Fermer le menu
 

Apple : Samsung condamné à verser 1 milliard de dollars

Florian Innocente | | 23:59 |  506
Après 21h de délibérés, les neuf jurés du procès opposant Apple à Samsung en Californie, ont condamné le groupe coréen à payer 1,049 milliard de dollars de dommages (838 millions d'euros). 5 produits Apple étaient en lice dans ce procès, contre 28 pour Samsung (cliquez pour agrandir, source WSJ), un assortiment de téléphones, baladeur et tablettes.



Samsung a été reconnu coupable d'une infraction de six brevets sur sept (le dernier étant relatif au design de l'iPad). À l'inverse, Apple n'a pas violé la propriété intellectuelle de Samsung, a considéré le jury. En conséquence, elle n'est condamnée au versement d'aucun dommage à Samsung.

Parmi les questions posées aux jurés, quelques-unes portaient sur le fait de savoir si d'une part Samsung savait ou aurait dû savoir qu'il enfreignait la propriété intellectuelle d'Apple, et d'autre part si à certaines occasions il l'a fait volontairement. Et mauvais points pour Samsung, les jurés ont souvent répondu oui en fonction de tel ou tel matériel du groupe coréen.

Cette somme accordée à Apple est inférieure de moitié à celle qu'elle avait demandé, on était plutôt dans les 2,5 milliards de dollars. Difficile toutefois pour elle de faire la moue, même si certaines violations supposées n'ont pas été reconnues à ses dépens, c'est une évidente victoire.

Apple veut toutefois continuer de battre le fer tant qu'il est chaud et ses avocats souhaitent obtenir des injonctions pour interdire à la vente certains matériels de Samsung qui ont été reconnus comme enfreignant ses brevets.

Apple a jusqu'au 29 août pour formuler ses requêtes et Samsung 14 jours pour y répondre, avant de se retrouver tous les deux au tribunal le 20 septembre.

La responsable de la communication d'Apple, Katie Cotton, a déclaré à l'issue de l'énoncé du verdict :

« Nous sommes reconnaissants au jury pour leur service et pour avoir pris le temps d'écouter notre histoire, et nous avons été ravis de pouvoir enfin la lui relater. La montagne de la preuve présentée au cours de ce procès a montré que l'acte de copie de Samsung était allé beaucoup plus loin que ce que nous pensions nous-mêmes.

Les procès entre Apple et Samsung allaient au-delà des questions de brevets ou d'argent. Ils portaient sur ​​les valeurs. Chez Apple, nous prenons à coeur l'originalité et l'innovation et nous y consacrons toute notre énergie en fabriquant les meilleurs produits au monde. Nous réalisons ces produits pour satisfaire nos clients, pas pour que nos concurrents les copient de manière flagrante. Nous saluons la cour pour avoir jugé que le comportement de Samsung était intentionnel et pour envoyer un message clair que la copie n'est pas une chose juste. »


Samsung a déclaré pour sa part :

« Le verdict d'aujourd'hui ne doit pas être considéré comme une victoire pour Apple, mais comme une défaite pour le consommateur américain. Il conduira à moins de choix, moins d'innovation, et des prix potentiellement plus élevés. Il est regrettable que le droit des brevets puisse être manipulé pour donner à une entreprise un monopole sur les rectangles à coins arrondis, ou sur une technologie qui est améliorée chaque jour par Samsung et d'autres sociétés.

Les consommateurs ont le droit au choix, et ils savent ce qu'ils achètent quand ils achètent des produits Samsung. Ce n'est pas l'ultime chapitre dans cette affaire, où des batailles sont livrées dans les tribunaux à travers le monde, dont certains ont déjà rejeté plusieurs des revendications d'Apple. Samsung continuera à innover et à offrir des choix pour le consommateur. »



Archives du compte rendu en direct


Les neufs jurés du procès opposant Apple à Samsung en Californie, ont terminé leurs délibérés après trois jours de discussions, annoncent des observateurs sur place.

Le verdict devrait être rendu assez rapidement, les avocats des deux parties sont en train de revenir dans la salle du tribunal. Ceux d'Apple affichent un certain espoir sur leurs visages, ceux de Samsung sont tendus, décrit un correspondant sur place. Mais on n'en tirera pas de conclusions plus avant.

La juge Lucy Koh et le jury ne sont pas encore arrivés.

La juge est arrivée dans la salle et elle prend place. Elle a accordé à Samsung le droit de consacrer 30 minutes à une lecture du verdict après son annonce pour vérifier que rien n'est erroné sur la forme.

Finalement un accord est trouvé entre les avocats d'Apple et de Samsung pour que chacun dispose de 10 à 15 minutes de consultation après la lecture du texte. Si des problèmes de forme sont trouvés dans la manière dont les jurés ont répondu aux questions posées, ils pourraient retourner au travail afin de les corriger.

La juge Koh est d'accord avec Samsung pour que le jury ne puisse partir avant une analyse détaillée de ce qu'il aura annoncé.

La juge est en train de parcourir le document, dans un silence total et une tension dans l'air décrivent les commentateurs sur place.

Les jurés ont délibéré pendant 21h.

Le jury entre dans la salle.

La juge explique sa décision d'accorder un temps supplémentaire aux avocats, après la lecture du verdict, pour consulter en détail les nombreuses réponses qu'ils ont dû produire.

Le jury, comme c'est de coutume, répond positivement à la question de savoir s'il est parvenu à un verdict.

Le jury répond par la positive à la première question sur la violation de brevets d'Apple par Samsung sur tous les terminaux considérés. Le brevet de l'effet de rebond.

Le jury répond par la positive à la seconde question sur une autre violation, mais tous les terminaux de Samsung ne l'ont pas enfreint.

Le jury répond par la positive à la troisième question sur une autre violation de brevets, mais là aussi tous les terminaux de Samsung considérés dans ce procès ne l'ont pas enfreint.

Il n'est pas précisé encore si ces brevets qui portent sur des éléments d'interface sont considérés comme valides.

Les questions et réponses se succèdent avec toujours un mélange de réponses essentiellement positives pour Apple. En revanche, le jury a considéré que le brevet sur le design industriel d'une tablette n'avait pas été violé par Samsung.

Deux questions importantes ont été abordées, est-ce que Samsung aurait été conscient de ces violations et les a menées volontairement. Mélange de oui et de non dans le premier cas (avec le oui majoritaire) et oui pour la seconde.

Le jury a ensuite estimé que Samsung n'avait pas réussi à démontrer l'invalidité des brevets d'Apple sur les interfaces et le design de ses produits.

Dommages à payer pour Samsung à Apple : 1 milliard 51 millions et 855 000 dollars. Suit une litanie de chiffres pour donner le détail de cette somme en listant les terminaux considérés durant ce procès, du moins ceux ayant été reconnus comme enfreignant les brevets d'Apple et qui ouvrent au paiement de ces dommages.

C'est au tour des accusations de Samsung sur les violations d'Apple d'être abordées.

Les brevets de Samsung considérés sont déclarés comme valides, mais Apple ne les a pas enfreints. Aucun dommage n'est à verser à Samsung.

La juge va distribuer le texte du verdict aux deux parties.

Une suspension de séance de 15 minutes a été décidée.

La juge est de retour.

Deux erreurs ont été découvertes dans les formulaires du verdict. Des dommages de 219 694 dollars ont été accordés à Apple pour la Galaxy Tab 10.1 LTE alors que dans le même temps ces jurés n'ont trouvé aucune infraction de cette tablette vis-à-vis des brevets de la Pomme. Même cas de figure pour 2 millions de dollars accordés suite à une supposée infraction par un des téléphones de Samsung.

Les jurés repartent pour amender en rouge les passages erronés de leur texte.

La juge demande aux avocats s'ils préfèrent que ce problème technique soit réglé plutôt lundi, chacun répond par la négative.

Samsung a repéré un troisième point litigieux dans l'une des conclusions du jury. Apple conteste la lecture qui est faite par les avocats de Samsung et la juge tend à lui donner raison. Elle a ensuite rédigé quelques consignes pour aider les jurés, actuellement en réunion, à rectifier leurs erreurs, et Lucy Koh a quitté la salle. Nouvelle attente.

Après corrections, le montant à payer pour Samsung a été légèrement changé, passant de 1,051 milliard à 1,049 milliard.

Le jury est déchargé de ses obligations, et comme promis par la juge Koh au début du procès, le service de documentation du tribunal leur donne une compilation des articles de presse publiés sur cette affaire. Puisque ces neuf personnes n'avaient le droit ni de lire la presse, voir des sujets, ou parler de ce procès à l'extérieur de leur groupe.

La juge a demandé ce que chaque partie souhaitait maintenant faire. Apple a parlé de déposer une demande d'injonction pour interdire la vente de certains produits incriminés. La juge Koh a souhaité renvoyer ce dossier au 20 septembre.

Un délai trop court pour se préparer a rétorqué Samsung, qui préfère disposer d'au moins 30 jours. La juge a fait valoir que son calendrier était serré, et qu'elle risquerait alors de devoir repousser à bien plus tard au vu des autres procès dont elle a la charge.
Catégories: 

Les derniers dossiers

Ailleurs sur le Web


506 Commentaires Signaler un abus dans les commentaires

avatar saji_sama 25/08/2012 - 12:42

Haters.... Haters everywhere.....

avatar Anonyme (non vérifié) 25/08/2012 - 01:21

@Bast6: Les coréens de mauvaise foi ? Ils ont bloqué les appareils Apple ET Samsung. S'ils avaient été de mauvaise foi, ils auraient uniquement bloqués Apple..

avatar Fabibi29 25/08/2012 - 12:43

Hé béh ! Dont acte. 1 / Sale temps pour la concurrence. 2 / Autant sur la forme que sur le fond, ce privé est juste une parodie de justice. Plus d'un milliard de dollar d'amende pour avoir tenté (sans y parvenir) de concurrencer un produit... Et dont le montant du préjudice n'a pas été démontré, puisque les parts de marchés d'Apple confirme que le préjudice est quasi nul (à quand une enquête pour abus de position dominante sur Apple ?) Pendant ce temps, la même justice américaine relaxe Goldman Sachs et consorts pour avoir détourné et pillé dans le monde entier des milliards de dollars à la fois aux particuliers et aux contribuables. Une justice exemplaire en somme.


avatar damien83 25/08/2012 - 01:21

@Trollolol : au cue de samsung tu va dire parcequ'apple est déjà en train de les remplacer ! Et Apple est le client n 1 de samsung ! Donc un gros manque à gagner pour le coréen !

avatar saji_sama 25/08/2012 - 12:59

@fabibi29 1/ Quand la concurrence innovera réellement au lieu de copier bêtement, (Microsoft/Nokia l'ont bien compris) quitte à être hors marché 2/ tu as du confondre les parts de marché mondiales, Samsung domine largement Apple, position dominante? c'est de leurs faute si ils inventent de bien meilleurs produits? ça me fait penser à Microsoft et leur problème Antitrust, quand la concurrence ne fait rien pour innover, l'esprit visionnaire de Jobs était déterminant, on en voit la conclusion. Il est logique que Samsung copie au final, ils ont les chaines de productions et la main d'oeuvre, la justice asiatique est une mascarade. Quant aux renflouement des banques, c'est pareil partout dans le monde, là oui une grosse arnaque.

avatar Marc Duchesne 25/08/2012 - 01:21

@Trollolol [25/08/2012 01:19] Une rupture de contrat leur couterait moins cher et ferais bien mal au cul d'apple :) Une rupture de contrat avec Apple représente BEAUCOUP d'argent pour Samsung, ils ne sont qu'un fournisseur... Qui se font progressivement remplaçé à l'heure actuelle.

avatar hadesboy 25/08/2012 - 13:02

Samsoule vas couler

avatar damien83 25/08/2012 - 01:23

@Mursh : c'était des brevets frand en coré donc normalement il n'y aurait pas du avoir interdiction mai une grosse amende !

avatar béber1 25/08/2012 - 13:03

mateo95 Au final ce sera le consommateur qui sera perdant et ça personne ne peut le nier... Quand l'iPhone innove les autres copient, quand Android innove l'iPhone copie. Si "cette inspiration" n'existe plus ce sera malheureux pour nous!! il faut faire attention avec ce genre de raisonnement, car le risque serait qu'il faille bien reconnaitre que les seules évolutions possibles restent des variantes autour d'un même tronc, un tronc qui serait le modèle général et moyen, et des variantes qui au lieu de s'éloigner et de s'émanciper des autres, se répondraient et se rejoindraient dans un mano à mano obsessionnel. Cela empêcherait par convention admise les tentatives - toujours risquées, soit- de voies radicalement différentes et leurs poursuites dans leurs logiques respectives. Ce qu'à fait MS Et donc, que la diversité ou que la créativité ne soient guère possibles en ce domaine ou dans d'autres

avatar jojo999922 25/08/2012 - 01:24

@damien83 : Non brevet frand pas de poursuite possible !

avatar mauricel 25/08/2012 - 13:13

@XiliX Merci de ta reponse :) @Feannor Pas besoin de t'enerver je pause juste une question :o

avatar @MathieuChabod 25/08/2012 - 01:25

@Lucieaus : Samsung a attaquer Apple aux États Unis, si ils sont plus que que toi c'est pas de la faute d'Apple.

avatar sebastiano 25/08/2012 - 13:30

Au tour de Mabeille de venir rager. Jubilation x2 today.

avatar Anonyme (non vérifié) 25/08/2012 - 01:25

@damien83: Ce que je voulais dire, c'est qu'en Corée, le tribunal a condamné les deux entreprises, parce qu'elles ont toutes les deux enfreint des brevets. Le jugement importe peu, interdiction ou amende, pour l'image de marque, c'est pareil, ce qui est important, c'est l'objectivité du jugement. C'est pas le cas ici.

avatar Anonyme (non vérifié) 25/08/2012 - 13:33

Mon seul commentaire est celui-ci : copier ne tue pas, mais au contraire favorise l'innovation http://www.latribune.fr/technos-medias/electronique/20120822trib000715621/proces-applesamsung-et-si-l-imitation-soutenait-l-innovation-.html Dommage pour nous tous.

avatar Trollolol 25/08/2012 - 01:26

"damien83 [25/08/2012 01:21] via MacG Mobile @Trollolol : au cue de samsung tu va dire parcequ'apple est déjà en train de les remplacer ! " Les remplacer ? comme quand ils ont été leur commander des dalle pour "l'ipad 3" parce que le fournisseur (sharp?) pouvait pas assurer ? Un manque ? mouai bof apple achète pour quelque milliards sur plusieurs années et la en reprend déjà $2.3milliards pas sur que ça soit rentable pour samsung de continuer à fournir par contre pour apple si du jour au lendemain yavait plus rien pour les prochains appareils, il leur faudrait beaucoup de temps et d'argent pour compenser ce que samsung ne fournit plus.

avatar XiliX 25/08/2012 - 13:51

[quote=marsuip] Si on regarde le résultat. Samsung condanné pour le design copie (pas totalement faux)et pour quelques brevets (ex: pince - qu'ils n ont pas invneté) Apple relaxé pour des brevets essentiel qu'il utilise. en resumé : il ne sert a rien de faire de R&D sur des brevet essentiel autant se contanter de faire de la R&D sur le design. cela rapporte beaucoup plus. Note : vue le ton des commentaires. Combien de temps avant de me faire traiter de samsung boy ou android boy ?[/quote] C'est là où tu te trompes. La seule chose qu'Apple a contestée est que le prix de ces licences sur les brevets essentiels est anormalement cher. D'ailleurs Samsung a été débuté sur le fait que ces brevets sont bien des brevets FRAND, donc Samsung ne peut demander à Apple plus que ce qu'ils ont fait payer aux autres fabricants de téléphonie mobile. Il n'a jamais été question que Apple soit dispensé de payer la licence sur ces brevets.

avatar robertodino 25/08/2012 - 01:26

LoL, Samsung qui s'est bien fait b... sur ce coup. :-)))

avatar nogui 25/08/2012 - 13:53

@Mabeille "moi ce qui m'étonne encore plus.... ils sont où les membres de la meute?..........." Mode binaire pour tout ton blabla .. Point final ..

avatar saji_sama 25/08/2012 - 01:26

@Lucieaus arrête avec ta mauvaise foi, c'est ridicule, dans ce cas le procès en Corée est aussi une farce, et partout ou Samsung gagnera ses procès, cela sera une farce, effectivement c'est pas très partial mais c'est le business, il n’empêche la violation des brevets est criante, il fallait bien que cela s’arrête, au moins aux US...

avatar Dictapple 25/08/2012 - 13:54

Le consommateur est le plus grand perdant. C'est la victoire de la dictature d'Apple avec son idéologie, sa propagande et son nid de fanatiques prêt à tuer pour défendre son tout-puissant. Nous ne sommes pas très loin de l'époque sombre de l'Europe des années 30-40 mais à un tout autre niveau.

avatar methos1435 25/08/2012 - 01:26

Si on avait pu parier sur le résultat de ce procès je serai millionnaire vu le fric que j'aurai dépensé.... Un jury américain, aux Etats Unis (très protecteurs de leur économie) qui donne raison à une entreprise américaine... Tiens donc. Ce résultat était connu d'avance.

avatar XiliX 25/08/2012 - 13:55

[quote=Jon_H] Qui copie qui ? Peut importe. Pour les fanboys, il faut savoir qu'Apple copie sur BRAUN et son fameux designer DIETER RAMS. Il va falloir revenir un peu sur terre, se concentrer, réfléchir et éviter de trop jouer a ANGRY BIRDS.[/quote] Tu as donc confondu "s'inspirer" et "copier". Apple toujours avoué qu'il s'inspire beaucoup du design et philosophie de Dieter Rams. Mais trouve moi un produit Apple que l'on puisse confondre avec les produits de Dieter Rams.

avatar Rickylabellevie 25/08/2012 - 01:27

OK pour le remplacement en tant que fournisseur mais à l'heure actuelle, je ne vois pas quelle société a une force de production aussi importante que Samsung ...

avatar dahu_s 25/08/2012 - 13:58

@33man [quote]Bon ça me fait rire Apple dit que Samsung a copié des portions comme le bloc notes.... Le calendrier et les heures universelles... Bref perso je sais pas mais représenter un calendrier y a pas 5000 façons, pareil pour une horloge... Et le bloc note, une feuille et un key board.... Je veut dire si ça c'est de la copie, bah merde, moi je met des habits chaque jours, j'espère que persone met un brevet sur le fait de porter un habit sinon on va se ramasser des procès... Franchement c'est n'importe quoi....[quote] Plutôt d'accord avec toi, ce proces est complètement ridicule. Que ce soit Apple ou Samsung, je trouves ça totalement stupide !! On ne depose pas un brevet pour la forme stupide d'un bouton mais pour le bouton lui-même !! Ridicule ridicule ridicule ..... c'est dommage que bcp d'esclaves d'Apple ne voient pas la réalité de la situation.

Pages