais il faudra maintenant changer tout ça.

avatar Ultranova | 

@rikiki finefleur

"Question pourquoi les sénateurs d'en marche laissent ils faire ?"

Simplement parce que macaron jupiter vient de la banque rothschild et qu'il doit sa carrière à ces ordures là.

Il faut donc qu'il renvoi l'ascenseur à ceux qui l'ont fait arriver au pouvoir.

Mais celà, je pense que tu l'avais compris ;)

avatar harisson | 

@rikki finefleur

"Conclusion Apple a un CA réél de proche de 3 milliards en France et paye 0 d'impots, quand elle n'est pas en déficit !"

Apple paye environ 13 à 15 millions d'euros d'impôts IS en France et a déclaré moins d'1 milliard de CA. Il y a aussi les 20% de TVA sur les ventes hardware (+taxe SACEM + eco-taxe).

"Question pourquoi les sénateurs d'en marche laissent ils faire ?"

Ça n'est pas spécialement lié à "La République En marche" (ils ne sont que ~30 au sénat comme l'a indiqué @Bigdidou) et Michel Sapin et Bercy semblent avoir arbitré tel que :

"Bercy préférant la rentrée de recettes fiscales, sous forme de redressements fiscaux, aux poursuites pénales aux résultats parfois lointains et aléatoires" (de la source Libé)

"Vaut il mieux s'en prendre aux étudiants en dégrevant leurs APL ?"

Il n'y a pas spécialement de corrélation avec l'affaire AAPL ^_^

Nous avons, pour le moment, comme objectif la règle (alac') des 3% de déficit public par rapport au PIB, donc le gouvernement actuel rabote de partout.
J'imagine qu'une fois que ce sera fait, on pourra passer aux choses sérieuses en Europe...

avatar alfatech | 

@rikki finefleur

"Conclusion Apple a un CA réél de proche de 3 milliards en France et paye 0 d'impots, quand elle n'est pas en déficit !
(la bonne blague, car qd on ose, autant se foutre carrément des gens, auntant berner à fond le public..)"

Ne racontes pas n'importe quoi stp…C'est de la désinformation pure et simple.

avatar XiliX | 

@rikki finefleur

"
Les US n'y sont pas allés avec des gants de velours avec la BNP, 7 milliards d'empochés, alors que la BNP se conformait à la réglementation européenne."

Non le cas de la BNP est la faute de certains dirigeants de la BNP.
BNP a une presence aux États Unis. De fait, elle doit respecter certaines règles aux USA. Notamment l'embargo sur certains pays. Interdiction donc d'utiliser le dollar (entre autres) dans ces pays. Or BNP n'a pas respecté cet accord. D'où la sanction.

Je suis à la BNP, et j'ai reçu (les autres aussi) une lettre d'excuse de la BNP avec l'explication de pourquoi la sanction. Les dirigeants responsables ont été sanctionnés et démissionnés.

avatar Abd Salam | 

@XiliX

Non, les USA ne peuvent obliger une entreprise étrangère a obéir à un ordre présidentiel en dehors du territoire US.

Il n'y avait d'ailleurs tellement pas de base légale, que les USA ont été obligés de convoquer l'idée que le commerce entre deux pays indépendants se faisait en dollars.

La filiale BNP devait respecter certaines règles en agissant sur le territoire des USA.

L'acte de guerre (froide) qu'est un blocus n'est pas opposable aux personnes morales ou physiques étrangères qui opèrent qui plus est en dehors des USA.

avatar XiliX | 

@Abd Salam

"La filiale BNP devait respecter certaines règles en agissant sur le territoire des USA.

L'acte de guerre (froide) qu'est un blocus n'est pas opposable aux personnes morales ou physiques étrangères qui opèrent qui plus est en dehors des USA."

En tout cas c'était le cas... Surtout quand tu utilises le dollar comme devise pour les transactions. Si c'était en euro il n'y aurait aucun problème.

avatar lepoulpebaleine | 

L'Union Européenne, tu l'aimes ou tu la quittes. Voilà mon résumé. Faire croire au « gens » que l'on va changer l'UE est une vaste blague.

avatar Ultranova | 

@lepoulpebaleine

Effectivement François Asselineau, n'a pas arrêté de le dire durant toute la campagne, c'est le fameux article 50.

C'est le seul candidat à avoir annoncé que, s'il était élu, il l'utiliserai pour sortir de l'Europe

D'ailleurs il faut suivre attentivement comment se déroule le BREXIT.

avatar Mike Mac | 

Si chacun d'entre nous réglait ses impôts à coup de "double irlandais" ou de "sandwich hollandais", genre de pratiques qu'affectionnent des boîtes comme Apple & Co, nous pourrions être amenés à aller vivre avec nos stylets d'iPad dans de nouvelles grottes de Lascaux pour y dessiner comme l'homme de Tautavel.

Mais avec moins de succès. Outil d'un autre siècle pour un retour à l'âge de pierre. Out en quelques griffures sur la roche. Obsolescence programmée ? Revolution ? Merci Apple... & Co !

avatar Colette | 

INCROYABLE quand même que certains s'acharnent sur cette ministre juste car elle s'attaque à Apple ?

Donc ça serait Google ou Microsoft vous n'auriez rien dit ? ?

Apple est ma marque favorite en high-tech, mais je suis pour que l'état puisse avoir une part de ces 13 MILLIARDS de dollars!

avatar alfatech | 

@Colette

"INCROYABLE quand même que certains s'acharnent sur cette ministre juste car elle s'attaque à Apple ?

Donc ça serait Google ou Microsoft vous n'auriez rien dit ? ?

Apple est ma marque favorite en high-tech, mais je suis pour que l'état puisse avoir une part de ces 13 MILLIARDS de dollars!"

Google ou Microsoft ce serait pareil donc merci de ne pas prendre ce genre de raccourcis à l'emporte pièce........
 serait té marque favorite en high-tech? pourtant ton pseudo est 100% associé à la critique et au troll envers celle-ci. Tu me permettras donc de sérieusement douter de la véracité de tes propos.

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