HTC v Apple : HTC rachète ses actions

Anthony Nelzin-Santos |
htc-logoLa semaine dernière a été plutôt mouvementée pour HTC en bourse : les investisseurs, fébriles à l'attente de la première décision de l'ITC, ont progressivement lâché la firme taiwanaise. 6,5 % de baisse plus tard, l'action HTC atteignait son cours le plus bas depuis six mois. Une tendance qui devrait s'accentuer après que l'ITC a statué en faveur d'Apple (lire : HTC v Apple : l'ITC fragilise la position d'Android).

La position de HTC n'est pas enviable, mais n'est pas encore précaire : les deux brevets qu'elle viole selon l'ITC ne sont pas ceux qui étaient attendus (brevets sur des technologies fondamentales mais généralistes de traitement des données et pas des brevets sur le tactile), et la décision du juge administratif doit maintenant être confirmée par les six commissaires de l'agence. Les conséquences, elles, sont monumentales : si Apple refusait de concéder une licence à HTC, la firme taïwanaise serait obligée de retirer ses produits Android du sol américain.

En cas d'accord de licence, la belle rentabilité de HTC serait entaillée par un Android qui ne serait de fait plus gratuit. Afin d'éviter que le cours de son action ne continue à faire le yo-yo ces prochaines semaines, HTC va donc procéder à un rachat de jusqu'à 20 millions de ses actions d'ici au 17 septembre prochain. La moitié de ses actions sera distribuée aux employés, l'autre moitié annulée, ce qui aura pour effet de soutenir le cours de bourse, réduire la trésorerie et accroître artificiellement le bénéfice par action.

Dans un communiqué de presse, HTC indique sa volonté de faire appel, tout en laissant la porte ouverte à un accord de licence. La firme taïwanaise rappelle que l'ITC a statué il y a quelques semaines qu'Apple violait des brevets de S3, une société en cours d'acquisition par HTC : un accord de licence croisé est une éventuelle porte de sortie.
avatar tempest | 
Apple a bien trop souffert par le passé du vol de ses brevets (Quicktime notamment) par des adversaires (Microsoft entre autre) que je trouve tout a fait légitime qu'elle se sur-protège aujourd'hui au niveau de ses "inventions". Ces brevets sont et seront de plus en plus le nerf de la guerre de demain. Apple est passé prêt du précipice au milieu des années 90 et je ne souhaite pas revivre un tel scénario parce que quelques asiatiques très productifs mais peu inventifs se font du gras sur le dos d'une boite somme toute modeste au regard des poids lourd de cette industrie qui invente ou popularise des concepts complexes. Il est urgent de faire comprendre à l'Asie que la notion de copie n'est pas un concept occidental mais bien une valeur fondamentale de notre société. Alors messieurs les Chinois (Et certains Coréens aussi) mettez un peu plus d'argent dans le R&D (Et les salaires de vos employés) et un peu moins dans la pub et les produits merdique qui envahissent nos sociétés de consommation de masse.
avatar tojol21 | 
Bien dit !
avatar Tekta | 
+ 1 =D
avatar Kelv | 
@tempest : HTC ne fait pas de produits merdiques, ça risque de gueuler sévère aux USA si on enlève HTC qui a beaucoup d'utilisateurs, et qui est sur ce marché depuis bien plus longtemps qu'Apple (notamment avec Qtek). Qu'Apple protège ses innovations, soit, mais qu'HTC sorte des USA, c'est juste naze, surtout pour les consommateurs mais je crains qu'ici, les gens arrivent à se satisfaire de ce genre de procédé ... (ce qui honnêtement me surprendra toujours).
avatar Mark Twang | 
Accords croisés, tout est dit. À la fin, il restera moins d'une dizaine d'acteurs significatifs, des majors et des minors. Les autres auront été balayés mais le marché de la contrefaçon fleurira... Tout ce que j'espère c'est que la R&D ne sera pas purement gelée à la fin des grandes manœuvres !
avatar Celeri | 
@mark twang : il faut comprendre que les histoires de brevets finissent presque toujours en accords purement financiers. Apple ne cherche pas à interdire HTC ou Samsung aux USA ou ailleurs, ils veulent juste que la menace soit suffisamment forte pour que ces constructeurs payent des royalties et/ou promettent de ne pas attaquer Apple pour des brevets. Ces procès ne sont qu'un vaste jeu de parade pour savoir qui est le plus fort et fera payer les autres pour chaque appareil vendu.
avatar tempest | 
@Kelv Je ne souhaite pas que HTC ne puisse plus vendre aux USA ou ailleurs. La règle du commerce c'est simplement que tu ne peux pas piller un concurrent qui a fait tout le boulot et ensuite te prétendre innovant ou précurseur. On notera au passage que ce genre d'embrouille est le lot quotidien de boites asiatique car c'est dans leur culture… Le mot faire et le mot copier en Chinois sont identique (Que l'on me corrige si je me trompe j'ai arrêté mes cours il y a deux ans…). C'est une vraie plaie la copie. Ca me fout hors de moi. Exemple ICE Watch (Des montres Belges merdiques colorées) qui se plaint de la copie asiat' alors que son "inventeur" à TOUT pompé à Swatch (Jusqu'à porter plusieurs montres aux poignets comme l'illustre Nicolas HAYEK). Si vous êtes un jour en possession d'une idée originale rien ne vous ferez plus mal que de la voir piétinée par des hordes de fabricants de merde qui envahissent le monde avec des sous produits fabriqués par des employés sous payés et vendu à des salariés occidentaux sous perfusions…
avatar gwen | 
Je ne pense pas que Apple veuille que les autres payent ou soient interdits en effet. Je pense juste, et c'est l'avais de la plupart des analystes, que Apple se protège afin d'avoir un lot de brevets à échanger contre d'autre. Cela évite les patents Trolls et autre industriels peu scrupuleux ne vivant qu’en écrasant les autres.
avatar rom54 | 
Une entreprise est reconnue coupable de violation de brevets intellectuel et quelle est sa défense: un jeu financier! @tempest Certes l'Asie est la spécialiste actuelle du photocopillage, du piratage massif, de la contrefaçon,... a grande echelle, et ce n'est pas nouveau. Le hic c'est que HTC est coupable d'utiliser Android produit par Google, une société américaine et pas asiatique... L'autre hic, c'est qu'Apple va dans le sens de ses associés dans cette croisade anti-Google et derriere c'est une croisade anti-libre! Microsoft choisi d'attaquer Google de maniere aussi détournée en faisant planer une menace diffuse, non démontré et reussi avec ce chantage à ponctionner beaucoup d'argent, au point même que Microsoft gagne considérablement plus avec Android qu'avec son produit... Apple elle fait valoir ses droits clairement et monte en procés. Apple détient bien des brevets, et si le jugement est confirmé, Android ne sera plus gratuit de maniere effective! Cela dit, ça ne changera pas grand chose pour Google, qui ne fait pas d'argent avec Android, ni meme pour les constructeurs Android. Ils paieront quelques royalties, feront quelques accords croisés, et continueront à faire des bénéfices considérables en vendant leurs téléphones Android, les bénéfices seront juste un peu moins juteux, et les rentiers posserseurs des brevets gagneront donc de l'argent avec Android... De toutes façon il n'y a pas d'alternative à Android, Apple ne licenciant pas iOS... Seule risque, Apple refuse d'accorder des licences d'exploitation. La c'est effectivement un cataclysme, car plus aucun constructeurs ne peut vendre un telephone android, au mons sur le marché americain et asiatique. Et il n'y a pas d'alternative, sauf Apple et iOS. C'est tres improbable, car Apple n'a jamais eu de volonté hégémonique, ne veut pas affronter les commissions antitrust (elle n'est pas aussi compétente que Microsoft a ce jeu la) et ce serait se mettre a dos l'industrie asiatique, qui produit l'iPhone.. Par contre, l'enjeu est considérable pour le libre et les conséquences bien plus graves. Cela démontre que le brevet intellectuel rend impossible la production de logiciel libre et gratuit à terme. Si on va encore plus loin, l'extension du principe du brevet intellectuel, débordant sur la biologie, peut rendre impossible l'utilisation de matériel biologique (semences,...) non breveté et donc n'appartenant pas à une société agrochimique (type Monsanto par exemple) Et tout cela du a des systèmes financiers, n'ayant rien a voir avec la technologie...
avatar grogeek | 
"Ces brevets sont et seront de plus en plus le nerf de la guerre de demain" Oui cela se peut bien, par contre je ne sais pas si on va vraiment la voir un jour, cette guerre de brevets...... (voir les 'petits' soucis économiques mondiaux) Au sujet de ICE Watch, le gars a quand même presque 30 ans de retard sur Swatch hein ;)
avatar debione | 
@rom54 Tu dois pas avoir regardé... Les alternatives à ios existent: windows mobile, web os, symbian.... Bref, des os (bien ou pas n'est pas la question) autre que ios existent, si androïd disparait d'autres prendront la place car les alternatives de système ne pompant pas outrageusement sur les autres existent....
avatar Skittou | 
@tempest: +1 @debione: +1 aussi @rom54: Le logiciel libre "à la Google" au sens de la propriété intellectuelle est une vaste fumisterie! Tu penses vraiment juste que quelqu'un, sous le prétexte qu'il développe un logiciel "libre" peut exploiter les travaux de quelqu'un d'autre sans devoir se soucier d'une violation des droits de l'inventeur originel? Ha oui, je dois me tromper certainement, puisque Google trouve cela juste et prétend ne pas être "evil". Mauvaise foi quand tu nous tiens...
avatar Domsou | 
@ rom54 : Croisade anti-Google peut être. Croisade anti-libre non. Car : 1/ Google = libre, c'est faux 2/ Libre = voler «librement», c'est faux aussi
avatar Skittou | 
@Domsou +1
avatar Tokiro | 
Je suis d'accord globalement avec tout le monde sur la protection des brevets. Ce qu'il ne faut pas oublier c'est pas le soi disant libre de google mais bien le fait qu'il est le seul concurrent viable de ios. Il ne faut pas oublier que Apple a grandi grâce à son marché de niche qui représente que 10& des ordinateurs. Je pense que itc va obliger Apple à louer ses brevets et non l'obligation de retirer les produits HTC Dixit Android à terme. Pourquoi ? Car ce serait anti concurrentiel à terme et donc mauvais pour le consommateur ce que lITC protégera !
avatar rom54 | 
@Domsou "1/ Google = libre, c'est faux" Android est libre, totalement. Google n'a, encore, aucun contrôle sur ce que les constructeurs en font. Et Android est (était) gratuit. Si le jugement est confirmé, comment peut faire Google pour le garder libre? Google pourra continuer de le développer, mais je vois mal comment il peut rester libre. Pour la gratuité, Google peut accepter de supporter les rentes a verser et laisser Android gratuit, mais pas libre... "2/ Libre = voler «librement», c'est faux aussi" Il n'y a pas de vol, jusqu'à maintenant! C'est la décision finale de la justice qui estimera si la zone de définition du brevet inclue les applications technologiques réalisées dans Android. C'est la le grand enjeu du brevet intellectuel et sa perversité! A la différence du brevet technologique européen, le brevet intellectuel, protège un concept et de plus un concept défini de manière floue. C'est une arme financière permettant d'attaquer toute réalisations concrètes sans qu'il soit possible de le déduire avant! Le brevet intellectuel n'a pas besoin d'être lié a une réalisation technique préalable... Seule une action juridique permet, a posteriori, de dire si une réalisation tombe dans la définition ou pas du brevet intellectuel. Donc une société, ne peut savoir si sa réalisation technologique tombe sous le coup d'un de ces brevets, puisque c'est la décision judiciaire qui est significative. A la limite un cabinet d'avocats spécialisé peut évaluer le risque en terme de probabilité de cette détermination a posteriori... Et comme c'est la représentation juridique qui est seule juge en son fort intérieur, donc en gros à la gueule du client, il vaut mieux déposer et lancer les procès dans certains états que dans d'autres.... L'autre spécialité US, un peu moins perverse mais tout aussi efficace, ce sont les brevet sous-marin, permettant, en changeant un petit élément par-ci par la, de garder un dépôt de brevet plus ou moins secret et de le sortir au bon moment pour attaquer un concurrent... Et a ce niveau Apple est tres forte. Pour le reste, il y a bien tout un ensemble d'OS qui permettent de faire tourner un smartphone, a commencer par des versions libres dérivées de Linux. Mais il n'y a rien a l'heure actuelle qui soit suffisamment avancé et utilisable pour être une alternative a iOS. Seul HP/WebOs aurait sur le court terme ce potentiel, mais la politique de licence de HP n'est pas claire. De plus avec Android les constructeurs sont totalement libre de faire ce qu'il veulent avec, et la y a pas d'alternative (si Linux, mais la faut investir dans la R&D) Et il ne faut pas oublier que chaque societe du mobile est en proces avec au moins une autre, donc si on qualifie Google de voleur, alors toutes les autres le sont aussi, et ce n'est pas parce qu'il y a accord d'échange avant condamnation que cet etat de fait change. Microsoft n'etant pas la derniere dans cette optique. Et c'est d'autant plus remarquable que si le jugement est confirmé, les brevets que violerait HTC sont assez large pour que les autres sociétés tombent dans le même cas... @Skittou "Le logiciel libre "à la Google" au sens de la propriété intellectuelle est une vaste fumisterie! Tu penses vraiment juste que quelqu'un, sous le prétexte qu'il développe un logiciel "libre" peut exploiter les travaux de quelqu'un d'autre sans devoir se soucier d'une violation des droits de l'inventeur originel?" De quelle fumisterie parles tu? Tu parles des droits de l'inventeur originel, mais dans le cadre des brevets intellectuels, qui plus est, les droits s'appliquent au propriétaire, pas à l'inventeur. Je suis bien certain, que si la loi protégeait l'inventeur en interdisant par exemple la cession de brevet à un tiers, on aurait pas tous ces parasites financiers et juridiques qui exploitent le brevet... Et pour finir, il est bien plus facile de dissimuler du code volé dans un logiciel propriétaire dont personne sans NDA (donc en lien de subordination) ne verra le source, qu'un logiciel libre dont le source est accessible a tous. Pour rire un peu, si quelqu'un mettait sur le net les sources de WP7 et WebOS, combien de pourcentages de chance que des avocats spécialisés ne trouvent pas en quelques jours matière a procès à la faveur d'Apple et Nokia? Il ne faut pas oublier que lorsqu'on parle de libre, on parle d'ouverture, de transparence et que les licences type GPL sont plus efficace à protéger une invention et son AUTEUR (hé oui pas le propriétaire... cherchez l'erreur)
avatar Anonyme (non vérifié) | 
eh beh les trolfanboys sont de sortie, c'est l'été ? Non mais sortez la tête de la pomme. Les jeux de brevet c'est que du pognon. Vous croyez vraiment qu'android va crever ? que htc va crever ? que samsung va crever ? et que vous pourrez vous pougner quand ca arrivera et qu'il y aura plus que Apple ? Qui plus est, ayant switché sur android y'a peu de temps, faudra qu'on me dise ce qui est pompé sur iOS... ah oui on peut téléphoner et envoyer des sms et installer des applis. Rhoooo affreux. Les 2 sont basés sur un noyau linux. Les 2 peuvent passer d'un bureau a l'autre avec le doigt, ohlala !!! Vous faites pitié...
avatar Wochouu | 
@ tempest Les brevets que HTC viole selon l'ITC sont des brevets portant sur Android, produit américain. Bref, ta belle croisade anti-asiatiques-copieurs-de-merde tombe à l'eau. Sache qu'il existe au moins 5 mots (selon le contexte) en chinois pour le verbe faire, et autant pour le verbe copier. Arrête de parler de ce que tu ne connais pas :) Enfin, l'ITC a indiqué qu'Apple elle-même violait des brevets de S3. Tiens, Apple est donc une société asiatique? On m'aurait menti?
avatar 513 | 
Euh vous êtes au courant qu'un des brevets en question date de 1994 (il y a donc 17 ans !) ? Et qu'il consiste en l'envoi de données (voix, vidéos, etc) entre terminaux sur un réseau ? Qu'il n'y est même pas mentionné de réseau sans fil ? Vous voyez l'absurdité du dit brevet ? En gros Apple pourrait attaqué toute l'industrie mobile avec un brevet aussi basique.
avatar béber1 | 
@zeeedy A ce qui parait, les protos que Jobs et Forstall ont vu d'Android était semblables aux Blackberry. Navigation par clavier, plus grand que l'ecran. Et puis, plus d'un an après la sortie de l'iPhone (oct 2008? ), Google a sorti comme par hasard son 1er smartphone à écran tactile (mais avec clavier physique coulissant) le T-Mobile G1. http://www.topmobile.org/actualite-3016.htm Et puis on a retrouvé dans les gestures tactiles, certaines comme le pincer-dezoomer semblable à celui d'iPhone OS... On peut aussi ajouter un Android Market sortie à la même date et 4mois après l'App Store, et "similaire" à l'AppStore comme dit wiki. Boarf... En mettant toutes les reactions dans le même sac et en leur enlevant tous arguments et sens de la nuance, c'est ta réaction qui fait pitié tout d'un coup.
avatar NicolasO | 
Vous avez lu les brevets en question avant de reagir? La solution la plus probable est l'accord de license car les brevets ne tiendraient pas la route longtemps. Seulement HTC ne peut se permettre d'etre interdt de vente le temps que cela se regle.
avatar 513 | 
avatar XiliX | 
[quote=rom54]Pour rire un peu, si quelqu'un mettait sur le net les sources de WP7 et WebOS, combien de pourcentages de chance que des avocats spécialisés ne trouvent pas en quelques jours matière a procès à la faveur d'Apple et Nokia? [/quote] Et si ça se trouve il y a déjà accord croisé entre ces entreprises... En fait, Android est libre (et encore), mais contrairement à ce que prétend Google, il n'est pas gratuit, vu que les fabricants Androphones doivent déjà payer entre $5 - $12 à Microsoft.
avatar XiliX | 
[quote=zeeedy] eh beh les trolfanboys sont de sortie, c'est l'été ? Non mais sortez la tête de la pomme. Les jeux de brevet c'est que du pognon. Vous croyez vraiment qu'android va crever ? que htc va crever ? que samsung va crever ? et que vous pourrez vous pougner quand ca arrivera et qu'il y aura plus que Apple ? Qui plus est, ayant switché sur android y'a peu de temps, faudra qu'on me dise ce qui est pompé sur iOS... ah oui on peut téléphoner et envoyer des sms et installer des applis. Rhoooo affreux. Les 2 sont basés sur un noyau linux. Les 2 peuvent passer d'un bureau a l'autre avec le doigt, ohlala !!! Vous faites pitié...[/quote] Ah donc tu es plus compétent que l'ITC ??? Tu fais pitié...
avatar Bastienzz | 
@Rom54 : rien a ajouter. Il serait bon que certains commence juste à utiliser leur cerveau par eux même,à se renseigner, et se rende compte que les brevets "à l'americaine" ne sont qu'une exception dans le monde...et qu'ils sont décrié partout ailleurs car non attaché à une réalisation technique (et donc juste à une idée). Un peu comme celui de Microsoft portant sur le double click...pour la "vrais défense" des idées, des techniques, etc...les brevet européens sont largement suffisant et moins stupide @Beber1 : toi, t'a toujours pas compris la différence entre technicité et "idée". T'as été voir dans le code ce qui a été copié?? Si pour toi, "Avoir un algo différent qui permet de faire la même chose", c'est copié, alors on peut allez loin. Je suis sur qu'un crétin a déposer un brevet sur "tout ce qui permet d'afficher des icones". Hop, Apple, sale copieur de brevet!!! Sinon, à part ça, IOs et Android, c'est 2 langage différent, deux conceptions de systèmes différents, des systèmes de notification différentes, des systèmes de bureau différents, des systèmes d’exécution d'appli différents, des système de multi tache différent, etc... Faut vraiment être totalement ignare pour crier à la copie. La partie "visuelle" d'un OS, c'est qu'un minimum, et comme Android est hérité de Linux et s'est inspiré du système X11, c'est très facile d'en changer. C'est d’ailleurs pour ça qu'ils ont pu si vite "s'inspirer" de l'IPhone après l'avoir vu . Quand à "l'inspiration", jusqu’à maintenant, elle n'est pas condamné : si tu fais un smartphone avec des icone triangulaire, j'ai encore le droit de dessiner des triangles si je vois que les gens aiment ça, ça en fera pas une copie pour autant (ou alors juste pour les crétin se référent uniquement à un "pseudo visuel")
avatar béber1 | 
Note bien que je n'ai pas parlé de copie. La seule chose qu'on pourrait dire, c'est qu'ils ont embrayé sur le même créneau en épousant pas mal les formes du modèle. Mais tu veux que je te dise, je suis au fond d'accord avec toi; car c'est ce que je me tue à répeter au sujet de l'adoption de l'interface graphique par Apple. Entre les modèles et la réalisation, surtout pour en faire un outil vraiment pratique, agréable, intuitif et utilisable, il y a tout un un monde que beaucoup écartent facilement ou inconscienment. Et notamment les apports qui ont été produit pendant les 4 années de développement. voir : http://www.starway.org/~arnaud/Raskin.en.html Sauf que, quand même, entre l'os du Star et celui du Mac, y'avait au final pas mal de différences d'approches qui les distinguait, et si on devait faire un parallele... Pour ma part, je ne suis pas contre l'inspiration par rapport à des modèles. Toutes les avancées humaines et si on ne devrait prendre que le domaine de l'Art, on verrait que tout ou presque n'a été fait que de ça. Simplement, on sera d'accord sur le fait que toute inspiration basé sur des modèles, doit être poussée à les dépasser ou les transgresser (voire les ignorer comme quand on enfreint des interdits ou des conventions sclérosantes, comme aussi les bonnes ficelles commerciales en vogue ou de masse) afin d'obtenir des approches plus originales et imaginatives (comme j'ai pu moi-même le souligner pour WP7 ou l'audacieux projet Courier abandonné par Ballmer dans un gâchis lamentable) et qui épouse encore mieux les besoins, la sensibilité et l'imagination humaines. Y'a surement tant à défricher, non?
avatar le_hobbit | 
Un peu de pédagogie … La notion de brevet intellectuel opposé à brevet technologique, ça n’existe pas. Même aux US un brevet doit être rattaché à une réalisation technique. Les US sont même plus pointilleux sur le sujet que l’Europe. La grande différence qui existait aux US par rapport à l’Europe tenait à la possibilité de breveter des “business method” ou méthodes commerciales. Il faut savoir que suite à une jurisprudence récente, enfin plus si récente que ça, les US sont en train de revenir sur cette possibilité et de limiter la brevetabilité des business method. Pour en revenir sur une confusion courante, même si je ne l’ai pas détectée dans le fil courant, il existe deux types de “patent” aux US. D’une part les “utility patent” correspondent aux brevets d’invention français ou européen. D’autre part les “design patent” correspondent aux dessins et modèle en France et servent à protéger une création esthétique, le critère étant alors l’originalité et non plus la nouveauté et l’activité inventive. Typiquement le dessin de l’iPhone est protégé par un “design patent”. Ces deux types de “patent” sont souvent confondus. Maintenant le brevet logiciel. Historiquement, le législateur a choisi le droit d’auteur pour la protection du logiciel. Le droit d’auteur protège une création en ce qu’elle est originale et exprime la personnalité de son auteur. Il permet de protéger le source d’un programme. La durée de protection est de 70 ans après la mort de l’auteur (pour ceux qui trouvent que les 20 ans du brevet sont trop longs). Un auteur peut interdire la modification ou l’utilisation de son œuvre et ce droit ne peut être cédé. Imaginez qu’un développeur ayant contribué au développement d’un soft quitte la boite et interdise à celle-ci de modifier le soft en question pendant 70 ans … Le droit est de son côté.
avatar le_hobbit | 
Le droit d’auteur est utile contre le piratage et le vol, par exemple un stagiaire qui part avec une copie du source et monte une boite concurrente basée sur la copie volée. Il ne sert à rien contre la reprise d’un concept innovant redéveloppé. Le brevet quant à lui protège une invention mise en œuvre par ordinateur. C'est-à-dire une solution technique à un problème technique. La solution doit être nouvelle à la date du dépôt de la demande et impliquer une activité inventive. Elle est généralement décrite sous la forme d’un algorithme, d’un procédé décrit comme une succession d’étapes permettant la solution du problème. Tombera sous le coup du brevet toute réalisation logicielle (ou éventuellement matérielle) qui reproduira cette succession d’étapes même sur un OS différent et programmé avec un langage différent. Donc le droit d’auteur protège un soft dans son ensemble, mais dans l’expression d’un texte décrivant son fonctionnement, typiquement un source. Le brevet va protéger une fonctionnalité innovante du logiciel et non pas l’ensemble du logiciel mais couvrira cette fonctionnalité indépendamment de son contexte et du lociciel au sein duquel elle est mise en œuvre. On ne protège donc pas un logiciel par brevet mais une fonctionnalité innovante = invention mise en œuvre par ordinateur. Un logiciel libre ne veut pas dire gratuit. Libre est relatif à la licence de distribution de ce logiciel. C’est d’ailleurs la propriété intellectuelle de l’auteur du logiciel, au titre du droit d’auteur, qui autorise cet auteur à imposer une licence, en l’occurrence libre, sur son œuvre. Le fait qu’un logiciel soit libre ne veut pas dire que certains de ses aspects ne sont pas couverts par des brevets de tiers dont il faudra alors respecter les droits. Voici quelques éléments pour nourrir le débat. Je ne me prononcerai pas sur le bien-fondé ou pas des brevets ou du brevet logiciel en particulier, mon avis serait biaisé puisque c’est mon gagne-pain ;-)
avatar béber1 | 
merci pour tes éclaircissements

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